M. Emmanuel Jeuland

Professeur des universités

Droit privé et sciences criminelles

Publications

Publications HAL de emmanuel jeuland de la collection UNIV-PARIS1

2020

Article dans une revue

titre
Edito du numéro 1 de la Revue Juridique de la Sorbonne
auteur
Emmanuel Jeuland, Xavier Lagarde
article
Revue Juridique de la Sorbonne (Sorbonne Law Review), IRJS éditions, 2020
typdoc
Article dans une revue
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03266794/file/RJS.1.2020.pdf BibTex

Pré-publication, Document de travail

titre
Judge and Emotion in Civil Law countries, the French Example
auteur
Emmanuel Jeuland
article
2020
typdoc
Pré-publication, Document de travail
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03003272/file/Jeuland%20judge%20and%20emotion%20Final%2011%20November%202020.pdf BibTex
titre
Le juge et l'émotion
auteur
Emmanuel Jeuland
article
2020
typdoc
Pré-publication, Document de travail
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https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01790855/file/Jeuland%20le_juge_et%20l%27e%CC%81motion%20revu%20EJ21%2011%20novembre%202020.pdf BibTex
titre
Theories of Legal Relations
auteur
Emmanuel Jeuland
article
2020
typdoc
Pré-publication, Document de travail
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02539607/file/Theories%20of%20Legal%20Relations.pdf BibTex
titre
L’être naturel, une personne morale comme les autres dans le procès civil ?
auteur
Emmanuel Jeuland
article
2020
typdoc
Pré-publication, Document de travail
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01990141/file/e%CC%82tre%20naturel%20et%20proce%CC%81dure%2010.pdf BibTex

2019

Article dans une revue

titre
Justice numérique, justice inique ?
auteur
Emmanuel Jeuland
article
Les Cahiers de la justice, Dalloz, 2019, pp.193
typdoc
Article dans une revue
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BibTex

Chapitre d'ouvrage

titre
The International Chambers of Paris: A Gaul Village
auteur
Emmanuel Jeuland
article
Xandra Kramer; John Sorabji. International Business Courts. A European and Global Perspective 2019, Eleven International Publishing, 2019, ISBN: 978-94-6236-971-9
typdoc
Chapitre d'ouvrage
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02343010/file/The%20International%20Chambers%20of%20Paris-%20A%20Gaul%20Village.pdf BibTex

Pré-publication, Document de travail

titre
La véraison de l'approche relationiste du droit.
auteur
Emmanuel Jeuland
article
2019
typdoc
Pré-publication, Document de travail
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02105485/file/La%20ve%CC%81raison%20de%20l%27approche%20relationiste%20du%20droit.%20%281%29.pdf BibTex
titre
Class Action: Representation or Substitution? The ELI-UNIDROIT Project Example.
auteur
Emmanuel Jeuland
article
2019
typdoc
Pré-publication, Document de travail
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02129656/file/collective%20redress%20action-representation%20or%20substitution_.pdf BibTex
titre
Ouverture à Foucault et la norme : "pas de publication posthume
auteur
Emmanuel Jeuland
article
2019
typdoc
Pré-publication, Document de travail
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02051767/file/Introduction%205%20a%CC%80%20Foucault%20et%20le%20droit.pdf BibTex
titre
La clef de voûte de l’espace judiciaire européen : le règlement n° 655/2014 du 15 mai 2014 créant une procédure d'ordonnance européenne de saisie conservatoire des comptes bancaires (OESC).
auteur
Emmanuel Jeuland
article
2019
typdoc
Pré-publication, Document de travail
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https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02025794/file/OESC%20pour%20Hal.pdf BibTex

2018

Article dans une revue

titre
La nature juridique de la procédure des tutelles : pour la reconnaissance d'un lien procédural de protection
auteur
Emmanuel Jeuland
article
RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz, 2018, pp.271
typdoc
Article dans une revue
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BibTex

Rapport

titre
Towards a New Court Management? General Report
auteur
Emmanuel Jeuland
article
[Research Report] Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne. 2018
typdoc
Rapport
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01680418/file/Court%20Managt12%20General%20draftRevisedFinal%20with%20abstract.pdf BibTex

Pré-publication, Document de travail

titre
Recherche sur une approche juridique des coïncidences à partir d’une vignette d’un album de bande dessinée.
auteur
Emmanuel Jeuland
article
2018
typdoc
Pré-publication, Document de travail
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01865295/file/Recherche%20coi%CC%88ncidence.pdf BibTex
titre
Interversion. Approche fictionnelle de la distinction entre action en représentation et action de substitution.
auteur
Emmanuel Jeuland
article
2018
typdoc
Pré-publication, Document de travail
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01865379/file/Interversion%2C%20approche%20fictionnelle%20de%20la%20distinction%20entre%20l%27action%20en%20repre%CC%81sentation%20et%20l%27action%20de%20substitution.pdf BibTex

2016

Communication dans un congrès

titre
Vivre ensemble juridiquement, voire judiciairement si nécessaire.
auteur
Emmanuel Jeuland
article
Barthes face à la norme, Oct 2016, Amiens, France
typdoc
Communication dans un congrès
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02051769/file/Vivre%20ensemble%20juridiquement%20revu%202019.pdf BibTex

Ouvrage (y compris édition critique et traduction)

titre
Interactionnisme et normes
auteur
Emmanuel Jeuland, Picavet Emmanuel
article
IRJS Editions (Bibliothèque de l'Institut André Tunc), 2016
typdoc
Ouvrage (y compris édition critique et traduction)
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BibTex

2015

Communication dans un congrès

titre
Le lien procédural numérique
auteur
Emmanuel Jeuland
article
Rencontres de procédure civile, Cour de cassation 2015, Dec 2015, Paris, France
typdoc
Communication dans un congrès
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02084734/file/Intervention%20colloque%20Cour%20de%20cassation%204%20de%CC%81c.%202015%20Lien%20proce%CC%81dural%20nume%CC%81rique.pdf BibTex

Chapitre d'ouvrage

titre
Le procès comme opération juridique à trois personnes. Parcours germanique.
auteur
Emmanuel Jeuland
article
Mélanges en l'honneur du professeur Didier R. Martin, Lextenso,, p.253-266., 2015
typdoc
Chapitre d'ouvrage
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02129674/file/Le%20proce%CC%80s%20comme%20ope%CC%81ration%20juridique%20a%CC%80%20trois%20personnes.%20Parcours%20germanique..pdf BibTex

Rapport

titre
La prise en compte de la notion de qualité dans la mesure de la performance judiciaire.
auteur
Emmanuel Jeuland
article
[Rapport de recherche] 12.15, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, GIP Mission de Recherche Droit & Justice. 2015
typdoc
Rapport
Accès au texte intégral et bibtex
https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01220557/file/Rapport%20de%CC%81finitif%20valide%CC%81%2030%20juillet%20La%20qualite%CC%81%20de%20la%20justice%20notion%20relationnelle%2030%20mars.%20docx-1-1-1.pdf BibTex

2014

Article dans une revue

titre
La parenthèse des juridictions de proximité
auteur
Emmanuel Jeuland
article
Recueil Dalloz, Dalloz, 2014, pp.2512
typdoc
Article dans une revue
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BibTex

2013

Chapitre d'ouvrage

titre
Le droit et l'éthique du juge.
auteur
Emmanuel Jeuland
article
dir. M. Wolkowicz. Tensions et défis éthiques dans le monde contemporain, Editions du Rosiers, 2013
typdoc
Chapitre d'ouvrage
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02105726/file/Le%20droit%20et%20l%27e%CC%81thique%20du%20juge%20.pdf BibTex

2011

Article dans une revue

titre
L'école relationiste du droit - la nouaison ?
auteur
Emmanuel Jeuland
article
Archives de philosophie du droit, Dalloz, 2011
typdoc
Article dans une revue
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02105718/file/L%E2%80%99e%CC%81cole%20relationiste%20du%20droit%20-%20la%20nouaison%20%3F.pdf BibTex

2009

Ouvrage (y compris édition critique et traduction)

titre
La fable du ricochet
auteur
Emmanuel Jeuland
article
Mare et Martin Editions, 2009, 978-2-84934-064-6
typdoc
Ouvrage (y compris édition critique et traduction)
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02342626/file/La%20Fable%20du%20ricochet%20%20.pdf BibTex

2007

Rapport

titre
Nouvelles technologies et procès civil Rapport général pour les pays de droit civil Bahia 2007
auteur
Emmanuel Jeuland
article
[Rapport de recherche] Association Internationale de Droit Processuel. 2007
typdoc
Rapport
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02025836/file/synthe%CC%80se%20rapport%203%20Bahia.pdf BibTex

2005

Article dans une revue

titre
Des effets en France d'un jugement étranger homologuant une conciliation
auteur
Emmanuel Jeuland
article
Revue Critique de Droit International Privé, Dalloz, 2005, pp.660
typdoc
Article dans une revue
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2004

Article dans une revue

titre
Les incertitudes du référé injonction de faire en droit des sociétés
auteur
Emmanuel Jeuland
article
Revue des Sociétés, Dalloz, 2004, pp.1
typdoc
Article dans une revue
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BibTex

2003

Article dans une revue

titre
L'énigme du lien de droit
auteur
Emmanuel Jeuland
article
RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz, 2003, pp.455
typdoc
Article dans une revue
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BibTex
titre
L'énigme du lien de droit
auteur
Emmanuel Jeuland
article
Revue trimestrielle de droit civil, 2003
typdoc
Article dans une revue
Accès au texte intégral et bibtex
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02342625/file/L%27e%CC%81nigme%20du%20lien%20de%20droit.pdf BibTex

2002

Article dans une revue

titre
Vers un procès civil universel ? Les règles transnationales de procédure civile de l'american law institute
auteur
Emmanuel Jeuland
article
Revue Critique de Droit International Privé, Dalloz, 2002, pp.240
typdoc
Article dans une revue
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BibTex

2001

Article dans une revue

titre
La saisie européenne de créances bancaires
auteur
Emmanuel Jeuland
article
Recueil Dalloz, Dalloz, 2001, pp.2106
typdoc
Article dans une revue
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BibTex

2000

Article dans une revue

titre
L'expertise commerciale
auteur
Emmanuel Jeuland
article
Recueil Dalloz, Dalloz, 2000, pp.209
typdoc
Article dans une revue
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BibTex
titre
Le maintien de la qualité de créancier du bénéficiaire substituant d'une promesse unilatérale de vente
auteur
Emmanuel Jeuland
article
Recueil Dalloz, Dalloz, 2000, pp.195
typdoc
Article dans une revue
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1998

Article dans une revue

titre
Proposition de distinction entre la cession de contrat et la substitution de personne
auteur
Emmanuel Jeuland
article
Recueil Dalloz, Dalloz, 1998, pp.356
typdoc
Article dans une revue
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Curriculum Vitae (format texte)

JEULAND Emmanuel

Emmanueljeuland@wanadoo.fr

emmanuel.jeuland@univ-paris1.fr

 

 

 

PROFESSEUR AGREGE DE DROIT PRIVE

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Directeur du Centre de Recherche Justice et Procès.

 

FORMATION :

 

Concours d'agrégation de droit privé et de sciences criminelles, 1997, présidé par M. G. Durry.

 

Doctorat en droit de l'université de Rennes I. Sujet : Essai sur la substitution de personne dans un rapport d'obligation, thèse soutenue le 5 avril 1996, mention très honorable, avec félicitations du jury.

 

LL.M à l'Université de Londres, King's College. 1993.

 

DEA de Droit International Privé et Droit du Commerce International. Université Paris I Panthéon-Sorbonne. 1992, mention Assez Bien.

 

MAGISTERE de Droit des Activités Economiques. Université Paris I Panthéon-Sorbonne. 1992, Mention Bien.

 

DEA de Droit Privé, Université Rennes I, 1991, mention Bien.

 

Maîtrise en Droit et deuxième année du Magistère de Droit des Activités Economiques de Paris I, 1990, Mention Assez Bien.

 

Licence en Droit et première année du Magistère de Droit des Activités Economiques de Paris I, 1989, Mention Assez Bien.

 

DEUG de Droit, Université de Rennes I, 1988, Mention Assez Bien.

 

 

EXPERIENCES PROFESSIONNELLES :

 

 

Sept. 2005 à aujourd’hui : Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne, en introduction au droit (première année), droit judiciaire privé (master 1 et master 2), droit judiciaire intracommunautaire (master 1), contentieux familial (master 2), droit judiciaire privé (master 2), droit judiciaire international (master 2) et principes fondamentaux de la procédure en droit des affaires (master 2). Directeur du master 2 contentieux des affaires. Séminaire doctoral de théorie du droit avec PY Verkindt depuis 2012, Directeur de l’UFR26 études juridiques générales. Consultant en droit des obligations et en droit processuel.

 

Sept 2004 à sept. 2005 : Professeur à l’Université de Paris Sud en droit processuel (maîtrise), procédure civile (licence), théorie du procès (master droit privé fondamental et master de procédure en mutualisation), contrats de justice (master droit des contrats et master de procédure en mutualisation), principes fondamentaux de la procédure (master de droit processuel) ; à l'Université Paris I droit judiciaire privé (maîtrise) et séminaires en droit judiciaire international (DEA théorie et pratique du procès). Président de la section de droit privé de Sceaux, directeur du master de droit processuel et membre élu de l'école doctorale.

 

Sept 2003 à sept. 2004 : Professeur à l’Université de Paris Sud en droit processuel (maîtrise et DEA droit privé fondamental), procédure civile (licence), procédure civile et voie d'exécution (DESS construction), contrats de justice (DEA de droit des contrats) ; à l'Université Paris I séminaires en matière d'effet des jugements (DEA de DIP et du commerce international),  de droit judiciaire international (DEA théorie et pratique du procès) et de droit judiciaire privé (DEA de droit privé) . Membre élu de l'école doctorale de l'Université de Sceaux.

 

 Sept 2002 à sept. 2003 : Professeur à l’Université de Paris Sud en droit de la consommation et de la distibution, droit processuel (maîtrise et séminaire de DEA) et procédure civile (licence), procédure civile et voies d'exécution (DESS construction) et contrats de justice (DEA de droit des contrats) ; à l'Université Paris I séminaires en matière d'effet des jugements (DEA de DIP et du commerce international) et de droit judiciaire international (DEA théorie et pratique du procès).

 

Sept 2001 à sept. 2002 : Professeur à l’Université de Paris Sud en effets de commerce (maîtrise), droit processuel (maîtrise), procédure civile (licence) et procédure pénale (2ème année) ; à l'Université Paris I séminaires en matière d'effet des jugements (DEA de DIP et du commerce international).

 

Sept 2000 à sept. 2001 : Professeur à l’Université de Paris Sud en effets de commerce (maîtrise), droit processuel (maîtrise) et procédure pénale (2ème année) ; à l'Université Paris I Droit judiciaire privé en licence et en DEA de droit privé.

 

Sept 1999 à sept. 2000 : Professeur à l’Université de Reims en droit des obligations (2ème année et séminaire du DEA de droit privé de l'économie), droit judiciaire privé (licence) et droit de la famille (1ère année) ; Directeur du DEA de droit privé de l’économie ; Président de la commission de spécialiste ; Président du jury de l'examen d'entrée à l'école d'avocat de Reims .

 

Sept 1998 à sept 1999 : Professeur à l’Université de Reims en droit des obligations (2ème année et séminaire du DEA de droit privé de l'économie), droit international privé (maîtrise), droit judiciaire privé (licence) ; Directeur du DEA de droit privé de l’économie ; Président de la commission de spécialiste ; Président du jury de l'examen d'entrée à l'école d'avocat de Reims, Responsable des relations internationales.

 

Sept 1997 à sept 1998 : Professeur à l’Université de Reims en droit des obligations (2ème année), droit international privé (maîtrise), et contentieux de la concurrence (DESS contentieux), Responsable des relations internationales.

 

Sept 1996-Mai 1997 : Contrat à temps partiel, Péchiney, Direction des affaires juridiques, constitution d'une bibliothèque de contrats et Chargé de travaux dirigés en procédure civile à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne.

 

1995-1996 : Deuxième année d'Attaché Temporaire d'Enseignement et de Recherche, Université de Rennes I, Chargé de travaux dirigés en droit des sûretés et des instruments du crédit.

 

1994-1995 : Première année d'Attaché Temporaire d'Enseignement et de Recherche, Université de Rennes I, Chargé de travaux dirigés en droit des sûretés.

 

1991 à 1994 : Allocataire de Recherche à l'Université de Rennes I, Chargé de travaux dirigés en droit des sûretés (deuxième semestre de l'année universitaire 1993-1994).

 

 

PUBLICATIONS :

 

 

-Ouvrages :

 

Introduction to French Business Litigation, Lextenso, 2016.

 

Théorie relationiste du droit, de la French Theory à une pensée européenne des rapports de droit, LGDJ, 2016.

 

Le procès est-il encore la chose des parties ? dir. avec L. Flise, éd. IRJS, 2015.

 

Interactionisme et normes, dir. avec  E. Picavet, éd. IRJS, 2015.

 

La qualité dans la performance judiciaire, une notion objective et relationnelle, dir. avec C. Boillot, éd. IRJS, 2015.

 

Droit processuel, Montchrestien, 3° éd. 2014, 2° éd. 2012, coll manuel, LGDJ, 2007 ; coll systèmes, LGDJ, 2003.

 

Les principes essentiels du procès à l’épreuve des réformes récentes du droit judiciaire privé, dir. avec L. Flise, éd. IRJS, 2014.

 

Les nouvelles formes de coordination des justices étatiques, dir. avec E. Pataut, S. Bollée et L. Cadiet, éd. IRJS, 2013.

 

Les nouveaux rapports de droit, dir. avec S. Messaï-Bahri, IRJS, 2013.

 

Le nouveau management de la justice et l’indépendance des juges, dir. avec B. Frydman, Dalloz, coll. Commentaires, 2011.

 

Droit judiciaire privé, avec L Cadiet, LexisNexis,  4°, 5°, 6°, 7°  et 8° éd., 2004, 2006, 2009, 2011 et 2013.

 

Droit processuel civil de l’union européenne, dir. avec L Cadiet et S Amrani-Mekki, LexisNexis, 2011.

 

La fable du ricochet, approche juridique des liens de paroles, éd. Mare et Martin, 2009, prix Olivier Debouzy de l’agitateur juridique de l’année, 2011.

 

Droit des obligations, 1999, 1ère éd., 2001, 2ème éd.,  2009,  3° éd. 2009, coll. Focus, Montchrestien adapté pour la Russie sous le titre : Manuel de français juridique, le droit des obligations français dans la perspective de la construction européenne, en collaboration avec N Khomiakova, Moscou, éd. Tïezaourouss, 2004.

 

Médiation et arbitrage, ouvrage collectif, en coll. Avec L Cadiet (dir.) et T Clay, LexisNexis, 2005.

                                                                                                                                                                             

Le droit des consommateurs et les procédures spécifiques en Europe, (coll. Avec J Rochfeld)  éd. Juridiques et techniques, 2005.

 

Quelle cohérence pour l’espace judiciaire européen ? (coll. Avec AM Leroyer), Dalloz, 2004.

 

Essai sur la substitution de personne dans un rapport d’obligation, Préface de L. Cadiet, LGDJ, 1999.

 

 

-articles :

 

Une approche non utilitariste du contrôle de proportionnalité, JCP suppément au n°1-2 du 11 janvier 2016, p. 20.

 

Le procès comme opération juridiques à trois personnes. Parcours germanique, in Mél. D. Martin, LGDJ, Lextenso, 2015, p.253-266.

 

Casanova à la Cour de cassation . - Comment accroître la force normative des arrêts malgré leur anonymisation ? avec Guillaume Simiand, JCP 2015, doctr. 876

 

 

Directive Private enforcement, l’Union européenne dépasse-t-elle les bornes ? avec C. Brömmelmeyer et M Serafimova, JCP 2015, 343.

L’émergence de la notion de juge naturel consulaire selon la méthode de l’OUDROPO, in Mélanges en l’honneur de Paul Le Cannu, Dalloz, LGDJ, Lextenso, 2014, p.155 s. 

 

Le test de la coïncidence, in mélanges F. Gaudu, IRJS, 2014.

Case management in France, in Civil Litigation in China and Europe, Essays on the Role of the Judge and the Parties, ed.C.H. (Remco) van Rhee et Fu Yulin, Springer, 2014.

 

Le lien juridico-symbolique, contribution à une nouvelle articulation entre le droit et la psychanalyse, in La loi et le symbole, dir. M. Wolkowicz, éd. du Rosiers, Paris, 2014.

 

Remarks on the power of French judge in a European perspective, Festschrift für Rolf Stüner sum 70. Geburstag, 2013, Mohr Siebeck, Tübingen, p.1545-1553.

 

Le droit et l’éthique du juge, in Tensions et défis éthiques dans le monde contemporain, dir. M. Wolkowicz, éd. du Rosiers, Paris, 2013, 397-409.

 

Le nouveau management de la justice en Europe : vers le semi-flex ? in Quel management pour quelle justice ? Larcier, 2013, 25-40.

 

La théorie relationnaliste du droit à l’épreuve de la mondialisation de la justice, in La science du droit dans la globalisation, JY CHÉROT et B FRYDMAN (dir.), Bruxelles : Bruylant, coll. « Penser le droit », 2012.

The role of communication in the French Judicial System, avec Anastasia Sotiropoulou, IJCA déc. 2012.

 

La force de l’expertise, in L’art en mouvement, regards de droit privé, dir. F Labarthe et A. Bensamoun, Mare et Martin, 2012.

 

Réflexions juridiques sur l’image, le public et le privé, in L’intime, le privé et le public dans l’art contemporain, Publications de la Sorbonne, dir. E. Chiron et A. Lelièvre, 2012, pp. 21-30.

 

Rationalisation et relation en droit judiciaire européen, in les frontières du droit de l’Union, Larcier, colloque de Luxembourg, 2012, pp. 239-256.

 

Les développement récents du droit judiciaire privé européen, TCFDIP, Pedone, 2011, pp. 55-94..

L’école relationaliste du droit, la nouaison ? Arch. Philo. Droit déc. 2011, pp. 373-387..

French tort law and global business, in Comparative Studies on Business Tort litigation, ed. R Stürner and M. Kawano, Mohr Siebeck, Tübingen, 2011.

 

Le renouveau du principe du juge naturel en France, ZZPint., 15 (2010), p.65.

 

Les délais prefix, en coll. Avec C Charbonneau, in La prescription extinctive : Etudes de droit comparé, dir. P Jourdain et Wery, LGDJ, Bruylant, 2010

Préface de RC Van Caenegem,  Le droit européen entre passé et futur : Unité et diversité sur deux millénaires, (traduction B. de Dominicis), Dalloz, 2010.

 

Réflexions sur l’action de substitution à la française, Mél. S Guinchard, Dalloz 2010.

 

Brèves remarques sur la qualification de l’espace judiciaire européen en un ordre juridique de droit privé, Mél. Philippe Manin, éd. Pedone 2010, pp. 435-443.

 

Le changement de rôle des témoins et des conseils dans quelques pays de droit civil et en particulier en France, in Common law civil law and the future of categories,  J Walker and O G Chase (ed.), LexisNexis, 2009, pp. 193-204.

 

 Quelques remarques sur la distinction du fond et de la forme, mél. G. Wiederkehr, Dalloz 2009,  pp. 443-453.

 

Jalons pour une approche procédurale des opérations juridique à trois personnes, in mélanges J. Héron, LGDJ, 2008, 259.

 

Le droit au juge naturel et l’organisation judiciaire, in dossier sur « une administration pour la justice », coord. JP Jean et D. Salas, RFDP 2008, n°125, pp. 33-42

 

La médiation en France, vers la maturité ? in le bicentenaire du Code de procédure civile (1806), dir. C.H. van Rhee, D. Heirbaut, M.Storme, Kluwer, Mechelen, Belgique, 2008, pp.89-106.

 

Le procès d’Outreau, l’infanticide, la prostitution, les peines in Eternnellement  criminelles, dir. M. Tsikounas, éd. Autrement, 2008.

 

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