Centre normes, sciences et techniques (NST)
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Présentation
Né des réflexions précoces menées par des auteurs comme Catherine Labrusse-Riou et Marie-Angèle Hermitte dès les années 1990, ce centre s’attache à analyser le rôle des normes, en particulier juridiques, dans les transformations de notre société scientifique et technique contemporaine.
Les recherches qui y sont développées s’intéressent à des thématiques variées telles que la génétique et la génomique, les techniques de procréation médicalement assistée, les biotechnologies, le nucléaire, les lanceurs d’alerte, l’anthropocène et son impact sur le système terrestre, ou encore le transhumanisme.
Le fruit de ces recherches est diffusé via la publication d’ouvrages et d’articles ainsi que l’organisation de séminaires, journées d’études ou colloques. La démarche suivie est interdisciplinaire et accorde une attention toute particulière à la dimension internationale.
Le centre normes, sciences et techniques (NST) entretient des liens étroits avec de nombreuses institutions et réseaux tels que le Haut Comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) ou le Haut Conseil pour le climat. Lieu d’échanges, il a vocation à accueillir, notamment, des jeunes chercheurs dans le cadre de doctorats ou post-doctorats.
Mots clés : Droit | Santé | Génétique | Alerte | Environnement | Expertise scientifique | PMA | Droits humains
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Équipe
Responsables :
Membres :
BERGER Tristan
BRUNET Laurence
HERMITTE Marie-Angèle
THOUVENIN Dominique
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Expertises et travaux de recherche
Thèmes et programmes de recherche
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Santé, médecine, gouvernance sanitaire
De la gestion de la crise sanitaire à l'utilisation du big data pour la recherche en santé en passant par l'organisation de l'expertise médicale, cette thématique recouvre la plupart des grands enjeux contemporains soulevés par la médecine et la santé publique.
Membres experts
Laurence Brunet
Programmes de recherche
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Bioéthique, droits humains, protection du corps
Les recherches du Centre en bioéthique, droits humains, protection du corps se déclinent en plusieurs thématiques :
- Procréation et PMA
- Programme relatif à la PMA
Les techniques de procréation médicalement assistée soulèvent de nombreuses questions juridiques, en particulier sur le plan de la filiation ou encore d’accès aux origines.
- Identité sexuelle
Le droit de la procréation est organisé par des normes juridiques très souvent sexuées, et sexuées selon le régime binaire organisé par le droit civil. Or les personnes trans et intersexes remettent en cause le présupposé de la cohérence entre le sexe juridique et les possibilités de procréer, d’un côté, mais le droit fait aussi subir aux personnes cette binarité, faisant déroger le régime de leur prise en charge au droit commun généralement applicable aux autres personnes.
Membres experts
Laurence Brunet
Publications choisies
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Biotechnologies, génétique, génomique
Cette thématique de recherche se décline sous les angles suivants :
- Tests et empreintes génétiques
- Transhumanisme
Le transhumanisme constitue un défi pour les catégories juridiques traditionnelles du droit : il interroge les notions de choses, de personnes (notamment humaines) et constitue un défi pour les droits humains.
Membres experts
Florence Bellivier
Laurence Brunet
Marie-Angèle Hermitte
Programmes de recherche
Publications choisies
Mémoire de la recherche
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Transparence, risques, lanceurs d’alerte
Cette thématique recouvre :
- Transparence et lanceurs d'alerte
Depuis quinze ans, le Centre s'attèle aux questions de transparence de l'expertise environnementale et sanitaire, d'accès du public aux données issues de ces expertises et de protection juridique de ceux qui, en tant que "lanceurs d'alerte", mettent au jour ce qu'ils estiment constituer des risques pour l'environnement ou la santé publique.
- Nucléaire, transparence et risques
La "société du risque" soulève des questions juridiques nombreuses parmi lesquelles sont ici abordées celles du principe de précaution, de la transparence de l'expertise, de l'accès aux informations relatives aux biotechnologies ou au nucléaire, etc.
- Informations environnementales et sanitaires (OGM, médicaments et substances chimiques)
Thalidomide, amiante, tabac, PCB, benzène, valproate, dexfenfluramine, ECB, implants PIP, chlordécone, BPA, glyphosate, etc. La liste est désormais longue d’atteintes à l’environnement et à la santé qui ont miné la confiance du public à l’égard du mode de gestion des risques et des institutions. Pour ces raisons, l’exigence de transparence en matière de risque environnemental et sanitaire n’a cessé de croître.
Membres experts
Tristan Berger
Marie-Angèle Hermitte
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Anthropocène, environnement, climat
Cette thématique s'articule autour de :
- Changement climatique, "système terre", risques
Ces recherches, menées notamment en partenariat avec le GDR CLIMALEX, s’intéressent aux liens entre les normes et le changement climatique dans le cadre d’une démarche interdisciplinaire. L’accent est mis, en particulier, sur les risques : risques transition, risques financiers et risques contentieux.
- Droits de la nature, droits de l’humanité, droit de l’homme à l’environnement
Dans un contexte d’anthropocène, la reconnaissance de nouveaux droits subjectifs s’avère nécessaire. Plusieurs types de droits sont proposés : des droits de la nature/des espèces naturelles, des droits de l’humanité ou le renforcement du droit de l’homme à un environnement sain et, plus largement, des droits environnementaux.
Membres experts
Luca d’Ambrosio
Michael Burger
Michael B. Gerrard
Marie-Angèle Hermitte
Anne Stevignon (post-doctorante)
Programmes de recherche
Publications choisies
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Chaire professeur junior "Habitabilité de la terre et transitions justes (TERRHATAJ)"
Nastassja Martin est titulaire de la chaire de professeur junior "Habitabilité de la Terre et transitions justes" (CPJ TERRHATAJ, 2023-2026) de l’ISJPS.
Dans la Lettre de l'ISJPS no 20, elle expose son projet de recherche
Actions développées par le Centre
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Cahiers Droit, Sciences & Technologies
Dirigés par Florence Bellivier et Christine Noiville, les Cahiers Droit, Sciences & Technologies (CDST) visent à susciter et à diffuser des travaux de recherche consacrés à l’encadrement normatif, notamment juridique, des sciences et techniques. Créés en 2008, ils proposent des chroniques d’actualité, des articles et des dossiers thématiques originaux, des interviews et des notes de lecture dispensant une analyse critique de l’encadrement des développements scientifiques et techniques.
Les Cahiers Droit, Sciences & Technologies paraissent deux fois par an. Ils sont édités sur support papier par les Presses universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) et sont également en accès libre en ligne sur OpenEdition.
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Partenariats et expertises hors les murs
Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail)
Marta Torre-Schaub apporte régulièrement son expertise à l’Anses, qui assure des missions de veille, d’expertise, de recherche et de référence sur un large champ couvrant la santé humaine, la santé et le bien-être animal ainsi que la santé végétale.
Centre international de droit comparé de l’environnement (CIDCE)
Catherine Le Bris apporte son expertise au sein du Centre international de droit comparé de l’environnement. Cette organisation non gouvernementale composée de juristes spécialistes en droit de l’environnement a un statut consultatif auprès du Conseil économique et social des Nations Unies.
Haut Conseil pour le climat (HCC)
Marta Torre-Schaub apporte son expertise au Haut Conseil pour le climat qui, depuis 2018, émet des avis et des recommandations sur la politique gouvernementale en matière climatique.
Iddri (Institut du développement durable et des relations internationales)
Marta Torre-Schaub est chercheure associée à l'Iddri, qui identifie les conditions et propose des outils pour placer le développement durable au cœur des relations internationales et des politiques publiques et privées.
Red ECoVEr (Réseau des chercheurs sur l’écologie et le droit de l’environnement)
Marta Torre-Schaub est membre du réseau des chercheurs sur l’écologie et le droit de l’environnement.
Groupe de recherche Normes sciences et techniques (GDR NoST)
Le Centre apporte son expertise au groupe de recherche Normes, sciences et techniques, dont est membre l'ISJPS. Le GDR NoST a pour mission de mettre en réseau les activités des équipes membres afin d’engendrer un renouvellement des problématiques liées aux normativités à l’œuvre dans le domaine des sciences et techniques.
Haut Comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire
Christine Noiville dirige et co-produit toute une série de travaux concernant l'articulation entre transparence et secret dans le domaine nucléaire, l'évolution de la réglementation française relative aux déchets très faiblement radioactifs, la mise en œuvre des dispositions législatives relatives à l'enfouissement profond des déchets de haute activité à vie longue (projet Cigéo), etc.
Réseau thématique pluridisciplinaire Santé numérique et société
Christine Noiville et Elsa Supiot (centre normes, sciences et techniques) prennent part aux travaux de ce réseau thématique pluridisciplinaire (RTP) créé en 2021 par le CNRS (InSHS).
Réseau thématique pluridisciplinaire SHS Génétique et Médecine génomique
Le Centre participe activement aux travaux de ce réseau thématique pluridisciplinaire (RTP) qui, créé en 2018 par le CNRS (InSHS), vise à structurer les recherches en sciences humaines et sociales dans le champ de la génétique et de la médecine génomique. Renouvelable, il est au service de la constitution progressive d’une communauté pluridisciplinaire. Son champ d’action couvre les enjeux épistémologiques, philosophiques, historiques, sociologiques, anthropologiques, économiques, éthiques et juridiques de l’analyse des génomes et de leurs usages médicaux et non-médicaux.Chaire Éthique du vivant et de l’artificiel (EVA-UNESCO)
Sandra Laugier et Christine Noiville apportent leur expertise à cette chaire qui est consacrée à l’analyse éthique et politique des évolutions récentes concernant le vivant et l’artificiel dans leur processus, en situant l’éthique comme un partenaire engagé tout au long de l’élaboration de ces processus d’innovation. Son champ d’investigation va des questions bioéthiques humaines, animales ou environnementales au numérique et à l’intelligence artificielle.
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Santé, médecine, gouvernance sanitaire
