M. Alexis Fourmont

Maître de conférences (Droit public)

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Projets de recherche

- Droit constitutionnel - Droit parlementaire - Droit comparé - Finances publiques

Sujet de thèse

L'opposition parlementaire en droit constitutionnel allemand et français

Directeur de Thèse

Armel Le Divellec

Publications

 Ouvrage :

 

- L’opposition parlementaire en droit constitutionnel. Étude comparée : France-Allemagne, LGDJ, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 2019, 582 p.

 

Articles parus dans des revues juridiques :

 

- « Un dixième groupe à l’Assemblée : risque d’embolie pour la démocratie parlementaire ? », Blog Jus Politicum, 5 juin 2020 (avec Jean-Félix de Bujadoux et Benjamin Morel).

- « La leçon italienne. Considérations sur la législation en commission », Petites Affiches, n° 236, 26 novembre 2019, p. 7-15.

- « Un nouveau groupe politique à l’Assemblée : les places ou la place ? », Petites Affiches, n° 103, 2019, p. 10-15.

- « Éléments pour une théorie parlementaire de la recevabilité financière », Revue française de finances publiques, n° 146, 2019, p. 145-172.

- « Un retour en grâce des décrets d’avance ? », Gestion et finances publiques, n° 2, 2019, p. 15-19.

- « L’opposition parlementaire, un feuilleton trop tôt achevé ? », Petites Affiches, n° 137, 9 juillet 2018, p. 24-29.

- « L’égalité des chances des partis politiques en droit allemand », Petites Affiches, n° 135, 6 juillet 2018, p. 7-11.

- « Les députés non-inscrits, une survivance ? », Constitutions, n° 1, 2018, p. 42-49.

- « Chronique de droit constitutionnel. Mai 2016-janvier 2017 », Revue de droit allemand, mars 2018, 15 p.

- « La Cour constitutionnelle allemande et l’insignifiance du Nationaldemokratische Partei Deutschlands (NPD) – Décision 2 BvB 1/13 du 17 janvier 2017 », Constitutions, n° 1, 2017, p. 63-67.

- « ANODE c/ Premier ministre et autres. Le marché du gaz naturel entre service public et concurrence. CJUE 7 septembre 2016 – aff. C-121/15 », Revue du droit de l’Union européenne, n° 3-4, 2016, p. 666-674.

- « L’identité constitutionnelle allemande à l’aune de la décision du 21 juin 2016 », Constitutions, n° 3, 2016, p. 414-418.

- « La nouvelle loi électorale fédérale allemande. Réflexions sur la réforme adoptée le 21 février 2013 », Jus Politicum, n° 11, décembre 2013, 14 p.

- « Le problème de la loi électorale en Allemagne. Réflexions sur la décision de la Cour constitutionnelle fédérale du 25 juillet 2012 », Jus Politicum, n° 9, janvier 2013, 40 p.

 

Chapitres d’ouvrages collectifs :

 

- « Rudolf Smend : la constitution comme processus d’intégration », Mélanges en l’honneur de Jean-Louis Hérin, Mare & Martin, 2020, p. 507-518. 

- « La procédure législative et le contrôle de constitutionnalité : le cas allemand », Sophie de Cacqueray et Sophie Hutier (dir.), Procédure législative et QPC : Recherche pluridisciplinaire sur de nouvelles interactions institutionnelles, 2020, p. 171-183.

- « La discipline des parlementaires : une comparaison France-Allemagne », dans Frédéric Davansant, Agnès Louis et Isabelle Thumerel (dir.), La discipline et l’indiscipline parlementaires, Institut Universitaire Varenne, 2020, p. 149-161.

- « Les groupes parlementaires en Allemagne », dans Élina Lemaire (dir.), Les groupes parlementaires, Institut Universitaire Varenne, p. 139-156.

- « L’opposition parlementaire et le contrôle. Des progrès encore trop symboliques », dans Sophie de Cacqueray, Sophie Hutier et Sophie Lamouroux (dir.), Le Parlement depuis 2008, Institut Universitaire Varenne, 20 p.

- « La protection parlementaire de la Constitution en Allemagne », dans Florian Savonitto (dir.), Le contrôle parlementaire de la Constitution, Presses universitaires de Bordeaux, 2018, p. 83-100.

- « La loi électorale allemande entre réforme et stabilité », La loi électorale en Europe, Société de législation comparée, Collection Colloques, 2018, n° 35, p. 19-37.

 

Autres « papiers » :

 

- « La balkanisation en marche de l’Assemblée nationale », Revue politique et parlementaire, 28 mai 2020 (avec Jean-Félix de Bujadoux et Benjamin Morel).

- « Le contrôle parlementaire dans la crise sanitaire », Fondation Robert Schuman, Policy paper n° 558, 11 mai 2020, 11 p. (avec Basile Ridard).

- « La démocratie de coalition en Europe », Fondation Robert Schuman, Policy paper n° 439, 10 juillet 2017, 7 p.

 

Communications : 

 

- « Le contrôle parlementaire renforcé de la lutte contre le terrorisme », Université de Strasbourg, 14 novembre 2019.

- « L’opposition parlementaire », L’Assemblée nationale sous la Ve République, dirigé par Jean Garrigues (Comité d’histoire parlementaire et politique), Assemblée nationale, 30 novembre 2018.

- « L’opposition parlementaire et le contrôle. Des progrès encore trop symboliques », Le Parlement depuis 2008, Université Aix-Marseille, 9 juin 2018.

- « La loi électorale allemande entre réforme et stabilité », La loi électorale en Europe, Société de législation comparée, Conseil d’État, 10 novembre 2017.

- « L’opposition parlementaire », audition par le groupe de travail « Procédure législative, organisation parlementaire et droits de l’opposition », Assemblée nationale, 9 novembre 2017.

- « La nouvelle loi électorale fédérale allemande », Droit électoral et Démocratie. Regards comparés France-Allemagne, dirigé par David Capitant, Sénat, 11 septembre 2014.