M. Edouard Treppoz

Professeur des universités

Droit privé et sciences criminelles

Affectation(s)

EDS : École de droit de la Sorbonne

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2025

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titre: Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Quelques précisions sur les ambitions du paquet dessins ou modèles
auteur: Edouard Treppoz
article: RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2025, 02, pp.289
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titre: Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Vers une consolidation bienvenue du contentieux des brevets : l'opportune limitation de l'article 24, § 4, du règlement Bruxelles I bis par la CJUE
auteur: Edouard Treppoz
article: RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2025, 02, pp.287
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titre: Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Cession réglementaire et droit européen : quelles conséquences en droit français ?
auteur: Edouard Treppoz
article: RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2025, 02, pp.285
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titre: Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – L'européanisation à marche forcée du droit international de la propriété intellectuelle
auteur: Edouard Treppoz
article: RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2025, 02, pp.283
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titre: Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Ombre et lumière autour de la rencontre du règlement IA et de la directive (UE) 2019/790
auteur: Edouard Treppoz
article: RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2025, 02, pp.277
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titre: Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Quelle place pour la discrimination en droit d'auteur ? À propos de l'arrêt Vitra c/ Kwantum
auteur: Edouard Treppoz
article: RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2025, 02, pp.280
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2024

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titre: Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Droit d'auteur et communication au public
auteur: Edouard Treppoz
article: RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, 04, pp.798
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titre: Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Le for de connexité et la propriété intellectuelle : vers une plus grande souplesse
auteur: Edouard Treppoz
article: RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, 04, pp.800
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titre: Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Plateforme et usage en droit des marques : suite
auteur: Edouard Treppoz
article: RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, 04, pp.795
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titre: Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Le règlement Digital Services Act (DSA) et la propriété intellectuelle : quel progrès ?
auteur: Edouard Treppoz
article: RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, 04, pp.785
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titre: Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – La détermination du public visé en matière de cyber-contrefaçon de marques de l'Union
auteur: Edouard Treppoz
article: RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, 04, pp.802
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2011

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titre: Contrefaçon et conflits de lois : quelques remarques sur la liste des conventions internationales censées primer le règlement Rome II
auteur: Tristan Azzi, Edouard Treppoz
article: Recueil Dalloz, 2011, 19, p. 1293
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