Mme Marie Xaviere Catto

Publications

(les autres activités sont indiquées dans le CV en pdf).

Monographie et directions d’ouvrages

2021           La bicatégorisation de sexe. Entre droit, normes sociales et sciences biomédicales (avec J. Mazaleigue-Labaste et la collaboration de L. Brunet), Paris, Mare&Martin, coll. de l’ISJPS, mai 2021.

2020           Les limites du marché. La marchandisation de la nature et du corps (avec E. Bertrand), Paris, Mare&Martin, coll. de l’ISJPS, nov. 2020.

2019           Procréations assistées et filiation. AMP et GPA au prisme du droit, des sciences sociales et de la philosophie (avec K. Martin-Chenut), Paris, Mare&Martin, coll. de l’ISJPS, nov. 2019.

2018           Le principe d’indisponibilité du corps humain, limite de l’usage économique du corps, Paris, LGDJ, 2018, 731 p. (résumé)

Articles

2024           « La critique féministe du droit », in A. Basset (dir.), Les approches critiques du droit, Presses universitaires de la Sorbonne, à paraître en 2024.

2023           « La Constitution, la famille et la procréation : la société ou l’égalité ? », in Titre VII, à paraître en octobre 2023 [en ligne]

2023           « Garder la catégorie juridique de "femme" ? », in Qu’est-ce qu’une femme ? à Éditions matériologiques, Paris, 2023, p. 131-152.

2023           « Suppression de la mention du sexe ou ajout du sexe neutre à l’état civil ? », in O. Bui-Xuan (dir.), Le(s) droit(s) à l’épreuve de la non binarité, Éditions Varennes, 2023, p. 39-53.

2023           Reprise de l’étude « Tissus et cellules d’origine humaine » dans le Dictionnaire permanent de bioéthique et de biotechnologie aux Éditions législatives, juin 2023.

2023           « The sexed subject » (with S. Osella), in S. Hennette-Vauchez, R. Rubio Marin (Eds.), The Cambridge Companion to Gender and the Law, Cambridge Companions to Law, Cambridge university press, p. 25-60.

2022           Reprise et refonte de l’étude « Statut du corps humain » dans le Dictionnaire permanent de bioéthique et de biotechnologie aux Éditions législatives.

2022           « La médecine et le sexe des personnes, un regard juridique critique », Médecine/Science, 2022, 38, p. 821-825.

2022           Entrée « Intersexe », in Y. Lecuyer, D. Tharaud, C. Laurent-Boutot, Dictionnaire thématique de la Convention européenne des droits de l’Homme, Pedone, à paraître en 2022.

2022           « Mineur·es trans Intervenir sur les corps serait-il plus simple que sur l’état civil ? » (avec L. Brunet), in Délibérée, 2022/1 N° 15, p. 50-56.

2022           « La loi de bioéthique et les intersexes. Contraindre les médecins ou conférer un cadre à leurs pratiques ? », Bulletin de l’Académie nationale de médecine, mars 2022, n°3, p. 412-417 republié dans le JDSAM n°32, 2022, p. 52-57.

2021           « Les règles de non-profit et de bénévolat en matière de gamètes », Revue de droit sanitaire et social, Dalloz, sept-oct. 2021, p. 799-809.

2021           « Le critère de l’apparence physique dans les décisions de changement de sexe », in La bicatégorisation de sexe entre droit, normes sociales et sciences biomédicales in M.-X. Catto, J. Mazaleigue-Labaste (dir.), Paris, Mare&Martin, coll. de l’ISJPS, 2021, p. 155-182.

2021           « Introduction », in La bicatégorisation de sexe entre droit, normes sociales et sciences biomédicales in M.-X. Catto, J. Mazaleigue-Labaste (dir.), Paris, Mare&Martin, coll. de l’ISJPS, 2021, p. 13-19.

2020           « Circulation des gamètes : la marchandisation est-elle inéluctable ? », in Les limites du marché. La marchandisation de la nature et du corps (dir. E. Bertrand, M.-X Catto), Paris, Mare&Martin, coll. de l’ISJPS, 2020, p. 237-264.

2020           « Introduction » (avec E. Bertrand) de l’ouvrage Les limites du marché. La marchandisation de la nature et du corps (dir. E. Bertrand, M.-X Catto), Paris, Mare&Martin, coll. de l’ISJPS, 2020, p. 13-18.

2020           « La loi de bioéthique et les intersexes », Journal de Droit de la Santé et de l’Assurance Maladie, 2020, n° 25, p. 64-76.

2019           « Changer de sexe à l’état civil depuis la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXI^e siècle. Bilan d’application », in Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 9 | 2019, p. 107-129.

2018           « Reconnaître un troisième sexe à l’état civil ? », Délibérée, 2018/2 (n° 4), p. 10-14.

2018           « Le moment de la patrimonialisation », in X. Bioy (dir.), La régulation publique des centres de ressources biologiques. Le cas des tumorothèques, LEH éditions, 2018, p. 307-326, traduit et republié : « The Moment of Patrimonialization », in X. Bioy (ed.), Public Regulation of Tumor Banks, Springer, 2018, p. 183-200.

2017           « Des éléments du corps humain disponibles pour l’industrie pharmaceutique ? », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, Presses Universitaires de Caen, n°15, 2017, p. 55-64.

2015           « L’intersexualité à la naissance. Le regard du droit », in Lettre d’information de l’Espace éthique azuréen, Hors série n°5 « Sexe et genre », août 2015, p. 9-10.

2014           « La mention du sexe à l’état civil », in S. Hennette-Vauchez, M. Pichard, D. Roman, La loi & le genre. Etudes critiques de droit français, Paris, CNRS éditions, 2014, p. 29-47.

2014           « Distinguer l’homme entre les personnes et entre les choses », Pédagogie et droits de l’homme, Presses universitaires de Paris Ouest, 2014, p. 149-163.

2013           « Questions d’épistémologie : les études sur le genre en terrain juridique », avec C. Girard, J. Gaté, S. Hennette-Vauchez, C. Vergel-Tovar, in REGINE, Ce que le genre fait au droit, Paris, Dalloz, 2013, p. 3-24.

2013           « Introduction », avec T. Gründler et T. Dumortier, du dossier « Les droits des femmes face à l’essor de l’intérêt de l’enfant », in Revue des droits de l’homme, n°3, juin 2013, p. 7-12.

2013           « La gestation pour autrui : d’un problème d’ordre public au conflit d’intérêts ? », in Revue des droits de l’homme, n°3, juin 2013, p. 102-152.

2013           « État des lieux de lutte contre la traite des êtres humains en France », in Lettre « Actualités Droits-Libertés » du CREDOF, 17 février 2013

2012           « Penser et définir l’esclavage », introduction du dossier Esclavage, traite des êtres humains et travail forcé in Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, Presses universitaires de Caen, déc. 2012, p. 11-17.

2010           « L’émergence du sujet de droit comme sujet économique chez les jansénistes au XVIIème siècle », in Revue de la Recherche Juridique, Presses universitaires d’Aix-Marseille, n°2010-1, p. 393-423. Une version plus courte de cet article est parue dans Libertés économiques et droits de l’homme, V. Champeil-Desplats, D. Lochak (dir.), Presses universitaires de Paris Ouest, 2011, p. 35-61.

Notes

2024           « L’embryon n’est pas la question. Commentaire de la Décision n° 94-343/344 DC du 27 juillet 1994 », in T. Perroud, Les grandes décisions politiques du Conseil constitutionnel, Dalloz, à paraître, 2024.

2023           Note sous Cour EDH, 11 juillet 2023, aff. Semenya c. Suisse in Dictionnaire permanent de bioéthique et biotechnologie, sept. 2023.

2022           Refus de restitution des gamètes : le rejet de la voie de fait. Note sous Civ. 1^re, 15 juin 2022, n° 21-17.654, in Dictionnaire permanent de bioéthique et biotechnologie, sept. 2022.

2022           « Le sexe assigné contesté et modifié avant la majorité (Note sous CA Chambéry, 25 janvier 2022, inédit) », La Revue des droits de l’homme, Actualités Droits-Libertés, le 29 mars 2022

2021           « "Homme et femme, la Cour créa", Note sous Cass. civ., 1^e, 4 mai 2017, n°16-17.189 » (avec L. Brunet), in M.-X. Catto, J. Mazaleigue-Labaste (dir.), La bicatégorisation de sexe. Entre droit, normes sociales et sciences biomédicales, Paris, Mare&Martin, coll. de l’ISJPS, 2021, p. 75-120.

2019           « L’intérêt supérieur de l’enfant, exigence constitutionnelle opératoire ? », Note sous Cons. const., 21 mars 2019, no 2018-768 QPC, M. Adama S., Gaz. Pal., 21 mai 2019, n° 351, p. 26-28.

2018           Note sous Cons. const., 26 janv. 2017, n° 2016-745 DC et Cass. civ. 1^e, 4 mai 2017, n° 16-17.189 dans « Chronique Regine 2018 », D., 2018, p. 919.

2016           « De la neutralité biologique à la masculinité juridique. Note sur la qualification de la Cour d’appel d’Orléans, le 22 mars 2016 », RDLF 2016, chron. n°18.

2016           Note sous Cour EDH, 10 mars 2015, n°1493/08, Y. Y. c/ Turquie et TGI, Tours, 20 août 2015, dans « Chronique Regine 2016 », D., 2016, p. 917-918.

2013           « Avis de la CNCDH sur l’identité de genre et sur le changement de la mention du sexe à l’état civil », in Lettre « Actualités Droits-Libertés » du CREDOF, 11 juillet 2013.

2012           « Constitutionnalité de l’interdiction de conserver, à titre préventif, le sang de cordon dans un cadre intrafamilial », in Lettre « Actualités Droits-Libertés » du CREDOF, 3 juin 2012

Chroniques

1. Reprise de la rédaction de la partie « IV – Contrôle de l’administration, libertés publiques, relations avec les citoyens », avec Jeanne de Gliniasty, des « Chroniques de l’administration » de la Revue française d’administration publique (RFAP). Chronique trimestrielle reprise à partir de mai 2021.
2. Participation à la Chronique annuelle « Droit et genre » de Régine publiée au Recueil Dalloz sous la direction de S. Hennette-Vauchez et M. Pichard, en 2018 (Note sous CE, Rapport du 28 juin 2018, Révision de la loi de bioéthique ; CCNE, avis n°129 du 25 sept. 2018 ; DDD, avis n°18-23 du 10 octobre 2018 relatif à la bioéthique et CNCDH, 20 novembre 2018, avis relatif à l’assistance médicale à la procréation, D., 2019, p. 860-862) ; 2017 (Note sous CC, 26 janv. 2017, n°2016-745 DC et Cass. civ., 4 mai 2017, n°16-17.189, D., 2018, p. 921) ; 2015 (Note sous Cour EDH, 10 mars 2015, n°1493/08, Y. Y. c/ Turquie et TGI, Tours, 20 août 2015, D., 2016, p. 917-918).

Recensions

2017           E. Dockès, Voyage en misarchie. Essai pour tout reconstruire, Paris, Édition du Détour, 2017, 406 p., paru sur le site de Droit et société (signalé dans le numéro 97/2017).

2017           G. Aïdan, E. Debaets (dir.), L’identité juridique de la personne humaine, Paris, l’Harmattan, Coll. Logiques Juridiques, 2013, le 12 mai 2017 dans le cadre du séminaire « Corps et sciences sociales » organisé par D. Memmi, L. Brunet et G. Aïdan.

2015           S. Roux, No money, No honey. Economies intimes du tourisme sexuel en Thaïlande, de La découverte, 2011, le 10 avril 2015 dans le cadre du séminaire « Corps et sciences sociales » organisé par D. Memmi et S. Lemerle.

2012           Popu H., La dépouille mortelle, chose sacrée. À la recherche d’une catégorie juridique oubliée, L’Harmattan, 2010, dans Revue Corps, n°14. Quels Corps Demain ?, CNRS éditions, n°14, 2016, p. 205-208.

2011           S. Hennette-Vauchez, Le droit de la bioéthique de La découverte, 2009, dans Revue Corps, n°14. Quels Corps Demain ?, CNRS éditions, n°14, 2016, p. 150-152.

2011           « Le sang dans tous ses états. À propos de Analyses de sang, revue Terrain n°56, 2011 », in Non fiction, 4 avril 2011.

2010           « Tu reconnaîtras qu’il existe des victimes de la traite et de l’exploitation en France. A propos du rapport de Johanne Vernier, experte à la CNCDH, La traite et l’exploitation des êtres humains en France, La documentation française, 2010 », in Lettre « Actualités Droits-Libertés » du CREDOF, 24 novembre 2010.