Mme Isabelle Fouchard

Chargée de recherche Justice pénale internationale , Droit pénitentiaire

Affectation(s)

ISJPS : Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (UMR 8103)

Domaines d'expertise

droit international pénal Droit international et comparé Droit pénitentiaire Droit international des droits de la personne humaine

Recherche

Direction(s) de recherche

Projet ANR : Violences sexuelles et enfance en guerre (VSEG) avec B. Taxil (Université d'Angers) et A. Blavier (Université de Liège)

https://www.anr-vseg.org/

Direction(s) de thèse

- Depuis février 2022, co-direction de thèse de M. Ravel Ouattara avec le professeur Xavier Philippe (Paris 1), sur le sujet : "La persécution en droit international pénal"

- Depuis février 2022, direction de thèse de Mme Nour Al Yaman sur le sujet : "Dynamiques d'un système de justice pénale globale"

Thèmes de recherche

Droit international pénal

Droit pénitentiaire

Droit international humanitaire

Droit international des droits de l'homme

Responsabilités scientifiques

- Co-responsable (avec Kathia Martin-Chenut) de l'Equipe de droit comparé et internationalisation du droit de l'ISJPS (http://www.univ-paris1.fr/unites-de-recherche/isjps/presentation/equipe…)

- Co-responsable (avec Bérangère Taxil et Adélaïde Blavier) du projet "Violences sexuelles et enfance en guerre" (Financement ANR/2022-2025) https://www.anr-vseg.org/

- Co-responsable (avec Kathia Martin-Chenut) du projet "Bâtisseurs d'un droit commun" (http://www.univ-paris1.fr/unites-de-recherche/isjps/presentation/equipe…)

- Co-responsable (avec Anne Simon) de la thématique "Droits de l'homme et droit pénitentiaire" (Equipe de droit comparé et internationalisation du droit)

Publications

Domaines de recherche

Droit international pénal / Justice pénale internationale

Droit international humanitaire et des droits de l'homme

Droit pénitentiaire

Ouvrages récents ou à paraître

Droit de l'incarcération (avec A. Simon), coll. Themis, PUF, à paraître, janv. 2024.
Les ressources de la privation de liberté (avec J-M Larralde, B. Levy et A. Simon), Mare et Martin, 2023, 209 p.
Les frontières de la privation de liberté (avec J-M Larralde, B. Levy et A. Simon), Mare et Martin, 2020, 264 p.
Les revers des droits de l’homme en prison (avec A. Simon), Mare et Martin, 2019, 220 p.
Les sens de la privation de liberté (avec J-M Larralde, B. Levy et A. Simon), Mare et Martin, 2019, 200 p.
Droit des crimes internationaux (avec F. Bellivier et M. Eudes), coll. Themis, PUF, 2018, 537 p.
Sociétés carcérales, (Re)lectures de Surveiller et Punir (avec D. Lorenzini), Mare et Martin, 2017, 220 p.

2024

Chapitre d'ouvrage

titre: Préface
auteur: Bérangère Taxil, Isabelle Fouchard, Coralie Klipfel
article: Bérangère Taxil; Isabelle Fouchard; Coralie Klipfel. Droit international et violences sexuelles dans les conflits armés - Contributions de la Chaire Mukwege (2019-2023), 42, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp.9-12, 2024, Transition & Justice, 978-2-37032-415-3
typdoc: Chapitre d'ouvrage
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titre: Comprendre, punir, prévenir : points de vue pluridisciplinaires. Compte-rendu de table ronde ( Angers, 2018)
auteur: Bérangère Taxil, Isabelle Fouchard, Coralie Klipfel
article: Bérangère Taxil; Isabelle Fouchard; Coralie Klipfel. Droit international et violences sexuelles dans les conflits armés - Contributions de la Chaire Mukwege (2019-2023), 42, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp.15-43, 2024, Transition & Justice, 978-2-37032-415-3
typdoc: Chapitre d'ouvrage
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2023

Rapport

titre: Réponse à la consultation publique lancée par le Bureau du Procureur de la Cour pénale internationale en vue de réviser et d ’actualiser son Document de Politique générale sur les crimes sexuels et à caractère sexiste de 2014
auteur: Bérangère Taxil, Coralie Klipfel, Isabelle Fouchard
article: Université d'Angers (UA). 2023
typdoc: Rapport
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titre: Réponse à la consultation publique lancée par le Bureau du Procureur de la Cour pénale internationale en vue de réviser et de compléter son Document de Politique générale relative aux enfants publié en 2016
auteur: Bérangère Taxil, Coralie Klipfel, Isabelle Fouchard
article: Université d' Angers. 2023
typdoc: Rapport
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titre: Réparation holistique des enfants victimes de violences sexuelles liées aux conflits
auteur: Bérangère Taxil, Coralie Klipfel, Isabelle Fouchard
article: ANR. 2023
typdoc: Rapport
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2022

Communication dans un congrès

titre: LE JEU DES QUALIFICATIONS JURIDIQUES AU SERVICE DE L’EVITEMENT DU DROIT PENAL
auteur: Isabelle Fouchard
article: Colloque international « Crimes français en Algérie : que dit le droit ? », Université de Lyon,, Oct 2022, Lyon, France
typdoc: Communication dans un congrès
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Chapitre d'ouvrage

titre: Les années Collège de France, un tournant
auteur: Isabelle Fouchard
article: Cheminer dans les systèmes et espaces juridiques : Mélanges ouverts en l’honneur de Mireille Delmas-Marty, Mare & Martin,, 2022
typdoc: Chapitre d'ouvrage
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titre: « Les années Collège de France, un tournant »
auteur: Isabelle Fouchard
article: Mélanges en l’honneur de Mireille Delmas-Marty, 2022
typdoc: Chapitre d'ouvrage
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HDR

titre: Interactions normatives aux frontières du droit international et du droit pénal
auteur: Isabelle Fouchard
article: Droit. Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne, 2022
typdoc: HDR
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2021

Article dans une revue

titre: Compte-rendu sur l’ouvrage S. ZIENTARA-LOGEAY (dir.), Les conditions de détention, condition de la détention, LexisNexis, 2021, 273 p. in APC 2021, n°3.
auteur: Isabelle Fouchard
article: 2021
typdoc: Article dans une revue
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Chapitre d'ouvrage

titre: « The impact of the European Court of Human Rights on the supervision of conditions of detention by the French courts »,
auteur: Isabelle Fouchard, Anne Simon
article: G. Cliquennois et H. de Suremain (dir.), The Evolving Protection of Prisoners’ Rights in Europe, Routledge, In press
typdoc: Chapitre d'ouvrage
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titre: Outils juridiques de délimitation du commun
auteur: Isabelle Fouchard, Camila Perruso
article: M. Delmas-Marty, K. Martin-Chenut et C. Perruso (dir.),. Sur les chemins d'un Jus commune universalisable,, Mare & Martin, pp. 345-362, 2021, Collection de l'Institut des sciences juridiques et philosophiques de la Sorbonne
typdoc: Chapitre d'ouvrage
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titre: « La contribution des collectivités locales au respect des droits des personnes détenues »,
auteur: Isabelle Fouchard
article: in C. Le Bris (dir.), Droits de l’homme et collectivités territoriales, du global au local, Mare & Martin, pp. 309-327, 2021, Collection de l'Institut des sciences juridiques et philosophiques de la Sorbonne
typdoc: Chapitre d'ouvrage
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titre: Les outils de délimitation du commun
auteur: Camila Akemi Perruso, Isabelle Fouchard
article: Mireille Delmas-Marty; Kathia Martin-Chenut; Camila Perruso. Sur les chemins d'un Jus commune universalisable, Mare et Martin, 2021
typdoc: Chapitre d'ouvrage
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titre: « Les centres éducatifs fermés : la fuite en avant ? »,
auteur: Isabelle Fouchard
article: in S. Jacopin (dir.), Un Code de la justice pénale des mineurs, quelle(s) spécificité(s) ?, Dalloz, pp. 141-156, 2021, Collection "Thèmes et commentaires"
typdoc: Chapitre d'ouvrage
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titre: « Les dynamiques de la justice pénale internationale à l’aune de l’émergence d’un jus commune »,
auteur: Isabelle Fouchard
article: in M. Delmas-Marty, K. Martin-Chenut et C. Perruso (dir.), Sur les chemins d'un Jus commune universalisable, Mare et Martin, pp. 189-204, 2021, Collection de l'Institut des sciences juridiques et philosophiques de la Sorbonne
typdoc: Chapitre d'ouvrage
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Proceedings/Recueil des communications

titre: Les frontières de la privation de liberté
auteur: Isabelle Fouchard, Jean-Manuel Larralde, Benjamin Levy, Anne Simon
article: Mare & Martin, pp.264, 2021, (Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne), 978-2-84934-568-9
typdoc: Proceedings/Recueil des communications
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2020

Chapitre d'ouvrage

titre: Les mutations françaises du droit de l’incarcération sous l’impulsion de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme
auteur: Anne Simon, Isabelle Fouchard
article: G. Cliquennois et Hugues de Suremain (dir.), The evolving Protection of Prisoners’ Rights in Europe, Routledge, 2020
typdoc: Chapitre d'ouvrage
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2019

Communication dans un congrès

titre: Quelle justice plus d’un demi-siècle après les crimes ?
auteur: Isabelle Fouchard
article: Journée d'étude "Les disparus de la guerre d’Algérie du fait des forces de l’ordre françaises : Vérité et Justice ?", Sep 2019, Paris, France
typdoc: Communication dans un congrès
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Chapitre d'ouvrage

titre: « Crimes contre l’humanité commis par les armées françaises durant la guerre d’indépendance algérienne : l’impunité organisée ? »,
auteur: Isabelle Fouchard
article: in S. Thenault et M. Besse (dir.), Réparer l’injustice : l’affaire Maurice Audin, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, Coll. Transition et Justice n°22,, pp. 153-174., 2019
typdoc: Chapitre d'ouvrage
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titre: Crimes contre l'humanité commis par les armées françaises durant la guerre d'indépendance algérienne : l'impunité organisée ?
auteur: Isabelle Fouchard
article: Sylvie THÉNAULT; Magalie BESSE. Réparer l'injustice: l'affaire Maurice Audin, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp.153-174, 2019, Transition & Justice, 978-2-37032-330-2
typdoc: Chapitre d'ouvrage
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Ouvrages

titre: Les sens de la privation de liberté
auteur: Isabelle Fouchard, Jean-Manuel Larralde, Benjamin Lévy, Anne Simon
article: Mare & Martin, 200 p., 2019, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 978-2-84934-406-4
typdoc: Ouvrages
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titre: Les revers des droits de l’homme en prison, Mare et Martin, 2019, 220 p.
auteur: Isabelle Fouchard, Anne Simon
article: Mare & Martin, 50, 2019, Collection de l'ISJPS, 978-2-84934-398-0
typdoc: Ouvrages
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2018

Chapitre d'ouvrage

titre: « Le regard du Contrôleur général des lieux de privation de liberté sur les visites des proches au parloir »,
auteur: Isabelle Fouchard
article: in S. Jacopin et J-M. Larralde (dir.), Le droit de visite des personnes incarcérées, L’Harmattan, pp. 89-108, 2018, coll. « Champ pénitentiaire »
typdoc: Chapitre d'ouvrage
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titre: « Principe de précaution et conflits armés : l’apport du droit international humanitaire »,
auteur: Isabelle Fouchard
article: in L. d’Ambrosio, G. Giudicelli-Delage et S. Manacorda (dir.), Dynamiques normatives du principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité juridique, Mare & Martin, pp. 57-74, 2018
typdoc: Chapitre d'ouvrage
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titre: « Violences sexuelles commises par les forces de paix des Nations Unies : tolérance -zéro, impunité -un »,
auteur: Isabelle Fouchard
article: in J. Cazala, Y. Lecuyer et B. Taxil (dir.), Sexualité et droit international des droits de l’homme, Pedone, pp. 185-206, 2018
typdoc: Chapitre d'ouvrage
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Ouvrages

titre: Droit des crimes internationaux
auteur: Florence Bellivier, Marina EUDES, Isabelle Fouchard
article: Presses universitaires de France, pp.500, 2018, Thémis
typdoc: Ouvrages
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2017

Ouvrages

titre: Sociétés carcérales. Relecture(s) de « Surveiller et punir »
auteur: Daniele Lorenzini, Isabelle Fouchard
article: Lorenzini Daniele et Isabelle Fouchard. Mare & Martin, 2017
typdoc: Ouvrages
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2015

Article dans une revue

titre: Quelles responsabilités pour les sociétés transnationales ?
auteur: Kathia Martin-Chenut, Isabelle Fouchard
article: Infotrope, 2015
typdoc: Article dans une revue
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2011

Article dans une revue

titre: Décès violents de détenus en prison
auteur: Isabelle Fouchard
article: Actualité juridique Droit administratif, 2011, 03, pp.142
typdoc: Article dans une revue
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