Mme Isabelle Fouchard

Chargé de recherche Justice pénale internationale , Droit pénitentiaire

Recherche

Direction(s) de recherche

Projet ANR : Violences sexuelles et enfance en guerre (VSEG) avec B. Taxil (Université d'Angers) et A. Blavier (Université de Liège)

https://www.anr-vseg.org/

Direction(s) de thèse

- Depuis février 2022, co-direction de thèse de M. Ravel Ouattara avec le professeur Xavier Philippe (Paris 1), sur le sujet : "La persécution en droit international pénal"
 
- Depuis février 2022, direction de thèse de Mme Nour Al Yaman sur le sujet : "Dynamiques d'un système de justice pénale globale"

Thèmes de recherche

Droit international pénal

Droit pénitentiaire

Droit international humanitaire

Droit international des droits de l'homme
 

Responsabilités scientifiques

- Co-responsable (avec Kathia Martin-Chenut) de l'Equipe de droit comparé et internationalisation du droit de l'ISJPS (http://www.univ-paris1.fr/unites-de-recherche/isjps/presentation/equipes-de-lisjps/equipe-de-droit-compare-et-internationalisation-du-droit/)

- Co-responsable (avec Bérangère Taxil et Adélaïde Blavier) du projet "Violences sexuelles et enfance en guerre" (Financement ANR/2022-2025) https://www.anr-vseg.org/

- Co-responsable (avec Kathia Martin-Chenut) du projet "Bâtisseurs d'un droit commun" (http://www.univ-paris1.fr/unites-de-recherche/isjps/presentation/equipes-de-lisjps/equipe-de-droit-compare-et-internationalisation-du-droit/batisseur-dun-droit-commun/)

- Co-responsable (avec Anne Simon) de la thématique "Droits de l'homme et droit pénitentiaire" (Equipe de droit comparé et internationalisation du droit)

Publications

Domaines de recherche

Droit international pénal / Justice pénale internationale

Droit international humanitaire et des droits de l'homme

Droit pénitentiaire

 

Ouvrages récents ou à paraître

  1. Droit de l'incarcération (avec A. Simon), coll. Themis, PUF, à paraître, janv. 2024.
  2. Les ressources de la privation de liberté (avec J-M Larralde, B. Levy et A. Simon), Mare et Martin, 2023, 209 p.
  3. Les frontières de la privation de liberté (avec J-M Larralde, B. Levy et A. Simon), Mare et Martin, 2020, 264 p.
  4. Les revers des droits de l’homme en prison (avec A. Simon), Mare et Martin, 2019, 220 p.
  5. Les sens de la privation de liberté (avec J-M Larralde, B. Levy et A. Simon), Mare et Martin, 2019, 200 p.
  6. Droit des crimes internationaux (avec F. Bellivier et M. Eudes), coll. Themis, PUF, 2018, 537 p.
  7. Sociétés carcérales, (Re)lectures de Surveiller et Punir (avec D. Lorenzini), Mare et Martin, 2017, 220 p.

 

 

 

Publications HAL

2022

Communication dans un congrès

titre
LE JEU DES QUALIFICATIONS JURIDIQUES AU SERVICE DE L’EVITEMENT DU DROIT PENAL
auteur
Isabelle Fouchard
article
Colloque international « Crimes français en Algérie : que dit le droit ? », Université de Lyon,, Oct 2022, Lyon, France
typdoc
Communication dans un congrès
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.science/hal-03930537/file/IFouchard%20-%20Le%20jeu%20des%20qualifications.pdf BibTex

Chapitre d'ouvrage

titre
Les années Collège de France, un tournant
auteur
Isabelle Fouchard
article
Cheminer dans les systèmes et espaces juridiques : Mélanges ouverts en l’honneur de Mireille Delmas-Marty, Mare & Martin,, 2022
typdoc
Chapitre d'ouvrage
Accès au bibtex
BibTex
titre
« Les années Collège de France, un tournant »
auteur
Isabelle Fouchard
article
Mélanges en l’honneur de Mireille Delmas-Marty, 2022
typdoc
Chapitre d'ouvrage
Accès au bibtex
BibTex

HDR

titre
Interactions normatives aux frontières du droit international et du droit pénal
auteur
Isabelle Fouchard
article
Droit. Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne, 2022
typdoc
HDR
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.science/tel-03931663/file/HDR%20-%20Rapport%20de%20synthese%20IFOUCHARD%20%28HAL%29.pdf BibTex

2021

Article dans une revue

titre
Compte-rendu sur l’ouvrage S. ZIENTARA-LOGEAY (dir.), Les conditions de détention, condition de la détention, LexisNexis, 2021, 273 p. in APC 2021, n°3.
auteur
Isabelle Fouchard
article
2021
typdoc
Article dans une revue
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.science/hal-03514560/file/Recension%20Conditions%20de%20de%CC%81tention%20-%20Fouchard%20APC%20-%201er%20sept.pdf BibTex

Chapitre d'ouvrage

titre
Outils juridiques de délimitation du commun
auteur
Isabelle Fouchard, Camila Perruso
article
M. Delmas-Marty, K. Martin-Chenut et C. Perruso (dir.),. Sur les chemins d'un Jus commune universalisable,, Mare & Martin, pp. 345-362, 2021, Collection de l'Institut des sciences juridiques et philosophiques de la Sorbonne
typdoc
Chapitre d'ouvrage
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.science/hal-03090787/file/FOUCHARD%20PERRUSO%20-%20Outils.pdf BibTex
titre
« The impact of the European Court of Human Rights on the supervision of conditions of detention by the French courts »,
auteur
Isabelle Fouchard, Anne Simon
article
G. Cliquennois et H. de Suremain (dir.), The Evolving Protection of Prisoners’ Rights in Europe, Routledge, In press
typdoc
Chapitre d'ouvrage
Accès au bibtex
BibTex
titre
« La contribution des collectivités locales au respect des droits des personnes détenues »,
auteur
Isabelle Fouchard
article
in C. Le Bris (dir.), Droits de l’homme et collectivités territoriales, du global au local, Mare & Martin, pp. 309-327, 2021, Collection de l'Institut des sciences juridiques et philosophiques de la Sorbonne
typdoc
Chapitre d'ouvrage
Accès au bibtex
BibTex
titre
« Les dynamiques de la justice pénale internationale à l’aune de l’émergence d’un jus commune »,
auteur
Isabelle Fouchard
article
in M. Delmas-Marty, K. Martin-Chenut et C. Perruso (dir.), Sur les chemins d'un Jus commune universalisable, Mare et Martin, pp. 189-204, 2021, Collection de l'Institut des sciences juridiques et philosophiques de la Sorbonne
typdoc
Chapitre d'ouvrage
Accès au bibtex
BibTex
titre
« Les centres éducatifs fermés : la fuite en avant ? »,
auteur
Isabelle Fouchard
article
in S. Jacopin (dir.), Un Code de la justice pénale des mineurs, quelle(s) spécificité(s) ?, Dalloz, pp. 141-156, 2021, Collection "Thèmes et commentaires"
typdoc
Chapitre d'ouvrage
Accès au bibtex
BibTex
titre
Les outils de délimitation du commun
auteur
Camila Akemi Perruso, Isabelle Fouchard
article
Mireille Delmas-Marty; Kathia Martin-Chenut; Camila Perruso. Sur les chemins d'un Jus commune universalisable, Mare et Martin, 2021
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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BibTex

Proceedings/Recueil des communications

titre
Les frontières de la privation de liberté
auteur
Isabelle Fouchard, Jean-Manuel Larralde, Benjamin Levy, Anne Simon
article
Mare & Martin, pp.264, 2021, (Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne), 978-2-84934-568-9
typdoc
Proceedings/Recueil des communications
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2020

Chapitre d'ouvrage

titre
Les mutations françaises du droit de l’incarcération sous l’impulsion de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme
auteur
Anne Simon, Isabelle Fouchard
article
G. Cliquennois et Hugues de Suremain (dir.), The evolving Protection of Prisoners’ Rights in Europe, Routledge, 2020
typdoc
Chapitre d'ouvrage
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2019

Communication dans un congrès

titre
Quelle justice plus d’un demi-siècle après les crimes ?
auteur
Isabelle Fouchard
article
Journée d'étude "Les disparus de la guerre d’Algérie du fait des forces de l’ordre françaises : Vérité et Justice ?", Sep 2019, Paris, France
typdoc
Communication dans un congrès
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.science/hal-03197334/file/Intervention%20orale%20Colloque%20AN%20Alge%CC%81rie%2020%20sept%2019.pdf BibTex

Chapitre d'ouvrage

titre
« Crimes contre l’humanité commis par les armées françaises durant la guerre d’indépendance algérienne : l’impunité organisée ? »,
auteur
Isabelle Fouchard
article
in S. Thenault et M. Besse (dir.), Réparer l’injustice : l’affaire Maurice Audin, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, Coll. Transition et Justice n°22,, pp. 153-174., 2019
typdoc
Chapitre d'ouvrage
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.science/hal-03090803/file/Affaire%20AUDIN%20-%20FOUCHARD.pdf BibTex
titre
Crimes contre l'humanité commis par les armées françaises durant la guerre d'indépendance algérienne : l'impunité organisée ?
auteur
Isabelle Fouchard
article
Sylvie THÉNAULT; Magalie BESSE. Réparer l'injustice: l'affaire Maurice Audin, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp.153-174, 2019, Transition & Justice, 978-2-37032-330-2
typdoc
Chapitre d'ouvrage
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.science/hal-04337694/file/11%20-%20Affaire%20AUDIN%20-%20FOUCHARD.pdf BibTex

Ouvrages

titre
Les sens de la privation de liberté
auteur
Isabelle Fouchard, Jean-Manuel Larralde, Benjamin Lévy, Anne Simon
article
Mare & Martin, 200 p., 2019, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 978-2-84934-406-4
typdoc
Ouvrages
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BibTex
titre
Les revers des droits de l’homme en prison, Mare et Martin, 2019, 220 p.
auteur
Isabelle Fouchard, Anne Simon
article
Mare & Martin, 50, 2019, Collection de l'ISJPS, 978-2-84934-398-0
typdoc
Ouvrages
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BibTex

2018

Chapitre d'ouvrage

titre
« Principe de précaution et conflits armés : l’apport du droit international humanitaire »,
auteur
Isabelle Fouchard
article
in L. d’Ambrosio, G. Giudicelli-Delage et S. Manacorda (dir.), Dynamiques normatives du principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité juridique, Mare & Martin, pp. 57-74, 2018
typdoc
Chapitre d'ouvrage
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.science/hal-03090870/file/Principe%20de%20pre%CC%81caution%20et%20DIH.pdf BibTex
titre
« Violences sexuelles commises par les forces de paix des Nations Unies : tolérance -zéro, impunité -un »,
auteur
Isabelle Fouchard
article
in J. Cazala, Y. Lecuyer et B. Taxil (dir.), Sexualité et droit international des droits de l’homme, Pedone, pp. 185-206, 2018
typdoc
Chapitre d'ouvrage
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.science/hal-03090878/file/Violences%20sexuelles%20par%20le%20personnel%20des%20Nations%20Unies%20-%20Fouchard.pdf BibTex
titre
« Le regard du Contrôleur général des lieux de privation de liberté sur les visites des proches au parloir »,
auteur
Isabelle Fouchard
article
in S. Jacopin et J-M. Larralde (dir.), Le droit de visite des personnes incarcérées, L’Harmattan, pp. 89-108, 2018, coll. « Champ pénitentiaire »
typdoc
Chapitre d'ouvrage
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.science/hal-03090831/file/Regard%20du%20CGLPL%20sur%20les%20visites%20des%20proches%20en%20prison.pdf BibTex

Ouvrages

titre
Droit des crimes internationaux
auteur
Florence Bellivier, Marina EUDES, Isabelle Fouchard
article
Presses universitaires de France, pp.500, 2018, Thémis
typdoc
Ouvrages
Accès au bibtex
BibTex

2017

Ouvrages

titre
Sociétés carcérales. Relecture(s) de « Surveiller et punir »
auteur
Daniele Lorenzini, Isabelle Fouchard
article
Lorenzini Daniele et Isabelle Fouchard. Mare & Martin, 2017
typdoc
Ouvrages
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BibTex

2015

Article dans une revue

titre
Quelles responsabilités pour les sociétés transnationales ?
auteur
Kathia Martin-Chenut, Isabelle Fouchard
article
Infotrope, 2015
typdoc
Article dans une revue
Accès au bibtex
BibTex

2011

Article dans une revue

titre
Décès violents de détenus en prison
auteur
Isabelle Fouchard
article
Actualité juridique Droit administratif, 2011, 03, pp.142
typdoc
Article dans une revue
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BibTex