M. Francis Habouzit

Publications

• Ouvrages

Habouzit Francis (dir.), La norme pénale infraréglementaire, Paris, IRJS éditions, 2026, « Bibliothèque de l’Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc. Actes », T. 139, 272 p.

Habouzit Francis, Les usages des modalités d’exécution de la peine privative de liberté. Contribution à l’étude des pratiques punitives contemporaines, Paris, Mare & Martin, 2023, « Bibliothèque des thèses. Droit privé et sciences criminelles », 888 p.

Habouzit Francis, Construire la peine dans les murs. Architecture et spatialité des nouvelles prisons, Presses Universitaires de Paris Nanterre, Nanterre, 2018, « Sciences juridiques et politiques », 137 p.

• Articles

Habouzit Francis, « L’aggravation de l’abandon moral d’enfant. À propos de l’article 1^er de la loi n° 2025-568 du 23 juin 2025 », La Gazette du Palais, n° 39, 2025, p. 37-40.

Habouzit Francis, « La légalité dans l’exécution de la peine privative de liberté. Lumière sur la prévention de l’arbitraire dans le champ pénitentiaire », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n° 3, 2025, p. 641-654.

Habouzit Francis, « Moderniser la modulation judiciaire de la peine », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n° 1, 2025, p. 137-152.

Habouzit Francis, « Les quartiers spécifiques de l’article L. 224-1 du code pénitentiaire. Cheminement au sein des sources du droit pénitentiaire », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n° 1, 2024, p. 145-160.

Habouzit Francis, « Le cumul de sanctions dans le champ pénitentiaire », Archives de politique criminelle, vol. 45, 2023, p. 251-265.

Habouzit Francis, « Conditions matérielles de détention : une politique des peines escamotée », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2023, n° 1, p. 167-178.

Habouzit Francis, « La codification du droit pénitentiaire », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n° 3, 2022, p. 657-669.

Habouzit Francis, « Le contrôle des décisions de l’administration pénitentiaire relatives aux conditions d’exécution de la peine », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n° 2, 2022, p. 275-288.

Habouzit Francis, « La protection pénale des lanceurs d’alerte dans le cadre de la relation de travail », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n° 2, 2021, p. 297-320.

Habouzit Francis, « L’usage de la notion de radicalisation dans le champ pénitentiaire (suite) : Existe-t-il un statut sui generis des personnes « radicalisées » ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n° 2, 2018, p. 541-555.

Habouzit Francis, « L’usage de la notion de radicalisation dans le champ pénitentiaire », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n° 3, 2017, p. 587-606.

• Contributions à des actes de colloque

Habouzit Francis, « La notion de norme pénale infraréglementaire », in La norme pénale infraréglementaire, Habouzit Francis (dir.), Paris, IRJS éditions, 2026, « Bibliothèque de l’Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc. Actes », T. 139, p. 77-100. (à paraître)

Habouzit Francis, « Le traitement carcéral du policier », in Les violences policières, Safi Farah, Drevet Barbara (dir.), Revue des droits et libertés fondamentaux, 2024, 14 p.

Habouzit Francis, « L’analyse de l’évolution des modalités d’octroi des mesures d’individualisation judiciaires : une voie d’identification des obstacles au développement d’une autre simplification dans la procédure pénale post-sententiam », in La simplification de la justice pénale : derrière le slogan, quelle réalité juridique ?, Sizaire Vincent, Touillier Marc (dir.), Dalloz, Paris, « Les sens du droit », 2022, p. 121-138.

Habouzit Francis, « Construire la peine dans les murs. Architecture et spatialité des nouvelles prisons », in Les sens de la privation de liberté, Fouchard Isabelle, Larralde Jean-Michel, Lévy Benjamin, Simon Anne (dir.), Mare et Martin, Paris, « Collection de l’institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne », vol. 49, 2019, p. 123-136.

Habouzit Francis, « La détention des personnes radicalisées en France », in Les droits fondamentaux à l’épreuve de la prison, Cavaliere Antonio, Hellmann Uwe, Lucarelli Alberto, Parizot Raphaële (dir.), Cedam, Padoue (Italie), « Guistizia penale europea », 2018, p. 246-256. 

• Notes 

Habouzit Francis, « Les usages des modalités d’exécution de la peine privative de liberté. Contribution à l’étude des pratiques punitives contemporaines, Paris, Mare & Martin, 2023, "Bibliothèque des thèses. Droit privé et sciences criminelles", 888 p. », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n° 1, 2025, p. 225.

Habouzit Francis, « Droit de l’incarcération, Fouchard Isabelle, Simon Anne, Paris, Presses universitaires de France, Thémis Droit, 682 p. », Archives de politique criminelle, vol. 46, 2024, 3 p.

Habouzit Francis, « Avec Foucault, une analyse stratégique des pratiques pénales, Poncela Pierrette, Paris, Dalloz, "Les sens du droit", 2024, 175 p. », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n° 3, 2024, 4 p.

Habouzit Francis, « L’équité de la procédure à l’épreuve des conséquences de la durée déraisonnable du procès », Lexbase Pénal, 2022, n° 55, 7 p.

Habouzit Francis, « Les droits du mineur interrogé durant le recueil de renseignements socio-éducatifs. Crim., 10 novembre 2021, n° 20-84.861, publié au Bulletin », Recueil Dalloz, 2022, n° 4, p. 204-207.

Habouzit Francis, « La conformité des peines perpétuelles infligées à une personne souffrant de troubles mentaux à l’article 3 de la Conv. EDH. CEDH [GC], 26 avril 2016, Murray c/ Pays-bas, requête n°1011/10 », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2016, n° 4, p. 960-965.

Habouzit Francis, « La conformité des peines perpétuelles réelles à l’article 3 de la Conv. EDH. CEDH, 3 février 2015, Hutchinson c/ Royaume-Uni, requête n° 57592/08 », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2016, n° 1, p. 135-139.