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Accueil » ISJPS - Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne - (UMR 8103) » Dossier Spécial Crise sanitaire

Dossier Spécial Crise sanitaire

En guise de recul sur les implications de la pandémie de Covid-19, l’ISJPS propose à ses membres et doctorants de participer à un cycle de séminaires internes : Regards croisés Droit-Philosophie sur la pandémie de Covid-19.

La protection des libertés fondamentales en situation d'urgence [24 avril 2020]

Intervention de Dominique Rousseau, professeur émérite de Droit public (ISJPS),
Réponse d’Anne Levade, professeur de Droit public (ISJPS).


Le concept de vulnérabilité [29 avril 2020]

Intervention de Marie Garrau, maîtresse de conférences en Philosophie sociale (ISJPS),

Réponse de Diane Roman, professeure de Droit public (ISJPS).

 


L'état d'urgence sanitaire : remède, placebo ou venin juridique ? [4 mai 2020]

Intervention de Paul Cassia, professeur de Droit public (ISJPS), 
Réponse de Xavier Philippe, professeur de Droit public (ISJPS).


Le système sanitaire français est-il centralisé ? [13 mai 2020]

Intervention d'Olivier Renaudie, professeur de Droit public (ISJPS),

Réponse de Benoît Appolis, maître de conférences en Droit public (Université Rennes 1).

 


La limitation des droits de l'homme en période de crise sanitaire [20 mai 2020]

 

Intervention de Catherine Le Bris, chargée de recherche au CNRS (ISJPS),

Réponse de Sandra Laugier, Professeure de Philosophie (ISJPS)

 


Solidarité républicaine et reconnaissance sociale au temps du Covid19 [25 mai 2020]

À l’intervention de Sophie Guérard de Latour, Maîtresse de conférences HDR en Philosophie (ISJPS), succède la réponse de Marie-Xavière Catto, Maîtresse de conférences en Droit public (ISJPS)


 

Le traçage numérique : un pacte avec le diable ? [3 juin 2020] 

 

À l’intervention d'Élise Degrave, chargée de cours en Droit à l'Université de Namur, succède la réponse de Judith Rochfeld, professeure de Droit privé (IRJS).


 

 

 

 

 

 

 

 

DOMINIQUE ROUSSEAU

Pour déconfiner la France politiquement, il faut reconnaître la compétence des citoyens

La convention citoyenne pour le climat s’était donné comme objectif de transformer la société en profondeur. Elle a ainsi produit 150 propositions, qui représentent un travail remarquable et novateur méritant d’être salué. L’inscription d’un « crime d’écocide » dans notre code pénal compte parmi les mesures phares. Cette initiative, si elle présente un intérêt intellectuel indéniable, n’en pose pas moins de sérieuses questions.

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MARIE GARRAU

«Monde d’après» : Par où on commence ?

Longtemps masquée derrière des amortisseurs sociaux et sanitaires, la sensation de vulnérabilité n’était plus éprouvée que par les classes les plus précaires de la société. La crise du coronavirus a fait resurgir cette angoisse chez tout le monde, explique la philosophe, en même temps qu’elle a exposé et exacerbé les inégalités.

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CHRISTIAN WALTER

La science pourrait-elle disparaitre?(dossier spécial)

 

Hérode et les rois mages

 Il est intéressant de remarquer que toutes les critiques adressées à la science, aussi bien les mouvements anti-science que les réflexions écologiques sur les limites du monde face à l’emprise dévorante de la technique, viennent principalement des sociétés industrialisées régies par le système politique de la démocratie libérale des États de droit.

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 Pour le moment, l’état d’urgence sanitaire est prévu jusqu'au 10 juillet, mais le gouvernement envisagerait de le maintenir deux mois de plus. Or, qui dit état d'urgence dit aussi restriction des libertés. Pourtant, lors de l'annonce de la phase 2 du déconfinement, Édouard Philippe a déclaré : "la liberté va redevenir la règle et l'interdiction constituera l'exception." Y a-t-il une contradiction ?

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SANDRA LAUGIER

L’enjeu majeur du “monde d’après” est de donner la parole à ceux qu’on n’entend pas d’habitude

La crise sanitaire est aussi le révélateur d’un déni démocratique, estime la philosophe, pour qui le processus de décisions politiques doit mieux intégrer l’expertise et les intérêts des citoyens ordinaires, en particulier ceux des travailleurs essentiels.

 

Une mort de trop

Le décès de George Floyd s’inscrit dans la droite ligne du sort réservé aux Afro-Américains lors de l’épidémie : surreprésentés dans les métiers du soin ou du commerce, ils sont plus victimes du Covid que les Blancs.

 

Les liens faibles font notre force

Pour la philosophe Sandra Laugier, notre société tient par les relations ténues qui la composent


ALICIA MORNINGTON

Ce que la stratégie d'immunité de groupe britannique révèle du gouvernement Jonhson 

Le Royaume-Uni a fini par rejoindre ses voisins européens le 23 mars en déclarant un confinement de sa population afin de la protéger du virus Covid-19. Cette décision est la conséquence d’un revirement politique (...)

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CHRISTIAN WALTER

#9 Épistémologie et écologie

On a vu qu’il fallait rendre visible le « logos » de la technologie pour débusquer la téléologie immanente qui commande la structure scientifico-technique et qui tend à lui imposer sa propre loi. Mais quel outil utiliser, comme un scalpel ou un dénoyauteur, pour extraire le « logos » de sa structure ?

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MARTA TORRE-SCHAUB

Post-Covid : les outils du droit contre la régression environnementale

Dans le contexte du changement climatique, les pandémies s’annoncent plus fréquentes, plus létales et plus rapides, comme l’ont montré de nombreuses études.

En pleine crise sanitaire, légiférer dans l’urgence semble indispensable, mais le droit d’après devra prendre son temps.

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CATHERINE LE BRIS

La Chine peut-elle être poursuivie pour sa gestion de la crise du Covid-19?

Depuis plusieurs semaines, des voix s'élèvent pour mettre en cause la responsabilité juridique de la Chine dans la propagation de l'épidémie.

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CATHERINE LE BRIS

Au regard des conventions internationales, le confinement forcé général est-il légal ?

Rapport "De la méconnaissance du principe de proportionnalité par la France", publié sous l'égide de l'Institut des droits de l'homme du Barreau de Paris et de l'Institut des droits de l'homme des Avocats européens

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CHRISTINE NOIVILLE

Science et politique : qui décide?

Avec la crise sanitaire, les scientifiques ont un pouvoir et une visibilité qu'ils n'avaient pas auparavant. Les politiques, eux, agissent selon une toute autre temporalité. Mais alors, entre les deux, qui décide ?

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OLIVIER RENAUDIE

Télémédecine, télésanté, télésoins : des paroles aux actes

La télémédecine n'a pas été expressément qualifiée par le législateur d'activité « d'intérêt général ». Pour autant, il semble possible de la considérer comme telle au regard des buts qu'elle poursuit. Les finalités assignées à celle-ci ont pu être mises en avant, non sans un certain lyrisme, par ses promoteurs, soulignant « la perspective d'offrir aux citoyens les bénéfices attendus d'une médecine du XXIe siècle qui conjuguera plus d'efficience et plus d'humanité

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MARYSE DEGUERGUE

Télémédecine et responsabilités

La définition et le champ d'application actuel de la télémédecine ne posent pas de difficultés particulières, dans la mesure où ils sont précisés par le code de la santé publique (CSP). Ce sont la téléconsultation, la téléexpertise, la télésurveillance, la téléassistance et la régulation médicale des appels d'urgence(1). En revanche, le régime juridique de la télémédecine, et particulièrement les responsabilités encourues par les protagonistes, n'est pas envisagé par les textes.

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SANDRA LAUGIER

La démocratie du «monde d’après»

Face à l’épidémie, nombres d’initiatives de terrain sont prises pendant que les autorités s’affairent à organiser une réponse publique souvent défaillante. L’un des enjeux du déconfinement pourrait consister à associer la voix des citoyens aux décisions gouvernementales.

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JULIE MATTIUSSI

Le droit des patients et de leurs proches à l’épreuve du Covid-19

Le droit de la santé est un droit des patients. La loi du 4 mars 2002 (n° 2002-303 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé) a ainsi consacré les droits des personnes soignées pour rééquilibrer la relation médicale. Les « patients » remettent en effet leur corps, leur santé, leur avenir, entre les mains d’inconnus forts de leurs expériences professionnelles, de leurs connaissances et de leur extériorité à la maladie telle qu’elle est vécue par celui ou celle qui vient consulter.

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JULIE MATTIUSSI

La liberté vestimentaire démasquée ? À propos de l’ordonnance du Conseil d’État en date du 17 avril 2020

Le port du masque et les libertés fondamentales : c’est sur cette question que s’est penché le Conseil d’État dans une ordonnance datée du 17 avril 20201 dans le contexte de la pandémie mondiale de Covid-19.

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XAVIER DUPRÉ DE BOULOIS

On nous change notre…. référé-liberté » (obs. sous CE ord., 22 mars 2020, n°439674).

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JULIEN JEANNENEY

La non-théorie des ”circonstances particulières”. Sur la décision relative à la loi organique d'urgence sanitaire

Saisi d’une loi organique adoptée en méconnaissance d’une contrainte procédurale imposée par la Constitution, le Conseil constitutionnel la déclare conforme à cette dernière. L’intérêt de sa décision tient à sa portée contra constitutionem, au mobile qui paraît la sous-tendre – le sentiment diffus d’un état de nécessité – et à sa motivation lapidaire, symptomatique d’une manière singulière de rendre la justice constitutionnelle en France.

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LISA CARAYON

Adaptation des normes funéraires dans le cadre de l’urgence sanitaire

Afin de limiter les risques de contamination résultant du contact avec des cadavres contaminés et pour prendre en compte les difficultés dans l’organisation des funérailles liées au confinement et à la surmortalité, le gouvernement adapte les normes funéraires. Des décisions qui vont parfois au-delà des recommandations du Haut Conseil de la santé publique.

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SANDRA LAUGIER

Confinement : "Ce qui définit la démocratie, c’est la possibilité de se côtoyer"

La crise liée à l’épidémie de Covid-19 démontre toute l’importance des "liens faibles" décrits par Sandra Laugier et Alexandre Gefen dans un livre collectif paru en début d’année. Négligé en temps normal, le travail des caissières et des soignants revient sur le devant de la scène. Un renversement des valeurs à méditer d’urgence pour préparer l’avenir.

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SANDRA LAUGIER

Guerre au care

En révélant notre vulnérabilité radicale, la crise sanitaire montre aussi la méconnaissance par la société de ce qui la fait vivre, au quotidien ou dans l’urgence du risque de la mort. Le soin porté aux autres est un travail qui fait tenir le monde, notamment celui des «privilégiés».

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SANDRA LAUGIER

Antivirus philosophique

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SANDRA LAUGIER

Infirmières, assistantes maternelles, caissières : ces travailleuses rendues visibles par la crise du Covid-19

Des infirmières aux caissières, les femmes tiennent les avant-postes en cette période de crise sanitaire. L’occasion de se pencher sur ces métiers féminins, souvent méprisés et mal payés, pourtant indispensables à notre quotidien, encore plus en ces temps de confinement.

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SANDRA LAUGIER

 

Les liens ne se monnayent pas

Les manifestations, la circulation rendue difficile par les grèves des transports : avez-vous l’impression que le climat actuel est favorable au développement des liens faibles ?

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SANDRA LAUGIER

Pour un environnementalisme ordinaire : femmes et ressources en temps de crise

L’époque est à la crise. On peut même penser que la crise du COVID-19 ressemble à une répétition des crises à venir, notamment écologiques. Harald Welzer dans Les guerres du climat montre bien que le sentiment de la crise ainsi que la peur naissent face à l’imprédictibilité des temps à venir. Pourtant, il ne s’agit pas d’emboîter le pas à l’idée d’une répétition généralisée de l’effondrement face à la crise. Non, notre idée ici est d’explorer l’importance des contributions des femmes, catégorie entendue ici en tant que genre et construit socio-biologique, aussi bien dans la crise actuelle que dans la prise en compte des crises écosystémiques à venir et dans leur accompagnement.

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EMMANUEL PICAVET

L’avant, l’après et ce qui a précédé la crise

La rupture qu’introduit une crise comme celle que nous traversons à cause du Covid-19 invite à réfléchir dans les termes de l' »avant » et de l' »après ». Toutefois, il est important de réfléchir aussi à la continuité pour préparer l’avenir et pour identifier ce qui, dans l’immédiat avant-crise, mérite d’être interrogé sur un mode critique.

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CATHERINE LE BRIS

Coronavirus, drones, traçage numérique et libertés : "Des limites posées"

Sur l’état d’urgence sanitaire, "des limites ont été posées. En particulier en termes de temps. Ainsi, dès que la situation sanitaire le permettra, ces mesures devront prendre fin."...

Entretien avec Jefferson Desport, Sud Ouest, le 29 mars 2020.

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XAVIER PHILIPPE

En guerre

« Nous sommes en guerre ! » Dans son intervention du 12 mars dernier, le
Président de la République comparait la lutte contre le COVID 19 à une guerre.

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OLIVIER RENAUDIE

Le système sanitaire français est-il centralisé ?

L'occasion de la crise due à l’épidémie de Covid-19, nombreux sont ceux qui dénoncent la centralisation du système sanitaire français, laquelle serait à l’origine de blocages, de lenteurs et de dysfonctionnements. Si un bilan critique pourra être dressé à la fin de la crise, on peut dès aujourd’hui s’interroger sur la réalité de cette centralisation.

Revue générale du droit on line, 2020, numéro 51926

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CHRISTIAN WALTER

#8 Techno-logie

"Dans le précédent billet, on a vu que la science occidentale naissante puis moderne a avancé avec la confiance en un principe d’ordre et de stabilité du réel. Les chants de victoire de quelques grands savants européens ont témoigné de ce qu’un mouvement du croire agissait à l’intérieur même du dynamisme scientifique et le fécondait de l’intérieur, comme un acte de foi, une réponse à un Dieu créateur du monde : la recherche scientifique répondait à l’appel du créateur à percer les secrets de la création."

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CHRISTIAN WALTER

#7 Chant de victoire

"Dans le précédent billet, nous avons lu le chant de victoire que Galilée laisse entendre en 1610 avec un enthousiasme non dissimulé devant son extraordinaire découverte :« Ce sont de grandes choses que nous proposons aux regards et à la réflexion de tous les observateurs de la nature : grandes (…) par leur excellence propre et leur nouveauté sans exemple ».

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CHRISTIAN WALTER

#6 Eppur si muove

Un extraordinaire stand up mis en scène en 2019 au Théâtre de la Reine Blanche, la « scène des arts et des sciences », fait saisir d’un coup par la grâce de la narration dramatique un enjeu central de la science moderne, le rôle de l’instrument, rôle excellemment visibilisé par le titre même de la pièce : Galilée, le mécano.

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EMMANUEL PICAVET

La crise et la perte de l'ancrage réel des modèles de l'action collective

La crise actuelle conduit à s'interroger sur les modèles de l'action collective et institutionnelle qui sont supposés nous permettre de faire face aux risques, à l'imprévu

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CHRISTIAN WALTER

Deux conversations

Il n’aura échappé à personne depuis le début de la crise sanitaire que, à côté des nombreux débats sur les manières de combattre l’épidémie (par exemple l’actuel débat sur la chloroquine), il existe une avalanche de discours religieux qui foisonnent sur les réseaux sociaux, pour appeler les gens à la prière, à la conversion, à la repentance, à la découverte du « vrai sens de la vie », expliquant comment cette crise permettra de redécouvrir Dieu etc.

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DOMINIQUE ROUSSEAU

Nos libertés fondamentales sont-elles menacées par les mesures de lutte contre la pandémie ?

La mise en place récente d'un Etat d'urgence sanitaire par le gouvernement a conduit à une restriction des libertés publiques durant les deux prochains mois. En temps de pandémie, doit-on limiter les libertés individuelles des citoyens afin que les mesures de confinement soient efficaces ?

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ANNE LEVADE

État d’urgence sanitaire : à nouveau péril, nouveau régime d’exception

Libres propos,  La Semaine Juridique Edition Générale n° 13, 30 Mars 2020, 369

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DIANE ROMAN

 Coronavirus : des libertés en quarantaine ?

La Semaine Juridique Edition Générale n° 13, 30 Mars 2020, 372

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DIANE ROMAN

Ils ne mouraient pas tous, mais tous étaient frappés 

Le coronavirus, révélateur des ambigüités de l’appréhension juridique de la vulnérabilité

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SANDRA LAUGIER

Infirmières, assistantes maternelles, caissières : ces travailleuses rendues visibles par la crise du Covid-19

Des infirmières aux caissières, les femmes tiennent les avant-postes en cette période de crise sanitaire. L’occasion de se pencher sur ces métiers féminins, souvent méprisés et mal payés, pourtant indispensables à notre quotidien, encore plus en ces temps de confinement.

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PAUL CASSIA

Le Conseil constitutionnel déchire la Constitution

Pour valider, par sa décision du 26 mars 2020, la loi organique du 22 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19, le Conseil constitutionnel a écarté une règle constitutionnelle impérative de procédure parlementaire. Jusqu’où est-il possible d’invoquer les circonstances exceptionnelles nées de la pandémie de coronavirus sans ruiner les fondements de l’Etat de droit ?

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CATHERINE LE BRIS

La sauvegarde des libertés en temps de « guerre » contre le coronavirus 

 

S’asseoir sur un banc dans un parc, rêver en regardant la mer sur la plage, dîner avec sa famille, ses amis, sortir faire ses emplettes, courir et respirer à pleins poumons… Être libre.

À vivre chaque jour ces libertés, peut-être en avait-on oublié leur caractère précieux. À les considérer comme acquises, peut-être avait-on occulté, aussi, qu’elles ne sont pas absolues. Aujourd’hui confinés, munis de nos attestations de sortie, nous expérimentons, ce que nombre d’entre nous, nés en temps de paix, dans un État de droit, n’avions encore que peu connu : les limites aux libertés.

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CHRISTIAN WALTER

Publier la science / Publishing Science

La chloroquine va-t-elle être le remède miracle ? Oui pour les uns, non pour les autres ! Les politiques s’en sont mêlés : « De toutes façons qu’est-ce qu’on risque ? Les gens meurent » dit Bruno Retailleau

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CHRISTIAN WALTER

Valider la science / Validating Science

C’est devenu un classique de l’histoire des sciences, un épisode central dans la manière moderne de comprendre ce qu’est une hypothèse scientifique et comment elle est validée, épisode si important pour les partisans de la vérité en science qu’il a fait l’objet d’une analyse extrêmement poussée par Carl Hempel (dans ses Éléments d’épistémologie, 1966) qui y voit l’exemple emblématique de la recherche d’une vérité scientifique.

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XAVIER PHILIPPE

Urgence, Constitution et Bon Sens

L’épidémie de Covid-19 nous confronte à une réalité à la fois familière et inédite : familière car les événements exceptionnels se sont multipliés ces dernières années appelant à un ré-échelonnage des exigences de la constitutionnalité et de la légalité des actes pris pour faire face à ces situations ; inédite car l’origine de la situation est d’ordre sanitaire, c’est-à-dire placée hors du champ normatif au sens propre du terme.

Déclarer l’état d’urgence sanitaire est dès lors devenu à la fois une évidence en raison de l’imminence et de la gravité du risque encouru mais également un pari !

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SANDRA LAUGIER

Les liens ne se monnayent pas

Les manifestations, la circulation rendue difficile par les grèves des transports : avez-vous l’impression que le climat actuel est favorable au développement des liens faibles ?

Sandra Laugier : Mon hypothèse est que la démocratie vit largement des liens qui unissent les citoyens, mais de liens ponctuels, sans caractère d’obligation, qui se nouent dans les conversations au café, dans les transports, dans les magasins.

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DOMINIQUE ROUSSEAU

"Coronavirus : « C’est en temps de crise que le respect des droits fondamentaux est encore plus important "

Le Covid-19 est en train de bousculer notre Constitution, nos Institutions, nos lois, le droit français… Tout cela est-il assez solide pour tenir ? Nos Institutions sont-elles suffisamment armées face à une telle crise ?

 La Constitution de 1958, oui, est suffisamment armée pour faire face à ce type de situation dans la mesure où le Conseil Constitutionnel a jugé en 1985 que le parlement pouvait établir des régimes d’urgence en dehors de ceux prévus à l’article 16 et en dehors de celui prévu à l’article 36 de la Constitution, c’est-à-dire l’état d’urgence.

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SANDRA LAUGIER

« Le coronavirus nous fait comprendre que la vulnérabilité d’autrui dépend de la nôtre »

L’épidémie de coronavirus et le confinement replacent au centre de l’attention la question du soin, du souci des autres, autrement dit du care. Que recouvre cette notion ?

Sandra Laugier — Le care renvoie à l’attention et à l’ensemble des pratiques qui consistent à prendre soin d’autrui. Il s’agit autant d’une attitude psychologique – une préoccupation d’autrui – que d’une action comme le font les personnels médicaux. On utilise le mot anglais car en français, il n’existe pas de mot pour désigner à la fois l’attitude et l’action.

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CHRISTIAN WALTER

"Faire confiance à la science / Trust in Science"

Depuis le début de la crise du coronavirus, on a vu apparaître un grand nombre de rumeurs, de fausses informations ou d’articles anxiogènes sur les évolutions possibles de l’épidémie [1], quand ce n’est pas sur des scénarios de loi martiale ou de confinement total des habitants des pays concernés, le tout illustré par des images ou des vidéos réelles, mais situées hors de leur contexte ou utilisées à contre-emploi [2]. C’est l’occasion de rappeler le rôle de la science dans la formation du savoir collectif et l’importance de cette entreprise collective qu’on appelle « la science » dans nos sociétés modernes.

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"Ignorer la science / Ignore Science"

Ils sont partout : sur les pelouses des parcs, les berges de la Seine, les plages où on pique-nique, même en montagne où des randonneurs ont eu un accident ! Alors que pourtant il a été décidé un confinement, une distanciation sociale, bref des mesures contraignantes certes, mais prises au nom de la protection de tous en regard des recommandations du Conseil scientifique COVID-19. Que se passe-t-il dans l’esprit de ceux qui les enfreignent ?

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