M. Alexis Fourmont

Publications

I. Ouvrages

• Droit parlementaire, Gualino, 2025, 256 p. (avec Jean-Félix de Bujadoux).

• Chateaubriand. Les paradoxes d’un parlementariste romantique, Michalon, 2025, 128 p.

• Droit électoral, Gualino, 2024, 160 p. (avec Jean-Christophe Ménard).

• Les secrétaires d’État parlementaires à l’allemande : un exemple à suivre ?, PU Franche-Comté, 2024, 172 p. (avant-propos par Yann Aguila, préface par Jean-Pierre Camby et postface par Jean-Jacques Urvoas).

• Droit des finances publiques, Ellipses, 2023, 222 p.

• L’opposition parlementaire en droit constitutionnel. Étude comparée : France-Allemagne, LGDJ, 2019, 582 p.

• Cours de droit constitutionnel, Dalloz coaching, 2019.

II. Articles parus dans des revues juridiques

• « Le président de la commission des finances, un acteur essentiel mais encadré de la procédure budgétaire », Petites Affiches, 19 septembre 2022.

• « Le contrôle des procurations électorales », Droits, n° 73, 2021, p. 205-218.

• « La leçon italienne. Considérations sur la législation en commission », Petites Affiches, n° 236, 2019, p. 7-15.

• « Un nouveau groupe politique à l’Assemblée : les places ou la place ? », Petites Affiches, n° 103, 2019, p. 10-15.

• « Éléments pour une théorie parlementaire de la recevabilité financière », RFFP, n° 146, 2019, p. 145-172.

• « Un retour en grâce des décrets d’avance ? », Gestion et finances publiques, n° 2, 2019, p. 15-19.

• « L’opposition parlementaire, un feuilleton trop tôt achevé ? », Petites Affiches, n° 137, 2018, p. 24-29.

• « L’égalité des chances des partis politiques en droit allemand », Petites Affiches, n° 135, 2018, p. 7-11.

• « Les députés non-inscrits, une survivance ? », Constitutions, n° 1, 2018, p. 42-49.

• « Chronique de droit constitutionnel. Mai 2016-janvier 2017 », Revue de droit allemand, 2018, 15 p.

• « La Cour constitutionnelle allemande et l’insignifiance du NPD – Décision du 17 janvier 2017 », Constitutions, n° 1, 2017, p. 63-67.

• « L’identité constitutionnelle allemande à l’aune de la décision du 21 juin 2016 », Constitutions, n° 3, 2016, p. 414-418.

• « La nouvelle loi électorale fédérale allemande », Jus Politicum, n° 11, 2013, 14 p.

• « Le problème de la loi électorale en Allemagne. Réflexions sur la décision de la Cour constitutionnelle fédérale du 25 juillet 2012 », Jus Politicum, n° 9, 2013, 40 p.

III. Articles parus sur des supports numériques

• « La tentation de la justice retenue. À propos du contrôle de la condition de recevabilité financière des initiatives parlementaires de l’article 40 », Blog Jus Politicum, 2023.

• « La communicabilité des listes électorales. Réflexions sur une décision bienvenue du Conseil d’État », Blog Jus Politicum, 2023.

• «  Éric Coquerel veut faire beaucoup, mais son pouvoir reste encadré », Club des Juristes, 2022.

• « Un plaidoyer à contre-temps ? (À propos du Plaidoyer pour un Parlement renforcé de Yaël Braun-Pivet) », Blog Jus Politicum, 2021 (avec Élina Lemaire et Jean-Jacques Urvoas).

• « Angela Merkel, encore chancelière à Noël ? », The Conversation, 2021.

• « Réforme du règlement du Sénat : se réinventer à cadre constitutionnel constant », Blog Jus Politicum, 2021 (avec Chloë Geynet-Dussauze).

• « Droit électoral : une souplesse liée à la crise sanitaire ? », Club des Juristes, 2021.

• « Les sessions extraordinaires, un déversoir des sessions ordinaires », Club des Juristes, 2021.

• « Vers un perfectionnement parlementaire de la LOLF », Billet Edgar Allix, n° 7, 2021.

• « Le Parlement face au décret d’avance : une marginalisation consentie ? », Club des Juristes, 2021.

• « La fin du groupes des isolés en droit parlementaire italien », Blog Jus Politicum, 2021 (avec Chiara Spiniello).

• « Révision du règlement de l’AN : refus du droit parlementaire d’exception », Blog Jus Politicum, 2021.

• « Parlement de crise ou crise du Parlement ? », Club des Juristes, 2021.

• « Le mirage du vote par anticipation », Blog Jus Politicum, 2021 (avec Benjamin Morel).

• « Un dixième groupe à l’Assemblée : risque d’embolie pour la démocratie parlementaire ? », Blog Jus Politicum, 2020 (avec Jean-Félix de Bujadoux et Benjamin Morel).

• « La balkanisation en marche de l’AN », Revue politique et parlementaire, 2020 (avec Jean-Félix de Bujadoux et Benjamin Morel).

• « Le contrôle parlementaire dans la crise sanitaire », Fondation Robert Schuman, Policy paper n° 558, 2020, 11 p. (avec Basile Ridard).

IV. Chapitres d’ouvrages collectifs

• [À paraître] « La réforme du règlement de la Chambre des députés comme substitut à la révision constitutionnelle », Le réformisme constitutionnel avant 1914, 15 p.

• [À paraître] « L’encadrement juridique des partis. France-Allemagne », colloque UPEC 2023, 15 p.

• « Le recouvrement en matière d’imposition », Ludovic Ayrault (dir.), Le recouvrement de l’impôt, IRJS éditions, 2024, p. 185-194.

• « Paradoxes de l’indépendance (financière) de la Justice », Jean-Baptiste Jacob (dir.), Financer la Justice en France, IRJS éditions, 2022, p. 293-311.

• « La protection des partis populistes allemands au nom de l’égalité des chances politiques ? », Mélanges en l’honneur de Flavius Baias, Hamangiu, 2021, p. 217-235.

• « Rudolf Smend : la constitution comme processus d’intégration », Mélanges en l’honneur de Jean-Louis Hérin, Mare & Martin, 2020, p. 507-518.

• « La procédure législative et le contrôle de constitutionnalité : le cas allemand », Sophie de Cacqueray (dir.), Procédure législative et QPC, 2020, p. 171-183.

• « La discipline des parlementaires : comparaison France-Allemagne », dans Agnès Louis (dir.), La discipline et l’indiscipline parlementaires, Institut Varenne, 2020, p. 149-161.

• « Les groupes parlementaires en Allemagne », dans Élina Lemaire (dir.), Les groupes parlementaires, Institut Varenne, 2020, p. 139-156.

• « L’opposition parlementaire et le contrôle. Des progrès encore trop symboliques », dans Sophie de Cacqueray (dir.), Le Parlement depuis 2008, Institut Varenne, 2020, 20 p.

• « La protection parlementaire de la Constitution en Allemagne », dans Florian Savonitto (dir.), Le contrôle parlementaire de la Constitution, PU Bordeaux, 2018, p. 83-100.

• « La loi électorale allemande entre réforme et stabilité », La loi électorale en Europe, Société de législation comparée, n° 35, 2018, p. 19-37.

V. Communications

• « L’évolution de la situation de l’État de droit dans le contexte pandémique au sein des États membres de l’UE », audition par la Commission des affaires européennes, AN, 2021.

• « Le contrôle parlementaire renforcé de la lutte contre le terrorisme », Université de Strasbourg, 2019.

• « L’opposition parlementaire », L’AN sous la V^e République, AN, 2018.

• « L’opposition parlementaire et le contrôle. Des progrès encore trop symboliques », Le Parlement depuis 2008, Université Aix-Marseille, 2018.

• « La loi électorale allemande entre réforme et stabilité », La loi électorale en Europe, Société de législation comparée, Conseil d’État, 2017.

• « L’opposition parlementaire », audition par le groupe de travail « Procédure législative, organisation et droits de l’opposition », AN, 2017.

   

• « La loi électorale fédérale allemande », Droit électoral et démocratie. Regards comparés France-Allemagne, Sénat, 2014.