Statuts et règlement intérieur de l'université
Statuts approuvés lors du conseil d'administration du 17 mars 2025 (référence délibération CA/2025-03-17/06). [PDF - 453 Ko].
Règlement intérieur approuvé par le conseil d'administration du 3 juin 2022 (référence délibération CA/2022-06-03/03). Version applicable depuis le 1er janvier 2023 [PDF - 396Ko].