Conseil d'administration

• Délibération du 23 février 2023 portant approbation des profils relatifs à la campagne d'emplois 2023 des enseignants et enseignants-chercheurs
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation des tarifications 2023 du service commun formation continue Panthéon-Sorbonne (FCPS)
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la convention d'application n°2 entre l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'Université française d'Égypte portant sur la délocalisation du diplôme de licence professionnelle domaine "droit, économie, gestion" mention "organisation et gestion des établissements hôteliers et de restauration" parcours "hôtel management - delocalized UFE" de l'institut de recherche et d'études supérieures du tourisme
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la création du diplôme de licence professionnelle domaine "droit, économie, gestion" mention "organisation et gestion des établissements hôteliers et de restauration" parcours "hôtel management - delocalized UFE" de l'institut de recherche et d'études supérieures du tourisme
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la création du parcours "real estate investment management (REIM)" du master mention "management et commerce international (MCI)" parcours "gestion stratégique de l'investissement immobilier et de la construction (GESIIC)" de l'école de management de la Sorbonne
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la création du parcours "real estate development (RED)" du master mention "management et commerce international (MCI)" parcours "gestion stratégique de l'investissement immobilier et de la construction (GESIIC)" de l'école de management de la Sorbonne
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la création du parcours de master 2 "management et data science" mention "management et administration des entreprises" de l'institut d'administration des entreprises de Paris-Sorbonne
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion sur la limitation à un euro du prix des repas distribués à l'ensemble des étudiants et étudiantes par le réseau des œuvres universitaires
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion relative aux enseignants du second degré affectés dans le supérieur
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion relative à la décision du conseil d'administration de France Universités de confier au directeur de Sciences Po la direction d'une mission sur la liberté académique
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion relative à la lutte contre les discriminations
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion relative à la détention de Mortaza Behboudi

• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du calendrier universitaire 2023-2024
• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection du représentant des usagers au bureau de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger au conseil du service commun de la documentation
• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger à la commission des statuts
• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger à la commission du budget
• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger aux commissions "fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE) - financements de projets et aides sociales et à la mobilité"
• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger à la commission de la contribution de vie étudiante et de campus
• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation de la modification des tarifs de l'école d'été "français - langues étrangères"
• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation de la motion condamnant fermement les entraves aux droits humains et au droit à l'éducation et à l'enseignement partout dans le monde
• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation de la motion au sujet de la réforme des retraites

• Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation du rapport d'activité 2021-2022
• Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation des dates de campagne de candidatures et d'inscriptions aux formations diplômantes et modalités de recrutement pour l'année universitaire 2023-2024
• Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation des critères et attendus relatifs à la plateforme de candidature en master "trouver mon master" pour l'année universitaire 2023-2024
• Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation de la création du master 1 droit international, européen et comparé mention droit international de l'institut d'études à distance de l'école de droit de la Sorbonne

Délibération du 24 novembre 2022 portant approbation des capacités d'accueil en premières années de licence et de master pour l'année universitaire 2023-2024

Délibération du 20 octobre 2022 portant délégation de compétence à la Présidente de l'Université en matière de fixation des tarifs de location à des tiers d'espaces affectés à l'Université et de vente des objets promotionnels

• Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de la maquette de master 2 mention management de l'innovation, parcours management de l'innovation parcours innovation management des technologies & entrepreneuriat
• Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de maquette du master 2 mention management de l'innovation, parcours innovation management des technologies & développement durable
• Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de maquette du master 2 mention marketing vente parcours stratégie commerciale et politiques de négociation
• Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de la mention relations internationales, parcours master et magistère relations internationales et action à l'étranger
• Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification du master 1 mention finance
• Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de la maquette du diplôme universitaire "Sorbonne IT"
• Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la création de la bonification "Cogite la planète" accessible en parcours de licence
• Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la création du diplôme d'université "français langues étrangères - Sorbonne Alliance"

• Délibération du 3 juin 2022 portant révision des statuts de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
• Délibération du 3 juin 2022 portant révision du règlement intérieur de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
• Projet de règlement intérieur de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

• Délibération du 12 mai 2022 portant modification des maquettes du Master 1 et du Master 2 à l’Université Française d’Égypte, mention Tourisme, parcours « Heritage Management » de l’Institut de Recherche et d’Études Supérieures du Tourisme [PDF, 158 Ko]
• Délibération du 12 mai 2022 portant autorisation du déclassement de l’immeuble sis au 37 à 41 rue Jacob, Paris 6ème [PDF, 183 Ko]

• Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 de Droit international de l’Institut d’étude à distance de l’École de droit de la Sorbonne
• Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 de Droit privé de l’Institut d’étude à distance de l’École de droit de la Sorbonne
• Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 de Droit public de l’Institut d’étude à distance de l’École de droit de la Sorbonne
• Délibération du 7 avril 2022 portant création du Diplôme universitaire Méthodes et pratiques pour développer l’accessibilité du patrimoine culturel (Chaire Delphine Levy) de l’École d’histoire de l’art et archéologie de la Sorbonne
• Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 Innovation management & data science de l’École de management de la Sorbonne
• Délibération du 7 avril 2022 portant création du M1 Innovation management & data science de l’École de management de la Sorbonne
• Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de Licence 3 professionnelle Métiers de la protection et de la gestion de l’environnement de l’UFR 08
• Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Métiers du Conseil et de la Recherche en Marketing de l’École de management de la Sorbonne
• Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Études de marché et décisions marketing de l’École de management de la Sorbonne
• Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Droit des affaires - concurrence, distribution de l’École de droit de la Sorbonne
• Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Droit des données, des administrations numériques et des gouvernements ouverts de l’École de droit de la Sorbonne
• Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M1 Droit du numérique de l’École de droit de la Sorbonne

• Délibération du 18 mars 2022 portant approbation du pouvoir donné à la Chancellerie des universités de Paris aux fins de réaliser la vente de l’immeuble sis 96, boulevard Raspail, Paris 6ème, et l’ensemble des formalités y afférentes.
• Délibération du 18 mars 2022 portant autorisation de la signature d’une promesse de vente et d’une vente de l’immeuble sis 96 boulevard Raspail, Paris 6ème, au profit de la Foncière de Transaction Immobilière au prix de dix millions d’euros
• Délibération du 18 mars 2022 portant autorisation du déclassement par anticipation de l'immeuble sis 96 boulevard Kaspail, Paris 6ème

• Délibération portant approbation du calendrier et des modalités de candidature, d’admission et d’inscription en Master 1 pour l’année universitaire 2022-2023
• Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des dates de campagne de candidatures et d'inscriptions aux formations diplômantes et modalités de recrutement pour l'année universitaire 2022-2023
• Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des capacités d'accueil du parcours de licence 1 pour l'année universitaire 2022-2023
• Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des capacités d’accueil et attendus des parcours de master 1 pour l'année universitaire 2022-2023
• Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des capacités d’accueil et attendus des parcours de master 1 pour l'année universitaire 2022-2023 (version rectificative)
• Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation du budget initial pour l'année 2022