M. Jonas Knetsch

Professeur des universités

Droit privé et sciences criminelles

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Responsabilités scientifiques

Co-responsable du département "Contrat, responsabilité et assurances" au sein de l'Institut de recherches juridiques de la Sorbonne (IRJS) [Lien]

 

Enseignements

Licence 2 : Droit des obligations II (Responsabilité civile et quasi-contrats)

Master 1 : Droit des assurances

Master 2 : Droit de la responsabilité approfondi

 

Directeur de l'Institut des assurances de Paris (IAP Paris-Sorbonne)

Responsable du Master 2 Droit des assurances

Publications

Monographies

Tort Law in France, Kluwer Law International, coll. International Encyclopedia of Comparative Law (Tort Law), 2021, 208 p. [Lien]
- Bibliographie juridique de l’océan Indien / Legal Bibliography of the Indian Ocean, LexOI, 2021, 322 p. [Lien]
- (avec L. Andreu/C. Dubois/M. Dugué/S. Lequette/E. Netter) Des voitures autonomes. Une offre de loi, Dalloz, coll. Hors collection, 2018, 198 p. [Lien]
- (avec M. Fromont) Droit privé allemand, Lextenso, coll. Précis Domat privé, 2017, 464 p. [Lien]
- Le droit de la responsabilité et les fonds d’indemnisation – Analyse en droits français et allemand, th. Paris 2, L.G.D.J., coll. Bibliothèque de droit privé, 2013, 648 p. [Lien]
- Entschädigungsfonds und Haftungsrecht, th. Cologne, Mohr Siebeck, coll. Studien zum ausländischen und internationalen Privatrecht, 2012, 276 p. [Lien]

 

Direction d’ouvrages collectifs et de numéros thématiques

- (avec O. Gout) La prise en charge des dommages liés à la crise sanitaire : regards franco-japonais, Cahiers Louis Josserand 2022, n° 1 [Lien]
- (avec F. Ferrand/M. Zwickel) Die Digitalisierung des Zivilrechts und der Ziviljustiz in Deutschland und Frankreich / Le droit civil et la justice civile à l’ère de la numérisation en France et en Allemagne, FAU University Press, 2020, 383 p. [Lien]
- Quelle prise en charge des dommages corporels au XXIe siècle ? Recherches sur l’articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurances privées, EN3S/UJM, 2020, 132 p. [Lien]
- (avec É. Ralser) La nationalité française dans l’océan Indien, Société de Législation Comparée, coll. Colloques, 2017, 282 p. [Lien]

 

Articles et chapitres d'ouvrages [sélection]

En langue française : 

- « Les actions civiles en réparation fondées sur une violation du RGPD : vers un nouveau contentieux de masse ? », à paraître in : JCP G
- « Qu’est-ce qu’un dommage corporel ? Retour sur une notion-clé du droit de la responsabilité civile », à paraître in : Recueil Dalloz
- « Que restera-t-il de l’obligation de sécurité de l’employeur après la réforme de la responsabilité civile ? », à paraître in : Mélanges en l’honneur du professeur Marc Véricel, Paris : Mare & Martin
- « Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile en France et en Belgique. Le droit français a-t-il encore quelque chose à dire ? », à paraître in : T. Vansweevelt (sous la dir.), Actuele ontwikkelingen in het aansprakelijkheidsrecht en verzekeringsrecht. ICAV IV, Intersentia
- « L’instrumentalisation politique de la notion d’insécurité juridique. Recherches historiques sur le droit allemand (Allemagne nazie et RDA) », à paraître in : G. Cerqueira/N. Nord/H. Fulchiron (sous la dir.), Insécurité juridique. Émergence d’une notion, Société de Législation Comparée
- « L’avenir de la responsabilité civile du fait personnel, entre conservatisme et modernité », Archives de philosophie du droit, t. 63 "La responsabilité", 2022, pp. 305-322
- (avec M. Lassalle) « La responsabilité des professionnels de santé face au tri des patients : dilemme éthique ou question juridique ?, D. 2022, pp. 286-287
- « La déduction des avantages nés d’un fait dommageable (compensatio lucri cum damno). Esquisse d’une théorie », in : Mélanges en l’honneur de Suzanne Carval, IRJS éditions, 2021, pp. 483-493
- « Quelle place pour la responsabilité contractuelle de droit commun dans un nouveau droit des contrats spéciaux ? », in : H. Kassoul/D. Gantschnig (sous la dir.), Offre de réforme des contrats spéciaux. Réflexions libres à partir du projet, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2021, pp. 227-238
- « Comment enseigner le droit des obligations après la refonte du titre III du livre III du Code civil ? », in : Mélanges en l’honneur du Professeur Pascal Ancel, Larcier/LexisNexis, 2021, pp. 261-277
- (avec A. L. Dorea-Silva) « La distinction entre actes et faits juridiques en droit civil brésilien. Contribution à l’étude des transferts d’idées juridiques », Revue internationale de droit comparé 2020, pp. 485-503 (également publié en portugais in : Revista de Direito Civil Contemporâneo 2021 [vol. 37], pp. 367-385 [trad. D. Carnauba])
- « Regards sociologiques sur la collectivisation de la responsabilité civile. Le cas des fonds d’indemnisation », in : D. Fenouillet (sous la dir.), Flexibles notions. La responsabilité, Éditions Panthéon-Assas, coll. Colloques, 2020, pp. 367-374
- « L’indemnisation des victimes d’actes de terrorisme. État des lieux et perspectives après la loi du 23 mars 2019 », in : S. Pellé (sous la dir.), Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle ?, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2020, pp. 169-184
- « Le droit de la responsabilité civile et les véhicules autonomes », in : F. Ferrand/J. Knetsch/M. Zwickel (sous la dir.), Die Digitalisierung des Zivilrechts und der Ziviljustiz in Deutschland und Frankreich / Le droit civil et la justice civile à l’ère de la numérisation en France et en Allemagne, FAU University Press, 2020, pp. 23-54 [Lien]
- « La part du public et du privé dans le système français de prise en charge du dommage corporel », in : J. Knetsch (sous la dir.), Quelle prise en charge des dommages corporels au XXIe siècle ? Recherches sur l’articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurances privées, EN3S/UJM, 2020, pp. 9-26 [Lien]

 

En langue étrangère :

- (avec J.-S. BORGHETTI) « France », à paraître in : B. Winiger/E. Karner (sous la dir.), Digest of European Tort Law IV: Essential Cases on Limits of Liability, de Gruyter, 2021
- « The Compensation of Non-Pecuniary Loss in GDPR Infringement Cases », Journal of European Tort Law 2022, pp. 132-153
- « Are Existing Tort Theories Ready For AI? A Continental European Perspective », in : L. Di Matteo (sous la dir.), Artificial Intelligence: Global Perspectives on Law & Ethics, Cambridge University Press, 2022, pp. 99-115
- « Die Behandlung von Massen- und Streuschäden », in : S. Huber/J. Kleinschmidt (sous la dir.), Die Reform des französischen Haftungsrechts im europäischen Kontext, Mohr Siebeck, 2021, pp. 127-141
- « Schutz durch Privatrecht in Zeiten der Krise – Ein Blick aus Frankreich », GPR (Zeitschrift für das Privatrecht der Europäischen Union) 2020, p. 261
- « The compensation of non-pecuniary loss in GDPR infringement cases », European Journal of Privacy Law & Technologies 2020 (Special Issue), pp. 63-70 [Lien]
- « Die Eisenbahnhaftung im französischen Recht », in : H. Koziol (sous la dir.), Die Haftung von Eisenbahnverkehrs- und Infrastrukturunternehmen im Rechtsvergleich, Jan Sramek Verlag, 2019, pp. 49-83

 

Chroniques et notes de jurisprudence

- contributions régulières à la chronique « Responsabilité et contrats » dans la Revue des contrats
- (avec Ph. Stoffel-Munck et C. Bloch) Chronique semestrielle du droit de la responsabilité civile dans la Semaine Juridique. Édition générale (JCP G)
- (avec V. Forti) Chronique annuelle du droit des quasi-contrats dans la Revue Lamy Droit civil
- (avec Z. Jacquemin) Chronique annuelle de droit français dans le European Tort Law Yearbook
co-titulaire de la chronique bibliographique « Ouvrages étrangers » dans la Revue trimestrielle de droit civil

 

Pour une liste complète des publications, voir le CV.

Curriculum Vitae (format texte)

CV J. Knetsch (octobre 2022).pdf (à jour au 28 octobre 2022)