Mme Raphaele Parizot

Publications

Thèse de doctorat

* La responsabilité pénale à l’épreuve de la criminalité organisée. Le cas symptomatique de l’association de malfaiteurs et du blanchiment en France et en Italie, Paris, 2010, L.G.D.J, Bibliothèque de sciences criminelles, tome 48, 441 p., préfaces Alessandro Bernardi et Geneviève Giudicelli-Delage.

Direction/coordination d’ouvrages collectifs

*La confiscation des avoirs criminels. Nouveaux enjeux juridiques (avec Lionel Ascensi et Pascal Beauvais), publication des actes du colloque organisé à la chambre criminelle de la Cour de cassation le 8 novembre 2019, LGDJ-Lextenso, 2021, 212 p.

*Les nouvelles formes de criminalité internationale. Dialogue entre pénalistes et internationalistes (avec Anne-Laure Chaumette), publication des actes du colloque organisé à l’Université Paris Nanterre le 21 mars 2019, Pedone, 2021, 143p.

*Les transformations de la preuve pénale (avec Pascal Beauvais), Paris, Lextenso éditions, LGDJ, 2018, 354 p., publication des actes du colloque organisé à l’Université Paris Nanterre et à la chambre criminelle de la Cour de cassation les 9 et 10 novembre 2017.

*Les droits fondamentaux à l’épreuve de la prison (avec Antonio Cavaliere, Uwe Hellmann et Alberto Lucarelli), Milan, Wolters Kluwer – CEDAM, 2018, 245 p., publication des actes de la première école d’été entre les Universités de Naples Federico II, Paris Nanterre et Potsdam, 29 mai-1^er juin 2017.

*General Principles for a common criminal law framework in the EU. A guide for legal practitionners (avec Annalisa Lucifora, Valsamis Mitsilegas et Rosaria Sicurella), Milan, Giuffrè Editore, 2017, 453 p.

* Humanisme et Justice. Mélanges en l’honneur de Geneviève Giudicelli-Delage (avec Julie Alix, Mathieu Jacquelin, Stefano Manacorda), Paris, Dalloz, 2016.

* Politique(s) criminelle(s). Mélanges en l’honneur de Christine Lazerges (avec Julie Alix et Pascal Beauvais), Paris, Dalloz, 2014.

Articles

* « La création d’une juridiction spécialisée en matière de violences intrafamiliales : une mauvaise solution » (avec Audrey Darsonville), AJ Pénal 2023, p. 70-73.

* « La lutte contre les sociétés fictives : le regard de la pénaliste », JCP E 2022, 1398.

* « L’héritage de la Commission dite Delmas-Marty sur la mise en état des affaires pénales », RSC 2022, p. 525-532.

* « Le délai raisonnable ou la métaphore du tabouret », AJ Pénal 2022, p. 344-347.

* « La jurisprudence constitutionnelle sur l’autorité judiciaire garante de la liberté individuelle », Titre VII, 2021/2 (N°7), « La liberté individuelle », conseil-constitutionnel.fr, octobre 2021.

*« Les juridictions pénales dans la seconde vague d’ordonnances Covid. Bis repetita ? », JCP G 2020, 1442.

* « Le délit d’intrusion dans un établissement d’enseignement supérieur ou “la normativité imbécile des assemblées parlementaires” », Recueil Dalloz, 2020, p. 2353-2354.

* « Organisation criminelle versus association de malfaiteurs et associazione per delinquere : quel socle à la lutte contre la criminalité organisée en France et en Italie ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, p. 1-11.

* « Surveiller et prévenir… A quel prix ? Loi n°2015-912 du 24 juillet 2015 relative au renseignement », JCP G 2015, doctr. 1077, p. 1816-1824.

* « Contre l’indignité nationale », Recueil Dalloz, 2015, p. 876-880.

* « Le principe ne bis in idem dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », AJ Pénal 2015, p. 173-175.

* « Le droit pénal français doit-il prendre en considération les particularités culturelles ? », Archives de politique criminelle, 2014, p. 9-22.

Participations à des mélanges

En France

* « Connecter les juridictions compétentes en matière de délinquance économique et financière et en matière de criminalité et de délinquance organisées », in Le droit pénal des affaires, du singulier au pluriel. Mélanges en l’honneur de Frédéric Stasiak, Editions de l’Université universitaires de Lorraine, 2023, p. 479-487.

* « La notion de partie en procédure pénale. Contribution à la théorie générale du procès », in Mélanges en l’honneur de Loïc Cadiet, 2023, à paraître.

* « Utilité et méthode du droit pénal comparé », in Humanisme et Justice. Mélanges en l’honneur de Geneviève Giudicelli-Delage, Paris, Dalloz, 2016, p. 795-808.

* « Pour un véritable principe de nécessité des incriminations », in Politique(s) criminelle(s). Mélanges en l’honneur de Christine Lazerges, Paris, Dalloz, 2014, p. 245-257.

À l’étranger

* « A la manière de Don Quichotte… Le recours contre les conditions de détention indignes en France », in Libro homenaje al Profesor Luis Arroyo Zapatero. Un derecho penal humanista, Instituto de Derecho Penal Europeo e Internacional, Agencia Estatal Boletin Oficial del Estado, 2021, p. 1091-1101.

Participations à des ouvrages collectifs

En France

* « Les (autres) techniques spéciales d’enquête, une non catégorie juridique », in Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle ? A partir de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, dir. Sébastien Pellé, Dalloz, Coll. Thèmes et commentaires, 2020, p. 71-81.

* « Commentaire de l’avis sur le projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l’individualisation des peines (27 mars 2014) », in Les grands avis de la Commission nationale consultative des droits de l’homme, dir. Christine Lazerges, Paris, Dalloz, Coll. « Grands textes », 2016, p. 351-357.

* « Le mineur en droit de l’Union européenne : un statut pénal à construire ? » (avec Julie Alix), in La minorité à contresens, dir. Geneviève Giudicelli-Delage et Christine Lazerges, Paris, Dalloz, Coll. « Les sens du droit », 2014, p. 205-225.

* « Leçon introductive au droit pénal spécial », in Psychiatrie légale et criminologie clinique, dir. Jean-Louis Senon, Carol Jonas et Mélanie Voyer, Issy-Les-Moulineaux, Elsevier Masson, 2013, p. 197-199.

* « CEDH, X. contre France : la rétention de sûreté devant la Cour européenne des droits de l’homme », in La dangerosité saisie par le droit pénal, dir. Geneviève Giudicelli-Delage et Christine Lazerges, Paris, PUF/IRJS Editions, Coll. « Les voies du droit », 2011, p. 97-116.

* « Les interactions en procédure pénale [entre Cour de justice et juridictions internes] : la victime, vecteur symbolique de la circulation des jurisprudences », in Cour de justice et justice pénale en Europe, dir. Geneviève Giudicelli-Delage et Stefano Manacorda, Paris, Société de législation comparée, 2010, p.177-202.

* « Vers une action pénale partagée ? », in La victime sur la scène pénale en Europe, dir. Geneviève Giudicelli-Delage et Christine Lazerges, Paris, PUF, Coll. « Les voies du droit », 2008, p. 247-263.

* « Au nom de l’indépendance : le ministère public en Italie », in Figures du parquet, dir. Christine Lazerges, Paris, PUF, Coll. « Les voies du droit », 2006, p. 105-121.

* « La participation des acteurs publics et privés du procès pénal à la recherche de la vérité » (avec Lionel Ascenci), in Les transformations de l’administration de la preuve pénale : perspectives comparées, dir. Geneviève Giudicelli-Delage, Paris, Société de législation comparée, 2006, p.81-91.

* « La preuve technologique : interceptions et surveillances » (avec Dimitri Giannoulopoulos), in Les transformations de l’administration de la preuve pénale : perspectives comparées, dir. Geneviève Giudicelli-Delage, Paris, Société de législation comparée, 2006, p. 245-289.

À l’étranger

* « Presumption of innocence », in General Principles for a common criminal law framework in the EU. A guide for legal practitionners, dir. Annalisa Lucifora, Valsamis Mitsilegas, Raphaële Parizot et Rosaria Sicurella), Milan, Giuffrè Editore, 2017, p. 151-176.

* « France » (avec Dimitri Giannoulopoulos), in Consent. Domestic and comparative perspectives, dir. Alan Reed et Michael Bohlander, Abingdon/New York, Routledge, Coll. Substantive issues in criminal law, 2017, p. 381-396.

* « Conclusioni. Quali buone prassi in materia di protezione delle vittime ? » (avec Luca Luparia), in Lo statuto europeo delle vittime di reato. Modelli di tutela tra diritto dell’Unione e buone pratiche nazionali, dir. Luca Luparia, Milano, Wolters Kluwer/CEDAM, 2015, p. 337-346.

* « Notazioni comparate sulle vittime vulnerabili », in Lo statuto europeo delle vittime di reato. Modelli di tutela tra diritto dell’Unione e buone pratiche nazionali, op. cit., p. 287-291.

* « Reformas y sistemas procesales en Francia », in Reflexiones sobre el proceso penal. « Una perspectiva comparada », comp. Diana Maria Ramirez Carvajal, Medellin, 2011, p. 133-147

* « La protección de menores víctimas de infracciones en el procedimiento penal francés », in La víctima menor de edad. Un estudio comparado Europa-America, dir. Teresa Armenta Deu et Susana Oromí Vall-Llovera, Madrid, Colex, 2010, p. 353-366.

* « Legality », in International criminal practice, dir. John R.W.D. Jones et Steven Powles, Oxford University Press, 3^e édition, 2003, p. 400-407.

Fascicule d’encyclopédie

* « La confiscation, sanction applicable en droit des affaires », Lamy Droit pénal des affaires, 2021, n°157-190, p. 65-83 (création du fascicule en 2020 et mise à jour chaque année).

Chroniques

*Chronique de jurisprudence (procédure pénale) à la Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (deux chroniques par an depuis 2018):

• « Les conséquences procédurales du retrait d’agrément d’une association en vue d’exercer les droits reconnus à la partie civile », TA Paris, 23 juin 2023, n°2111821/6-1, RSC 2023, p. 597.
• « Des droits de la défense pour les tiers », Crim., 7 septembre 2022, n°21-84322, RSC 2023, p. 148.
• « L’affaire Lafarge dans sa dimension procédurale : la question de la recevabilité des actions associationnelles », Crim., 7 septembre 2021, n°19-87031, RSC 2022, p. 87.
• « Pas de recours contre l’ordonnance de refus d’homologation en matière de CRPC », Crim., 30 mars 2021, n°20-86358, RSC 2021, p. 659.
• « Box vitrés : feu de tout bois au nom de la présomption d’innocence », CE., 16 octobre 2020, n°423954 et Crim., 18 novembre 2020, n°20-84893, RSC 2021, p. 120.
• « Qu'est-ce qu'un téléphone portable ? », Crim. 12 janv. 2021, n^o 20-84.045, RSC 2021, p. 128.
• « Les spécificités de l’action civile en matière terroriste », Crim., 22 avril 2020,  n°19-81273, RSC 2020, p. 699.
• « La détention provisoire face aux urgences sanitaires », Crim., 26 mai 2020, n°20-91971 et 20-81910, RSC 2020, p. 690.
• « Au soutien de l’articulation des procédures pénale et fiscale, le sursis à statuer mal pensé de la procédure pénale », Crim., 11 septembre 2019, n°18-81980, RSC 2020, p. 123 et s.
• « Confiscation du bien d’une personne acquittée : comment contester ? », Crim., 10 avril 2019, n°18-85370, RSC 2019, p. 662 et s.
• « Présomption d’innocence versus marqueurs de culpabilité : quel équilibre ? », sous Crim. 28 novembre 2018, n^o 18-82.010 et Crim. 11 déc. 2018, n^o 18-85.460, RSC 2019, p. 127 et s.
• « Motivation des décisions relatives aux aménagements de peine et place de la victime dans l’exécution des peines, sous Crim. 31 octobre 2018, n^o 17-86.660, RSC 2019, p. 149 et s.<ref type="rev" refid="AJPEN/JURIS/2019/0057">
• « Principe de l’autorité, au civil, de la chose jugée au pénal : à certaines conditions », sous Crim., 5 décembre 2017, n° 17-80688, RSC 2018, p. 125 et s.
• « Prescription de l’action publique : la dissimulation d’un cadavre ne constitue pas un obstacle insurmontable à l’exercice des poursuites », sous Crim., 13 décembre 2017, n°17-83330, RSC 2018, p. 129 et s.
• « Fondement à la recevabilité de la constitution de partie civile d’une association de lutte contre la corruption : se limiter à l’article 2-23 ou admettre l’article 2 du code de procédure pénale ? », note sous Crim., 31 janvier 2018, n°17-80659, RSC 2018, p. 136 et s.

*Chronique législative (droit pénal) à la Revue de science criminelle et de droit pénal comparé :

• « Les renversements de la responsabilité pénale (Loi n°2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique ; Loi n°2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et à la citoyenneté ; Loi n°2017-258 du 28 février 2017 relative à la sécurité publique), RSC 2017, p. 363.
• « La prostitution, infraction sans texte (Loi n°2016-444 du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées ) », RSC 2016, p. 373.
• « Loi du 3 juin 2016 : aspects obscurs de droit pénal général (Loi n°2016-731 du 3 juin 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l’efficacité et les garanties de la procédure pénale) », RSC 2016, p. 376.

Commentaires de jurisprudence

En France

* « (Ne pas) comprendre les refus de remise à l’Italie par le juge français de ressortissants italiens condamnés à de lourdes peines », observations sous Crim., 28 mars 2023, n°22-84.382 (et 10 autres) et Lyon, chambre de l’instruction, 24 mars 2023, n°2022/02771 », AJ Pénal 2023, p. 280-283.

* « Victimes par implication. La conception élargie de la notion de partie civile en matière terroriste par la Cour de cassation », note sous Cour de cassation, chambre criminelle, 15 février 2022, JCP G 2022, 560.

* « Enième in idem. A propos de l’arrêt rendu par la chambre criminelle de la Cour de cassation sur le principe ne bis in idem », note sous Cour de cassation, chambre criminelle, 15 décembre 2021, Gaz. Pal. 1^er février 2022, n°3, p. 21, GPL431p8.

* « Cages de verre, Acte I », note sous TGI Paris, 12 février 2018, JCP G 2018, 243.

* « “Ceci n’est pas une pipe” : l’association de malfaiteurs et la bande organisée selon la Cour de cassation », note sous Cour de cassation, chambre criminelle, 8 juillet 2015, Recueil Dalloz, 2015, p. 2541-2544.

* « Double « faute » dans l’affaire AZF », note sous Cour de cassation, chambre criminelle, 13 janvier 2015, Énergie - Environnement – Infrastructures n° 4, avril 2015, com. 34.

* « La prescription de l’action publique en éclats », note sous Cour de cassation, Assemblée Plénière, 7 novembre 2014, Recueil Dalloz, 2014, p. 2498-2503.

* « L’enfant martyr, le doute et la (non) responsabilité de l’Etat », note sous Cour de cassation, 1^ère chambre civile, 8 octobre 2014, La Semaine Juridique Edition Générale n° 51, 15 décembre 2014, 1321.

* « Juger en Bosnie-Herzégovine les crimes de guerre commis en ex-Yougoslavie : quelle loi ? quel juge ? », note sous CEDH, gde ch., 18 juillet 2013, Maktouf et Damjanovic c/ Bosnie-Herzégovine, (avec Olivier Cahn), AJ Pénal, 2013, n°11, p. 601-604.

* « Exit le délit-tautologie de harcèlement sexuel (A propos de Cons. const., 4 mai 2012, QPC) », Petites affiches, 24 mai 2012, n°104, p. 3-5. 

A l’étranger

* « Juger en Bosnie-Herzégovine les crimes de guerre commis en ex-Yougoslavie : quelle loi ? quel juge ? », note sous CEDH, gde ch., 18 juillet 2013, Maktouf et Damjanovic c/ Bosnie-Herzégovine, (avec Olivier Cahn), Pravna Misao (revue de droit bosnien), 2014, n°1-2, p. 88-97.

Organisations de colloques

*Les principes du droit pénal à l’épreuve du recouvrement des avoirs criminels (avec Lionel Ascensi et Pascal Beauvais), chambre criminelle de la Cour de cassation, le 8 novembre 2019, actes publiés, Lextenso, 2021.

*Les nouvelles formes de criminalité internationale. Dialogue entre pénalistes et internationalistes (avec Anne-Laure Chaumette), Université Paris Nanterre, 21 mars 2019, actes publiés, Pedone, 2021.

*Les transformations de la preuve pénale (avec Pascal Beauvais), XXIIIe Congrès de l’Association française de droit pénal (AFDP) organisé à l’Université Paris Nanterre et à la chambre criminelle de la Cour de cassation les 9 et 10 novembre 2017, actes publiés, Lextenso éditions, LGDJ, 2018.

*Les droits fondamentaux à l’épreuve de la prison (avec Antonio Cavaliere, Uwe Hellmann et Alberto Lucarelli), école d’été impliquant les Universités de Naples Federico II, Paris Nanterre et Potsdam, Naples, 29 mai-1^er juin 2017, actes publiés, Wolters Kluwer – CEDAM, 2018.

Participations à des colloques/ Conférences publiées

En France

* « Le regard du privatiste : vers la fin du monopole pénaliste de l’enquête ? », L’enquête en droit public, 24 novembre 2023, dir. Vincent Boucher et Samuel SEU, à paraître.

* « La recomposition des juridictions pénales », XXVIe Congrès de l’Association française de droit pénal, Le droit pénal de l’avenir, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 9-10 novembre 2023, dir. Pascal Beauvais, David Chilstein et Emmanuel Dreyer, à paraître.

* « Quelles personnes morales responsables devant les juridictions françaises ? », Guerre en Ukraine : quelle responsabilité pénale pour les personnes morales ?, Université de Clermont Auvergne, Clermont-Ferrand, le 10 mars 2023, dir. Farah Safi, à paraître Annuaire de justice transitionnelle.

* « La peine privative de liberté : quelle éthique pénitentiaire ? », Le droit pénal face à l’éthique, Université de Lorraine, Metz les 17 et 18 novembre 2022, dir. Julie Gallois et Chloé Liévaux, Dalloz, 2023, p. 381-386.

* « Jean Pradel et le droit pénal comparé », Journée d’hommage à Jean Pradel, Université de Poitiers, 17 juin 2022, dir. Laurent Desessard, à paraître aux Presses universitaires juridiques de Poitiers (collection des travaux de l’institut de sciences criminelles).

* « Le règlement sur le gel et la confiscation : révélateur de la légistique européenne », Colloque La place du droit de l’Union européenne en droit pénal, Université Paris 2 Panthéon-Assas, 10 juin 2022, dir. Didier Rebut, Revue de droit d’Assas, n°24, 2022, p. 93-101.

* « Le droit pénal face au phénomène mafieux. Le point de vue du droit français », Journée à la mémoire des juges Falcone et Borsellino, Université Paris 2 Panthéon-Assas, 23 mars 2022, dir. Thomas Génicon, Lexbase pénal n°55, 15 décembre 2022.

* « La comparution : un devoir ? Le point de vue d’une universitaire pénaliste », Colloque Comparaître aujourd’hui. La comparution des parties devant le juge, Université d’Angers, 22 octobre 2021, dir. Lionel Ascensi, Caroline Duparc, Sylvain Jobert, Dalloz, 2023, p. 63-69.

* « Le défi de la criminalité organisée pour la justice pénale en Europe », XXVe Congrès de l’Association française de droit pénal, Europe(s) et Justice pénale, Aix-Marseille Université, 7 et 8 octobre 2021, dir. Jean-Baptiste Perrier, Dalloz, 2023.

* « Gravité et théorie des biens juridiques protégés », XXIVe Congrès de l’Association française de droit pénal (AFDP) Gravité et droit pénal, Université de Lille, 5 et 6 mars 2020, dir. Julie Alix et Audrey Darsonville, Mare & Martin, 2021, p. 103-111.

* « Conclusion », Colloque Repenser le travail en prison. Contenu, organisation et droits des détenus travailleurs, OIP, Assemblée nationale, 27 février 2020, https://lexradio.fr/broadcast/53197-Repenser-le-travail-en-prison-Propos-conclusifs-de-Raphaële-Parizot

* « Les prérogatives du parquet dans la lutte contre la criminalité organisée. Réflexions sur un parquet national anti-criminalité organisée », Colloque sur Les mutations du Parquet, Université de Clermont-Auvergne, 4 octobre 2019, dir. Marie Nicolas, Lexbase Pénal n°22 du 19 décembre 2019.

* « L’autonomie personnelle, nouvelle valeur sociale protégée ? », Colloque sur L’empreinte des valeurs protégées en droit pénal, Université de Lyon 3, dir. Patrick Mistretta, Salomé Papillon et Camille Kurek, Dalloz, 2020, 71-81.

* « Quelle place pour les procédures accélérées ? », Les 20 ans du Statut de Rome : bilan et perspectives de la Cour pénale internationale, Université de Bordeaux, dir. Thomas Herran, 21-23 novembre 2018, Pedone, 2021, p. 295-303.

* « Les spécificités procédurales pour juger les crimes contre l’humanité en France », Colloque sur  Juger les crimes contre l’humanité : les leçons de l’histoire (colloque à l’occasion des 30 ans du procès Klaus Barbie), Université de Grenoble, dir. Philippe Gréciano et Martial Mathieu, 23-24 novembre 2017, Pedone, 2018, p. 169-176.

* « Droit d’exception, état d’urgence et infractions terroristes : le charivari pénal », Colloque Autour de l’état d’urgence français. Le droit politique d’exception, pratique nationale et sources internationales, Université Paris Sud, 8-9 décembre 2016, dir. Rafaëlle Maison et Olga Mamoudy, Institut Universitaire Varenne, Coll. Colloques & Essais, 2018, p. 111-121.

* « Les modes de participation à l’infraction en droit pénal français et dans le Statut de Rome » (avec Damien Roets), Journées d’études sur L’adaptation du droit pénal français à l’institution de la Cour pénale internationale, Université de Limoges, 11-12 février 2016, dir. Pascal Plas et Damien Roets, Institut Universitaire Varenne, Coll. Transition et Justice, 2018, p. 61-76.

* « La distinction entre police administrative et police judiciaire est-elle dépassée ? », Colloque sur Le Code de sécurité intérieure, trois ans après : artisan d’un nouvel ordre ou semeur de désordre ?, INHESJ et Université Paris Nanterre, Paris, Ecole militaire, 22 janvier 2016, dir. Marc Touillier, Dalloz, Coll. Les sens du droit, 2017, p. 133-145.

* « Le blasphème est-il pénalement qualifiable ? », Colloque Le blasphème dans une société démocratique, Université de Poitiers, 27 mars 2015, dir. Céline Lageot et Fabien Marchadier, Dalloz, Coll. Thèmes et commentaires, 2016, p. 107-116.

* « Le contrôle judiciaire du parquet dans le système français », Colloque Le contrôle judiciaire du parquet européen : nécessité, modèles, enjeux, Association de recherches pénales européennes (ARPE), Paris, 9-10 avril 2014, dir. Geneviève Giudicelli-Delage, Stefano Manacorda et Juliette Tricot, Société de législation comparée, 2015, p. 101-112.

* « Le choix de la qualification » (avec Stéphane Detraz), Colloque La qualification dans le procès pénal, Ecole Nationale de la Magistrature - Université de Bordeaux, 22 janvier 2013, dir. Olivier Décima, Cujas, Coll. « Actes & études », 2013, p. 51-70.

* « L’anticipation de la répression », Journée d’études Le principe de nécessité en droit pénal, Université de Cergy-Pontoise, 12 mars 2012, dir. Olivier Cahn et Karine Parrot, Lextenso, Coll. « LEJEP », 2013, p. 123-129.

* « Dissimulation et procédure pénale », Colloque Droit et dissimulation, Université de Caen, 20-21 octobre 2011, dir. Agnès Cerf-Hollander, Bruylant, Coll. « Penser le droit », 2013, p. 181-196.

* «  Les clones sont-ils des êtres humains comme les autres ? » (avec Julie Alix), Colloque Science fiction et science juridique, Université de Limoges, 13-14 octobre 2011, coord. Pierre-Jérôme Delage, IRJS Editions, Coll. « Les voies du droit », 2013, p. 75-88.

* « Les influences des acquis du droit pénal européen sur la procédure pénale », Colloque La responsabilité pénale des personnes morales : perspectives européennes et internationales,  ARPE - Collège de France, Paris, 20-22 octobre 2011, dir. Geneviève Giudicelli-Delage et Stefano Manacorda, Société de législation comparée, 2013, p. 77­-88.

* « Cour de justice de l’Union européenne et juridictions pénales internes », Colloque Le droit pénal de l’Union européenne au lendemain du Traité de Lisbonne, ARPE - Université Paris 1, 27-28 janvier 2011, dir. Geneviève Giudicelli-Delage et Christine Lazerges, Société de législation comparée, 2012, p. 299-302.

* « Le développement de l’entraide judiciaire », XVII^es journées d’études de l’Institut de sciences criminelles de Poitiers consacrées à La pénalisation des responsabilités politiques en droit interne et en droit international, dir. Michel Danti-Juan, Cujas, 2008, p. 141-160.

A l’étranger

* « Rights of alleged victims in penal procedures in France », Seminar The rights of alleged victims in penal procedures, Pontifical Commission for the protection of minors, Rome-Vatican, 12-14 décembre 2021, Rights of Alleged Victims in Penal Proceedings. Provisions in Canon Law and in the Criminal Law of Different Legal Systems, Charles J. Scicluna, Myriam Wijlens (eds.), Baden-Baden: Nomos, 2023.

* « Le contrôle par l'autorité judiciaire de la privation de liberté avant-procès en France, Colloque Le juge pénal et la protection des droits et libertés, Université de Tunis, 28-29 novembre 2019, à paraître.

* « Is there a French Habeas Corpus? Thinking about the control of the deprivation of liberty before the criminal trial by an independent judicial authority », Colloque sur « Challenges to Judicial Independence in Times of Crisis », The British Academy, London, 8-9 mars 2018, publié in Judicial Independence Under Threat, dir. D. Giannoulopoulos et Y. McDermott, The British Academy, 2022, p. 128-137.

*« Aiuto al suicidio: quale approccio in Francia? », Colloque Autodeterminazione e aiuto al suicidio, Université de Vérone, 5-6 avril 2019, dir. Gabriele Fornasari , Lorenzo Picotti et Sergio Vinciguerra, Padova University Press, 2019, p. 43-51.

* « La prescrizione penale nell’esperienza penalistica francese », Colloque Il tempo della giustizia penale. La prescrizione tra storia, comparazione, prospettive di riforma, Faculté de droit de Trento, 21-22 octobre 2016, dir. Sergio Vinciguerra et Gabriele Fornasari, Diritto penale XXI secolo, 1/2017,  p. 85-95.

* « The future European Public Prosecutor Office: what role for the CJEU? », Colloque The competence of the Court of Justice of the EU in the Area of Freedom, Security and Justice, Présidence italienne du Conseil de l’Union européenne, Rome, 13-14 novembre 2014, dir. Paola Severino, Francesco Viganò et Antonio Gullo, New Journal of European Criminal Law, vol. 6, 2015/04, p. 538-545.

* « La prostituzione in Francia », Colloque Prostituzione e diritto penale, Université de Parme, 24-25 mai 2013, dir. Alberto Cadoppi, DIKE Giuridica Editrice, 2014, p. 134-143.

* « Il sistema sanzionatorio francese in materia di sicurezza alimentare », Colloque La sicurezza agroalimentare nella prospettiva europea. Precauzione, prevenzione e repressione, Université de Modène, 3-5 novembre 2011, dir. Luigi Foffani, Antonio Doval Pais, Donato Castronuovo, Giuffrè Editore, 2014,  p. 229-239.

Participations à des colloques/Conférences non publiées

En France

* « Protection pénale de l’environnement et droit européen », Journée d’études sur La vulnérabilité de l’environnement saisie par le droit pénal organisée par Lorenza Lissa Geay, Université de Brest, 25 mars 2022.

* « Les nouvelles frontières entre police administrative et police judiciaire après la fin de l’état d’urgence », IFSA, Conseil d’Etat, 10 décembre 2019.

A l’étranger

* « La création d’une juridiction spécialisée en matière de violences intrafamiliales en France ? », Seminari Internacional Especialització judicial a l’àmbit de la violència familiar, de gènere i contra la infància, Université Oberta de Catalunya, 29 septembre 2023.

* « Répondre à la guerre par le droit. L’exemple des preuves de guerre », Les printemps du droit. Rencontres internationales autour de la pensée de Mireille Delmas-Marty : Guerre et Droit, Université de Bologne, 8 mai 2023.

* « La répression des discours de haine en ligne », Colloque La liberté d’expression, Faculté de droit de Sfax, 8-9 décembre 2022.

* « Le ministère public et le juge dans la phase préliminaire du procès pénal français », Colloque Pubblico ministero e giudice nella fase preliminaire del processo : equilibri in evoluzione, Université de Ferrare, 20 septembre 2022.

* « The remedy against the unworthy conditions of detention in France », Webinar, Université de Catane, 28 septembre 2021.

* « La repressione del femminicidio nell’esperienza europea », Jesi, 23 octobre 2018.

* « Information about rights and accusation », Colloque EU Defence rights in criminal proceedings : what remedies ?, Université du Luxembourg, 29 septembre 2017.

* « The impact of strengthening defence rights on the French criminal pre-trial », Colloque Rights and Remedies in Criminal Procedure: Examining the Nature of the Relationship. 9^th Conference on the Future of Adversarial and Inquisitorial Systems, Université de Caroline du Nord, 6-8 avril 2017.

*« Victims and diversion. Is it the trial necessary? », Workshop Victims in Europe: needs, rights, perspectives, Université du Luxembourg, 16 novembre 2015.

* « La constitutionnalisation du droit pénal », Colloque La constitutionnalisation du droit privé, Faculté de droit de Sfax, 22-24 octobre 2015.

* « I nuovi diritti della vittima nella giustizia penale: l’impatto della nuova direttiva UE e l’esperienza francese », Colloque Più diritti meno vittima. La tutela delle vittime nel solco delle indicazioni europee, Chambre des députés, Rome, 12 décembre 2014.

* « Diritto dell’Unione e ruolo della vittima sulla scena penale », Colloque Vittime di reato e giustizia penale. Standard europei e buone pratiche nazionali, Université de Milan, 9-10 octobre 2014.

* « La descrizione del fatto di femminicidio nella fattispecie incriminatrice francese », Colloque Femminicidio, femicidio : paradigmi del diritto e linguaggi artistici, Université de Bologne, 15 novembre 2013.

* « Le système de sanctions en droit pénal français », Conference on comparative law, Université de Doha, 7-8 octobre 2012.

* « Les acteurs sociaux de la politique criminelle contemporaine », Colloque Política criminal y reforma penitenciaria en el marco de un gobierno democrático e inclusivo, Ministère de la justice péruvien, Lima, 13-14 septembre 2012.

* « La reforma procesal penal en Francia : la detención preventiva », Colloque El estado de la reforma procesal penal en Latinoamerica y Europa, Escuela Judicial del Poder Judicial de Tierra del Fuego, Ushuaïa, 8-10 novembre 2010.

* « Le mineur victime en droit pénal et procédure pénale français », Colloque La incorporación de la decisión marco 2001 (de protección de las víctimas) : los menores como víctimas especialmente vulnerables (la transposition de la décision-cadre de 2001 sur la protection des victimes : les mineurs comme victimes particulièrement vulnérables), Université de Gérone, Cáceres, 19-21 avril 2010.

* « L’irrobustimento della protezione della vittima nella legislazione francese », Colloque Le vittime vulnerabili, nuove forme di tutela fuori e dentro il processo (Les victimes vulnérables, nouvelles formes de protection hors et dans le procès), Université de Milan, 30 novembre - 1^er décembre 2009.

* « L’emergenza della vittima nel diritto dell’Unione europea », Conférence à l’Université de Naples 2, 16 octobre 2009.

* « Principio di offensività e sistema penale francese », Conférence à l’Université de Ferrare, 14 mai 2009.

Interviews, Emissions de radio et autres médias

* « Mandat d’arrêt international émis contre Carlos Ghosn : conséquences concrètes et suites possibles », Le Club des Juristes, 1^er mai 2022.

*Interview Quinquennat Macron : quelle évolution de la justice pénale ?, avec Valérie-Odile Dervieux, Sabrina Goldman et Laurent Griffon, Dalloz Actualité, 6 avril 2022.

*Participation au film Sécurité globale, de quel droit?, réalisé par Karine Parrot et Stéphane Elmadjian, 2021, https://kparrot.gitlab.io/securite-globale-de-quel-droit/.

*Participation à l’émission Pourquoi la France refuse-t-elle de rapatrier les djihadistes?; France culture, 18 novembre 2019.