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Accueil » Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne (ISJPS, UMR 8103) » Axes de Recherche » AXE ENVIRONNEMENT » PUBLICATIONS » Articles scientifiques

Projet de Pacte international relatif au droit des êtres humains à l’environnement, rédigé à l'issue de plusieurs sessions de travail collectif avec Marie Anne COHENDET, Michel Prieur, Julien Bétaille, Hubert Delzangles, Jessica Makoviak et Pascale Steichen, dans le cadre du Centre international de droit comparé de l’environnement (CIDCE), ONG internationale  de juristes de l’environnement ayant le statut consultatif spécial auprès du Conseil économique et social des Nations Unies, projet soumis à la 34° session du Conseil des droits de l’homme de l'ONU en vue de l’inscription à son ordre du jour. Ce projet est disponible ICI

 

 

Articles scientifiques

Catherine LE BRIS, International Monsanto in the Hague , Max Planck Encyclopedia of International Procedural law, à paraître fin 2019.

 

Marie-Anne COHENDET, L'impact des enjeux environnementaux sur le constitutionnalisme des juges, intervention au colloque sur Le juge dans le constitutionnalisme moderne, QSQ, Université Toulouse Capitole, 18-19 oct. 2018, à par. en 2019

 

Catherine LE BRIS, L’humanité, victime ou promesse d’un destin commun ? », à paraître in la Revue juridique de l’environnement 2019 (numéro spécial consacré à l’Anthropocène)

 

 

Marie-Anne COHENDET, L'évolution des droits fondamentaux liés à l'environnement, étude comparée, actes du colloque Droits fondamentaux et opinions volatiles, Japon, 2018, à par. en 2019.

 

Catherine LE BRISL’interprétation du ‘‘principe’’ de précaution par les juridictions internationales , in L’interprétation du principe de précaution au Brésil, sous la direction de Carina Oliveira, Pontes Editores, Brésil, à paraître en 2019

 

Maryse DEGUERGUE,    La relation entre le droit nucléaire et le droit de l'environnement, à paraître en 2019 in Droit nucléaire – Nucléaire et santé environnementale (dir° JM Pontier, L. Jaeger), PUA

 

Marta TORRE SCHAUB, Chronique, Neutralité carbone : le nouveau projet de loi énergie-climat acte-t-il une révision à la baisse des objectifs de la France?, Revue Droit de l'Environnement, février 2019

 

Marie-Anne COHENDET, La Charte de l'environnement comme modèle du constitutionnalisme environnemental, intervention au colloque Le constitutionnalisme environnemental, quels impacts sur les ordres juridiques nationaux ?, Nancy, 29 oct. 2017, J. Sohnle Dir. , Édition 2019

 

Marta TORRE-SCHAUB, La décision Urgenda : un nouvel espoir pour la Justice climatique, Revue Droit de l'Environnement, décembre 2018

 

Marie-Anne COHENDET, L'adolescence de la Charte de l'environnement, Chronique sur La charte de l'environnement devant le Conseil Constitutionnel, avec Marine Fleury, Revue juridique de l'Environnement, n°4, 2018, p.749

 

Maryse DEGUERGUEPollution de l'air et responsabilité de l'Etat, Energie-Environnement-Infrastructures, août-sept. 2018,  n° 8-9, p. 16  à 19

 

Catherine LE BRIS, Les différents visages de la ‘‘précaution’’ : l’interprétation variable des juridictions internationales , in Le principe de précaution : dynamiques normatives et métamorphoses de la responsabilité juridique, sous la direction de Luca d’Ambrosio, Geneviève Giudelli-Delage et Stefano Manacorda, Paris, Mare et Martin, 2018, p. 43 à 56.

 

Maryse DEGUERGUELes imperfections de la responsabilité administrative environnementale, AJDA 2018, n° 36, p. 2077 à 2081

 

Catherine LE BRIS, Humanité : des générations présentes aux générations futures , in Résistance et résilience des Pactes internationaux de protection des droits de l’Homme à une société internationale post-moderne, sous la direction de Sophie Grosbon, Paris, Pedone, 2018, p. 73 à 88