Marie-Anne
Cohendet
Professeure
de droit public,
Ecole
de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
12,
place du Panthéon 75231 Paris cedex 05
mail :
marie-anne.cohendet@univ-paris1.fr
1. Présentation
générale résumée :
Formation
-
Professeur agrégée des facultés de droit, concours de droit public
1992.
-
Docteur en droit public. Thèse « L'épreuve de la cohabitation
(mars 1986 - mai 1988) »,
soutenue
le 7 février 1991 à l'Université Lyon III. Directeur de thèse ;
P.Vialle, suffragants :
O.
Duhamel, L. Favoreu, J. Garagnon, J. Gicquel, A. Jeammaud.
-
D.E.A. (M2) de droit public interne, major de promotion (mémoire
18/20), Lyon
-
D.E.A. (M2) de droit de l'environnement, major de promotion (mémoire
19/20), Lyon
-
Baccalauréat A 2 (latin, grec, anglais, allemand) St Etienne
Expérience
professionnelle
-
Professeure à l'Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1
depuis 2003
.
Directrice de l'Ecole doctorale, département de droit public et de
droit fiscal, de l'Université Paris I, de 2014 à 2019
.
Professeur de classe exceptionnelle depuis 2013
.
Membre du jury du second concours d'agrégation de droit public en
2013-2014
-
Professeure à l'I.E.P. de Lyon, Université Lyon II, de 1998 à 2003
-
Professeure à l'Université Lyon III de 1992 à 1998
-
Maître de conférences à l'Université Lyon III en 1991-1992
-
ATER Université Lyon III en 1990-1991
-
Allocataire de recherches à l'Université de Saint-Etienne de 1987 à
1990
-
Chargée de travaux dirigés vacataire dans les Universités de Lyon
III et Saint-Etienne en 1986-87
-
Contrat de recherche à l'Institut de droit de l'environnement,
Université Lyon III, 1985-86.
Enseignements
Matières
enseignées à diverses périodes : droit constitutionnel
(matière de spécialité), droit constitutionnel de l'environnement,
institutions et systèmes politiques comparés, contentieux
constitutionnel comparé, droit de l'environnement, histoire des
idées politiques, théorie du droit, droit administratif, libertés
fondamentales, droit fiscal, de la 1ère année au M2.
Matières
enseignées actuellement :
droit constitutionnel
général, droit constitutionnel de l'environnement, institutions et
systèmes politiques comparés, droit constitutionnel de la Ve
République, en 1ère année et en M2 (M2 de droit de l'environnement
(directrice), M2 de Droit public fondamental, M2 de Droit
constitutionnel, M2 Affaires publiques, formation initiale et
formation continue).
Responsabilités
administratives
Directrice
des M1 et M2 de droit de l'environnement depuis 2019 (en co-direction
en M2)
Directrice
de l'Ecole Doctorale de droit de la Sorbonne, département de droit
public et de droit fiscal, de 2014 à 2019.
Recherche et
publications
Directrice de l'axe
Environnement de l'Institut des sciences juridiques et
philosophiques de la Sorbonne (ISJPS), (CNRS) (ex. UMR de droit
comparé de l'Université Paris 1, incluant l'ex-CRDC), avec deux
chercheurs du CNRS (équipe d'une vingtaine de chercheurs)
Auteur de
nombreux ouvrages et articles en droit constitutionnel et en droit de
l'environnement principalement (cf. infra). A partir de
l’observation des problèmes d’application des normes les
recherches sont centrées sur le contenu et le fonctionnement des
règles de droit, et en particulier sur la relativité de
l’effectivité des normes. L'étude du droit constitutionnel
comparé de l'environnement est particulièrement développée ces
dernières années.
2. Principales
publications :
OUVRAGES
INDIVIDUELS
-
Droit constitutionnel,
éd. LGDJ-Lextenso, coll. Cours, (manuel de cours et TD)
4ème
éd. Sept. 2019, 4ème éd. Sept. 2019, 825 p.
-
Le Président de
la République,
Dalloz, coll. Connaissance du droit, 2eme
éd.
2012, 188 p.
-
Droit
constitutionnel,
éd Montchrestien-Lextenso, coll. Focus (traite par ordre
alphabétique des 80 notions principales du droit constitutionnel) ,
5ème
éd. . 2011, 553 p.
-
Les épreuves en droit public,
Conseils et modèles (refonte de l'ouvrage précédent avec
l'intégration de nombreux exemples provenant notamment de plusieurs
collègues); 4ème éd. LGDJ Lextenso, 2009, 287 p.
-
Méthodes de
travail en droit public,
Montchrestien, 1994, 200 p., 3ème édition 1998, 227 p.
(substantiellement refondu et augmenté pour devenir Les
épreuves en droit public
pour l'édition suivante)
-
La cohabitation,
leçons d’une
expérience,
P.U.F., coll. Recherches politiques, 1993, 343p.
-
L’épreuve de la
cohabitation,
thèse, Lyon III, 1991, 1008 p.
-
La responsabilité
en matière de distribution publique d’eau potable,
Contrat de recherche, Institut de droit de l’environnement de Lyon,
Université Lyon III, diffusé par la Fondation pour la qualité des
eaux potables, Paris, 1986, 295 p.
-
La pollution de
l’eau par les activités agricoles dans le département de la
Loire,
Mémoire de D.E.A. de droit de l'environnement, Institut de droit de
l’environnement de Lyon, Université Lyon III, diffusé par le
ministère de l’environnement, 1985, 670 p.
OUVRAGES
COLLECTIFS
Direction
et co-écriture d'ouvrages collectifs scientifiques
-
La pensée indisciplinée de la démocratie écologique,
L. Blondiaux, D. Bourg, M.-A. Cohendet, J.-M. Fourniau (dir.), actes
du colloque de Cerisy, mai 2019, à paraître en 2020.
-
Droit constitutionnel de l'environnement, M.-A.
Cohendet (dir.), actes du Colloque international des 6 et 7 mars
2018, Paris, à par. aux éd. Mare et Martin en 2020.
- Légitimité,
responsabilité, pouvoirs, actes du colloque franco-italien de
Paris, M.-A. Cohendet et A. Lucarelli (dir.) à par. aux éd.
Lharmattan en 2020.
-
Human rights and the environment,
Series n° 7, Elgar Encyclopedia of Environmental Law series, J. May
et E. Daly (dir.), membre du comité éditorial (contribution à la
direction, sélection et correction des contributions), éd. Edward
Elgar Publishing, USA, 2019.
- Droit de
l'environnement, M. Prieur, J. Bétaille, M.-A. Cohendet, H.
Delzangles, J. Makowiak et P. Steichen, précis Dalloz, 8ème éd.
2019.
- Sciences et
Droits de l'homme, R. Encinas de Munagorri, A. Bensamoun, E.
Brosset et M.-A. Cohendet (dir.) éd. Mare et Martin, 2017.
Direction et
co-écriture d'ouvrages collectifs grand public
(valorisation de la recherche)
- Le Référendum
d'Initiative Citoyenne délibératif, avec Loïc Blondiaux,
Marine Fleury, Bastien François, Jérôme Lang, Jean-François
Laslier, Quentin Sauzay, Frédéric Sawicki, Terra Nova, février
2019.
-
les
modes de scrutin,
vers une dose de proportionnelle ?
création de ce groupe de recherche sur les scrutins mixtes,
comprenant Jerôme Lang, Jean-François
Laslier, Frédéric Sawicki et Thierry
Pech, rapport Terra
Nova, 2017.
- L'Assemblée
citoyenne du futur, Inventer la démocratie du XXIème siècle.
avec F. Augagneur, L. Blondiaux, D. Bourg, M.-A. Cohendet, J.-M.
Fourniau, B. François et M. Prieur,.éd. Les liens qui libèrent,
2014.
- Pour une 6e
République écologique, D. Bourg, J. Bétaille, L. Blondiaux,
M.-A. Cohendet, J.-M. Fourniau, B. François, P. Marzolf, Y.
Sintomer, éd. O. Jacob, 2011
Contributions
à des ouvrages collectifs
-
Le
droit constitutionnel de l'environnement, éléments d'analyse
comparée,
dans « Droits, protection, proximité », Mélanges Hervé
Rihal, à par. 2020.
- Forger des
concepts pour analyser le droit, E. Picard et R. Ponsard (dir.),
texte d'une conférence dans un cycle de conférences à l'Université
Paris 1, à par. 2020
- L'impact des
enjeux environnementaux sur le constitutionnalisme des juges,
intervention au colloque sur Le juge dans le constitutionnalisme
moderne, QSQ, Université Toulouse Capitole, 18-19 oct. 2018, à par.
en 2020.
- L'évolution
des droits fondamentaux liés à l'environnement, étude comparée,
actes du colloque Droits fondamentaux et opinions volatiles, Japon,
2018, à par. en 2020.
- La notion
d'équilibre entre légitimité, responsabilité et pouvoirs, in
M.-A. Cohendet et A. Lucarelli (dir.) Légitimité,
responsabilité, pouvoirs, actes du colloque franco-italien du 7
nov. 2014 (Paris), à par. aux éd. L'harmattan en 2020.
- La Charte de
l'environnement comme modèle du constitutionnalisme environnemental,
intervention au colloque Environmental constitutionalism, What Impact
on Legal Systems ?/ Le constitutionnalisme environnemental,
quels impacts sur les ordres juridiques nationaux ? Nancy, 29
oct. 2017, J. Sohnle (dir.), Éd. Peter Lang, Bruxelles, 2019.
- Le recours à
la notion de démocratie par les juridictions, rapport de
synthèse au colloque de Caen, sur ce thème, les 23 et 24 mars 2017,
Marie Rota (dir.), 2019.
- Sciences et
droits de l'homme, quelles implications réciproques ? dans, R.
Encinas de Munagorri, A. Bensamoun, E. Brosset et M.-A. Cohendet
(dir.), "Sciences et Droits de l'homme", actes du colloque
du GDR Droit, Sciences et Techniques, Université Paris 1, 22 oct.
2015, éd. Mare et Martin, pp. 11 à 23, 2017.
- Environnement
et droits de l'homme, propos introductifs, dans, R. Encinas de
Munagorri, A. Bensamoun, E. Brosset et M.-A. Cohendet (dir.),
"Sciences et Droits de l'homme", actes du colloque du GDR
Droit, Sciences et Techniques, Université Paris 1, 22 oct. 2015, éd.
Mare et Martin, pp. 151-152, 2017.
- Le droit à
l'environnement et le devoir de protection de l'environnement,
dans C. Cerda-Guzman et F. Savonito (dir.), "Les dix ans de la
Charte de l'environnement 2005-2015", éd. Institut
Universitaire Varenne, pp. 77-101, 2016.
- QPC et droit
public de l'environnement, dans Mustapha Mekki et Eric
Naim-Gesbert (dir.). Univ. Paris 13, IRDA et CERAP, "Droit
public et droit privé de l'environnement, unité dans la diversité
?", actes du colloque du 12 juin 2015 au Sénat, L.G.D.J., coll.
grands colloques, pp. 147-169, 2016.
- Refaire la
démocratie, C. Bartolone et M. Winock (dir.), Rapport du groupe
de travail sur l'avenir des institutions, mis en place par le
Président de l'Assemblée Nationale, Ass. Nat., rapport n° 3100,
960 p., 2015
- La Charte de
l'environnement, in D. Bourg et A. Papaux (dir.) « Dictionnaire
de la pensée écologique », PUF. 2015.
-
La collégialité gouvernementale, ds J.J. Menuret et C.
Reiplinger, « La collégialité, valeurs
et significations en
droit public » éd. Bruylant, 2012.
-
Commentaire des articles 9 et 21 de la Constitution, La
Constitution de la Vème
République,
F.Luchaire, G.Conac et X. Prétot (dir.), Economica, 2009, p 370-387
et 604-635
-
Le système de variables déterminantes, Mél. J.
Gicquel, Montchrestien, 2008, p 119-134
-
Responsabilité politique et démocratie participative, ds
Responsabilité et démocratie, B.
Mathieu
et M. Verpeaux (dir.), CRDC, Sénat, 22 mars 2007, Dalloz, 2008
-
Synthèse et conclusion du coll. Droit et pluralisme,
L.Fontaine dir. Bruylant, 2007, p371-395
-
Science et conscience, de la neutralité à l’objectivité,
Mél. M. Prieur, Dalloz, 2007 p.75- 89
-
La cohabitation et la VIème République, ds H. Roussillon et S.
Mouton (dir.) Demain, la
VIème
République ? , Presses de l’Univ. s de Toulouse, 2007, p. 137 à
156
-
La classification des régimes politiques, un outil pertinent
dans une conception
instrumentale
du droit constitutionnel, Mél. M.Troper, Economica, oct. 2006,
p. 299- 314
-
Remédier au déséquilibre des institutions en faveur du Président
de la République, dans
Changer
la République, changer de République ? GODF, 2007.
-
Synthèse et conclusion du coll. Environnement et renouveau
des droits de l’homme, V.
Champeil-Desplats,
M. Ghezali et S. Karagianis (dir.), Doc. fr., 2006, p. 175 à 184.
-
The french cohabitation, a useful experiment ? Academia Sinica,
Taipei, Taïwan, déc. 2005
-
Réflexions sur la cohabitation française, actes du colloque «
Pratique et théorie de
l’interprétation
constitutionnelle », le 17 décembre 2005, à Taipei, Taïwan.
-
La Constitution de la Vème République et la cohabitation, «
Les deux Républiques: la Vème
République
française et la VIe République coréenne » Séoul, Corée du
Sud, avr 2003, p. 3- 36
-
Légitimité, effectivité, validité, Mél. Pierre
Avril, Montchrestien, 2001, p. 201 à 234
-
Vers la constitutionnalisation du droit de l'homme à un
environnement sain et écologiquement
équilibré,
Mélanges Michel Despax, 1999, p. 253 à 301.
ARTICLES
COLLECTIFS
- Rapport pour l'ONU
sur le droit à un environnement sain en France, à la demande
personnelle du rapporteur spécial à l'environnement du Conseil des
droits de l’homme (David Boyd), avec la collaboration de Michel
Prieur, Professeur de droit public Honoraire à l'Université de
Limoges, président du CIDCE, publié sur le site de l'ONU, Septembre
2019.
https://www.ohchr.org/EN/Issues/Environment/SREnvironment/Pages/TheRightSafeClimate.aspx.
- Projet de Pacte
international relatif au droit des êtres humains à l’environnement,
rédigé à l'issue de plusieurs sessions de travail collectif avec
Michel Prieur, Julien Bétaille, Hubert Delzangles, Jessica Makoviak
et Pascale Steichen, dans le cadre du Centre international de droit
comparé de l’environnement (CIDCE), ONG internationale de
juristes de l’environnement ayant le statut consultatif spécial
auprès du Conseil économique et social des Nations Unies, projet
soumis à la 34° session du Conseil des droits de l’homme de l'ONU
en vue de l’inscription à son ordre du jour. Ce projet est
disponible sur le site :www.cidce.org.,
Rev. Jur. De l'env., 2017 vol. 42
-
Pour une recherche juridique critique, engagée et ouverte, coll.,
Rec. Dalloz, 2010 p 1505-1507
ARTICLES
INDIVIDUELS
(ou
à deux auteurs)
Articles
publiés dans un ouvrage collectif
voir ci-dessus
contribution à un ouvrage collectif
Articles
parus dans des revues scientifiques
- « Droit
constitutionnel et droit international de l'environnement »,
avec M. Fleury, à par. Rev. fr. de Dr. Const., 2020.
- « Chronique
d'un rendez-vous manqué », Chronique sur La Charte de
l'environnement devant le Conseil constitutionnel, avec Marine
Fleury, Revue juridique de l'Environnement, n° 4/ 2019.
- « L'adolescence
de la Charte de l'environnement » Chronique sur La Charte de
l'environnement devant le Conseil constitutionnel, avec Marine
Fleury, Revue juridique de l'Environnement, n° 4/ 2018, p. 749.
- « Projet de
Pacte international du CIDCE », Rev. Jur. De l'Env., 2017/2
(vol. 42), avec M. Prieur, J. Bétaille, H. Delzangles, J. Makowiack
et P. Steichen., 2017
- La doctrine et
la Charte de l'environnement. Nos choix épistémologiques et leurs
conséquences. Communication au colloque "La doctrine en
droit de l'environnement", du 18 nov. 2016 à Limoges, Rev.
Jur. De l'Environnement n° spéc. 2016, 2016/HS16.
- Le droit à
l'environnement et le devoir de protection de l'environnement,
actes du colloque de Bordeaux des 5-6 fév. 2014 sur Les dix ans de
la Charte de l'environnement, n° spécial de la Rev. Jur. de
l'Env., 2016
-
Le
droit répressif et la Charte de l'environnement,
Communication au colloque "Droit répressif, quelles
perspectives pour le droit de l'environnement", SFDE, La
Rochelle, 21-22 nov. 2013, n° spéc. Rev. jur. de l'env. 2014,
2014/HS01, vol. 39, pp. 17 à 32.
-
La Charte de l’environnement cinq ans après : chronique d'un
réveil en fanfare, avec
Nicolas
Huten Rev. Jur. de l’Env.,
vol. 35, 2010, p. 37-60.
-
L’arbitrage du
Président de la République,
Archives de philosophie du droit n°52, 2009, p 15-55
-
La Charte de l’environnement deux ans après : le Conseil d’Etat
hésite, les autres
juridictions
tranchent, av. N. Huten, Rev.
Jur. de l’Env., n°4 2007, pp. 425-444
-
La Charte de l’environnement deux ans après : chronique d’une
anesthésie au Palais
Royal.
avec N. Huten, Rev. Jur. de
l’Env., n° 3, 2007, p.277 à 294.
-
La collégialité des juridictions, un principe en voie de
disparition ?
Rev.Fr.Dr.Const., 2006, p713-735
-
Vers une généralisation du juge unique ? AJDA, 31 juillet 2006,
p.1465
-
Cohabitation and political systems in European Union's Countries,
IPSAS,Taïpei, déc. 2005
-
La Charte et le Conseil constitutionnel : point de vue, n°spéc
Rev.Jur.Env, 2005 p.107 à 130
-
Une crise de la représentation politique ? Rev. Cités (CNRS),
Paris, PUF, 2004, p. 41 à 61
-
La portée de la réforme constitutionnelle sur la charte de
l’environnement, Rev.Jur.Env
2003, p. 51- 68
-
2002 : le retour du présidentialisme, Rev. Cités (CNRS), n°
Hors série, PUF, 2002, p. 137 à 143.
-
Quel régime pour la VIe République? Rev.Dr.Pub. n° spéc.
VIème République, 2002, p 172 193
-
Le quinquennat, Rev.Dr.Pub., n°sp. quinquennat, Dix
constitutionnalistes répondent 2000, p. 977-991
-
Note sur l’ouvrage de Bastien François « Le droit
constitutionnel de la Vème République »
pour
la revue Droit et Société, Mars 2000, p. 28 à 30.
-
Cohabitation et Constitution, Rev. Pouvoirs n° 91 La
cohabitation, 1999,p. 33-57 traduit en chinois
-
La dissolution de 1997 et la composition de la nouvelle assemblée,
Rev.Dr.Pub., 1997, n° spéc
Elections
législatives de 1997, L’interview exclusive de neuf
constitutionnalistes p. 623 à 630
-
Les agences financières de bassin, av S. Caudal, Cah.CNFPT
n°spéc. environnement,1994,13p
Articles publiés
dans un autre support scientifique
-
Avant-propos à la thèse d'Eric Millard, « Famille et droit
public », éd.L.G.D.J., 3p.
-
La doctrine et la
cohabitation, jeux de miroirs,
communication au 1er congrès national de l’Association
française des constitutionnalistes,
1990, 29 p.
Articles grand
public
(valorisation
de la recherche, liste non exhaustive)
-
Tribune collective « La Constitution doit garantir la
protection de l'environnement », sur l'inscription
de la protection du climat dans la Constitution,
Revue Politis,
12-18 juil. 2018
-
« Environnement et Constitution, le poids des mots », Le
Monde des idées, 7
juillet 2018 (éléments de droit constitutionnel comparé de
l'environnement au regard de la révision en cours)
-
« Oui à l'écologie dans la
Constitution », L. Blondiaux, D. Bourg, M.-A.Cohendet, B.
François, M. Prieur et P. Steichen, Le
Monde 3 juillet 2018
-
« Inscrire la protection du climat dans la Constitution ne
suffit pas », Tribune, Le Monde du 7 mars 2018, avec D. Bourg,
V. Cabanes, B. François, Jean Jouzel, V. Masson-Delmotte et M.-A.
Mélières.
-
« Rétablir le lien entre pouvoirs et responsabilité et donc le
contrôle du chef de l’exécutif », Silomag, n° 1, 2
mars 2017.
URL : http://silogora.org/retablir-le-lien-entre-pouvoirs-et-responsabilite-et-donc-le-controle-du-chef-de-lexecutif/
-
Un Président élu grâce au vote par notes ?, Le Monde
des idées, 14 janv. 2017
-
Parlementaires, rejetez ce texte au nom de nos libertés
fondamentales (sur la révision constitutionnelle relative à la
déchéance de nationalité), collectif,
Le Monde 2 fév. 2016
-
L'audiovisuel public sous contrôle,
Libération, 13
janvier 2009 p. 5
-
Faut-il constitutionnaliser une pratique boiteuse ? Rev.
Parlementaire, déc. 2007
-
Le régime qu’on nous propose est dangereux, Libération 14
nov. 2007
-
Vers un renforcement du déséquilibre des institutions ?
Mouvements.info et Comité
Balladur
: sept petits mots de trop, Libération, le 5 nov 2007
- Remédier
au déséquilibre des institutions en faveur du Président de la
République,
dans Changer
la République, changer de République ?
GODF, DVD et livre 2007.
-
Les
enjeux institutionnels des prochaines élections législatives;
Mensuel de l’Université, Paris avril 2007
-
Le Président doit témoigner, Libération, 11 avril 2001.
-
Corse : Jacques Chirac n’avait pas le droit, Le Monde février
2001.
-
M. Chirac peut-il bloquer la révision ? Le Monde 16 juin 2000.
-
Lionel Jospin dans son rôle, Le Monde 1er mars 2000
-
D’une violation à l’autre, Le Monde, 17 juil. 1993.
- Le droit de
l’eau, archaïsmes et novations, Communes rurales Rhône-Alpes,
n° 20, 1986
Conférences
universitaires et présidences de séances de colloques, en France ou
à l'étranger, n'ayant pas donné lieu à publication :
-
Présidence de colloque du XIIIème sémainaire franco-Japonais de
droit public, 12, 13, 14 septembre 2019, Universités de Reims et
de Paris, séance du 14 septembre au matin, Université Paris 1.
-
« Autour et au-delà de la démocratie écologique »,
Communication au colloque sur La pensée écologique, en
hommage à Dominique Bourg, dans la table-ronde Lausanne, 6
septembre 2019.
-
Intervention orale au colloque «Constitution et environnement »,
35e table-ronde internationale d'Aix-en-Provence, Université
Aix-Marseille, le 7 sept. 2019.
-
Présidence de séance du deuxième panel, « Déclinaisons
juridiques de la démocratie environnementale » au colloque
«Démocratie environnementale, une nouvelle expérimentation
démocratique ? », organisé par Marine Fleury à
l'Université de La Rochelle le 29 avril 2019.
-
Présidence de la Table-ronde « Justices sociale et
environnementale : des phénomènes et revendictations conjoints
ou antagonistes ? », organisé par les étudiants du M2 de
droit public, Université Paris 1, 16 avril 2019.
-
Participation à une table-ronde sur le thème « Un Parlement,
pour quoi faire ? Perspectives et réformes du Parlement
français » dans le cadre du colloque « Les parlements en
questions », CESSP-CNRS, Paris, 9 novembre 2018, CNRS, Paris,
vidéos disp. Sur internet.
-
Présidence de séance au colloque : "Transparence
et déontologie parlementaires: bilan et perspectives, organisé
par le Centre de Recherches Juridiques (CRJ) de l'Université
Grenoble Alpes
le
Vendredi 26 octobre 2018 au Palais du Luxembourg-Paris.
-
Conférence Droit
constitutionnel de l'environnement, éléments d'analyse comparée,
Ministerio Publico Fiscal d'Argentine, Buenos Aeres, 11 juin 2018
-
Conférence à l'Université de Limoges, sur le Droit constitutionnel
de l'Environnement, aux étudiants de Master Droit de
l'environnement, avec les professeures James May, Erin Daly et Michel
Prieur, le 9 mars 2018
-
Conférence sur Le potentiel des normes constitutionnelles dans la
lutte contre les changements climatiques, à l'Assemblée
Nationale dans un colloque sur le Climat dans la Constitution,
organisé par Christel Cournil, Université Paris 13, le 8 mars 2018
-
Conférence sur Le travail des députés à l'Ecole Normale
Supérieure de Paris, le 19 oct. 2017
-
« Le concept de réforme », présidence de séance au
colloque de l'Ecole Normale Supérieure (ENS) de Rennes, 15 septembre
2017
-
Gouverner contre gouvernance, communication au colloque
Confronter les concepts anciens aux concepts nouveaux, X. Magnon
dir., Aix-en-Provence, le 9 juin 2017
-
Méthode et éthique de l'enseignement et de la recherche,
conférence à l'Ecole doctorale de droit public et de droit fiscal,
avec Ludovic Ayrault, le 2 mai 2017
-
La présidence de la République, une institution débattue,
conférence à l'Université de Créteil, 5 avril 2017
-
Élections présidentielle et législatives : quelle est
l’élection reine ?, communication au colloque sur
L'élection présidentielle de demain, renouveau et désenchantement
dans la conquête du pouvoir, Université de Saint-Denis de la
Réunion, le 30 mars 2017
-
Les affaires, la campagne présidentielle et la séparation des
pouvoirs, Conférence à l'Université de Saint-Denis de la
Réunion, le 28 mars 2017
-
L'environnement et la Constitution, communication à la
journée d'étude sur L'environnement post-révolution, Faculté des
sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis, le 3 mars 2017
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La jurisprudence constitutionnelle et l'effectivité des droits
environnementaux, communication au side-event de la COP 22
organisé par l'Association marocaine de droit constitutionnel et le
Conseil National des Droits de l'Homme du Maroc, «Constitutions,
environnement et droits environnementaux : Analyse comparée des
contenus, des implications et des perspectives »le 10
novembre à Marrakech
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Intervention en réponse au colloque sur L'avenir des
institutions, présentant les travaux du Comité
Bartolone-Vinock, Hôtel de Lassay, Assemblée Nationale, les 6 et 7
octobre 2016
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Présidence de session de colloque sur Réviser la Constitution,
mode d'emploi, org. J. Beneti, CRDC, Paris 1- Ministre chargé
des relations avec le Parlement
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Présidence de la session "Justice environnementale, démocratie
et réparation", au colloque Mondialisation et droit du
développement durable sous l'angle cinématographique, C.
Cournil (dir.), EHESS, 14 juin 2016.
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"Civitech et innovations démocratiques, un premier bilan",
intervention dans la table-ronde entre universitaires et praticiens,
la 27e région, superpublic, Paris, 8 juin 2016.
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"La VIe République", conférence à l'Université de
Nouvelle-Calédonie, 24 mai 2016.
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"L'Etat d'urgence. Réflexions sur la révision
constitutionnelle française à la suite des attentats de Paris",
conférence à l'Université Frederico II de Naples, Dipartimento di
Guirisprudenza, Italie, 14 avril 2016,
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"La relativité de l'effectivité des normes", conférence
à l'Université de Laval au Québec, 1er avril 2016.
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"La Charte de l'environnement", conférence à
l'Université de Laval au Québec, 31 mars 2016.
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"Les droits de l'homme, l'environnement et la protection
constitutionnelle", conférence à la chaire de recherches du
Canada en droit de l'environnement, Université de Laval au Québec,
30 mars 2016.
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"Refaire la démocratie", intervention dans la table-ronde
avec C. Duflot, M. Foessel, M. Quyollet et M. Winock, Ecole doctorale
de droit de la Sorbonne, Université Paris 1, 22 mars 2016.
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"La méthodologie de l'introduction pour construire une
problématique", conférence à l'Ecole doctorale de Paris 1, 9
février 2016.
- Le juge
constitutionnel et la transition constitutionnelle, quelques
enseignements du droit comparé, "Justice constitutionnelle et
transition démocratique", J.-P. Massias (dir.), présidence de
séance de colloque au Conseil constitutionnel, à par. éd.
Fondation Varenne en 2016, Paris, 22 janvier 2016.
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Les apports de la COP 21,
Conférence à The
American University of Paris
, invitée avec not. Dominique Bourg et Cyntia Fleury, Paris, 21
janv. 2016.
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L'expérience de l'Ecole
doctorale de Paris 1,
intervention à la Conférence nationale des directeurs d'Ecole
doctorale, Paris 1, 8 janv. 2016.
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La déclaration des droits de l'humanité, exemple de la place du
juriste hors les murs de l'université,
table-ronde avec C. Lepage, C. Huglo, A. Lucarelli et F.-G. Trébulle,
Paris 1,
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