Publications réglementaires
Les délibérations ainsi que les annexes non publiées sont consultables dans les locaux de la direction des Affaires juridiques et institutionnelles (centre Panthéon – 12, place du Panthéon 75005 Paris) et sur demande à l'adresse daji@univ-paris1.fr.
Statuts de l'université
Règlements
- Règlement intérieur [PDF, 396 Ko], version du 1er janvier 2023
- Règlement de contrôle des connaissances [PDF, 534 Ko]
Calendrier des instances universitaires
Arrêtés de jury d'examen et de diplôme
Arrêtés des commissions d'admission, d'examen des vœux et de réorientation
Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie universitaire
- Délibération du 11 octobre 2022 portant approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2022 [PDF, 635 Ko]
- Délibération du 11 octobre 2022 portant approbation de l’adaptation portant sur les ECTS et les coefficients de 25 maquettes de l’EDS, l’EES, l’EMS, l’EHS, l’IAES, l’IREST, l’IDUP, l’IEDES et le DDL pour l’année universitaire 2022-2023 [PDF, 489 Ko]
- Délibération du 11 octobre 2022 portant approbation de l’adaptation des modalités de contrôle des connaissances (MCC) de la première et de la deuxième année de licence de l’École d’économie de la Sorbonne (UFR 02) pour l’année universitaire 2022-2023 [PDF, 441 Ko]
- Délibération du 11 octobre 2022 portant approbation de la modification des modalités de contrôle des connaissances pour l’année universitaire 2022-2023 des doubles licences de l’UFR de géographie (UFR 08) [PDF, 343 Ko]
- Délibération de la CFVU portant adaptation des modalités de contrôle des connaissances pour l’année universitaire 2021-2022, adopté lors de la séance du 12 octobre 2021 [PDF, 198 Ko]
- Délibération du 11 janvier 2022 portant adaptation des modalités de contrôle des connaissances pour l’année universitaire 2021-2022 [PDF, 202 Ko]
- Délibération portant approbation de la transformation du parcours 2e année Master « Droit des assurances » en apprentissage [PDF, 158 Ko]
- Délibération portant approbation de la transformation du parcours 2e année Master « M2 Droit de la sécurité sanitaire, alimentaire et environnementale » en apprentissage (EDS) [PDF, 159 Ko]
- Délibération portant approbation de la transformation du parcours 2e année Master « Master mention Gestion des Ressources humaine, parcours SIRH GSRH » en apprentissage (FCPS) [PDF, 160 Ko]
Délibérations du conseil d'administration
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Délibérations du 8 décembre 2022
- Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation du rapport d'activité 2021-2022
- Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation des dates de campagne de candidatures et d'inscriptions aux formations diplômantes et modalités de recrutement pour l'année universitaire 2023-2024
- Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation des critères et attendus relatifs à la plateforme de candidature en master "trouver mon master" pour l'année universitaire 2023-2024
- Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation de la création du master 1 droit international, européen et comparé mention droit international de l'institut d'études à distance de l'école de droit de la Sorbonne
- Délibérations du 24 novembre 2022
- Délibérations du 20 octobre 2022
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Délibérations du 7 juillet 2022
- Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de la maquette de master 2 mention management de l'innovation, parcours management de l'innovation parcours innovation management des technologies & entrepreneuriat
- Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de maquette du master 2 mention management de l'innovation, parcours innovation management des technologies & développement durable
- Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de maquette du master 2 mention marketing vente parcours stratégie commerciale et politiques de négociation
- Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de la mention relations internationales, parcours master et magistère relations internationales et action à l'étranger
- Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification du master 1 mention finance
- Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de la maquette du diplôme universitaire "Sorbonne IT"
- Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la création de la bonification "Cogite la planète" accessible en parcours de licence
- Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la création du diplôme d'université "français langues étrangères - Sorbonne Alliance"
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Délibérations du 3 juin 2022
- Délibération du 3 juin 2022 portant révision des statuts de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 177 Ko]
- Délibération du 3 juin 2022 portant révision du règlement intérieur de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 149 Ko]
- Projet de règlement intérieur de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 339 Ko]
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Délibérations du 12 mai 2022
- Délibération du 12 mai 2022 portant modification des maquettes du Master 1 et du Master 2 à l’Université Française d’Égypte, mention Tourisme, parcours « Heritage Management » de l’Institut de Recherche et d’Études Supérieures du Tourisme [PDF, 158 Ko]
- Délibération du 12 mai 2022 portant autorisation du déclassement de l’immeuble sis au 37 à 41 rue Jacob, Paris 6ème [PDF, 183 Ko]
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Délibérations du 7 avril 2022
- Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 de Droit international de l’Institut d’étude à distance de l’École de droit de la Sorbonne PDF, 176 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 de Droit privé de l’Institut d’étude à distance de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 178 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 de Droit public de l’Institut d’étude à distance de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 178 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant création du Diplôme universitaire Méthodes et pratiques pour développer l’accessibilité du patrimoine culturel (Chaire Delphine Levy) de l’École d’histoire de l’art et archéologie de la Sorbonne [PDF, 178 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 Innovation management & data science de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 235 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant création du M1 Innovation management & data science de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 235 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de Licence 3 professionnelle Métiers de la protection et de la gestion de l’environnement de l’UFR 08 [PDF, 187 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Métiers du Conseil et de la Recherche en Marketing de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 239 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Études de marché et décisions marketing de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 237 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Droit des affaires - concurrence, distribution de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 180 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Droit des données, des administrations numériques et des gouvernements ouverts de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 176 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M1 Droit du numérique de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 183 Ko]
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Délibérations du 18 mars 2022
- Délibération du 18 mars 2022 portant approbation du pouvoir donné à la Chancellerie des universités de Paris aux fins de réaliser la vente de l’immeuble sis 96, boulevard Raspail, Paris 6ème, et l’ensemble des formalités y afférentes.
- Délibération du 18 mars 2022 portant autorisation de la signature d’une promesse de vente et d’une vente de l’immeuble sis 96 boulevard Raspail, Paris 6ème, au profit de la Foncière de Transaction Immobilière au prix de dix millions d’euros
- Délibération du 18 mars 2022 portant autorisation du déclassement par anticipation de l'immeuble sis 96 boulevard Kaspail, Paris 6ème
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Délibérations du 20 janvier 2022
- Délibération portant approbation du calendrier et des modalités de candidature, d’admission et d’inscription en Master 1 pour l’année universitaire 2022-2023
- Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des dates de campagne de candidatures et d'inscriptions aux formations diplômantes et modalités de recrutement pour l'année universitaire 2022-2023
- Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des capacités d'accueil du parcours de licence 1 pour l'année universitaire 2022-2023
- Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des capacités d’accueil et attendus des parcours de master 1 pour l'année universitaire 2022-2023
- Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des capacités d’accueil et attendus des parcours de master 1 pour l'année universitaire 2022-2023 (version rectificative)
- Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation du budget initial pour l'année 2022
- Délibération du 21 octobre 2021
Arrêtés de la présidente de l'université
- Arrêté n°2022-568 relatif aux effectifs représentés à la commission consultative paritaire des agents contractuels de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 183 Ko]
- Arrêté n°2022-566 relatif aux effectifs représentés au comite social d’administration de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 160 Ko]
- Arrêté n°2022-567 relatif aux effectifs représentés a la commission paritaire d’établissement de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 216 Ko]