Sorbonne Arbitrage

Sorbonne Arbitrage est un label rattaché à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne qui a vocation à rassembler et à couvrir les activités relatives à l’arbitrage qui se déploient au sein de l’université et au-delà.

Activités 2022

Événements et colloques
Colloques et conférences

14 février 2022 : Séance inaugurale de Sorbonne Arbitrage, en présence de la présidente de l’université et de la directrice de l’École de droit de la Sorbonne.
► En savoir plus sur le lancement.

28 mars 2022 : Colloque inaugural du Centre d’arbitrage des litiges familiaux, au Conseil national des barreaux, auquel participaient Daniel Mainguy et Thomas Clay.

29 mars 2022 : Colloque de l’Association Italienne d’Arbitrage, dont Thomas Clay est co-représentant en France, intitulé « Verso un nuovo diritto dell’arbitrato in Italia », et auquel il participait.

30 mars 2022 : Colloque annuel de « Paris, place d’arbitrage » sur « Le contrôle des sentences arbitrales de la chambre commerciale internationale de la Cour d’appel de Paris », co-organisé par Sorbonne Arbitrage, auquel participait Thomas Clay et dont les actes ont été publiés au Paris Journal of International Arbitration 2022, n° 3.

31 mars 2022 : Colloque de la Swedish Arbitration Association, sur « Investment Treaty Arbitration: Catch-Up on Major Recent Developments in Case Law in France, England, Sweden and Belgium », parrainé par Sorbonne Arbitrage et dans lequel Mathias Audit a présenté le droit français.

1^er avril 2022 : Colloque du cabinet d’avocats Darrois Villey sur « Monetization of Arbitral Awards » auquel participait Laurent Aynès.

8 juin 2022 : Dîner-débat annuel de l’Association française d’arbitrage sur « L’incidence des obligations déontologiques sur les procédures d’arbitrage international », par Mathias Audit et Julie Bédard.

9 juin 2022 : Colloque annuel du Master Contentieux des affaires, dirigé par Daniel Mainguy et Léa Molina, sur le sujet suivant : « Importance et pratique de la preuve en contentieux des affaires », avec Jean-Pierre Grandjean, Marguerite Aynès et Thomas Lambard.

25 août 2022 : Quatrième colloque franco-dominicain sur l’arbitrage international, consacré cette année au sujet : « La mission de l’arbitre face aux normes impératives. Réflexions sur la « permissivité » de l’arbitrage international », avec la participation de Mathias Audit et Sylvain Bollée.

7 octobre 2022 : Colloque bipartite de l’Association française d’arbitrage et de l’Association suisse d’arbitrage, sur le sujet « Le rayonnement d’une place d’arbitrage aujourd’hui et demain : regards croisés et comparés franco-suisses », qui s'est tenu à Genève, avec la participation de Thomas Clay et Philippe Stoffel-Munck.

14 octobre 2022 : Colloque annuel du Comité français de l’arbitrage, sur « Le précédent dans l’arbitrage » dont la conclusion a été assurée par Thomas Clay, publiée à la Revue de l'arbitrage 2023, n° 1.

28 mars 2023 : Colloque annuel de « Paris, place d’arbitrage » sur « Paris, place d’arbitrage ? », sous la direction scientifique de Sylvain Bollée et dont les actes seront bientôt publiés au Paris Journal of International Arbitration.

26 et 27 juin 2023 : Rencontres franco-argentine-brésiliennes sur l’arbitrage et les modes amiables de règlement des conflits, en partenariat avec SciencesPo Paris. Journée sur les modes amiables, le 26 juin à SciencesPo Paris et Journée sur l’arbitrage, le 27 juin au Centre Panthéon (amphi III), avec la co-direction scientifique de Thomas Clay. Voir le programme (PDF).

15 septembre 2023 : Deuxième rencontre de droit des contrats Ecole / Palais entre l’Ecole de droit de la Sorbonne et la Première Chambre civile de la Cour de cassation, avec une session dédiée au « Droit des contrats et procès civil », dans laquelle il sera question de droit de l’arbitrage, avec notamment, les membres de Sorbonne Arbitrage, les professeurs Thomas Clay et Daniel Mainguy. Cette rencontre se tient dans les locaux même de la Cour de cassation, toute la journée du 21 septembre. Programme complet / programme PDF.

28 octobre 2023 : Colloque de l’International Bar Association / Young Lawyers. Sorbonne Arbitrage coorganise le colloque d’ouverture de l’IBA qui se réunit exceptionnellement à Paris, avec comme membres de Sorbonne Arbitrage y participant : Thomas Clay et Daniel Mainguy, et aussi le professeur Mustapha Mekki de l’Ecole de droit de la Sorbonne. Ce sera au Centre Panthéon, salle 1, toute la journée du 28 octobre 2023. Télécharger le programme (PDF).

Divers

Victoire au concours d’arbitrage « Serge Lazareff » organisé par l’université de Montpellier, de l’équipe du Master Contentieux des Affaires de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, dirigé par Daniel Mainguy.

À venir

Un an de jurisprudence arbitrale, rencontre annuelle organisée en partenariat avec les juridictions, fin 2023.

Organisation d’une « Sorbonne Arbitration job fair », au printemps 2024 lors de la Paris Arbitration Week.

Organisation d’un grand colloque annuel de Sorbonne Arbitrage, en Sorbonne, pendant la Paris Arbitration Week.
Thèses et publications
Thèses

Soutenance de la thèse de Carine Doganis, « Arbitrage et droit public : vers un droit public de l’arbitrage », co-dirigée par Sophie Nicinski et Thomas Clay (12 avril 2022), et publication sous le titre « Pour un droit public de l’arbitrage », collection Droit public (Ed. Mare & Martin), janvier 2023.

Soutenance de la thèse de Priscilla Merabti sur « La notion de sentence arbitrale. Etude de droit de l’arbitrage commercial », dirigée par Sylvain Bollée (4 juillet 2022), avec Thomas Clay dans el jury.

Soutenance de la thèse de Hengameh Khakbaz « Arbitrage et pétrole dans le Golfe persique », dirigée par Thomas Clay (16 juin 2023), avec Mathias Audit dans le jury.

Soutenance de la thèse de Abdelaziz Maher « Contrats portuaires internationaux et arbitrage. Étude comparative, UE et CCG », dirigée par Philippe Delebecque (22 septembre 2023), avec Thomas Clay dans le jury.

Publications

Publication au format poche du cours à l'Académie de droit international de Sylvain Bollée, les pouvoirs inhérents des arbitres internationaux, ed. Académie La Haye, volume 52, 2023.

Publication de la thèse de Pierre Capelle « L’arbitrage collectif », préface de Thomas Clay, éditions Dalloz, collection Nouvelle Bibliothèque de Thèses, tome 215, 2022.

Publication de la thèse de Lilian Larribère « La réglementation de la convention d’arbitrage international. Étude critique et comparative en droits français et américains », préface de Sylvain Bollée, éditions LGDJ, collection Bibliothèque de droit privé, tome 624, 2023.

Thomas Clay : 20^e Panorama annuel de droit de l’arbitrage et des modes amiables de règlement des conflits 2022, Recueil Dalloz 2022.

Lilian Larribère : Chronique de jurisprudence de droit de l’arbitrage n° 1, mardi 3 mai 2022, Chronique de jurisprudence de droit de l’arbitrage n° 2, 8 novembre 2022,, Chronique de jurisprudence de droit de l’arbitrage n° 3, 16 mai 2023.
Rendez-vous des auteurs de l’arbitrage
14 février 2022 : premier rendez-vous des auteurs de l’arbitrages, autour du manuel de Daniel Mainguy et Jalal El-Ahdab : Droit de l’arbitrage, Théorie et pratique, Editions LexisNexis, préface de Emmanuel Gaillard et avant-propos d'Alexis Mourre, 2021.
► Revue de presse de l’événement.

30 juin 2022 : deuxième rendez-vous des auteurs de l’arbitrage, avec la présentation de la thèse de Pierre Capelle : L'arbitrage collectif, Editions Dalloz, préface de Thomas Clay, 2022. Les débats ont été animés par le professeur Thomas Clay.

26 octobre 2022 : troisième rendez-vous des auteurs de l’arbitrage avec la présentation de la thèse de Mikaël Schinazi sur « The Three Ages of International Commercial Arbitration » publiée aux éditions de Cambridge. Un résumé en français et un compte rendu ont été publiés dans le Paris Journal of International Arbitration, 2022, p. 789. Les débats ont été animés par le professeur Sylvain Bollée.

3 avril 2023 : quatrième rendez-vous des auteurs de l'arbitrage à l'occasion de la publication de l'ouvrage Le droit français de l'arbitrage de Matthieu de Boisséson, Clément Fouchard et Jessica Madesclair, Editions LexisNexis, préface de Gabrielle Kaufmann-Kohler, 2023. Les débats ont été animés par le professeur Thomas Clay. Le rendez-vous a été suivi d’un cocktail.

21 septembre 2023 : cinquième rendez-vous des auteurs de l’arbitrage avec la présentation de la thèse de Lilian Larribère « La réglementation de la convention d’arbitrage international. Étude critique et comparative en droits français et américains », dirigée par le professeur Sylvain Bollée, qui vient d’être publiée aux éditions LGDJ. Ce cinquième rendez-vous des auteurs de l’arbitrage se tiendra au Centre Panthéon, en salle 216. Les débats ont été animés par le professeur Thomas Clay. Télécharger le programme (PDF).
Un jour, un arrêt

Un arrêt important est attendu ? Sorbonne Arbitrage organise sa présentation le jour même, à 18 h, sous forme de webinar ouvert à tous. Nouveau format de commentaire et de discussion alors que l’encre de la décision n’est pas encore sèche.

À chaque fois, un spécialiste aura déjà analysé la décision, et la présentera pour ouvrir le débat, en présence des avocats de l’affaire s’ils le souhaitent.

Premier « Un jour, un arrêt » : mardi 6 juin 2023, pour le très attendu arrêt « Sultan de Sulu » de la Cour d’appel de Paris qui doit en principe être rendu ce jour-là. La présentation de l’arrêt a été réalisé par le professeur Jérémy Jourdan-Marquès, tandis que les débats ont été animés par le professeur Thomas Clay. Un tchat a été mis en place sous la responsabilité du Club de l’arbitrage.

► Voir le replay (Code secret: K%2D9X70)

Un label pour valoriser les compétences autour de l’arbitrage

Peu d’universités peuvent se targuer de compter en leur sein autant de spécialistes de l’arbitrage : qu’ils écrivent régulièrement sur le sujet, qu’ils s’y intéressent, ou le pratiquent, ils constituent une force sans équivalent dans le paysage français et international. Le dynamisme de chacun de ces spécialistes est d’ailleurs reconnu, sans pour autant que le lien soit toujours fait avec l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Il semble donc possible de rassembler ces actions aujourd’hui disséminées et de les abriter derrière un label commun qui, outre le fait qu’il renforce sa visibilité, permet de favoriser des synergies et de créer de nouveaux modèles. Les événements et initiatives en lien avec l’arbitrage organisés au sein de l’université sont désormais relayés par Sorbonne Arbitrage impulsant ainsi une nouvelle dynamique.

Un label au service de l’arbitrage

L’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne délivre de nombreux diplômes qui contiennent des enseignements en droit de l’arbitrage, plus ou moins importants, et qui méritent d’être mieux identifiés. Sorbonne Arbitrage les recensera.

L’université voit également nombre de ses enseignants titulaires publier des ouvrages, des articles, des études ou encore des commentaires, sans qu’il ne soit toujours possible de les rattacher à Paris 1 Panthéon-Sorbonne et parfois même de les identifier. Sorbonne Arbitrage les diffusera.

Enfin, l’université est présente lors de nombreux congrès, colloques, conférences, ou symposiums qui concernent le droit de l’arbitrage : Sorbonne Arbitrage les accompagnera.

Sous ce label, des congrès, des conférences, des colloques, des rencontres, des séminaires, des retours d’expériences, des concours, des newsletters, des webinaires, ou toutes autres idées originales en rapport avec l’arbitrage pourront être organisées. De nouveaux formats seront expérimentés à l’image des rendez-vous intitulés « un jour, un arrêt » qui proposeront une présentation et un débat en visioconférence le jour même de reddition d’un arrêt attendu ou encore « Le rendez-vous des lecteurs de l’arbitrage », qui fait dialoguer des auteurs avec leur public.

Sorbonne Arbitrage a également pour ambition de nouer des partenariats avec des institutions extérieures, pour certifier des formations par exemple, pour octroyer la spécialité « arbitrage » aux avocats qui la souhaiteraient, pour valider des actes-types, pour contribuer scientifiquement à des colloques, pour discuter avec les pouvoirs publics ou encore pour dialoguer avec les juges…

Sorbonne Arbitrage , c’est une identité commune au service de l’arbitrage pour mutualiser les forces et les efforts et accroître nos synergies, augmenter notre visibilité et créer davantage de ponts entre toutes nos actions.

► L’événement de lancement de Sorbonne Arbitrage

Liste des enseignants-chercheurs, chercheurs et professeurs de l’université membres de Sorbonne Arbitrage
Farhad Ameli, maître de conférences en droit privé, directeur adjoint de l’École de droit de la Sorbonne

Hervé Ascensio, professeur de droit public

Mathias Audit, professeur de droit privé

Laurent Aynès, professeur émérite de droit privé

Sylvain Bollée, professeur de droit privé, directeur du département de droit international

Loïc Cadiet, professeur de droit privé

Thomas Clay, professeur de droit privé, ancien administrateur provisoire de l’université

Philippe Delebecque, professeur de droit privé

Florence Ittah, maître de conférences de droit privé

Lilian Larribère, maître de conférences de droit privé

Rémy Libchaber professeur de droit privé

Daniel Mainguy professeur de droit privé

Pierre Mayer professeur émérite de droit privé

Philippe Stoffel-Munck, professeur de droit privé

Liste des enseignements de droit de l'arbitrage

**Liste des enseignements de droit de l'arbitrage à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne**
Intitulé de la formation		Enseignement de droit de l'arbitrage
1	Licence 1 Droit	Institutions juridictionnelles
2	Licence 3 Droit	Droit judiciaire privé
3	Licence 3 Droit	Droit du commerce international
4	Master 1 Parcours propriété intellectuelle	Droit judiciaire privé / Arbitrage et MARD
5	Master 1 Droit de la santé	Droit judiciaire privé
6	Master 1 Parcours Contentieux des affaires	Droit judiciaire privé / Arbitrage et MARD
7	Master 1 Parcours Systèmes de justice et droit du procès	Droit judiciaire privé / Arbitrage et MARD
8	Master 1 Parcours Droit patrimonial vietnamo-français (délocalisé au Vietnam)	Droit judiciaire privé
9	Master 1 Parcours Juriste international	Arbitrage et MARD
10	Master 1 Parcours Contrat, biens et responsabilité	Droit judiciaire privé
11	Master 1 Parcours Droit privé général	Droit judiciaire privé
12	Master 1 Parcours Personne et famille	Droit judiciaire privé
13	Master 1 Parcours Droit bancaire et financier	Arbitrage et MARD
14	Master 1 Parcours Droit financier	Arbitrage et MARD
15	Master 1 Droit international des affaires	Arbitrage et MARD
16	Master 1 Droit international général	Arbitrage et MARD
17	Master 2 Contentieux des affaires	Droit de l’arbitrage
18	Master 2 Contentieux des affaires	Simulation d’arbitrage
19	Master 2 Droit international et européen des affaires (délocalisé au Caire)	Droit de l’arbitrage / Contentieux judiciaire international / Procédure arbitrale / Arbitrage d’investissement / MARD
20	Master 2 Arbitrage et Droit du commerce international	Arbitrage commercial international / Arbitrage d’investissement
21	Master 2 Parcours Droits Africains	Droit des échanges et des investissements en Afrique
22	Master 2 Droit anglais et nord-américain des affaires	International Arbitration
23	Master 2 Droit international économique	Droit de l’investissement / Contentieux international des investissements
24	Master 2 Droit international privé et du commerce international	Droit de l'arbitrage international
25	Master 2 Global Business Law and Governance (mobilité Columbia University)	International Commercial Arbitration
26	Master 2 Global Business Law and Governance (mobilité Columbia University / IEP / Melbourne)	International Commercial Arbitration
27	Master 2 Global Business Law and Governance (mobilité Hong-Kong)	International Commercial Arbitration

Sorbonne Arbitrage dans la presse

► "Inauguration de Sorbonne Arbitrage, un label pour promouvoir l’arbitrage au sein et au-delà de Paris 1", Gazette du Palais, publié le 16 février 2022

► La Semaine Juridique, Édition Générale, N°7-8, p.417-418, publié le 21 février 2022

► "À Paris 1, un label Sorbonne Arbitrage pour promouvoir l’excellence du pôle", Décideurs magazine, publié le 14 février 2022

► "Sorbonne Arbitrage: a legal scientific pilgrimage", Les Cahiers de l’Arbitrage, publié en janvier 2022