M. Xavier Dupre De Boulois

Professeur des universités (Droit public)

Recherche

Direction(s) de thèse

Thèses soutenues - Julie Arroyo, La renonciation aux droits et libertés fondamentaux, Grenoble, 10 octobre 2014 - Malik Sangharé, La réception du droit international des droits de l’homme au Sénégal, Grenoble, 6 novembre 2014 - Youssouf Ba, Le droit à l’éducation en Mauritanie, Grenoble, 16 juin 2015 - Thomas Bompard, Le droit à l’éducation. Emergence d’un discours dans le contexte des laïcités françaises, Grenoble, 8 décembre 2017 Thèses en cours - Xavier Chapignat, La diversité en droit public. Analyse d’un discours (depuis 2014) - Valentin Vince, Les clauses réglementaires dans le contrat administratif (depuis 2016) - Benjamin Vigneron, La contribution de la responsabilité sociale des organisations à la garantie des droits fondamentaux (depuis 2017) - N. Paget-Blanc, Le pouvoir réglementaire contraventionnel (depuis 2018)

Projets de recherche

Droit administratif Droit des libertés Doctrine juridique

Responsabilités scientifiques

Directeur de la Revue des droits et libertés fondamentaux Vice-président de l'AFDA (Association française pour la recherche en droit administratif)

Publications

2012-2020

Ouvrages (et chapitre dans un ouvrage collectif)

- "L'application de la loi du 9 décembre 1905 dans les départements du Grand-Ouest de la France", in Ch. Pauti (dir.), La laïcité dans la justice. Rapport final de recherche, Mission Droit & Justice, 2020, p. 304

- "CE, avis, 15 décembre 1991" in Th. Perroud (dir.), Les arrêts politiques de la jurisprudence administrative", LGDJ, 2019 p. 452.

- "Les droits fondamentaux des personnes morales" in R. Cabrillac (dir.), Libertés et droits fondamentaux, Dalloz, Coll. CRFPA Grand oral, 2e éd., 2019, p. 997.

- "Après la loi, les engagements internationaux ? Brèves remarques sur l'articulation entre la CEDH et les engagements internationaux dans la jurisprudence administrative", in Les droits de l'homme à la croisée des droits. Mélanges en l'honneur du Professeur Frédéric Sudre, LexisNexis, 2018, p. 203

- Droit des libertés fondamentales, PUF, Themis, 2018 (2e éd., 2020)

- Grands arrêts du droit des libertés fondamentales, Dalloz, 2017 (2e éd. 2019)

- « Le contentieux administratif entre identité subjective et conversion subjective », in J. Arlettaz et J. Bonnet (dir.), L’objectivation du contentieux des droits et libertés fondamentaux. Du juge des droits au juge du Droit ?, Pedone, 2015, p. 9.

- « La distinction des personnes publiques et des personnes privées : regard publiciste » in Léon Michoud, X. Dupré de Boulois et Philippe Yolka (dir.), LGDJ-Fondation Varennes, 2014, p. 171.

- « Puissance publique et puissance privée » in La puissance publique, LexisNexis, Coll. Travaux de l'AFDA, 2012, p. 5

 

Direction d’ouvrages

- Les classifications en droit administratif, Mare & Martin, Coll. ISJPS, Vol. 62, 2021.

- Léon Michoud, avec Philippe Yolka, LGDJ-Fondation Varennes, Coll. Colloques & Essais, 2014.

- Le droit en révolution(s). Regards sur la critique du droit des années 1970 à nos jours, avec M. Kaluszynski, Droit et Société, LGDJ, 2012

- Annales du droit - Droit administratif, Dalloz, depuis 2013

Articles et commentaires

- "La fin des droits de l'homme", RDLF 2020 chron. n°60

- "Rendez-nous nos étudiants, pas nos amphis !", JCP éd. gén. 2020, n°27, p. 814

- "Eloge d'une état d'urgence sanitaire en "co-construction" (CSP, art. L. 3131-12 et s.)", JCP éd. gén. 2020, n°20-21, 622

- "La critique doctrinale des droits de l'homme", RDLF 2020 chron. n°37

- "On nous change... notre référé-liberté (obs. sous CE ord., 22 mars 2020, n°439674)", RDLF 2020 chron. n°12

- "Convention de concubinage et liberté", AJ fam. 2020/3 p. 149.

- " Politiquement correct et liberté d'expression", RDLF 2020 chron. n°01.

- "Affaire Vincent Lambert : la danse macabre continue. A propos de l'arrêt de la Cour d'appel de Paris du 20 mai 2019", AJDA 2019 p. 1202.

- "Les misères du droit. Au sujet de l'ouvrage de Laurent Bouvet, "La nouvelle question laïque. Choisir la République" (Flammarion, 2019)", RDLF 2019 chron. n°09

-"Existe-t-il un droit fondamental à la sécurité ?", RDLF 2018 chron. n°13

- "Contrôle de conventionnalité in concreto : à quoi joue le Conseil d'Etat (CE, 28 déc. 2017, Molénat), RDLF 2018 chron. n°4

- "Existe-t-il un droit des libertés", RDLF 2017, chron. n°4

- "Dix ans de chronique des thèses à la Revue française de droit administratif" (avec M. Collet, N. Foulquier et F. Rolin), RFDA 2016 p. 1095

- "La personne morale, la vie privée et le référé (commentaire sous Civ. 1, 17 mars 2016, n°15-14072, à par. au bulletin), RDLF 2016, chron. n°16

- "Regard extérieur sur une jurisprudence en procès" JCP éd. gén. 2016, p. 937

- « Rire est-il une liberté fondamentale ? », RDLF 2016, chron. n°1.

- Chronique bibliographique, B. Stirn et Y. Aguila, Droit public français et européen, 2014, RDP 2015 p. 1689.

- « La Cour européenne des droits de l’homme et l’affaire Vincent Lambert : à la recherche du temps perdu… », RDLF 2015, chron. n°24

- « Le juge, la loi et la CEDH », RDLF 2015, chron. n°8 - « Les ordonnances Dieudonné entre continuité jurisprudentielle et choix politique du juge », RDLF 2014, chron. n°9

- « La QPC comme supermarché des droits fondamentaux ou les dérives du contentieux objectif des droits », RDLF 2014, chron. n°2

- « Le référé-liberté pour autrui », AJDA 2013 p. 2137

- « Le référé-liberté pour autrui (suite). Et maintenant l'autorité de police », RDLF 2013, chron. n°18

- « La société EDF entre service public et police », RJEP 2013, n°711, p. 21

- « Retour sur la jurisprudence Dehaene. Réflexions autour de l’arrêt d’Assemblée du 12 avril 2013, Fédération Force Ouvrière Énergie et Mines », RDLF 2013, chron. n°15

- « Le principe de laïcité n'est pas applicable aux salariés des employeurs privés qui ne gèrent pas un service public », Cahiers sociaux 2013, n°252, p. 154.

-« Le référé-liberté pour autrui. Une société commerciale au secours du droit à la vie", RDLF 2013, chro. n°12

- « Le mariage homosexuel, la Constitution et l'agrégée des facultés de droit », RDLF 2012, chro. n°23

- « Pouvoir réglementaire et contraventions : autour des circonvolutions du juge administratif sur le fondement du pouvoir réglementaire contraventionnel », RDLF 2012, chro. n°21 et AJDA 2012, p. 2429

- « La présomption de préjudice : un élément du régime juridique des droits fondamentaux ? », RDLF 2012 chro. n°10

- « Les droits fondamentaux des personnes morales », RDLF 2011, chro. n°15 et 17 et RDLF 2012, chro. n°1 Chroniques

- Co-titulaire de la chronique « Justice administrative et CEDH » (avec L. Milano) de la RFDA depuis 2012

- Co-titulaire de la chronique des thèses (avec M. Collet, N. Foulquier et F. Rolin) de la RFDA depuis 2005-2019 (2 par an).