M. Norbert Olszak

Professeur émérite

Recherche

Direction(s) de thèse

- BENCHAAB Florian, "Les origines de la condamnation des coalitions monopolistes entre marchands" WERBA Nicolas, "La politique sociale de Napoléon III"

Projets de recherche

- droit social et histoire du droit social - histoire monétaire et financière - histoire de la justice - propriété intellectuelle (Indications géographiques) - droit rural

Responsabilités scientifiques

Doyen honoraire de la Faculté de droit de Strasbourg Directeur du Master 2 professionnel de droit européen de l'agriculture et des filières agroalimentaires Président de la Section d'histoire du droit, Paris 1 Membre du Conseil de l'Ecole de droit de la Sorbonne Membre du Conseil national des universités

Sujet de thèse

Mouvement ouvrier et système judiciaire (1830-1950)

Directeur de Thèse

François BABINET

Publications

Ouvrages :

  • N. OLSZAK, Histoire du droit du travail, Paris, Economica, « Corpus droit », 2011, 135 p.
  • N. OLSZAK, Droit des appellations d’origine et indications de provenance, Paris, Tec & Doc -Lavoisier, 2001, XII + 188 p.
  • N. OLSZAK, Histoire du droit du travail, Paris, P.U.F., (Que Sais-je ? n° 3450), 1999, 128 p.
  • N. OLSZAK, Histoire des banques centrales, Paris, P.U.F., (Que Sais-je ? n° 3385), 1998, 128 p.
  • N. OLSZAK, Histoire des unions monétaires, Paris, P.U.F. (Que Sais-je ? n° 3148), 1996, 128 p.

Contributions à des ouvrages :

  • N. OLSZAK, « Les appellations d’origine en droit international (1880-1994) » (Communication au colloque « L’INAO, de ses origines à l’aube du XXIème siècle, une histoire en construction : l’apport des chercheurs et des acteurs », Université de Bourgogne - Centre Georges Chevrier & INAO, MSH de Dijon, 14-15 mars 2013), 7 p. (A paraître dans les actes du colloque).
  • N. OLSZAK, « Le rôle de la Cour de justice dans la définition et l’utilisation des indications géographiques », in C. GEIGER (Dir.), La contribution de la jurisprudence à la construction de la propriété intellectuelle en Europe, Paris, LexisNexis, Collection du CEIPI, 2013, pp. 141-157
  • N. OLSZAK, « Le cahier des charges des appellations d’origine : consécration juridique de la diversité », in J. PERARD, M. PERROT, Vignes, Vins : jeux et enjeux de la diversité, (Actes des Entretiens du Clos Vougeot, Université de Bourgogne, 8 octobre 2011), Dijon, Centre Georges Chevrier, 2012, pp. 301-314.
  • N. OLSZAK, « Las indicaciones geograficas en las negociaciones internacionales », in R. METKE MENDEZ, E. I. LEON ROBAYO, E. VARELA PEZZANO (Dir.), Estudios de propiedad intelectual, Bogota, Editorial Universidad del Rosario, 2011, pp. 247-263 (En traduction).
  • N. OLSZAK, « Marques et indications géographiques », in C. GEIGER, J. SCHMIDT- SZALEWSKI (Dir.), Les défis du droit des marques au XXIème siècle, (Actes du Colloque en l’honneur du Professeur Yves Reboul, 19 juin 2009), Paris, Litec, (Collection du CEIPI), 2010, pp. 61-80.
  • N. OLSZAK, « La qualité des produits agricoles : les perspectives du Livre vert 2008 », La PAC en mouvement (évolution et perspectives de la Politique agricole commune), (Actes du Colloque du CRUE - Centre de recherche sur l’Union européenne, Université Paris 1, 4 et 5 juin 2009), Paris, L’Harmattan, 2010, pp. 157-170.
  • N. OLSZAK, « L’abus d’hygiénisme nuit gravement à la santé des marques », Droits de propriété intellectuelle. Liber amicorum Georges Bonet, Paris, IRPI, 2010, pp. 407-419.
  • N. OLSZAK, « Aspects juridiques de la dégustation des vins à appellation d’origine et indication géographique » (Communication au Colloque « La Robe et le Vin », Université Montesquieu Bordeaux IV et Barreau de Bordeaux, Bordeaux, 11 juin 2009), CAHD – CERDAC, Histoire et actualité du droit viticole. La Robe et le Vin, Bordeaux, Féret, 2010.
  • N. OLSZAK, « Histoire de la définition du vin (Aux origines du Code communautaire des pratiques et traitements œnologiques) », in Mélanges Georges Wiederkehr, Paris, Dalloz, 2009, pp. 603-610.
  • N. OLSZAK, « La politique communautaire des signes de qualité et d’origine », in C. VATTIER FUENZALIDA, R. de ROMAN PEREZ (Dir), El Desarrollo Sostenible en el Ambito Rural, (Actes du Congreso international sobre el desarrollo sostenible, Universidad de Burgos & Ministerio de Medio Ambiente y Medio Rural y Marino - MARM, Burgos, Espagne, 15 décembre 2008), Cizur Menor, Aranzadi, 2009, pp. 281-290.
  • N. OLSZAK, « An Old Question : What Do the French Trade Unions Represent ? », in E. ALES, T. JASPERS e.a. (Eds), Fundamental Social Rights in Europe : Challenges and Opportunities, Anvers, Intersentia, 2009, pp. 13-23.
  • N. OLSZAK, « Aux origines de la reconnaissance juridique de l’entreprise : le maintien des contrats de travail en cas de changement dans la situation de l’employeur (Art. L. 122-12 al. 2 C. trav., issu de la loi du 19 juillet 1928) », in Mélanges Pierre Spiteri, Toulouse, Presses de l’Université des sciences sociales, 2008, pp. 843-859
  • N. OLSZAK, « L’appellation d’origine : un bien sublime ? », in Mélanges Philippe Simler, Paris, Dalloz & Litec, 2006, pp. 777-788.
  • N. OLSZAK, « Les appellations d’origine dans les négociations internationales » (Communication au Congrès de l’ATRIP, Montréal, 12 juillet 2005), in Y. GENDREAU (Dir.), Propriété intellectuelle : entre l’art et l’argent – Intellectual Property : Bridging Aesthetics and Economics, Montréal, Thémis, 2006, pp. 267-278.
  • N. OLSZAK, C. WRIGLEY, « The Constraints of the Law », in A. PROST, J.-L. ROBERT, C. WRIGLEY (eds), The Emergence of European Trade Unionism, Londres, Ashgate, (Studies in Labour History), 2004.
  • N. OLSZAK, « Appellations d’origine et indications de provenance », Répertoire Dalloz de droit commercial, Répertoire Dalloz de droit pénal, 2003, 47 p. et nouv. édition, octobre 2008, 62 p.
  • N. OLSZAK, « Droits sociaux et droits collectifs », in C. GREWE? & F. BENOIT-ROHMER (Dir.), Les droits sociaux ou la démolition de quelques poncifs, (Actes du Colloque de Strasbourg, 15 juin 2001), Strasbourg, Presses universitaires, 2003, pp. 55-63.
  • N. OLSZAK, « Le contrat de travail : entre statut et convention (Aspects de droit comparé) », in F. HORDERN (Dir.), Construction d’une histoire du droit du travail, (Actes du Colloque de l’Institut régional du travail, Université de la Méditerranée, Aix-en-Provence, 21-22 septembre 2000), Aix-en-Provence, IRT, 2001, pp. 261-270
  • N. OLSZAK, « Robert Schuman. Sa jeunesse, sa formation et ses débuts politiques », in R. SCHUMAN, Artisan de l’Europe, Strasbourg, Editions Coprur, 2000, pp. 6-10.
  • N. OLSZAK, « Die Anwendung des deutschen Rechts in Frankreich: Das Recht im Raum Alsace- Moselle », in R. SCHULZE (Hrsg.), Rheinisches Recht und Europäische Rechtsgeschichte, Berlin, Duncker & Humblot, 1998, pp. 239-250.
  • N. OLSZAK, « Les contraintes de la loi », in J.-L. ROBERT, F. BOLL, A. PROST (Dir.), L’invention des syndicalismes. Le syndicalisme en Europe occidentale à la fin du XIXème siècle, Paris, Publications de la Sorbonne, 1997, pp. 237-254.

Articles :

  • N. OLSZAK, « Une demande d’annulation d’une indication géographique protégée de bière », Propriété industrielle, n° 1, janvier 2013, « Focus », p. 3 ; Revue de droit rural, n° 411, mars 2013, p. 5.
  • N. OLSZAK, « Sauvons le gruyère... générique ! », Revue de droit rural, n° 385, août-septembre 2010, pp. 57-58.
  • N. OLSZAK, C. GEIGER, D. GERVAIS, V. RUZEK, « L’Arrangement de Lisbonne, un véhicule pour l’internationalisation du droit des indications géographiques ? », Propriétés intellectuelles, n° 35, avril 2010, pp. 691-698.
  • N. OLSZAK, « Marques et indications géographiques dans la communication sur les boissons alcoolisées », Legicom, n° 44, 2010, pp. 79-87.
  • N. OLSZAK, « Le goût des vins AOP et IGP : description et contrôle des caractéristiques organoleptiques » (Communication au colloque de l’AIDV, Association internationale des juristes du droit de la vigne et du vin, sur « La réforme de l’OCM vitivinicole », Cognac, 8-9 novembre 2008), Revue de droit rural, n° 371, mars 2009, pp 15-20.
  • N. OLSZAK, « L’entreprise viticole et la nouvelle organisation commune de marché vitivinicole (Les éléments favorables à une démarche individuelle d’entreprise) » (Communication au XXVème colloque de l’Association française de droit rural sur « L’entreprise agricole à la recherche de son statut », Lille, 24-25 octobre 2008), Revue de droit rural, n° 369, janvier 2009, pp. 90-94.
  • N. OLSZAK, « Champagne ! Mais pas pour tout le monde… », Plädoyer, n° 3, mai 2008, pp. 52-55.
  • N. OLSZAK, « Actualité du droit des signes d’origine et de qualité (appellations d’origine, labels) », Propriété industrielle, n° 9, septembre 2007, pp. 6-10.
  • N. OLSZAK, « Actualité du droit des signes d’origine et de qualité (appellations d’origine, labels) », Propriété industrielle, n° 6, juin 2006, pp. 19-22.
  • N. OLSZAK, « Les nouveaux règlements européens sur les appellations d’origine et indications géographiques protégées et les spécialités traditionnelles garanties », Revue de droit rural, n° 343, mai 2006, pp. 9-11.
  • N. OLSZAK, « Daniel LE GRAND (1783-1859). Industriel à Fouday et précurseur de l’Organisation Internationale du Travail », Annuaire de la Société d’histoire et d’archéologie de Molsheim et environs, 1978, pp. 109-113.

Notes de jurisprudence :

  • N. OLSZAK, « La constitutionnalité de la défense de la notoriété des appellations d’origine (Note sous Cass. comm, 14 janvier 2014, QPC, Euralis c. CIVC) », Revue de droit rural, n° 423, mai 2014, pp. 47-49.
  • N. OLSZAK, « Messieurs les juges prendront bien un digestif ? (Observations sur l’arrêt CJUE C-544/10 du 6 sept. 2012) », Revue de droit rural, n° 413, mai 2013, pp. 45-47.
  • N. OLSZAK, « Pas de champagne.ch pour les biscuits de Champagne (VD) (A propos de : TGI Paris, 3ème ch., 3ème sect., 9 avril 2008, Comité interprofessionnel du vin de Champagne contre Cornu S.A.) », Juriscom.net, 12 mai 2008, 4 p.
  • N. OLSZAK, « A.O.C. et droits de l’homme (Note sous Conseil d’État, 6 mars 2002, Loubière) », Petites affiches, n° 159, 10 août 2004, pp. 19-23.
  • N. OLSZAK, « Champagne (Vaud) : l’irréductible résistance d’un homonyme ? (A propos de l’arrêt de la Cour d’appel de Lyon, 7ème chambre, 30 janvier 2002, Peiller et Allion) », Petites affiches, n° 107, 29 mai 2002, pp. 25-27.
  • N. OLSZAK, « Le consommateur européen sait comment l’on fait les confitures » (Note sous CJCE, 4 avril 2000, Darbo, aff. C-465/98), Gazette du Palais, n° 325-326, 21 novembre 2001, pp. 68-72.
  • N. OLSZAK, « Plaisante justice qu’une rivière borne ! Vérité au delà du Rhin, erreur en deçà : la protection de l’appellation Steinberger », (Note sous Tribunal de grande instance de Strasbourg, 1ère civ., 12 mars 2001, Deutscher Weinfonds c. Société Wolfberger), Bulletin d’information de l’Association internationale des juristes du droit de la vigne et du vin, n° 26, juin 2001, pp. 37-39 (avec traduction anglaise) ; Revue de droit rural, n° 297, novembre 2001, pp. 541- 544.