Mme Elsa Supiot

Maître de conférences (Droit privé et sciences criminelles)

Affectation(s)

EDS : École de droit de la Sorbonne
ISJPS : Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (UMR 8103)

Recherche

Thèmes de recherche

Droit, sciences, techniques notamment sur les questions de génétique, d'identité, de filiation et techniques médicales
Les violences gynécologiques et obstétricales saisies par le droit - projet financé par le GIP Justice - Anne Simon et Elsa Supiot (coord.), 2019/2021 Le procès pénal à l'épreuve de la génétique - projet financé par le GIP Justice - 2015/2017 - Elsa Supiot (coord.) NormaStim - Les neurosciences de l'expérimentation à la clinique - ANR 2014: Sociétés innovantes, intégrantes et adaptatives - Sonia Desmoulin-Canselier (coord.) Conflits d'intérêts, scinces, techniques et recherche - projet financé par le DIM IS2-IT (Région Ile de France) et par le programme NEXT NORMA (PRES Hésam) - depuis 2013 - avec J. Moret-Bailly, M.-A. Hermitte et Ch. Noiville

Responsabilités scientifiques

Depuis sept. 2017: chronique "Contrat et vivant" avec E. Brosset, RDC

"Les nouveaux modes de preuves", journée d'étude, Bruxelles, coord.: S. Desmoulin-Canselier, B. Renard et E. Supiot

Colloque conclusif Cister - De la gestion des conflits d'intérêts à la fiabilité de l'information scientifique - réflexion France/ Etats-Unis, Université Paris I, coord. M.-A. Hermitte, J. Moret-Bailly, Ch. Noiville et E. Supiot

Les frontières entre recherche et soin: diagnostics et pronostics juridiques, journée d'étude de l'association des jeunes chercheurs du réseau droit sciences et techniques, coord. M. Bernelin et E. Supiot

Sujet de thèse

Les tests génétiques - Contribution à une étude juridique

Directeur de Thèse

Horatia Muir-Watt et Christine Noiville

Publications

Ouvrage:

Le procès pénal à l'épreuve de la génétique, (dir.), 2017, Paris, Mission Droit et Justice, http://www.gip-recherche-justice.fr/publication/le-proces-penal-a-lepreuve-de-la-genetique/

 

Les tests génétiques - Contribution à une étude juridique, PUAM, coll. Droit de la santé, 2015, 438 p., Préf. Mmes H. Muir-Watt et Ch. Noiville

 


Contribution à des ouvrages collectifs:

"Ouverture de l'AMP: réflexions sur la filiation", in M.-X. Catto et K. Martin-Chenut (dir.), Procréation assistée et filiation. AMP et GPA au prisme du droit, des sciences sociales et de la philosophie, Paris, Mare et Martin, coll. de l’ISJPS, vol. 54, à paraître en 2019

"Les nouveaux usages de la génétique en matière pénale", in P. Beauvais et R. Parizot (dir.), Les transformations de la preuve pénale, LGDJ, 2018, 366 p.

"Droit ou équité? Un dilemne à dimension internationale", in H. Muir-Watt, d. Fernandez Arroyo, L. Bizikova et A. Brandao de Oliveira (ed.), Le tournant global en DIP, Pedone, à paraître

"Identité et génétique", in S. Bollée et E. Pataut (dir.), L'identité à l'épreuve de la mondialisation, IRJS Editions, Paris 2016, 268 p., pp.93-107

Avec M. Bernelin, « Genetic Privacy : a European Design or Default ? », in Ch. Akrivopoulou, Protecting the Genetic Self from Biometric Threats : Autonomy, Identity and Genetic Privacy, IGI Global, 2015, 301 p., pp.198-223

 


Articles:

« Les conventions de mère porteuse: inexécutoires, mais effectives! », RDC 2018/1, p.97

« Empreintes génétiques et droit pénal. Quelques aspects juridiques et éthiques », RSC 4/2015, p.827

 

« Synthèse - La recherche translationnelle entre recherche et soin : Les remises en cause d’un modèle normatif », Cahier Droit, Sciences et Technologies, 2015/5 p.159

 

Avec Ch. Noiville, « Big pharma, big data et recherche génétique en santé » RDC 2015/2 p.352

 

« Le consommateur de tests génétiques, un patient avisé ou berné ? » in La revue des Contrats, RDC 2009/4, pp. 1573-1584



Notes de jurisprudence :

 avec Margo Bernelin, « Le contrôle des intermédiaires, instrument de lutte contre les contrats de mère porteuse », RDC 2019/3, p.101

 « Rencontre incongrue entre contrats et filiation », RDC 2019/1, p.125

avec Estelle Brosset, "Le vaccin contre l'hépatite B: l'autonomie de la preuve juridique en l'absence de consensus scientifique devant la Cour de justice de l'Union européenne", note sous CJUE, 21 juin 2017, aff. C-621/15, N. W e. a./Sanofi Pasteur MSD e. A., RDC 2017/4, p.83

"La PMA de complaisance aux prises avec le droit commun", note sous Civ. 1re, 16 mars 2016, n°15-13.427, RJPF 2016-6/27, p.34

 

    «De quelques précisions quant aux règles applicables aux créances entre époux en participation aux acquêts », note sous Civ. 1re, 2 déc. 2015, pourvoi n°14-25.256, RJPF 2016-2/20, p.22


    Traductions:

    M. Maul Sartori, Droits européens d’information relatifs à la relation de travail – Directive 91/533/CEE et sa transposition en droit allemand, français et britannique, LGDJ Lextenso, Paris 2008, 187 p.

     

    H. Hopf, « Harcèlement : le droit autrichien à l’aune des directives européennes », in Semaine Sociale Lamy, n°1236, 14 novembre 2005, pp. 7-11