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Accueil » ISJPS - Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne - (UMR 8103) » Centres de recherche

Centre de droit comparé et internationalisation du droit

Le Centre de droit comparé a vocation à prolonger la tradition et les domaines de recherche de l’UMR de droit comparé de Paris au sein de l’ISJPS qui en est la nouvelle désignation. La démarche comparative y est dès lors entendue au sens large. A la comparaison horizontale entre droits nationaux, espaces régionaux ou branches du droit international, s’ajoute la dimension verticale des interactions entre les droits nationaux, les droits régionaux et le droit international. Une telle démarche comparative contribue au renouvellement de la réflexion sur l'évolution des espaces normatifs en tenant compte de leur porosité.

Dans la continuité des travaux de l’UMR de droit comparé sur le pluralisme juridique, l’Equipe privilégie une approche transversale et interdisciplinaire de la normativité. Les recherches développées s’ordonnent dès lors autour de thématiques variées qui ont en commun l’analyse des dynamiques normatives.

 


PROJETS DE RECHERCHE

Afin de protéger ou de mettre en œuvre ces objectifs communs face aux interdépendances, la règle de droit se développe et s’adapte. Pourtant, de multiples questionnements perdurent : a t-on besoin d’un droit commun ? Existe t-il déjà, même sous la forme de fragments ? à quelle condition serait-il véritablement commun ? Quels en sont les acteurs, les enjeux, les risques et les bénéfices ? Quels seraient les domaines du droit qui résisteraient à un tel processus  d’harmonisation ? Quelles techniques juridiques favoriseraient l’émergence d’un droit commun ou au contraire l’empêcheraient ?

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Droit pénitentiaire et droits fondamentaux

Cette thématique vise à développer l’étude transversale des dynamiques normatives qui animent le champ du droit pénitentiaire sous l’effet des exigences croissantes du respect des droits de l’homme en milieu carcéral. Ces exigences, qui découlent tout à la fois du droit international, du droit européen et du droit national, imposent des adaptations de la norme pénitentiaire d’un point de vue qualitatif – effectivité et justiciabilité des droits fondamentaux des détenus – et quantitatif – au regard non seulement du « noyau dur » des droits attachés à la dignité humaine mais également de certains droits civils, politiques ou socio-économiques


Droits de l'humanité dans l'ordre juridique international

Droits de l’humanité et droits de l’homme entretiennent des liens étroits et se complètent utilement. Alors que les droits de l’homme (droit à la vie, liberté de pensée, etc.) sont de nature individuelle et sont ancrés dans le présent, les droits de l’humanité sont attribués à la collectivité humaine en tant que telle. Les droits de l’humanité présentent un caractère collectif, c’est-à-dire qu’ils concernent tous les êtres humains, Etats ou autres institutions, sans appartenir en propre à l’un d’entre eux. Les droits de l’humanité sont également intergénérationnels en ce sens qu’ils incluent les droits des générations futures.

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Voir LES ACTIVITÉS SCIENTIFIQUES