M. Xavier Dupre de Boulois
Professeur des universités
Droit public
Recherche
Direction(s) de thèse
Thèses soutenues (7)
• Paget-Blanc (Natacha), Contravention et droit administratif. Contribution à l’étude du droit pénal de police, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 2 juillet 2025
• Vince (Valentin), Les clauses réglementaires des contrats administratifs, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 31 mars 2022.
• Chapignat (Xavier), Contribution à l’étude du paradigme de La diversité en droit, Université Grenoble-Alpes, 22 novembre 2021.
• Bompard (Thomas), Le droit à l’éducation. Emergence d’un discours dans le contexte des laïcités françaises, Grenoble, Université Grenoble-Alpes, 8 décembre 2017
• Ba (Youssouf), Le droit à l’éducation en Mauritanie, Université Grenoble-Alpes, 16 juin 2015
• Sangharé (Malick), La réception du droit international des droits de l’homme au Sénégal, Université Grenoble-Alpes, 6 novembre 2014.
• Arroyo (Julie), La renonciation aux droits et libertés fondamentaux, Université Grenoble-Alpes, 10 octobre 2014.
Thèse en cours (6)
• Lancelin (Julien), La transparence des algorithmes, (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, depuis 2020).
• Pavy (Alistair), La doctrine française du maintien de l'ordre : aspects de droit public et de droit pénal (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, depuis 2022).
• Alkhamis (Abdullah essam), L'Arabie Saoudite et le droit international des droits de l'homme, (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, depuis 2022).
• David (Pierre), L’article 1er du protocole 1er de la CEDH en droit public (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, depuis 2023).
• Joffre-Merisse (Simon), La catégorisation des discours. Recherche comparative sur la modulation de la liberté d'expression en démocratie (Université de Montpellier, depuis 2023 - co-Direction J. Arlettaz).
• Le Henry (Eliott), La situation juridique du fonctionnaire (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, depuis 2023).
Thèmes de recherche
Droit administratif Droit des libertés Doctrine juridique
Responsabilités scientifiques
Co-directeur de la Revue des droits et libertés fondamentaux
Publications
- Ouvrages
• Droit des libertés fondamentales, PUF, Coll. Thémis, 2018 (5e éd., 2026).
• Droits et libertés fondamentaux, PUF, Coll. Licence, 2010, 302 p.
• Le pouvoir de décision unilatérale. Etude de droit comparé interne, LGDJ, Bibliothèque de droit public, Tome 248, 2006, 444 p.195.
• Bibliographie des Mélanges – Droit français, La Mémoire du droit, 2000, 799 p.
- Chapitre dans un ouvrage collectif
• « Droit privé administratif et droits fondamentaux. Brèves observations cisrhénanes », in A. Jacquemet-Gauché et I. Michalis, Droit privé administratif, IFJD, coll. Colloques & Essais, 2025, p. 91.
• « A la recherche des droits objectifs fondamentaux », in Pouvoir et contre-pouvoirs. Mélanges en l’honneur du professeur Bertrand Mathieu, LGDJ-Lextenso, 2024, p. 221.
• « Le droit administratif et les droits fondamentaux. Rapport de synthèse. Résilience d'un modèle et permanence des interrogations », in AFDA, Le droit administratif et les droits fondamentaux, Dalloz, coll. Thèmes & Commentaires, 2023, p. 237.
• « Conseil constitutionnel et prérogatives de puissance publique », in J. Bonnet, X. Dupré de Boulois, P. Idoux, M. Ubaud-Bergeron et X. Philippe, Droit constitutionnel et droit administratif. Entre unité et spécificités, Mare & Martin, coll. ISJPS, 2023, p. 39.
• « La distinction entre droit objectif et droit subjectif dans l’œuvre d’André Demichel », in L. Vanier (dir.), André Demichel, La Mémoire du droit, coll. Contextes Culture du droit, 2023 p. 143.
• « La protection des droits fondamentaux par le recours en responsabilité administrative. Rapport de synthèse », in J. Travard (dir.), La protection des droits fondamentaux par le recours en responsabilité, Mare & Martin, Coll. Droit public, 2023, p. 195.
• « Gouverner en période de crise et droits fondamentaux », in X. Dupré de Boulois et X. Philippe (dir.), Gouverner et juger en période de crise, Mare & Martin, Coll. ISJPS, Vol. 70, 2023, p. 129.
• « Lost in translation : les droits de l’homme entre Covid-19 et réchauffement climatique », in Ch. Noiville, S. Laugier et X. Philippe, Des enjeux d’intérêt public en temps de pandémie. Un double regard juridique et philosophique, Mare & Martin, coll. De l’ISJPS, 2021, p. 71.
• « Le juge administratif et la CEDH. L’Ère d'une relation apaisée » in K. Blay-Grabarczyk et L. Milano, Les 70 ans de l'adoption de la CEDH : enjeux et perspectives, Pedone, Publications de l'Institut International des Droits de l'Homme, 2021, p. 229.
• « Quelle part accorder au droit privé dans un cours de droit administratif ? » in J. Caillosse et K-H Voizard, Le droit administratif aujourd'hui. Retours sur son enseignement, Dalloz. coll. Thèmes & Commentaires, 2021, p. 239 (avec quatre étudiant(e)s de la promotion 2020-2021 du M2 Droit public fondamental de Paris 1).
• « Les droits fondamentaux des personnes publiques », in Défendre les libertés publiques. Mélanges en l’honneur de Patrick Wachsmann, Dalloz, 2021 p. 203.
• « La représentation de l’échelle comme substitut aux classifications » (avec J. Darracq, L Dufour, J. Lancelin, A. Lejeune et S. Texier), in X. Dupré de Boulois (dir.), Les classifications en droit administratif, Mare & Martin, coll. ISJPS, 2021, p. 341-358.
• « Politiquement correct et liberté d’expression », in G. J. Guglielmi (dir.), Les mutations de la liberté d’expression en droit français et étranger, Ed. Panthéon-Assas, coll. Colloque, 2021, p. 115.
• « L’application de la loi du 9 décembre 1905 dans les départements du Grand-Ouest de la France », in Ch. Pauti (dir.), La laïcité dans la justice. Rapport final de recherche, Mission Droit & Justice, Rapport n°16.47, 2020, p. 304.
• « La critique doctrinale des droits de l’homme » inConstitution, justice, démocratie. Mélanges en l’honneur du professeur Dominique Rousseau, LGDJ, 2020 p. 647.
• « Conseil d’Etat, avis, 15 décembre 1991 » in Th. Perroud (dir.), Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative, LGDJ, 2019, p. 452.
• « Les droits fondamentaux des personnes morales » in R. Cabrillac, Libertés et droits fondamentaux, Dalloz, 2019, p. 997 ; 2020 p. 866. ; 2021 p. 886 ; 2022 p. 881.
• « Après la loi, les engagements internationaux ? Brèves remarques sur l’articulation entre la Convention européenne des droits de l’homme et les engagements internationaux dans la jurisprudence administrative », Dans Les droits de l'homme à la croisée des droits. Mélanges en l'honneur du professeur Frédéric Sudre, LexisNexis, 2018, p. 203
• « Rire est-il une liberté fondamentale ? », Dans D. Guignard, S. Regourd, S. Saunier (dir.), Rire, droit et Société, Institut Universitaire Varenne, Coll. Colloques & Essais, T. 47, 2018, p. 83.
• « Droit administratif », in X. Dupré de Boulois (coord.), Grands arrêts du droit des libertés fondamentales, Dalloz, 2017 (5e éd., 2025).
• « Le contrôle de légalité » in F.-X. Lucas et Th. Revet, Précis de culture juridique, LGDJ, Coll. CRFPA, 2017 (9e éd., 2025, p. 48).
• « Le contentieux administratif entre identité objectif et conversion subjective », in J. Arlettaz et J. Bonnet (dir.), L’objectivation du contentieux des droits et libertés fondamentaux. Du juge des droits au juge du Droit ?, Pedone, 2015, p. 9.
• « La distinction des personnes publiques et des personnes privées : regard publiciste » in Léon Michoud, X. Dupré de Boulois et Philippe Yolka (dir.), LGDJ-Fondation Varennes, 2014, p. 171.
• « Les droits fondamentaux des personnes morales », in La personnalité juridique, X. Bioy (dir.), Presses de l’Université Toulouse 1 capitole, 2013 p. 203
• « Puissance publique et puissance privée » in La puissance publique, LexisNexis, Coll. Travaux de l'AFDA, 2012, p. 57
• « Critique du droit et droit administratif » dans Le droit en révolution(s). Regards sur la critique du droit des années 1970 à nos jours, X. Dupré de Boulois et M. Kaluszynski (dir.), coll. Droit et Société, Recherches et Travaux, LGDJ, 2011, p. 85.
• « La critique doctrinale » dans La doctrine en droit administratif, Travaux de l’AFDA, Litec, 2010, p. 217
• « Pratique administrative », dans Andriantsimbazovina (J.) et a. (dir.), Dictionnaire des droits de l’homme, PUF, 2008, p. 787.
- Direction d’ouvrages
• Les frontières disciplinaires du droit public. Regards critiques et interdisciplinaires, Mare & Martin, Coll. ISJPS, 2025 (avec A. Friès-Flaubert et M. Lopez-Derouault)
• Droit constitutionnel et droit administratif. Entre unité et spécificités, Mare & Martin, Coll. ISJPS, 2023 (avec J. Bonnet, P. Idoux, M. Ubaud-Bergeron et X. Philippe).
• Gouverner et juger en période de crise, Mare & Martin, Coll. ISJPS, Vol. 70, 2023 (avec X. Philippe)
• Les classifications en droit administratif, Mare & Martin, Coll. ISJPS, Vol. 62, 2021.
• Grands arrêts du droit des libertés fondamentales, Dalloz, 2017 (5e éd., 2025)
• Léon Michoud, LGDJ-Fondation Varennes, Coll. Colloques & Essais, 2014 (avec Philippe Yolka)
• Le droit en révolution(s). Regards sur la critique du droit des années 1970 à nos jours, , Droit et Société, LGDJ, 2012 (avec M. Kaluszynski)
• Annales du droit - Droit administratif, Dalloz, depuis 2013
Articles et commentaires
• « La méthode de contrôle de la règle de droit transitoire en droit de la Convention européenne des droits de l’homme », Cahiers Louis Josserand, 2025, n°6 [Lexbase]
• « Charte de l’environnement et droits de l’homme », Énergie - Environnement - Infrastructures 2025/07, dossier 28
• « Les procès anti-climatiques », JCP éd. gén. 2024/50 doctr. 1508.
• « La CEDH à l’heure du « en même temps » (CEDH, gde ch., 9 avr. 2024, n°53600/20, Verein Kilmaseniorinnen Schweiz et a. c/ Suisse) », Énergie - Environnement - Infrastructures 2024/10, dossier 25.
• « Droits fondamentaux et Jeux olympiques », RFDA 2024/3 p. 446.
• « Dieudonné et Zemmour, même combat ! (note sous CE ord., 31 juin 2024, Eric Z.) », RDLF 2024 chron. n°35.
• « La liberté d’expression de l’universitaire », Revue juridique de la Sorbonne, n°8, déc. 2023, p. 269.
• « La naissance de l’enseignement du droit des libertés en France : faux départ et nouvelle donne », RDLF 2023 chron. n°49
• « Les droits et libertés fondamentaux au défi de la lutte contre le réchauffement climatique », JCP éd. gén. 2023/25 act. 763
• « Le fabuleux destin de l'arrêt Bitouzet », AJDA 2023/18, p. 933.
• « La vie privée des personnes morales au secours de l’évitement de l’impôt (obs. sous CE sect., 7 oct. 2022, Association Anticor) », RDLF 2023 chron. n°01.
• Chronique « Jurisprudence administrative et CEDH », RFDA 2022/4 p. 707 (avec L. Milano).
• « Des droits de l’homme au service de la puissance de l’Etat », RDLF 2022 chron. n°02
• « L’application de la loi du 9 décembre 1905 dans les départements du Grand-Ouest de la France », RDLF 2021 chron. n°40
• « Réorganiser l'exercice des libertés en régime d'exception », RDP 2021, Hors- série, . 199.
• Chronique « Jurisprudence administrative et CEDH », RFDA 2021/4 p. 739 (avec L. Milano).
• « La fin des droits de l’homme ? », RDLF 2020 chron. n°60
• « Rendez-nous nos étudiants, pas nos amphis... », JCP. éd. gén., 2020, n°27, 814
• « Éloge d'un état d'urgence sanitaire en « co-construction » (CSP, art. L. 3131-12 et s.) », JCP éd. gén. 2020, n°20-21, 622
• « La critique doctrinale des droits de l’homme », RDLF 2020 chron. n°37
• « On nous change notre…. référé-liberté » (obs. sous CE ord., 22 mars 2020, n°439674) », RDLF 2020 chron. n°12
• « Convention du concubinage et liberté », AJ fam. 2020/3 p. 149
• « Recension de l’ouvrage de François Sureau “Sans la liberté” (Gallimard, Tracts, 2019, 56 p.) », RDLF 2020 chron. n°05
• « Politiquement correct et liberté d’expression », RDLF 2020 chron. n°01.
• « Affaire Vincent Lambert : la danse macabre continue. Au sujet de l’arrêt de la Cour d’appel de Paris du 20 mai 2019 », AJDA 2019 p. 1202
• « Les misères du droit : au sujet de l’ouvrage de Laurent Bouvet, La nouvelle question laïque. Choisir la République (Flammarion, 2019)", RDLF 2019 chron. n°09
• « Existe-t-il un droit fondamental à la sécurité ? », RDLF 2018 chron. n°13
• "Contrôle de conventionnalité in concreto : à quoi joue le Conseil d’Etat ?" (CE, 28 déc. 2017, Molénat)", RDLF 2018 chron. n°4
• « Existe-t-il un droit des libertés », RDLF 2017, chron. n°4
• « Dix ans de chronique des thèses à la Revue française de droit administratif » (avec M. Collet, N. Foulquier et F. Rolin), RFDA 2016 p.1095.
• « La personne morale, la vie privée et le référé (Commentaire sous Cass. Civ. 1, 17 mars 2016, n°15-14.072, à paraître au bulletin) », RDLF 2016, chron. n°16.
• « Regard extérieur sur une jurisprudence en procès », JCP éd. gén. 2016, n°18, doctr. 552
• « Rire est-il une liberté fondamentale ? », RDLF 2016, chron. n°1.
• Chronique bibliographique, B. Stirn et Y. Aguila, Droit public français et européen, 2014, RDP 2015 p. 1689.
• « La Cour européenne des droits de l’homme et l’affaire Vincent Lambert : à la recherche du temps perdu… », RDLF 2015, chron. n°24
• « Le juge, la loi et la CEDH », RDLF 2015, chron. n°8
• « Les ordonnances Dieudonné entre continuité jurisprudentielle et choix politique du juge », RDLF 2014, chron. n°9
• « La QPC comme supermarché des droits fondamentaux ou les dérives du contentieux objectif des droits », RDLF 2014, chron. n°2
• « Le référé-liberté pour autrui », AJDA 2013 p. 2137
• « Le référé-liberté pour autrui (suite). Et maintenant l'autorité de police », RDLF 2013, chron. n°18
• « La société EDF entre service public et police », RJEP 2013, n°711, p. 21
• « Retour sur la jurisprudence Dehaene. Réflexions autour de l’arrêt d’Assemblée du 12 avril 2013, Fédération Force Ouvrière Énergie et Mines », RDLF 2013, chron. n°15
• « Le principe de laïcité n'est pas applicable aux salariés des employeurs privés qui ne gèrent pas un service public », Cahiers sociaux 2013, n°252, p. 154.
• « Le référé-liberté pour autrui. Une société commerciale au secours du droit à la vie", RDLF 2013, chro. n°12
• « Le mariage homosexuel, la Constitution et l'agrégée des facultés de droit », RDLF 2012, chro. n°23
• « Pouvoir réglementaire et contraventions : autour des circonvolutions du juge administratif sur le fondement du pouvoir réglementaire contraventionnel », RDLF 2012, chro. n°21 et AJDA 2012, p. 2429
• « La présomption de préjudice : un élément du régime juridique des droits fondamentaux ? », RDLF 2012 chro. n°10
• « Les droits fondamentaux des personnes morales », RDLF 2011, chro. n°15 et n°17 et RDLF 2012, chro. n°1
• « Exception d’inconventionnalité des règlements administratifs : la Cour de cassation persiste et signe », RFDA 2008 p. 499.
• « Les personnes publiques et la Convention européenne des droits de l’homme », AJDA 2008 p. 1036.
• Avec F. Rolin, « La Revue progressiste de Droit français : une lecture engagée du droit dans les années 1950 », RDP 2008 p. 1137.
• « Les notion de droit et liberté fondamentaux en droit privé », JCP éd. gén. 2007,I,211.
• Commentaire sous CE, 1er février 2006, n°268147, Droit de la famille, 2007, n°1, p. 50
• Commentaire sous CE Sect., 11 février 2005, n°252169, Droit de la famille, 2005, n°7, p. 38.
• « Personnes publiques, droits fondamentaux et convention européenne des droits de l'homme », RDP 2004, p. 545.
• « L’acte de gouvernement à l’épreuve du droit communautaire », RDP 2000, p. 1791.
Chroniques
- Co-titulaire de la chronique « Justice administrative et CEDH » (avec L. Milano) de la RFDA de 2012 à 2022 (1 par an).
- Co-titulaire de la chronique des thèses (avec M. Collet, N. Foulquier et F. Rolin) de la RFDA de 2005 à 2019 (2 par an).