M. Clement Francois

Maître de conférences

Droit privé et sciences criminelles

Directeur adjoint EDS-Formation-IEJ : Institut d'études judiciaires de la Sorbonne

Affectation(s)

IRJS : Institut de recherche juridique de la Sorbonne (UR 4150)

EDS : École de droit de la Sorbonne

Domaines d'expertise

Droit des contrats Responsabilité civile Droit des obligations Droit civil Théorie générale du droit

À propos de moi

Site Internet personnel : https://www.clementfrancois.fr/

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Responsabilités scientifiques

Directeur des études du pôle CRFPA (IEJ)
Directeur de la collection CRFPA des Éditions IEJ de la Sorbonne

Sujet de thèse

L'acte juridique irrégulier efficace, Contribution à la théorie de l'acte juridique

Directeur de Thèse

Thierry Revet

Publications

Publications HAL de clement francois de la collection UNIV-PARIS1

2023

Article dans une revue

titre: Licéité et effets de la révocation conventionnelle d'une donation en présence d'héritiers réservataires
auteur: Clément François
article: Recueil Dalloz, 2023, 04, pp.215
typdoc: Article dans une revue
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2020

Article dans une revue

titre: De l'appréciation de la perte de chance consécutive à un défaut d'information sur l'adéquation d'un contrat d'assurance groupe à la situation personnelle de l'emprunteur
auteur: Clément François
article: Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2020, 08-09, pp.385
typdoc: Article dans une revue
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titre: Responsabilité du transporteur ferroviaire interne de voyageurs : exclusivité décrétée du régime européen, recul acté des droits des voyageurs
auteur: Clément François
article: Recueil Dalloz, 2020, 03, pp.188
typdoc: Article dans une revue
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2019

Article dans une revue

titre: Exclusion du recours en contribution exercé contre une société par son dirigeant auteur d'une infraction pénale intentionnelle
auteur: Clément François
article: Recueil Dalloz, 2019, 39, pp.2169
typdoc: Article dans une revue
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2016

Article dans une revue

titre: Application dans le temps et incidence sur la jurisprudence antérieure de l'ordonnance de réforme du droit des contrats
auteur: Clément François
article: Recueil Dalloz, 2016, 09, pp.506
typdoc: Article dans une revue
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