Mme Morane Keim Bagot

Professeur des universités

Droit privé et sciences criminelles

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Domaines d'expertise

Droit du travail Droit de la sécurité sociale

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Sujet de thèse

De l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel ( Enjeux et perspectives), Nouvelle Bibliothèque de thèses Dalloz, vol. 148, 2015

Publications

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Ouvrages individuels et direction d'ouvrages collectifs

De l’accident du travail à la maladie : La métamorphose du risque professionnel (Enjeux et perspectives), Nouvelle Bibliothèque de thèses, Dallz, Vol. 148, 2015

D. Serre, M. Keim-Bagot (dir.), Les accidents du travail et les maladies professionnelles sur la scène judiciaire. Pratiques de jugements et inégalités, IERDJ, mars 2022, https://gip-ierdj.fr/fr/publications/les-accidents-du-travail-et-les-maladies-professionnelles-sur-la-scene-judiciaire-pratiques-de-jugements-et-inegalites/

Chapitres d'ouvrages, articles dans des mélanges ou ouvrage collectif

« Commentaire de la loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilités dans les accidents dont les ouvriers sont victimes », in Une histoire du travail par les textes, à paraître

M. Keim-Bagot et P.-Y. Verkindt, « Saleilles et Zola. La loi du 9 avril 1898 au prisme de l’hypothèse Droit et littérature », in Itinéraires d’un juriste Mélanges en l’honneur du professeur Marc Véricel, Mare & Martin, 2023, p. 199

« Distinguer dommage et préjudice moral en droit social ? Les exemples du préjudice d’anxiété et des circonstances vexatoires entourant le licenciement », in Mélanges en l’honneur de Pierre-Yves Verkindt, LGDJ 2022, p. 231

« La Covid-19 : la situation des professions à risque », in M. Ringlé (dir.), Droit & Commerce, Le droit des affaires, instrument de gestion et de sortie de crise. Les entreprises à l’épreuve de la pandémie, Lextenso, 2021, p. 299.

« Les ressources humaines » in J.-F. Hamelin (dir.) Le financement dans tous ses états, Juris-éditions, hors-série, 2021

« L’accident du travail ou la maladie professionnelle », in G. Mor, L. Clerc-Renaud, Réparation du préjudice corporel (Stratégies d’indemnisation, méthodes d’évaluation), Encyclopédie Delmas, 2020

Rapports scientifiques d’expertise collective

ANSES, Groupe de travail des maladies professionnelles, Leucémies myéloïdes en lien avec l’exposition au formaldéhyde, févr. 2023, https://www.anses.fr/fr/system/files/AIR2021SA0031Ra.pdf

ANSES, Groupe de travail des maladies professionnelles, Bronchopneumopathies chronique obstructive associée à l’exposition aux pesticides, sept. 2022, https://www.anses.fr/fr/system/files/AIR2018SA0267Ra-1.pdf

ANSES, Groupe de travail des maladies professionnelles, Rapport collectif, Guide méthodologique pour l’élaboration de l’expertise en vue de la création ou de la modification de tableaux de maladies professionnelles, ou de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles, Anses, juillet 2020, https://www.anses.fr/fr/system/files/AIR2019SA0220Ra.pdf

Articles dans revues nationales à comité de lecture

« Justice(s) sociale(s) : perspectives de droit social », avec B. Dabosville, Dr. soc. 2024, p. 756

« Menstruel.le », Dr soc. 2024, p. 831

« Accidents du travail et maladies professionnelles : l’éternelle ritournelle ? », avec X. Aumeran, Droit social 2023, p. 572

« (Ré)concilier les inconciliables. Regards croisés sur la réparation des AT-MP », avec J. Knetsch, Dr. soc. 2023, p. 629

« Droit social : une question de frontières ? Brèves réflexions sur les frontières intérieures entre droit du travail et droit de la sécurité sociale », in Krys Pagani, L. Dargent, L’avocat face à l’évolution du droit social, Lefevre Dalloz, 2022, https://csa.lefebvre-dalloz.fr/

« Le deal en béton : de quelques écrits majeurs du professeur Dupeyroux en matière de risque professionnel », Dr. soc. 2022. 306

« Employeurs : conciliez ? De la conciliation en matière de faute inexcusable et de son impossible mise en œuvre », RDSS 2021, n° 6, p.1103

« Autour de la pensée d’Yves Saint-Jours », coécrit avec L. Milet, Dr ouvrier, sept. 2021, p. 485

« Le droit disciplinaire dans les organismes de sécurité sociale », BJT juin 2021, p. 84

« Des mots pour des maux », Dr. ouvrier, mai 2021, p. 257

« Droit et passion du droit… de la sécurité sociale », Dr soc. mars 2021, p. 265

« Dommage corporel du travailleur : Plaidoyer pour une approche cohérente et unitaire des préjudices réparables », BJT févr. 2021, p. 50.

M. Keim-Bagot, N. Moizard, « Santé au travail et pandémie : le recul des droits de salariés », RDT 2021. 25

« Quand le salarié se donne la mort », Dr. soc. 2020, p. 892

« La Covid-19 des marins : un risque professionnel ? », Le Droit maritime français, sept. 2020, n° 837, p. 700.

« La prise en charge des souffrances morales par le droit de la protection sociale », in J. Knetsch (dir.), Quelle prise en charge des dommages corporels au XXIe siècle, Recherches sur l’articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurances privées, EN3S, 2020, p. 109.

« Renforcer la protection sociale pour un avenir meilleur », Dr. soc. 2020, p. 22.

« Les victimes d’accidents du travail : victimes aussi d’une discrimination », Lexbase éd. Soc., 23 déc. 2019.

« Préjudice d’anxiété : quand le droit rime enfin avec justice », SSL, 23 sept. 2019, n° 1875, p. 9.

Maladies professionnelles : retour sur les recours subrogatoires du FIVA, RDSS 2018, p. 623

Préjudice d’anxiété : sortir de l’impasse, Cahiers sociaux, mai 2018, p. 247

Santé au travail, multi factorialité et présomption d’imputabilité : l’équation impossible?, Cahiers sociaux 2017, p. 545

Faut-il élargir le champ des maladies professionnelles ?, Droit social 2017, p. 929

Définition de la faute inexcusable : du manquement de l’employeur à l’obligation de sécurité de résultat et de la conscience du danger, ANTASS, Regards croisés sur la faute inexcusable de l’employeur, Actes du colloque du 27 octobre 2016

Une réforme des juridictions de sécurité sociale en mouvement, Revue de droit du travail, 2016 p. 360

Quel devenir pour l'obligation patronale de sécurité ? Tout bouge, rien ne change ? Controverse, Revue de droit du travail, 2016, p. 222

Dix ans après les arrêts « Amiante »: le point sur les responsabilités en matière de maladies professionnelles, in K. Martin-Chenut et R. de Quenaudon (dir.), Développement durable: mutations ou métamorphoses de la responsabilité ?, Editions A. Pedone, mars 2016, p. 307

Faire échec à la conception hypertrophiée de la rente accident du travail-maladies professionnelles, JML Dommage corporel, 2015, p. 325

Le préjudice d'anxiété en questions, Revue Lamy Droit civil, 2015, n° 130, p. 16

Les atteintes à la santé-Réflexions sur l'ordonnancement des préjudices, Droit ouvrier, août 2015, p. 476

Préjudice d'anxiété: la Cour de cassation referme la boîte de Pandore, Droit social, 2015, p. 360

Le contentieux technique de la sécurité sociale: contentieux en péril?, Regards, n° 47, 2015, p. 61

L'éclatement du contentieux social: obstacle à l'effectivité du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs Droit ouvrier, 2014, p. 707

Le salarié coopérateur: le modèle de la SCOP, Droit social, 2014, p. 523

La tarification des accidents du travail: l’efficacité des cotisations sociales comme mode de prévention, Cahiers sociaux, 2014, p. 261

Pour une meilleure prise en charge des troubles psychosociaux par le droit de la Sécurité sociale, Revue de droit du travail, 2013, p. 35

2024

Article dans une revue

titre: Menstruel.le
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2024, 10, pp.831
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titre: Justice(s) sociale(s) : perspectives de droit social
auteur: Benjamin Dabosville, Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2024, 10, pp.756
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titre: Ce que répare la rente AT-MP…
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2024, 04, pp.388
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2023

Article dans une revue

titre: Après la rente accident du travail, la pension d'invalidité…
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2023, 10, pp.838
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titre: (Ré)concilier les inconciliables Regards croisés sur la réparation des AT-MP
auteur: Morane Keim-Bagot, Jonas Knetsch
article: Droit Social, 2023, 07, pp.629
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titre: Accidents du travail et maladies professionnelles : l'éternelle ritournelle ?
auteur: Xavier Aumeran, Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2023, 07, pp.572
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2022

Article dans une revue

titre: Les accidents du travail et les maladies professionnelles sur la scène judiciaire
auteur: Delphine Serre, Morane Keim-Bagot, Xavier Aumeran
article: Droit Social, 2022, 10, pp.830
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titre: Charivari au pays de la réintégration du salarié (2)
auteur: Thomas Kapp, Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2022, 05, pp.414
typdoc: Article dans une revue
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titre: « Le deal en béton » : de quelques écrits majeurs du professeur Dupeyroux en matière de risque professionnel
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2022, 04, pp.306
typdoc: Article dans une revue
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Rapport

titre: Expertise préalable à la création d’un tableau de maladie professionnelle ou à l’élaboration de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles - Leucémies myéloïdes en lien avec l’exposition au formaldéhyde
auteur: Christophe Paris, Giovanni Prete, Dominique Asquinazi Bailleux, Mélanie Bertin, Patrick Brochard, Emilie Counil, Véronique Daubas-Letourneux, Alexis d'Escatha, Jean Dominique Dewitte, Orianne Dumas, Loic Garras, Alain Garrigou, Antoine Gislard, Emmanuel Henry, Morane Keim-Bagot, Philippe Laurent, Annette Leclerc, Fabrice Leray, Danièle Luce, Alexandra Papadopoulos, Miora Valérie Andrianjafimasy, Céline Bittar, Dominique Brunet, Fanny Debil, Marion Keirsbulck, Odile Kerkhof, Marine Laporte, Diane Le Bayon, Ludovic Lehegarat, Amandine Paillat
article: [0] Saisine n°2021-SA-0031, Anses. 2022, 289 p
typdoc: Rapport
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titre: Expertise préalable à la création d’un tableau de maladie professionnelle ou à l’élaboration de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles Bronchopneumopathie chronique obstructive en lien avec l’exposition aux pesticides
auteur: Christophe Paris, Giovanni Prete, Dominique Asquinazi Bailleux, Mélanie Bertin, Patrick Brochard, Juliette Chatelot, Emilie Counil, Véronique Daubas-Letourneux, Alexis d'Escatha, Jean Dominique Dewitte, Orianne Dumas, Loic Garras, Alain Garrigou, Antoine Gislard, Emmanuel Henry, Morane Keim-Bagot, Philippe Laurent, Annette Leclerc, Fabrice Leray, David Lucas, Danièle Luce, Alexandra Papadopoulos, Miora Andrianjafimasy, Dominique Brunet, Fanny Debil, Marion Keirsbulck, Odile Kerkhof
article: [0] Saisine n°2018-SA-0267, Anses. 2022, 170 p
typdoc: Rapport
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titre: Les accidents du travail et les maladies professionnelles sur la scène judiciaire
auteur: Delphine Serre, Morane Keim-Bagot
article: 17.31, Institut des Etudes et de Recherche sur le Droit et la Justice. 2022, 372 p
typdoc: Rapport
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titre: Expertise préalable à la création d’un tableau de maladie professionnelle ou à l’élaboration de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles. Exposition à l’amiante et cancers de l’ovaire et du larynx
auteur: Christophe Paris, Giovanni Prete, Dominique Asquinazi Bailleux, Mélanie Bertin, Patrick Brochard, Juliette Chatelot, Emilie Counil, Véronique Daubas-Letourneux, Alexis d'Escatha, Jean Dominique Dewitte, Orianne Dumas, Loic Garras, Alain Garrigou, Antoine Gislard, Emmanuel Henry, Morane Keim-Bagot, Hervé Laborde-Castérot, Philippe Laurent, Annette Leclerc, Fabrice Leray, David Lucas, Danièle Luce, Alexandra Papadopoulos
article: Saisine n° 2018-SA-0266, Anses. 2022, 509 p
typdoc: Rapport
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2021

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titre: Employeurs : conciliez ? De la conciliation en matière de faute inexcusable et de son impossible mise en uvre
auteur: Morane Keim-Bagot
article: RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2021, 06, pp.1103
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titre: Faute inexcusable de l’employeur après exposition à l’amiante : qui supporte les coûts ?, Civ. 2e, 8 juil. 2021, n° 20-13263
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Bulletin Joly Travail, 2021, 10
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titre: La faute inexcusable de droit n’est pas subordonnée à l’exercice du droit d’alerte, Civ. 2e, 8 juil. 2021, n° 19-25.550
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Bulletin Joly Travail, 2021, 10
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titre: Faute inexcusable : les souffrances physiques et morales doivent être indemnisées distinctement de la rente AT-MP, CA Nancy 7 sept. 2021, n° 21/00095, Civ. 2e, 8 juill. 2021, n° 20-23.673
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Bulletin Joly Travail, 2021, 10
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titre: Autour de la pensée d’Yves Saint-Jours
auteur: Morane Keim-Bagot, Laurent Milet
article: Le Droit ouvrier, 2021, N° 877 (9), pp.485-495. ⟨10.3917/drou.877.0485⟩
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titre: Particulier employeur : gare à la faute inexcusable !
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2021, 06, pp.573
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titre: Droit et passion du droit de la sécurité sociale
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2021, 03, pp.265
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titre: Santé au travail et pandémie : les droits du salarié en recul ?
auteur: Morane Keim-Bagot, Nicolas Moizard
article: Revue de droit du travail, 2021, 01, pp.25
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titre: Rente AT-MP : une jurisprudence contra legem
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2021, 01, pp.93
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titre: Choc émotionnel au cours d’un entretien préalable au licenciement et accident du travail, note sous Soc., 9 sept. 2021, n° 12-25.418
auteur: Morane Keim-Bagot
article: La Semaine juridique. Social, 2021
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N°spécial de revue/special issue

titre: Dossier : Organismes de sécurité sociale et droit du travail, M. Keim-Bagot et G. François (dir.)
auteur: Gwennhaël François, Morane Keim-Bagot
article: Bulletin Joly Travail, n° 6, pp. 58-88, 2021
typdoc: N°spécial de revue/special issue
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Rapport

titre: Expertise sur les pesticides incluant le chlordécone en lien avec le cancer de la prostate en vue de la création d'un tableau de maladie professionnelle ou de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP)
auteur: Christophe Paris, Giovanni Prete, Dominique Asquinazi Bailleux, Mélanie Bertin, Patrick Brochard, Juliette Chatelot, Emilie Counil, Véronique Daubas-Letourneux, Alexis d'Escatha, Jean Dominique Dewitte, Orianne Dumas, Loic Garras, Alain Garrigou, Antoine Gislard, Emmanuel Henry, Morane Keim-Bagot, Hervé Laborde-Castérot, Laurent Philippe, Annette Leclerc, Fabrice Leray, David Lucas, Danièle Luce, Anne Chauchereau, Ludovic Le Hégarat, Alexandra Papadopoulos
article: [0] Saisine n°2018-SA-0267, Anses. 2021, 332 p
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2020

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titre: Quand le salarié se donne la mort
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2020, 11, pp.892
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titre: Renforcer la protection sociale pour un avenir meilleur
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2020, 01, pp.22
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Rapport

titre: Guide méthodologique pour l’élaboration de l’expertise en vue de la création ou de la modification de tableaux de maladies professionnelles, ou de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles
auteur: Christophe Paris, Mélanie Bertin, Patrick Brochard, Juliette Chatelot, Emilie Counil, Christine Daigurande, Véronique Daubas-Letourneux, Alexis Descatha, Jean-Dominique Dewitte, Orianne Dumas, Loïc Garras, Alain Garrigou, M. Antoine Gislard, Emmanuel Henry, Morane Keim-Bagot, Hervé Laborde-Casterot, Philippe Laurent, Annette Leclerc, David Lucas, Danièle Luce, Giovanni Prete, Alexandra Papadopoulos, Henri Bastos, Guillaume Boulanger, Dominique Brunet, Fanny Debil, Eva Ougier, Valérie Pernelet-Joly, Matteo Redaelli
article: Saisine n°2019-SA-0220, Anses. 2020, 150 p
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2019

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titre: Retour sur les accidents de mission
auteur: Morane Keim-Bagot
article: RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2019, 05, pp.934
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titre: Droit à l'erreur : le choc de confiance ?
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2019, 09, pp.755
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titre: Caisses de sécurité sociale : ne notifiez plus vos décisions !
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2019, 07, pp.666
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2018

Article dans une revue

titre: Maladies professionnelles : retour sur les recours subrogatoires du FIVA
auteur: Morane Keim-Bagot
article: RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2018, 04, pp.623
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titre: Le nouveau droit de la négociation collective
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2018, 208, pp.18
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titre: Témoignage « Création d'une nouvelle IRP : le conseil d'entreprise »
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2018, 208, pp.24
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2017

Article dans une revue

titre: Faut-il élargir le champ des maladies professionnelles ?
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2017, 11, pp.929
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titre: Impérativité de l'avis du conseil de discipline institué par accord d'entreprise
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Revue de droit du travail, 2017, 07 et 08, pp.490
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titre: Focus - La neutralité religieuse dans l'entreprise
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2017, 194, pp.37
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titre: Focus - Le droit à la déconnexion
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2017, 194, pp.27
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2016

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titre: Une réforme des juridictions de sécurité sociale en mouvement
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Revue de droit du travail, 2016, 05, pp.360
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titre: Quel devenir pour l'obligation patronale de sécurité ?
auteur: Morane Keim-Bagot, Emeric Jeansen
article: Revue de droit du travail, 2016, 04, pp.222
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titre: Ne pas confondre imputabilité et opposabilité
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2016, 02, pp.193
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2015

Article dans une revue

titre: Nouvelle restriction de la réparation allouée aux victimes du risque professionnel
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2015, 12, pp.1043
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titre: Fraude et prescription de l'action des caisses de sécurité sociale
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2015, 07, pp.654
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titre: Préjudice d'anxiété : la Cour de cassation referme la boîte de Pandore
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2015, 04, pp.360
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2014

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titre: L’éclatement du contentieux social : obstacle à l’effectivité du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Le Droit ouvrier, 2014
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titre: Le salarié coopérateur : le modèle de la Scop
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Droit Social, 2014, 06, pp.523
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titre: La tarification des accidents du travail : l’efficacité des cotisations sociales comme mode de prévention
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Les Cahiers sociaux, 2014, pp.261
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titre: Bénéfice de l’ACAATA et responsabilité délictuelle d’une CARSAT, note sous CA Nîmes, 13 mai 2014
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Les Cahiers sociaux, 2014, pp.443
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2013

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titre: Compte rendu d'une table ronde sur les risques psychosociaux. Troisième volet : Pour une meilleure prise en charge des troubles psychosociaux par le droit de la Sécurité sociale
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Revue de droit du travail, 2013, 01, pp.35
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titre: Pour une meilleur prise en charge des troubles psychosociaux par le droit de la Sécurité sociale
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Revue de droit du travail, 2013, pp.35
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2012

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titre: La détermination du caractère personnel des fichiers informatiques du salarié
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Revue de droit du travail, 2012, 07 et 08, pp.428
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2009

Article dans une revue

titre: Discrimination syndicale et injonction de produire une pièce détenue par l'employeur
auteur: Morane Keim-Bagot
article: Revue de droit du travail, 2009, 02, pp.105
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