Publications réglementaires
Les délibérations ainsi que les annexes non publiées sont consultables dans les locaux de la direction des Affaires juridiques et institutionnelles (centre Panthéon – 12, place du Panthéon 75005 Paris) et sur demande à l'adresse daji@univ-paris1.fr.
Statuts de l'université
Calendrier des instances universitaires
Arrêtés de jury d'examen et de diplôme
Arrêtés des commissions d'admission, d'examen des vœux et de réorientation
Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie universitaire
- Délibération de la CFVU portant adaptation des modalités de contrôle des connaissances pour l’année universitaire 2021-2022, adopté lors de la séance du 12 octobre 2021 [PDF, 198 Ko]
- Délibération du 11 janvier 2022 portant adaptation des modalités de contrôle des connaissances pour l’année universitaire 2021-2022 [PDF, 202 Ko]
- Délibération portant approbation de la transformation du parcours 2e année Master « Droit des assurances » en apprentissage [PDF, 158 Ko]
- Délibération portant approbation de la transformation du parcours 2e année Master « M2 Droit de la sécurité sanitaire, alimentaire et environnementale » en apprentissage (EDS) [PDF, 159 Ko]
- Délibération portant approbation de la transformation du parcours 2e année Master « Master mention Gestion des Ressources humaine, parcours SIRH GSRH » en apprentissage (FCPS) [PDF, 160 Ko]
- Délibération portant approbation de la transformation des masters de la mention Science politique (UFR11) [PDF, 183 Ko]
- Délibération portant approbation de la création du parcours 2e année Master « Droit européen et international des activités économiques, mention Droit français-Droits étrangers » (EDS) [PDF, 160 Ko]
- Délibération portant approbation de la création du Diplôme d’université « Gestion de crise » (FCPS) [PDF, 156 Ko]
Délibérations du conseil d'administration
Délibérations du CA du 3 juin 2022
- Délibération du 3 juin 2022 portant révision des statuts de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 177 Ko]
- Délibération du 3 juin 2022 portant révision du règlement intérieur de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 149 Ko]
- Projet de règlement intérieur de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 339 Ko]
Délibérations du CA du 12 mai 2022
- Délibération du 12 mai 2022 portant approbation du procès-verbal de la séance du 7 avril 2022 [PDF, 199 Ko]
- Délibération du 12 mai 2022 portant modification des maquettes du Master 1 et du Master 2 à l’Université Française d’Égypte, mention Tourisme, parcours « Heritage Management » de l’Institut de Recherche et d’Études Supérieures du Tourisme [PDF, 158 Ko]
- Délibération du 12 mai 2022 portant approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2022 [PDF, 199 Ko]
- Délibération du 12 mai 2022 portant approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2022 [PDF, 200 Ko]
- Délibération du 12 mai 2022 portant autorisation du déclassement de l’immeuble sis au 37 à 41 rue Jacob, Paris 6ème [PDF, 183 Ko]
Délibérations du CA du 7 avril 2022
- Projet de délibération du conseil d’administration du 7 avril 2022 portant approbation des propositions de la commission Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Étudiantes – Financement de projets étudiants [PDF, 194 Ko]
- Délibération du conseil d’administration du 7 avril 2022 portant approbation des propositions de la commission Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Étudiantes - Aides sociales et à la mobilité [PDF, 176 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation du procès-verbal de la séance du 10 mars 2022 [PDF, 175 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la motion relative au peuple ukrainien, aux collègues et étudiants ukrainiens [ PDF, 194 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 de Droit international de l’Institut d’étude à distance de l’École de droit de la Sorbonne PDF, 176 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 de Droit privé de l’Institut d’étude à distance de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 178 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 de Droit public de l’Institut d’étude à distance de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 178 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant création du Diplôme universitaire Méthodes et pratiques pour développer l’accessibilité du patrimoine culturel (Chaire Delphine Levy) de l’École d’histoire de l’art et archéologie de la Sorbonne [PDF, 178 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 Innovation management & data science de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 235 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant création du M1 Innovation management & data science de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 235 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de Licence 3 professionnelle Métiers de la protection et de la gestion de l’environnement de l’UFR 08 [PDF, 187 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Métiers du Conseil et de la Recherche en Marketing de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 239 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Études de marché et décisions marketing de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 237 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Droit des affaires - concurrence, distribution de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 180 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Droit des données, des administrations numériques et des gouvernements ouverts de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 176 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M1 Droit du numérique de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 183 Ko]
- Délibération portant approbation de propositions des commissions CVEC et FSDIE [PDF, 376 Ko]
Délibérations du CA du 24 mars 2022
- Délibération du 24 mars 2022 portant approbation de la prise en charge des frais
pédagogiques des formations accordées dans le cadre du compte personnel de formation [PDF, 182 Ko] - Délibération du 24 mars 2022 portant revalorisation indemnitaire des personnels BIATSS pour l’année 2022 [PDF, 209 Ko]
- Délibération du 24 mars 2022 portant prime exceptionnelle pour l’année 2022 pour les personnels BIATSS, enseignants, chercheurs et enseignants-chercheurs [PDF, 196 Ko]
- Délibération du 24 mars 2022 portant lignes directrices de gestion concernant le régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) et le référentiel d’équivalences horaires
Délibérations du CA du 18 mars 2022
- Délibération du 18 mars 2022 portant approbation des propositions de la commission Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes du 25 février 2022
- Délibération du 18 mars 2022 portant approbation du pouvoir donné à la Chancellerie des universités de Paris aux fins de réaliser la vente de l’immeuble sis 96, boulevard Raspail, Paris 6ème, et l’ensemble des formalités y afférentes.
- Délibération du 18 mars 2022 portant autorisation de la signature d’une promesse de vente et d’une vente de l’immeuble sis 96 boulevard Raspail, Paris 6ème, au profit de la Foncière de Transaction Immobilière au prix de dix millions d’euros
- Délibération du 18 mars 2022 portant autorisation du déclassement par anticipation de l'immeuble sis 96 boulevard Kaspail, Paris 6ème
- Délibération du 18 mars 2022 portant approbation des projets retenus au titre de l’enveloppe « programme d’investissement » 2022
- Délibération portant compte financier de la Fondation université Paris 1 Panthéon-Sorbonne pour l’année 2021
- Délibération portant compte financier pour l’année 2021
Délibérations du CA du 10 mars 2022
- Délibération du 10 mars 2022 portant approbation de l’accord de consortium Erasmus Mundus Joint Master Techniques, Patrimoine, Territoires de l’Industrie (TPTI) : histoire, valorisation, didactique [PDF, 609 Ko]
- Délibération du 10 mars 2022 portant approbation du procès-verbal de la séance du 17 février 2022 [PDF, 415 Ko]
- Délibération du 10 mars 2022 portant cadrage des services statutaires d’enseignement et des heures complémentaires à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 239 Ko]
- Délibération du 10 mars 2022 portant modification de la liste des primes de charges administratives aux personnels enseignants-chercheurs et enseignants [PDF, 215 Ko]
- Délibération du 10 mars 2022 portant approbation de la motion relative au peuple ukrainien, aux collègues et étudiants ukrainiens [PDF, 192 Ko]
Délibérations du CA du 17 février 2022
- Délibération portant approbation du procès-verbal de la séance du 20 janvier 2022, [PDF, 469 Ko]
- Délibération portant approbation de la date de fin d’année universitaire en Master 2-stages [PDF, 128 Ko]
- Délibération portant approbation de propositions des commissions CVEC et FSDIE, [PDF, 714 Ko]
- Délibération portant approbation des propositions d’exonération de la commission d’exonération des droits d’inscription en date du 20 janvier 2022, [PDF, 292 Ko]
- Délibération portant politique relative aux déplacements professionnels [PDF, 516 Ko]
Délibérations du CA du 20 janvier 2022
- Délibération portant approbation du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2021
- Délibération portant approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2021
- Délibération portant approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2021
- Délibération portant approbation du procès-verbal de la séance du 4 novembre 2021
- Délibération portant approbation du procès-verbal de la séance du 25 novembre 2021
- Délibération portant approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2021
- Délibération portant approbation du cadre de référence des contrats conclus en application de l'article L.954-3 du Code de l'éducation
- Délibération portant approbation du calendrier universitaire 2022-2023
- Délibération portant approbation des propositions de la commission d'exonération des droits d'inscription du 10 décembre 2021
- Délibération portant approbation de la transformation en parcours en alternance (FA) du parcours de Master 2 Logistique, Marketing, Distribution
- Délibération du 10 mars 2022 portant lignes directrices de gestion relative à la création d’une voie temporaire de promotion interne au corps des professeurs des universités et aux corps assimilés (dite « repyramidage »)
- Délibération portant approbation du calendrier et des modalités de candidature, d’admission et d’inscription en Master 1 pour l’année universitaire 2022-2023
- Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des dates de campagne de candidatures et d'inscriptions aux formations diplômantes et modalités de recrutement pour l'année universitaire 2022-2023
- Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des capacités d'accueil du parcours de licence 1 pour l'année universitaire 2022-2023
- Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des capacités d’accueil et attendus des parcours de master 1 pour l'année universitaire 2022-2023
- Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des capacités d’accueil et attendus des parcours de master 1 pour l'année universitaire 2022-2023 (version rectificative)
- Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation du budget initial pour l'année 2022
- Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation de la proposition de motion relative à la mise en place de la plateforme de candidature en master
- Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation de l'exonération des droits d’inscription de la Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne pour certaines catégories d’usagers
Délibération du CA du 21 octobre 2021
Arrêtés de la présidente de l'université
- Arrêté n° 2022–879 portant maintien de la restriction temporaire d’accès aux locaux [PDF, 122 Ko]
- Arrêté n°2022-846 portant restriction temporaire d'accès aux locaux [PDF, 422 Ko]
- Arrêté n°2022-568 relatif aux effectifs représentés à la commission consultative paritaire des agents contractuels de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 183 Ko]
- Arrêté n°2022-566 relatif aux effectifs représentés au comite social d’administration de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 160 Ko]
- Arrêté n°2022-567 relatif aux effectifs représentés a la commission paritaire d’établissement de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 216 Ko]