Mme Marie Anne Cohendet

Professeur des universités

Droit public

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Direction(s) de thèse

Direction de thèses :

Thèses dirigées en cours :

Un entretien d'une demi-heure à une heure au moins est prévu avec chaque doctorant tous les trois mois.

- Mawupenon Elom AGBANGO, La constitutionnalisation des branches du droit, étude comparée entre la France et quelques pays d'Afrique (Afrique du sud, Bénin, Togo), début fév. 2016
- Corina COMAN, La représentation roumaine au Conseil européen fondée sur l'exemple français et ses effets sur la présidentialisation des institutions roumaines, début oct. 2016, soutenance prévue en 2021
- Guillaume FONTANIEU,  Le devoir de protéger les biens communs environnementaux, soutenance prévue en 2021.
- Marina KALARA, Etude sur l'articulation des fonctions interprétatives des juges de la QPC, soutenance prévue début (thèse pratiquement terminée) 2020
- Reynaldo MAMANI, L'impact sur les institutions des mouvements régionalistes, étude comparée, France, Espagne, Bolivie, Equateur, Pérou (étudiant péruvien), début 2016, soutenance prévue 2020
- Roland MALONE, Le lobbying, étude globale et comparée, début 2018, soutenance prévue en 2022
- Adja MBENGUE, L'intervention devant le conseil constitutionnel et devant la Cour suprême des Etats-Unis. contrat doctoral, début en octobre 2013, Stage au Conseil constitutionnel, séjour de recherche à l'Université de Columbia, USA, thèse terminée, corrections en cours, soutenance début 2020.
- Aurélie MONTEIL, De la transparence au renouveau du mandat parlementaire, début 2014, thèse quasiment terminée, soutenance prévue en 2020.
- Frédéric PONSOT, La notion d'immunité dans la doctrine constitutionnelle française, de 1789 à nos jours, début 2012, thèse terminée, corrections en cours (réduction du voloume) soutenance prévue début 2020.
- Ornella SEIGNURIE, Droit à l'environnement et droit au développement durable. Contribution à l'étude du renouveau des droits de l'homme, en co-direction avec Carine David, Université de Nouvelle-Calédonie, début en décembre 2015, soutenance prévue en 2020.
- Saadi YOUSSOUF, Révision constitutionnelle et démocratisation dans quelques pays d'Afrique. début 2015, soutenance prévue en 2020.

Thèses dirigées soutenues :

- Martin MULUMBA, La conception de la présidence de la République en République démocratique du Congo, début 2013, thèse soutenue le 5 déc. 2018, jury F.-P. BLANC (rapp.), MA COHENDET (dir.), J. GICQUEL (prés.), M. NDJOLI (Rapp.), D. REMY-GRANGER, A. TOUBLANC, mention très honorable.
- Marine FLEURY, La délibération en droit public (titulaire d'un contrat doctoral), soutenue à Paris 1, le 1er déc. 2016, jury L. BLONDIAUX, M.-A. COHENDET (dir.), G. EVEILLARD, J. GICQUEL, L. JANICOT, B. MANIN, M. TROPER, mention très honorable, félicitations du jury à l'unanimité, proposition de prix de thèse.
- D. ERENON, Le pouvoir exécutif en République Centrafricaine depuis l'indépendance, thèse soutenue le 26 janvier 2015, jury : F.-P. BLANC, J. BENETTI, M.-A. COHENDET (dir.), A. TOUBLANC, J. GICQUEL, B. VOYEMAKOA, mention très honorable.
- Céline AMAR, « Le Président de la République dans les régimes parlementaires bireprésentatifs en Europe », Lyon II, 27 nov. 2003, jury : M.-A. COHENDET (dir.), J. GICQUEL, J.-P. MASSIAS, A. JEAMMAUD, Ph. BLACHER, mention très honorable.
- Jérôme Léron, « Pluralisme et partis politiques en droit français. Contribution à l'étude de la juridicisation de la vie politique », Lyon le 10 déc. 1999,devant un jury composé de Messieurs et Madame les professeurs Jean-Claude COLLIARD, Claude JOURNES, Eric MILLARD, Dominique ROUSSEAU et Marie-Anne COHENDET, directeur de recherches du candidat et Président du jury. Mention très honorable avec les félicitations du jury.
- Eric Millard, « Famille et droit public. Recherches sur la construction d'un objet juridique», thèse et habilitation à diriger les recherches, jury : M.-A. COHENDET (dir.), Ph. ARDANT, J. CHEVALLIER, A. JEAMMAUD, J.-P. LASSALE et J.-A. MAZERES, Lyon III, 6 déc. 1994 (mention très honorable avec les félicitations du jury et proposition de publication; il sera qualifié tout de suite par le CNU et reçu second au concours d'agrégation, puis membre de l'I.U.F.).

Thèmes de recherche

Droit constitutionnel : Vème droit constitutionnel de l'environnement, démocratie participative République, droit comparé
Droit constitutionnel comparé de l'environnement Démocratie participative

Responsabilités scientifiques

directrice de l'axe Environnement à l'Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne (ISJPS)

Sujet de thèse

La Cohabitation (1986-1988)
Soutenue en 1991

Directeur de Thèse

P. Vialle

Publications

OUVRAGES INDIVIDUELS

- Droit constitutionnel, éd. LGDJ-Lextenso, coll. Cours, (manuel de cours et TD) 4ème éd. Sept 2019, 849 p.

- Le Président de la République, Dalloz, coll. Connaissance du droit, 2eme éd. 2012, 188 p.

- Droit constitutionnel, éd Montchrestien-Lextenso, coll. Focus (traite par ordre alphabétique des 80 notions principales du droit constitutionnel) , 5ème éd. . 2011, 553 p.

- Les épreuves en droit public, Conseils et modèles (refonte de l'ouvrage précédent avec l'intégration de nombreux exemples provenant notamment de plusieurs collègues); 4ème éd. LGDJ Lextenso, 2009, 287 p.

- Méthodes de travail en droit public, Montchrestien, 1994, 200 p., 3ème édition 1998, 227 p. (substantiellement refondu et augmenté pour devenir Les épreuves en droit public pour l'édition suivante)

- La cohabitation, leçons d’une expérience, P.U.F., coll. Recherches politiques, 1993, 343p.

- L’épreuve de la cohabitation, thèse, Lyon III, 1991, 1008 p.

- La responsabilité en matière de distribution publique d’eau potable, Contrat de recherche, Institut de droit de l’environnement de Lyon, Université Lyon III, diffusé par la Fondation pour la qualité des eaux potables, Paris, 1986, 295 p.

- La pollution de l’eau par les activités agricoles dans le département de la Loire, Mémoire de D.E.A. de droit de l'environnement, Institut de droit de l’environnement de Lyon, Université Lyon III, diffusé par le ministère de l’environnement, 1985, 670 p.

OUVRAGES COLLECTIFS

Direction et co-écriture d'ouvrages collectifs

Direction et co-écriture d'ouvrages collectifs scientifiques

- La pensée indisciplinée de la démocratie écologique, L. Blondiaux, D. Bourg, M.-A. Cohendet, J.-M. Fourniau (dir.), actes du colloque de Cerisy, mai 2019, à paraître en 2020.

- Droit constitutionnel de l'environnement, M.-A. Cohendet (dir.), actes du Colloque international des 6 et 7 mars 2018, Paris, à par. aux éd. Mare et Martin en 2020.

- Légitimité, responsabilité, pouvoirs, actes du colloque franco-italien de Paris, M.-A. Cohendet et A. Lucarelli (dir.) à par. aux éd. Lharmattan en 2020.

- Human rights and the environment, Series n° 7, Elgar Encyclopedia of Environmental Law series, J. May et E. Daly (dir.), membre du comité éditorial (contribution à la direction, sélection et correction des contributions), éd. Edward Elgar Publishing, USA, 2019.

- Droit de l'environnement, M. Prieur, J. Bétaille, M.-A. Cohendet, H. Delzangles, J. Makowiak et P. Steichen, précis Dalloz, 8ème éd. 2019.

- Sciences et Droits de l'homme, R. Encinas de Munagorri, A. Bensamoun, E. Brosset et M.-A. Cohendet (dir.) éd. Mare et Martin, 2017.

Direction et co-écriture d'ouvrages collectifs grand public

(valorisation de la recherche)

- Le Référendum d'Initiative Citoyenne délibératif, avec Loïc Blondiaux, Marine Fleury, Bastien François, Jérôme Lang, Jean-François Laslier, Quentin Sauzay, Frédéric Sawicki, Terra Nova, février 2019.

- les modes de scrutin, vers une dose de proportionnelle ? création de ce groupe de recherche sur les scrutins mixtes, comprenant Jerôme Lang, Jean-François Laslier, Frédéric Sawicki et Thierry Pech, rapport Terra Nova, 2017.

- L'Assemblée citoyenne du futur, Inventer la démocratie du XXIème siècle. avec F. Augagneur, L. Blondiaux, D. Bourg, M.-A. Cohendet, J.-M. Fourniau, B. François et M. Prieur,.éd. Les liens qui libèrent, 2014.

- Pour une 6e République écologique, D. Bourg, J. Bétaille, L. Blondiaux, M.-A. Cohendet, J.-M. Fourniau, B. François, P. Marzolf, Y. Sintomer, éd. O. Jacob, 2011


Contributions à des ouvrages collectifs

- Le droit constitutionnel de l'environnement, éléments d'analyse comparée, dans « Droits, protection, proximité », Mélanges Hervé Rihal, à par. 2020.

- Forger des concepts pour analyser le droit, E. Picard et R. Ponsard (dir.), texte d'une conférence dans un cycle de conférences à l'Université Paris 1, à par. 2020

- L'impact des enjeux environnementaux sur le constitutionnalisme des juges, intervention au colloque sur Le juge dans le constitutionnalisme moderne, QSQ, Université Toulouse Capitole, 18-19 oct. 2018, à par. en 2020.

- L'évolution des droits fondamentaux liés à l'environnement, étude comparée, actes du colloque Droits fondamentaux et opinions volatiles, Japon, 2018, à par. en 2020.

- La notion d'équilibre entre légitimité, responsabilité et pouvoirs, in M.-A. Cohendet et A. Lucarelli (dir.) Légitimité, responsabilité, pouvoirs, actes du colloque franco-italien du 7 nov. 2014 (Paris), à par. aux éd. L'harmattan en 2020.

- La Charte de l'environnement comme modèle du constitutionnalisme environnemental, intervention au colloque Environmental constitutionalism, What Impact on Legal Systems ?/ Le constitutionnalisme environnemental, quels impacts sur les ordres juridiques nationaux ? Nancy, 29 oct. 2017, J. Sohnle (dir.), Éd. Peter Lang, Bruxelles, 2019.

- Le recours à la notion de démocratie par les juridictions, rapport de synthèse au colloque de Caen, sur ce thème, les 23 et 24 mars 2017, Marie Rota (dir.), 2019.

- Sciences et droits de l'homme, quelles implications réciproques ? dans, R. Encinas de Munagorri, A. Bensamoun, E. Brosset et M.-A. Cohendet (dir.), "Sciences et Droits de l'homme", actes du colloque du GDR Droit, Sciences et Techniques, Université Paris 1, 22 oct. 2015, éd. Mare et Martin, pp. 11 à 23, 2017.

- Environnement et droits de l'homme, propos introductifs, dans, R. Encinas de Munagorri, A. Bensamoun, E. Brosset et M.-A. Cohendet (dir.), "Sciences et Droits de l'homme", actes du colloque du GDR Droit, Sciences et Techniques, Université Paris 1, 22 oct. 2015, éd. Mare et Martin, pp. 151-152, 2017.


- Le droit à l'environnement et le devoir de protection de l'environnement, dans C. Cerda-Guzman et F. Savonito (dir.), "Les dix ans de la Charte de l'environnement 2005-2015", éd. Institut Universitaire Varenne, pp. 77-101, 2016.

- QPC et droit public de l'environnement, dans Mustapha MEKKI et Eric NAIM-GESBERT (dir.)? Univ. Paris 13, IRDA et CERAP, "Droit public et droit privé de l'environnement, unité dans la diversité ?", actes du colloque du 12 juin 2015 au Sénat, L.G.D.J., coll. grands colloques, pp. 147-169, 2016.

- Refaire la démocratie, C. Bartolone et M. Winock (dir.), Rapport du groupe de travail sur l'avenir des institutions, mis en place par le Président de l'Assemblée Nationale, Ass. Nat., rapport n° 3100, 960 p.

- La Charte de l'environnement, in D. Bourg et A. Papaux (dir.) « Dictionnaire de la pensée écologique », PUF. 2015.

- La collégialité gouvernementale, ds J.J. Menuret et C. Reiplinger, « La collégialité, valeurs et significations en droit public » éd. Bruylant, 2012.

- Commentaire des articles 9 et 21 de la Constitution, La Constitution de la Vème République, F.Luchaire, G.Conac et X. Prétot (dir.), Economica, 2009, p 370-387 et 604-635

- Le système de variables déterminantes, Mél. J. Gicquel, Montchrestien, 2008, p 119-134

- Responsabilité politique et démocratie participative, ds Responsabilité et démocratie, B. Mathieu et M. Verpeaux (dir.), CRDC, Sénat, 22 mars 2007, Dalloz, 2008

- Synthèse et conclusion du coll. Droit et pluralisme, L.Fontaine dir. Bruylant, 2007, p371-395

- Science et conscience, de la neutralité à l’objectivité, Mél. M. Prieur, Dalloz, 2007 p.75- 89

- La cohabitation et la VIème République, ds H. Roussillon et S. Mouton (dir.) Demain, la VIème République ? , Presses de l’Univ. s de Toulouse, 2007, p. 137 à 156

- La classification des régimes politiques, un outil pertinent dans une conception

instrumentale du droit constitutionnel, Mél. M.Troper, Economica, oct. 2006, p. 299- 314

- Remédier au déséquilibre des institutions en faveur du Président de la République, dans Changer la République, changer de République ? GODF, 2007.

- Synthèse et conclusion du coll. Environnement et renouveau des droits de l’homme, V. Champeil-Desplats, M. Ghezali et S. Karagianis (dir.), Doc. fr., 2006, p. 175 à 184.

- The french cohabitation, a useful experiment ? Academia Sinica, Taipei, Taïwan, déc. 2005

- Réflexions sur la cohabitation française, actes du colloque « Pratique et théorie de l’interprétation constitutionnelle », le 17 décembre 2005, à Taipei, Taïwan.

- La Constitution de la Vème République et la cohabitation, « Les deux Républiques: la Vème République française et la VIe République coréenne » Séoul, Corée du Sud, avr 2003, p. 3- 36

- Légitimité, effectivité, validité, Mél. Pierre Avril, Montchrestien, 2001, p. 201 à 234

-Vers la constitutionnalisation du droit de l'homme à un environnement sain et écologiquement équilibré, Mélanges Michel Despax, 1999, p. 253 à 301.

ARTICLES COLLECTIFS

- Rapport pour l'ONU sur le droit à un environnement sain en France, à la demande personnelle du rapporteur spécial à l'environnement du Conseil des droits de l’homme (David Boyd), avec la collaboration de Michel Prieur, Professeur de droit public Honoraire à l'Université de Limoges, président du CIDCE, publié sur le site de l'ONU, Septembre 2019. https://www.ohchr.org/EN/Issues/Environment/SREnvironment/Pages/TheRightSafeClimate.aspx.

- Projet de Pacte international relatif au droit des êtres humains à l’environnement, rédigé à l'issue de plusieurs sessions de travail collectif avec Michel Prieur, Julien Bétaille, Hubert Delzangles, Jessica Makoviak et Pascale Steichen, dans le cadre du Centre international de droit comparé de l’environnement (CIDCE), ONG internationale de juristes de l’environnement ayant le statut consultatif spécial auprès du Conseil économique et social des Nations Unies, projet soumis à la 34° session du Conseil des droits de l’homme de l'ONU en vue de l’inscription à son ordre du jour. Ce projet est disponible sur le site :www.cidce.org., Rev. Jur. De l'env., 2017 vol. 42

- Pour une recherche juridique critique, engagée et ouverte, coll., Rec. Dalloz, 2010 p 1505-1507


ARTICLES INDIVIDUELS

(ou à deux auteurs)


Articles publiés dans un ouvrage collectif

voir ci-dessus contribution à un ouvrage collectif


Articles parus dans des revues scientifiques


- « Droit constitutionnel et droit international de l'environnement », avec M. Fleury, à par. Rev. fr. de Dr. Const., 2020.

- « Chronique d'un rendez-vous manqué », Chronique sur La Charte de l'environnement devant le Conseil constitutionnel, avec Marine Fleury, Revue juridique de l'Environnement, n° 4/ 2019.

- « L'adolescence de la Charte de l'environnement » Chronique sur La Charte de l'environnement devant le Conseil constitutionnel, avec Marine Fleury, Revue juridique de l'Environnement, n° 4/ 2018, p. 749.

- « Projet de Pacte international du CIDCE », Rev. Jur. De l'Env., 2017/2 (vol. 42), avec M. Prieur, J. Bétaille, H. Delzangles, J. Makowiack et P. Steichen., 2017

- La doctrine et la Charte de l'environnement. Nos choix épistémologiques et leurs conséquences. Communication au colloque "La doctrine en droit de l'environnement", du 18 nov. 2016 à Limoges, sous presse, à par. à la Rev. Jur. De l'Environnement en 2017

- Le droit à l'environnement et le devoir de protection de l'environnement, actes du colloque de Bordeaux des 5-6 fév. 2014 sur Les dix ans de la Charte de l'environnement, n° spécial de la Rev. Jur. de l'Env., 2016

- Le droit répressif et la Charte de l'environnement, Communication au colloque "Droit répressif, quelles perspectives pour le droit de l'environnement", SFDE, La Rochelle, 21-22 nov. 2013, n° spéc. Rev. jur. de l'env. 2014, pp. 17 à 32.

- La Charte de l’environnement cinq ans après : chronique d'un réveil en fanfare, avec Nicolas Huten Rev. Jur. de l’Env., 2010, p. 37-60.

- L’arbitrage du Président de la République, Archives de philosophie du droit n°52, 2009, p 15-55

- La Charte de l’environnement deux ans après : le Conseil d’Etat hésite, les autres juridictions tranchent, av. N. Huten, Rev. Jur. de l’Env., n°4 2007, pp. 425-444

- La Charte de l’environnement deux ans après : chronique d’une anesthésie au Palais Royal. avec N. Huten, Rev. Jur. de l’Env., 3, 2007, p.277 à 294.

- La collégialité des juridictions, un principe en voie de disparition ? Rev.Fr.Dr.Const., 2006, p713-735

- Vers une généralisation du juge unique ? AJDA, 31 juillet 2006, p.1465

- Cohabitation and political systems in European Union's Countries, IPSAS,Taïpei, déc. 2005

- La Charte et le Conseil constitutionnel : point de vue, n°spéc Rev.Jur.Env, 2005 p.107 à 130

- Une crise de la représentation politique ? Rev. Cités (CNRS), Paris, PUF, 2004, p. 41 à 61

- La portée de la réforme constitutionnelle sur la charte de l’environnement, Rev.Jur.Env 2003, p. 51- 68

- 2002 : le retour du présidentialisme, Rev. Cités (CNRS), n° Hors série, PUF, 2002, p. 137 à 143.

- Quel régime pour la VIe République? Rev.Dr.Pub. n° spéc. VIème République, 2002, p 172 193

- Le quinquennat, Rev.Dr.Pub., n°sp.quinquennat, Dix constitutionnalistes répondent 2000, p. 977-991

- Note sur l’ouvrage de Bastien François « Le droit constitutionnel de la Vème République » pour la revue Droit et Société, Mars 2000, p. 28 à 30.

- Cohabitation et Constitution, Rev. Pouvoirs n° 91 La cohabitation, 1999,p. 33-57 traduit en chinois

- La dissolution de 1997 et la composition de la nouvelle assemblée, Rev.Dr.Pub., 1997, n° spéc Elections législatives de 1997, L’interview exclusive de neuf constitutionnalistes p. 623 à 630

- Les agences financières de bassin, av S. Caudal, Cah.CNFPT n°spéc. environnement,1994,13p

Articles publiés dans un autre support scientifique

- Avant-propos à la thèse d'Eric Millard, « Famille et droit public », éd.L.G.D.J., 3p.

- La doctrine et la cohabitation, jeux de miroirs, communication au 1er congrès national de l’Association française des constitutionnalistes, 1990, 29 p.

Curriculum Vitae (format texte)


Marie-Anne Cohendet


Professeure de droit public,

Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

12, place du Panthéon 75231 Paris cedex 05

mail : marie-anne.cohendet@univ-paris1.fr



    1. Présentation générale résumée :

Formation


- Professeur agrégée des facultés de droit, concours de droit public 1992.

- Docteur en droit public. Thèse « L'épreuve de la cohabitation (mars 1986 - mai 1988) »,

soutenue le 7 février 1991 à l'Université Lyon III. Directeur de thèse ; P.Vialle, suffragants :

O. Duhamel, L. Favoreu, J. Garagnon, J. Gicquel, A. Jeammaud.

- D.E.A. (M2) de droit public interne, major de promotion (mémoire 18/20), Lyon

- D.E.A. (M2) de droit de l'environnement, major de promotion (mémoire 19/20), Lyon

- Baccalauréat A 2 (latin, grec, anglais, allemand) St Etienne


Expérience professionnelle


- Professeure à l'Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 depuis 2003

. Directrice de l'Ecole doctorale, département de droit public et de droit fiscal, de l'Université Paris I, de 2014 à 2019

. Professeur de classe exceptionnelle depuis 2013

. Membre du jury du second concours d'agrégation de droit public en 2013-2014

- Professeure à l'I.E.P. de Lyon, Université Lyon II, de 1998 à 2003

- Professeure à l'Université Lyon III de 1992 à 1998

- Maître de conférences à l'Université Lyon III en 1991-1992

- ATER Université Lyon III en 1990-1991

- Allocataire de recherches à l'Université de Saint-Etienne de 1987 à 1990

- Chargée de travaux dirigés vacataire dans les Universités de Lyon III et Saint-Etienne en 1986-87

- Contrat de recherche à l'Institut de droit de l'environnement, Université Lyon III, 1985-86.



Enseignements



Matières enseignées à diverses périodes : droit constitutionnel (matière de spécialité), droit constitutionnel de l'environnement, institutions et systèmes politiques comparés, contentieux constitutionnel comparé, droit de l'environnement, histoire des idées politiques, théorie du droit, droit administratif, libertés fondamentales, droit fiscal, de la 1ère année au M2.


Matières enseignées actuellement : droit constitutionnel général, droit constitutionnel de l'environnement, institutions et systèmes politiques comparés, droit constitutionnel de la Ve République, en 1ère année et en M2 (M2 de droit de l'environnement (directrice), M2 de Droit public fondamental, M2 de Droit constitutionnel, M2 Affaires publiques, formation initiale et formation continue).


Responsabilités administratives


Directrice des M1 et M2 de droit de l'environnement depuis 2019 (en co-direction en M2)

Directrice de l'Ecole Doctorale de droit de la Sorbonne, département de droit public et de droit fiscal, de 2014 à 2019.


Recherche et publications



Directrice de l'axe Environnement de l'Institut des sciences juridiques et philosophiques de la Sorbonne (ISJPS), (CNRS) (ex. UMR de droit comparé de l'Université Paris 1, incluant l'ex-CRDC), avec deux chercheurs du CNRS (équipe d'une vingtaine de chercheurs)


Auteur de nombreux ouvrages et articles en droit constitutionnel et en droit de l'environnement principalement (cf. infra). A partir de l’observation des problèmes d’application des normes les recherches sont centrées sur le contenu et le fonctionnement des règles de droit, et en particulier sur la relativité de l’effectivité des normes. L'étude du droit constitutionnel comparé de l'environnement est particulièrement développée ces dernières années.


    2. Principales publications  :


OUVRAGES INDIVIDUELS



- Droit constitutionnel, éd. LGDJ-Lextenso, coll. Cours, (manuel de cours et TD)

4ème éd. Sept. 2019, 4ème éd. Sept. 2019, 825 p.


- Le Président de la République, Dalloz, coll. Connaissance du droit, 2eme éd. 2012, 188 p.


- Droit constitutionnel, éd Montchrestien-Lextenso, coll. Focus (traite par ordre alphabétique des 80 notions principales du droit constitutionnel) , 5ème éd. . 2011, 553 p.


- Les épreuves en droit public, Conseils et modèles (refonte de l'ouvrage précédent avec l'intégration de nombreux exemples provenant notamment de plusieurs collègues); 4ème éd. LGDJ Lextenso, 2009, 287 p.


- Méthodes de travail en droit public, Montchrestien, 1994, 200 p., 3ème édition 1998, 227 p. (substantiellement refondu et augmenté pour devenir Les épreuves en droit public pour l'édition suivante)


- La cohabitation, leçons d’une expérience, P.U.F., coll. Recherches politiques, 1993, 343p.


- L’épreuve de la cohabitation, thèse, Lyon III, 1991, 1008 p.


- La responsabilité en matière de distribution publique d’eau potable, Contrat de recherche, Institut de droit de l’environnement de Lyon, Université Lyon III, diffusé par la Fondation pour la qualité des eaux potables, Paris, 1986, 295 p.


- La pollution de l’eau par les activités agricoles dans le département de la Loire, Mémoire de D.E.A. de droit de l'environnement, Institut de droit de l’environnement de Lyon, Université Lyon III, diffusé par le ministère de l’environnement, 1985, 670 p.


OUVRAGES COLLECTIFS


Direction et co-écriture d'ouvrages collectifs scientifiques



- La pensée indisciplinée de la démocratie écologique, L. Blondiaux, D. Bourg, M.-A. Cohendet, J.-M. Fourniau (dir.), actes du colloque de Cerisy, mai 2019, à paraître en 2020.


- Droit constitutionnel de l'environnement, M.-A. Cohendet (dir.), actes du Colloque international des 6 et 7 mars 2018, Paris, à par. aux éd. Mare et Martin en 2020.


- Légitimité, responsabilité, pouvoirs, actes du colloque franco-italien de Paris, M.-A. Cohendet et A. Lucarelli (dir.) à par. aux éd. Lharmattan en 2020.


- Human rights and the environment, Series n° 7, Elgar Encyclopedia of Environmental Law series, J. May et E. Daly (dir.), membre du comité éditorial (contribution à la direction, sélection et correction des contributions), éd. Edward Elgar Publishing, USA, 2019.


- Droit de l'environnement, M. Prieur, J. Bétaille, M.-A. Cohendet, H. Delzangles, J. Makowiak et P. Steichen, précis Dalloz, 8ème éd. 2019.


- Sciences et Droits de l'homme, R. Encinas de Munagorri, A. Bensamoun, E. Brosset et M.-A. Cohendet (dir.) éd. Mare et Martin, 2017.




Direction et co-écriture d'ouvrages collectifs grand public

(valorisation de la recherche)



- Le Référendum d'Initiative Citoyenne délibératif, avec Loïc Blondiaux, Marine Fleury, Bastien François, Jérôme Lang, Jean-François Laslier, Quentin Sauzay, Frédéric Sawicki, Terra Nova, février 2019.


- les modes de scrutin, vers une dose de proportionnelle ? création de ce groupe de recherche sur les scrutins mixtes, comprenant Jerôme Lang, Jean-François Laslier, Frédéric Sawicki et Thierry Pech, rapport Terra Nova, 2017.


- L'Assemblée citoyenne du futur, Inventer la démocratie du XXIème siècle. avec F. Augagneur, L. Blondiaux, D. Bourg, M.-A. Cohendet, J.-M. Fourniau, B. François et M. Prieur,.éd. Les liens qui libèrent, 2014.


- Pour une 6e République écologique, D. Bourg, J. Bétaille, L. Blondiaux, M.-A. Cohendet, J.-M. Fourniau, B. François, P. Marzolf, Y. Sintomer, éd. O. Jacob, 2011



Contributions à des ouvrages collectifs



- Le droit constitutionnel de l'environnement, éléments d'analyse comparée, dans « Droits, protection, proximité », Mélanges Hervé Rihal, à par. 2020.


- Forger des concepts pour analyser le droit, E. Picard et R. Ponsard (dir.), texte d'une conférence dans un cycle de conférences à l'Université Paris 1, à par. 2020


- L'impact des enjeux environnementaux sur le constitutionnalisme des juges, intervention au colloque sur Le juge dans le constitutionnalisme moderne, QSQ, Université Toulouse Capitole, 18-19 oct. 2018, à par. en 2020.


- L'évolution des droits fondamentaux liés à l'environnement, étude comparée, actes du colloque Droits fondamentaux et opinions volatiles, Japon, 2018, à par. en 2020.


- La notion d'équilibre entre légitimité, responsabilité et pouvoirs, in M.-A. Cohendet et A. Lucarelli (dir.) Légitimité, responsabilité, pouvoirs, actes du colloque franco-italien du 7 nov. 2014 (Paris), à par. aux éd. L'harmattan en 2020.


- La Charte de l'environnement comme modèle du constitutionnalisme environnemental, intervention au colloque Environmental constitutionalism, What Impact on Legal Systems ?/ Le constitutionnalisme environnemental, quels impacts sur les ordres juridiques nationaux ? Nancy, 29 oct. 2017, J. Sohnle (dir.), Éd. Peter Lang, Bruxelles, 2019.


- Le recours à la notion de démocratie par les juridictions, rapport de synthèse au colloque de Caen, sur ce thème, les 23 et 24 mars 2017, Marie Rota (dir.), 2019.


- Sciences et droits de l'homme, quelles implications réciproques ? dans, R. Encinas de Munagorri, A. Bensamoun, E. Brosset et M.-A. Cohendet (dir.), "Sciences et Droits de l'homme", actes du colloque du GDR Droit, Sciences et Techniques, Université Paris 1, 22 oct. 2015, éd. Mare et Martin, pp. 11 à 23, 2017.


- Environnement et droits de l'homme, propos introductifs, dans, R. Encinas de Munagorri, A. Bensamoun, E. Brosset et M.-A. Cohendet (dir.), "Sciences et Droits de l'homme", actes du colloque du GDR Droit, Sciences et Techniques, Université Paris 1, 22 oct. 2015, éd. Mare et Martin, pp. 151-152, 2017.


- Le droit à l'environnement et le devoir de protection de l'environnement, dans C. Cerda-Guzman et F. Savonito (dir.), "Les dix ans de la Charte de l'environnement 2005-2015", éd. Institut Universitaire Varenne, pp. 77-101, 2016.


- QPC et droit public de l'environnement, dans Mustapha Mekki et Eric Naim-Gesbert (dir.). Univ. Paris 13, IRDA et CERAP, "Droit public et droit privé de l'environnement, unité dans la diversité ?", actes du colloque du 12 juin 2015 au Sénat, L.G.D.J., coll. grands colloques, pp. 147-169, 2016.


- Refaire la démocratie, C. Bartolone et M. Winock (dir.), Rapport du groupe de travail sur l'avenir des institutions, mis en place par le Président de l'Assemblée Nationale, Ass. Nat., rapport n° 3100, 960 p., 2015


- La Charte de l'environnement, in D. Bourg et A. Papaux (dir.) « Dictionnaire de la pensée écologique », PUF. 2015.


- La collégialité gouvernementale, ds J.J. Menuret et C. Reiplinger, « La collégialité, valeurs

et significations en droit public » éd. Bruylant, 2012.


- Commentaire des articles 9 et 21 de la Constitution, La Constitution de la Vème

République, F.Luchaire, G.Conac et X. Prétot (dir.), Economica, 2009, p 370-387 et 604-635


- Le système de variables déterminantes, Mél. J. Gicquel, Montchrestien, 2008, p 119-134


- Responsabilité politique et démocratie participative, ds Responsabilité et démocratie, B.

Mathieu et M. Verpeaux (dir.), CRDC, Sénat, 22 mars 2007, Dalloz, 2008


- Synthèse et conclusion du coll. Droit et pluralisme, L.Fontaine dir. Bruylant, 2007, p371-395


- Science et conscience, de la neutralité à l’objectivité, Mél. M. Prieur, Dalloz, 2007 p.75- 89


- La cohabitation et la VIème République, ds H. Roussillon et S. Mouton (dir.) Demain, la

VIème République ? , Presses de l’Univ. s de Toulouse, 2007, p. 137 à 156


- La classification des régimes politiques, un outil pertinent dans une conception

instrumentale du droit constitutionnel, Mél. M.Troper, Economica, oct. 2006, p. 299- 314


- Remédier au déséquilibre des institutions en faveur du Président de la République, dans

Changer la République, changer de République ? GODF, 2007.


- Synthèse et conclusion du coll. Environnement et renouveau des droits de l’homme, V.

Champeil-Desplats, M. Ghezali et S. Karagianis (dir.), Doc. fr., 2006, p. 175 à 184.


- The french cohabitation, a useful experiment ? Academia Sinica, Taipei, Taïwan, déc. 2005


- Réflexions sur la cohabitation française, actes du colloque « Pratique et théorie de

l’interprétation constitutionnelle », le 17 décembre 2005, à Taipei, Taïwan.


- La Constitution de la Vème République et la cohabitation, « Les deux Républiques: la Vème

République française et la VIe République coréenne » Séoul, Corée du Sud, avr 2003, p. 3- 36


- Légitimité, effectivité, validité, Mél. Pierre Avril, Montchrestien, 2001, p. 201 à 234


- Vers la constitutionnalisation du droit de l'homme à un environnement sain et écologiquement

équilibré, Mélanges Michel Despax, 1999, p. 253 à 301.




ARTICLES COLLECTIFS


- Rapport pour l'ONU sur le droit à un environnement sain en France, à la demande personnelle du rapporteur spécial à l'environnement du Conseil des droits de l’homme (David Boyd), avec la collaboration de Michel Prieur, Professeur de droit public Honoraire à l'Université de Limoges, président du CIDCE, publié sur le site de l'ONU, Septembre 2019. https://www.ohchr.org/EN/Issues/Environment/SREnvironment/Pages/TheRightSafeClimate.aspx.


- Projet de Pacte international relatif au droit des êtres humains à l’environnement, rédigé à l'issue de plusieurs sessions de travail collectif avec Michel Prieur, Julien Bétaille, Hubert Delzangles, Jessica Makoviak et Pascale Steichen, dans le cadre du Centre international de droit comparé de l’environnement (CIDCE), ONG internationale de juristes de l’environnement ayant le statut consultatif spécial auprès du Conseil économique et social des Nations Unies, projet soumis à la 34° session du Conseil des droits de l’homme de l'ONU en vue de l’inscription à son ordre du jour. Ce projet est disponible sur le site :www.cidce.org., Rev. Jur. De l'env., 2017 vol. 42



- Pour une recherche juridique critique, engagée et ouverte, coll., Rec. Dalloz, 2010 p 1505-1507








ARTICLES INDIVIDUELS

(ou à deux auteurs)



Articles publiés dans un ouvrage collectif

voir ci-dessus contribution à un ouvrage collectif



Articles parus dans des revues scientifiques



- « Droit constitutionnel et droit international de l'environnement », avec M. Fleury, à par. Rev. fr. de Dr. Const., 2020.


- « Chronique d'un rendez-vous manqué », Chronique sur La Charte de l'environnement devant le Conseil constitutionnel, avec Marine Fleury, Revue juridique de l'Environnement, n° 4/ 2019.


- « L'adolescence de la Charte de l'environnement » Chronique sur La Charte de l'environnement devant le Conseil constitutionnel, avec Marine Fleury, Revue juridique de l'Environnement, n° 4/ 2018, p. 749.


- « Projet de Pacte international du CIDCE », Rev. Jur. De l'Env., 2017/2 (vol. 42), avec M. Prieur, J. Bétaille, H. Delzangles, J. Makowiack et P. Steichen., 2017


- La doctrine et la Charte de l'environnement. Nos choix épistémologiques et leurs conséquences. Communication au colloque "La doctrine en droit de l'environnement", du 18 nov. 2016 à Limoges, Rev. Jur. De l'Environnement n° spéc. 2016, 2016/HS16.


- Le droit à l'environnement et le devoir de protection de l'environnement, actes du colloque de Bordeaux des 5-6 fév. 2014 sur Les dix ans de la Charte de l'environnement, n° spécial de la Rev. Jur. de l'Env., 2016


- Le droit répressif et la Charte de l'environnement, Communication au colloque "Droit répressif, quelles perspectives pour le droit de l'environnement", SFDE, La Rochelle, 21-22 nov. 2013, n° spéc. Rev. jur. de l'env. 2014, 2014/HS01, vol. 39, pp. 17 à 32.


- La Charte de l’environnement cinq ans après : chronique d'un réveil en fanfare, avec

Nicolas Huten Rev. Jur. de l’Env., vol. 35, 2010, p. 37-60.


- L’arbitrage du Président de la République, Archives de philosophie du droit n°52, 2009, p 15-55


- La Charte de l’environnement deux ans après : le Conseil d’Etat hésite, les autres

juridictions tranchent, av. N. Huten, Rev. Jur. de l’Env., n°4 2007, pp. 425-444


- La Charte de l’environnement deux ans après : chronique d’une anesthésie au Palais

Royal. avec N. Huten, Rev. Jur. de l’Env., n° 3, 2007, p.277 à 294.


- La collégialité des juridictions, un principe en voie de disparition ? Rev.Fr.Dr.Const., 2006, p713-735


- Vers une généralisation du juge unique ? AJDA, 31 juillet 2006, p.1465


- Cohabitation and political systems in European Union's Countries, IPSAS,Taïpei, déc. 2005


- La Charte et le Conseil constitutionnel : point de vue, n°spéc Rev.Jur.Env, 2005 p.107 à 130


- Une crise de la représentation politique ? Rev. Cités (CNRS), Paris, PUF, 2004, p. 41 à 61


- La portée de la réforme constitutionnelle sur la charte de l’environnement, Rev.Jur.Env 2003, p. 51- 68


- 2002 : le retour du présidentialisme, Rev. Cités (CNRS), n° Hors série, PUF, 2002, p. 137 à 143.


- Quel régime pour la VIe République? Rev.Dr.Pub. n° spéc. VIème République, 2002, p 172 193


- Le quinquennat, Rev.Dr.Pub., n°sp. quinquennat, Dix constitutionnalistes répondent 2000, p. 977-991


- Note sur l’ouvrage de Bastien François « Le droit constitutionnel de la Vème République »

pour la revue Droit et Société, Mars 2000, p. 28 à 30.


- Cohabitation et Constitution, Rev. Pouvoirs n° 91 La cohabitation, 1999,p. 33-57 traduit en chinois


- La dissolution de 1997 et la composition de la nouvelle assemblée, Rev.Dr.Pub., 1997, n° spéc

Elections législatives de 1997, L’interview exclusive de neuf constitutionnalistes p. 623 à 630


- Les agences financières de bassin, av S. Caudal, Cah.CNFPT n°spéc. environnement,1994,13p




Articles publiés dans un autre support scientifique



- Avant-propos à la thèse d'Eric Millard, « Famille et droit public », éd.L.G.D.J., 3p.


- La doctrine et la cohabitation, jeux de miroirs, communication au 1er congrès national de l’Association française des constitutionnalistes, 1990, 29 p.

Articles grand public

(valorisation de la recherche, liste non exhaustive)


- Tribune collective « La Constitution doit garantir la protection de l'environnement », sur l'inscription de la protection du climat dans la Constitution, Revue Politis, 12-18 juil. 2018 


- « Environnement et Constitution, le poids des mots », Le Monde des idées, 7 juillet 2018 (éléments de droit constitutionnel comparé de l'environnement au regard de la révision en cours)


- « Oui à l'écologie dans la Constitution », L. Blondiaux, D. Bourg, M.-A.Cohendet, B. François, M. Prieur et P. Steichen, Le Monde 3 juillet 2018


- « Inscrire la protection du climat dans la Constitution ne suffit pas », Tribune, Le Monde du 7 mars 2018, avec D. Bourg, V. Cabanes, B. François, Jean Jouzel, V. Masson-Delmotte et M.-A. Mélières.


- « Rétablir le lien entre pouvoirs et responsabilité et donc le contrôle du chef de l’exécutif », Silomag, n° 1, 2 mars 2017. URL : http://silogora.org/retablir-le-lien-entre-pouvoirs-et-responsabilite-et-donc-le-controle-du-chef-de-lexecutif/


- Un Président élu grâce au vote par notes ?, Le Monde des idées, 14 janv. 2017


- Parlementaires, rejetez ce texte au nom de nos libertés fondamentales (sur la révision constitutionnelle relative à la déchéance de nationalité), collectif, Le Monde 2 fév. 2016


- L'audiovisuel public sous contrôle, Libération, 13 janvier 2009 p. 5


- Faut-il constitutionnaliser une pratique boiteuse ? Rev. Parlementaire, déc. 2007


- Le régime qu’on nous propose est dangereux, Libération 14 nov. 2007


- Vers un renforcement du déséquilibre des institutions ? Mouvements.info et Comité

Balladur : sept petits mots de trop, Libération, le 5 nov 2007


- Remédier au déséquilibre des institutions en faveur du Président de la République, dans Changer la République, changer de République ?  GODF, DVD et livre 2007.


- Les enjeux institutionnels des prochaines élections législatives; Mensuel de l’Université, Paris avril 2007


- Le Président doit témoigner, Libération, 11 avril 2001.


- Corse : Jacques Chirac n’avait pas le droit, Le Monde février 2001.


- M. Chirac peut-il bloquer la révision ? Le Monde 16 juin 2000.


- Lionel Jospin dans son rôle, Le Monde 1er mars 2000


- D’une violation à l’autre, Le Monde, 17 juil. 1993.


- Le droit de l’eau, archaïsmes et novations, Communes rurales Rhône-Alpes, n° 20, 1986




Conférences universitaires et présidences de séances de colloques, en France ou à l'étranger, n'ayant pas donné lieu à publication :



- Présidence de colloque du XIIIème sémainaire franco-Japonais de droit public, 12, 13, 14 septembre 2019, Universités de Reims et de Paris, séance du 14 septembre au matin, Université Paris 1.


- « Autour et au-delà de la démocratie écologique », Communication au colloque sur La pensée écologique, en hommage à Dominique Bourg, dans la table-ronde Lausanne, 6 septembre 2019.


- Intervention orale au colloque «Constitution et environnement », 35e table-ronde internationale d'Aix-en-Provence, Université Aix-Marseille, le 7 sept. 2019.


- Présidence de séance du deuxième panel, « Déclinaisons juridiques de la démocratie environnementale » au colloque «Démocratie environnementale, une nouvelle expérimentation démocratique ? », organisé par Marine Fleury à l'Université de La Rochelle le 29 avril 2019.


- Présidence de la Table-ronde « Justices sociale et environnementale : des phénomènes et revendictations conjoints ou antagonistes ? », organisé par les étudiants du M2 de droit public, Université Paris 1, 16 avril 2019.


- Participation à une table-ronde sur le thème « Un Parlement, pour quoi faire ? Perspectives et réformes du Parlement français » dans le cadre du colloque « Les parlements en questions », CESSP-CNRS, Paris, 9 novembre 2018, CNRS, Paris, vidéos disp. Sur internet.


- Présidence de séance au colloque : "Transparence et déontologie parlementaires: bilan et perspectives, organisé par le Centre de Recherches Juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble Alpes

le Vendredi 26 octobre 2018 au Palais du Luxembourg-Paris.


- Conférence Droit constitutionnel de l'environnement, éléments d'analyse comparée, Ministerio Publico Fiscal d'Argentine, Buenos Aeres, 11 juin 2018


- Conférence à l'Université de Limoges, sur le Droit constitutionnel de l'Environnement, aux étudiants de Master Droit de l'environnement, avec les professeures James May, Erin Daly et Michel Prieur, le 9 mars 2018


- Conférence sur Le potentiel des normes constitutionnelles dans la lutte contre les changements climatiques, à l'Assemblée Nationale dans un colloque sur le Climat dans la Constitution, organisé par Christel Cournil, Université Paris 13, le 8 mars 2018


- Conférence sur Le travail des députés à l'Ecole Normale Supérieure de Paris, le 19 oct. 2017


- « Le concept de réforme », présidence de séance au colloque de l'Ecole Normale Supérieure (ENS) de Rennes, 15 septembre 2017


- Gouverner contre gouvernance, communication au colloque Confronter les concepts anciens aux concepts nouveaux, X. Magnon dir., Aix-en-Provence, le 9 juin 2017


- Méthode et éthique de l'enseignement et de la recherche, conférence à l'Ecole doctorale de droit public et de droit fiscal, avec Ludovic Ayrault, le 2 mai 2017


- La présidence de la République, une institution débattue, conférence à l'Université de Créteil, 5 avril 2017


- Élections présidentielle et législatives : quelle est l’élection reine ?, communication au colloque sur L'élection présidentielle de demain, renouveau et désenchantement dans la conquête du pouvoir, Université de Saint-Denis de la Réunion, le 30 mars 2017


- Les affaires, la campagne présidentielle et la séparation des pouvoirs, Conférence à l'Université de Saint-Denis de la Réunion, le 28 mars 2017


- L'environnement et la Constitution, communication à la journée d'étude sur L'environnement post-révolution, Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis, le 3 mars 2017


- La jurisprudence constitutionnelle et l'effectivité des droits environnementaux, communication au side-event de la COP 22 organisé par l'Association marocaine de droit constitutionnel et le Conseil National des Droits de l'Homme du Maroc, «Constitutions, environnement et droits environnementaux : Analyse comparée des contenus, des implications et des perspectives »le 10 novembre à Marrakech


- Intervention en réponse au colloque sur L'avenir des institutions, présentant les travaux du Comité Bartolone-Vinock, Hôtel de Lassay, Assemblée Nationale, les 6 et 7 octobre 2016


- Présidence de session de colloque sur Réviser la Constitution, mode d'emploi, org. J. Beneti, CRDC, Paris 1- Ministre chargé des relations avec le Parlement


- Présidence de la session "Justice environnementale, démocratie et réparation", au colloque Mondialisation et droit du développement durable sous l'angle cinématographique, C. Cournil (dir.), EHESS, 14 juin 2016.


- "Civitech et innovations démocratiques, un premier bilan", intervention dans la table-ronde entre universitaires et praticiens, la 27e région, superpublic, Paris, 8 juin 2016.


- "La VIe République", conférence à l'Université de Nouvelle-Calédonie, 24 mai 2016.


- "L'Etat d'urgence. Réflexions sur la révision constitutionnelle française à la suite des attentats de Paris", conférence à l'Université Frederico II de Naples, Dipartimento di Guirisprudenza, Italie, 14 avril 2016,


- "La relativité de l'effectivité des normes", conférence à l'Université de Laval au Québec, 1er avril 2016.


- "La Charte de l'environnement", conférence à l'Université de Laval au Québec, 31 mars 2016.


- "Les droits de l'homme, l'environnement et la protection constitutionnelle", conférence à la chaire de recherches du Canada en droit de l'environnement, Université de Laval au Québec, 30 mars 2016.


- "Refaire la démocratie", intervention dans la table-ronde avec C. Duflot, M. Foessel, M. Quyollet et M. Winock, Ecole doctorale de droit de la Sorbonne, Université Paris 1, 22 mars 2016.


- "La méthodologie de l'introduction pour construire une problématique", conférence à l'Ecole doctorale de Paris 1, 9 février 2016.


- Le juge constitutionnel et la transition constitutionnelle, quelques enseignements du droit comparé, "Justice constitutionnelle et transition démocratique", J.-P. Massias (dir.), présidence de séance de colloque au Conseil constitutionnel, à par. éd. Fondation Varenne en 2016, Paris, 22 janvier 2016.


- Les apports de la COP 21, Conférence à The American University of Paris , invitée avec not. Dominique Bourg et Cyntia Fleury, Paris, 21 janv. 2016.


- L'expérience de l'Ecole doctorale de Paris 1, intervention à la Conférence nationale des directeurs d'Ecole doctorale, Paris 1, 8 janv. 2016.

- La déclaration des droits de l'humanité, exemple de la place du juriste hors les murs de l'université, table-ronde avec C. Lepage, C. Huglo, A. Lucarelli et F.-G. Trébulle, Paris 1,