M. Francis Habouzit

Maître de conférences

Droit privé et sciences criminelles

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Sujet de thèse

Les usages des modalités d'exécution de la peine privative de liberté. Contribution à l'étude des pratiques punitives contemporaines

Directeur de Thèse

Monsieur le Professeur Pascal Beauvais

Publications

 

Articles

 

HABOUZIT Francis, « Conditions matérielles de détention : une politique des peines escamotée », Revue de science criminelle et de droit pénal comparée, n° 1, 2023 (à paraître).

 

HABOUZIT Francis, « La codification du droit pénitentiaire », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n° 3, 2022, p. 657-669. 

HABOUZIT Francis, « Le contrôle des décisions de l’administration pénitentiaire relatives aux conditions d’exécution de la peine », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n° 2, 2022, p. 275-288.

HABOUZIT Francis, « La protection pénale des lanceurs d'alerte dans le cadre de la relation de travail», Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n° 2, 2021, p. 297-320.

HABOUZIT Francis, « L'usage de la notion de radicalisation dans le champ pénitentiaire (suite) : Existe-t-il un statut sui generis des personnes "radicalisées"? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n° 2, 2018, p. 541-555.

 

HABOUZIT Francis, « L’usage de la notion de radicalisation dans le champ pénitentiaire », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n° 3, 2017, p. 587-606.
 

Contributions à un acte de colloque

 

HABOUZIT Francis, « L'analyse du contre-exemple de l'évolution des modalités d'octroi des mesures d'individualisation judiciaires : une voie d'identification des obstacles au développement d'une autre simplification dans la procédure pénale post-sententiam », in La simplification de la procédure pénale, SIZAIRE Vincent, TOUILLIER Marc (dir.), Dalloz, Paris, « Les sens du droit », 2022, p. 121-138.

 

HABOUZIT Francis, « La détention des personnes radicalisées en France », in Les droits fondamentaux à l’épreuve de la prison, CAVALIERE Antonio, HELLMANN Uwe, LUCARELLI Alberto, PARIZOT Raphaële (dir.), CEDAM, « Guistizia penale europea », 2018, p. 246-256.

HABOUZIT Francis, « Construire la peine dans les murs. Architecture et spatialité des nouvelles prisons », in Les sens de la privation de liberté, FOUCHARD Isabelle, LARRALDE Jean-Manuel, LÉVY Benjamin, SIMON Anne (dir.), Mare et Martin, Paris, « Collection de l’institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne », vol. 49, 2019, p. 123-136.
 

Monographie

 

HABOUZIT Francis, Construire la peine dans les murs. Architecture et spatialité des nouvelles prisons, Nanterre, Presses Universitaires de Paris Nanterre, "Sciences juridiques et politiques", 2018, 137 p.

 

Notes

 

HABOUZIT Francis, « L’équité de la procédure à l’épreuve des conséquences de la durée déraisonnable du procès », Lexbase Pénal, 2022, n° 55, 7 p.

 

HABOUZIT Francis, "Les droits du mineur interrogé durant le recueil de renseignements socio-éducatifs", Recueil Dalloz, 2022, n° 4, p. 204-207.

HABOUZIT Francis, GIANNOULIS Vissarion, SIDHOUM-RAHAL Djohar, BEAUVAIS Pascal (dir.), « Droit européen des droits de l’Homme (CEDH) (chron.), Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2016, n°1, p. 129-139.
(La conformité des peines perpétuelles à l’article 3 de la Convention EDH. CEDH, 3 février 2015, Hutchinson c/ Royaume-Uni, requête n° 57592/08)

FABRIZI A, HABOUZIT Francis, LASSALLE Maxime, MIGNOT-MAHDAVI Rebecca, BEAUVAIS Pascal (dir.), « Droit européen des droits de l’Homme (CEDH) (chron.), Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2016, n°4, p. 953-965.
(La conformité des peines perpétuelles infligées à une personne souffrant de troubles mentaux à l'article 3 de la Convention EDH. CEDH [GC], 26 avril 2016, Murray c/ Pays-Bas, requête n°1011/10)