Mme Marie Xaviere Catto

Maître de conférences (Droit public)

Affectation(s)

EDS : École de droit de la Sorbonne
ISJPS : Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (UMR 8103)

Recherche

Projets de recherche


Publications

Ouvrages et directions d'ouvrages

  1. 2020. Identités sexuées : apparences, corps et pratiques (avec J. Mazaleigue-Labaste et L. Brunet), Paris, Mare&Martin, coll. de l’ISJPS, à paraître en 2020.
  2. 2020. Les limites du marché. La marchandisation de la nature et du corps (avec E. Bertrand), Paris, Mare&Martin, coll. de l’ISJPS, à paraître en 2020.
  3. 2019. Procréations assistées et filiation. AMP et GPA au prisme du droit, des sciences sociales et de la philosophie (avec dir. K. Martin-Chenut), Paris, Mare&Martin, coll. de l’ISJPS, à paraître en nov. 2019.
  4. 2018. Le principe d’indisponibilité du corps humain, limite de l’usage économique du corps, Paris, LGDJ, 2018, 731 p. (résumé)

Articles

  1. 2020. « Le critère de l’apparence physique dans les décisions de changement de sexe », in Identités sexuées : apparences, corps et pratiques (avec J. Mazaleigue-Labaste), Paris, Mare&Martin, coll. de l’ISJPS, 2020.
  2. 2020. « Circulation des gamètes : la marchandisation est-elle inéluctable ? », in Les limites du marché. La marchandisation de la nature et du corps (dir. E. Bertrand, M.X Catto), Paris, Mare&Martin, coll. de l’ISJPS, fev. 2020.
  3. 2020. « La loi de bioéthique et les intersexes », Journal de Droit de la Santé et de l’Assurance Maladie, 2020, n° 25, p. 64-76.
  4. 2019. « Changer de sexe à l’état civil depuis la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle. Bilan d’application », in Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 9 | 2019, p. 107-129.
  5. 2018. « Reconnaître un troisième sexe à l’état civil ? », Délibérée, 2018/2 (N° 4), p. 10-14.
  6. 2018. « Le moment de la patrimonialisation », in BIOY Xavier (dir.), La régulation publique des centres de ressources biologiques. Le cas des tumorothèques, LEH éditions, 2018, p. 307-326. Traduit et republié : « The Moment of Patrimonialization », in BIOY Xavier (ed.), Public Regulation of Tumor Banks, Springer, 2018, p. 183-200.
  7. 2017. « Des éléments du corps humain disponibles pour l’industrie pharmaceutique ? », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, Presses Universitaires de Caen, n°15, 2017, p. 55-64.
  8. 2015. « L’intersexualité à la naissance. Le regard du droit », in Lettre d’information de l’Espace éthique azuréen, Hors série n°5 « Sexe et genre », août 2015, p. 9-10.
  9. 2014 « La mention du sexe à l’état civil », in Hennette-Vauchez Stéphanie, Pichard Marc, Roman Diane, La loi & le genre. Etudes critiques de droit français, Paris, CNRS éditions, 2014, p. 29-47.
  10. 2014 « Distinguer l’homme entre les personnes et entre les choses », Pédagogie et droits de l’homme, Presses universitaires de Paris Ouest, 2014, p. 149-163.
  11. 2013 « Questions d’épistémologie : les études sur le genre en terrain juridique », avec Charlotte Girard, Juliette Gaté, Stéphanie Hennette-Vauchez, Carolina Vergel-Tovar, in REGINE, Ce que le genre fait au droit, Paris, Dalloz, 2013, p. 3-24.
  12. 2013 « La gestation pour autrui : d’un problème d’ordre public au conflit d’intérêts ? », in Revue des droits de l’homme, n°3, juin 2013, p. 102-152.
  13. 2013 « État des lieux de lutte contre la traite des êtres humains en France », in Lettre « Actualités Droits-Libertés » du CREDOF, 17 février 2013
  14. 2012 « Penser et définir l’esclavage », introduction du dossier Esclavage, traite des êtres humains et travail forcé in Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, Presses universitaires de Caen, déc. 2012, p. 11-17.
  15. 2010 « L’émergence du sujet de droit comme sujet économique chez les jansénistes au XVIIème siècle », in Revue de la Recherche Juridique, Presses universitaires d’Aix-Marseille, n°2010-1, p. 393-423. Une version plus courte de cet article est parue dans Libertés économiques et droits de l’homme, dir. Champeil-Desplats Véronique, Lochak Danièle, Presses universitaires de Paris Ouest, 2011, p. 35-61.

 

Notes

  1. 2020. « Homme et femme, la Cour créa », Note sous Cass. civ., 1e, 4 mai 2017, n°16-17.189 in Catto M.-X., Mazaleigue-Labaste J., Identités sexuées : apparences, corps et pratiques), Paris, Mare&Martin, coll. de l’ISJPS, à paraître en 2020.
  2. 2019. « L’intérêt supérieur de l’enfant, exigence constitutionnelle opératoire ? », Note sous Cons. const., 21 mars 2019, no 2018-768 QPC, M. Adama S., Gaz. Pal., 21 mai 2019, n° 351, p. 26-28.
  3. 2017. Note sous Cons. const., 26 janv. 2017, n° 2016-745 DC et Cass. civ. 1e, 4 mai 2017, n° 16-17.189 dans « Chronique Regine 2018 », D., 2018, p. 919.   
  4. 2016. « De la neutralité biologique à la masculinité juridique. Note sur la qualification de la Cour d’appel d’Orléans, le 22 mars 2016 », RDLF 2016, chron. n°18.
  5. 2016 Note sous Cour EDH, 10 mars 2015, n°1493/08, Y. Y. c/ Turquie et TGI, Tours, 20 août 2015, D., 2016, p. 917-918.
  6. 2013 « Avis de la CNCDH sur l’identité de genre et sur le changement de la mention du sexe à l’état civil», in Lettre « Actualités Droits-Libertés » du CREDOF, 11 juillet 2013.
  7. 2012 « Constitutionnalité de l’interdiction de conserver, à titre préventif, le sang de cordon dans un cadre intrafamilial », in Lettre « Actualités Droits-Libertés » du CREDOF, 3 juin 2012

 

Recensions

  1. 2017. DOCKES Emmanuel, Voyage en misarchie. Essai pour tout reconstruire, Paris : Édition du Détour, 2017, 406 p., paru sur le site de Droit et société.
  2. 2012. POPU H., La dépouille mortelle, chose sacrée. À la recherche d’une catégorie juridique oubliée, L’Harmattan, 2010, dans Revue Corps, n°14. Quels Corps Demain ?, CNRS éditions, n°14, 2016, p. 205-208.
  3. 2011 « Le sang dans tous ses états. À propos de Analyses de sang, revue Terrain n°56, 2011 », in Non fiction, 4 avril 2011.
  4. 2010 « Tu reconnaîtras qu’il existe des victimes de la traite et de l’exploitation en France. A propos du rapport de Johanne Vernier, experte à la CNCDH, La traite et l’exploitation des êtres humains en France, La documentation française, 2010 », in Lettre « Actualités Droits-Libertés » du CREDOF, 24 novembre 2010.

Interventions destinées au grand public

  1. 2019. « Le don de sperme », dans l’émission En futur Simone (#16), de Radio campus Paris, le 4 oct. 2019.
  2. 2019. « Gare à la pénurie de gamètes », Le Monde, le 5 août 2019.
  3. 2017. « Le sexe neutre », avec B. Moron-Puech, émission « Les nouvelles vagues », France Culture, le 3 avril 2017, de 14 à 15h.
  4. « Stop aux mutilations des personnes intersexuées », avec N. Coquet, C. Cousin, E. Fassin, C. Fraïssé, V. Guillot, M. Le Mentec, B. Moron-Puech, M. Petkova, M. Raz, et P. Reigné, tribune dans Libération, 31 mai 2016, p. 22.

Curriculum Vitae

Diplômes et titres universitaires

Depuis 2015 Maîtresse de conférence à l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne

2018    Admissible au Premier concours national d’agrégation de droit public

2015 Qualification aux fonctions de Maître de conférences (section 02).

2007-2014 Doctorat en droit, spécialité droit public (mention très honorable avec les félicitations du jury, proposition pour un prix de thèse et pour une subvention). Titre de la thèse : « Le principe d’indisponibilité du corps humain, limite de l’usage économique du corps », soutenue le 1e décembre 2014. Le jury était composé de Mesdames et Messieurs les Professeurs X. Bioy (rapporteur), V. Champeil-Desplats (directrice de thèse), S. Hennette-Vauchez, D. Thouvenin (rapporteure), D. Truchet (président).

Prix de thèse Jean Rivero (2015) délivré par l’Association française de droit administratif et l’Association française de droit constitutionnel et Prix de thèse Jean Carbonnier 2015 délivré par la Mission de recherche Droit et Justice.

2010-2012 ATER à l’Université de Nanterre.

2007-2010 Allocataire de recherche à l’Université de Nanterre.

2008 Master I Droit et pouvoirs publics, Paris X Nanterre

2007 Master II recherche. Théorie et analyse du droit, EHESS (mention bien, major).

2006 Licence d’anglais, Paris X Nanterre.

2002-2006 Maîtrise de philosophie à Paris X Nanterre (mention bien).

 

Activités pédagogiques

Cours magistraux et séminaires

Droit constitutionnel, L1, AES, Capacités et L3 (2015-2019)

Protection internationale des droits de l'homme, M2 (2016-2018)

Découverte du droit, L1 (2014-2015)

Philosophie du droit, M1 (2016-2019)

 

Travaux dirigés

Droit constitutionnel, L1 (2009-2011 et 2015-2018).

Droit administratif, L2 (2011-2012 et 2014-2015).

Libertés fondamentales, L3 (2012-2013 et 2014-2016).

Méthodologie, L1 (2017-2018)