M. Michael Tota

Ater mi-temps (Droit privé et sciences criminelles)

Affectation(s)

EDS : École de droit de la Sorbonne

Domaines d'expertise

Droit des sûretés

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Projets de recherche

Droit des sûretés

Régime général de l'obligation

 

Sujet de thèse

Le formalisme en droit des sûretés

Directeur de Thèse

M. le professeur Philippe Dupichot

Publications

Articles dans des revues

- M. Tota, Le nouveau régime juridique du cautionnement réel : entre révolution et imperfections, RLDC décembre 2021, p. 24

 

- M. Tota, Les régimes spéciaux de responsabilité du syndicat de copropriété : apports et lacunes de l'ordonnance du 30 octobre 2019, LPA 3 mars 2020, p. 11

 

- M. Tota, Charges de copropriété : apports et lacunes de l'ordonnance du 30 octobre 2019, LPA 18 déc. 2019, p. 10

 

 

Notes de jurisprudence

- M. Tota, Prescription de l’action en paiement et extinction de la sûreté réelle : la portée incertaine d’une décision fondée sur l’article 2488 du Code civil, note sous Cass. 3e civ., 12 mai 2021, n° 19-16.514, LPA nov. 2021, p. 66

 

- M. Tota, La protection du bénéficiaire d’un cautionnement réel hypothécaire contre l’écoulement du temps, note sous Cass. com., 2 juin 2021, n° 20-12.908, RLDC octobre 2021, p. 25

 

- M. Tota, L'interprétation extensive de la notion d'exception purement personnelle au débiteur principal : le maintien de l'insécurité juridique, note sous Cass. com., 27 janv. 2021, n° 18-22.541, Actu-Juridique.fr, 2 juill. 2021.

 

- M. Tota, Utilisation frauduleuse par la caution du bénéfice de disproportion : recevabilité de l'action paulienne exercée par le créancier, note sous Cass. com., 24 mars 2021, n° 19-20.033, RLDC juin 2021, p. 26

 

- M. Tota, Redressement judiciaire de la caution réelle : le curieux droit exclusif du bénéficiaire d'un cautionnement réel hypothécaire, note crit. sous Cass. com., 25 nov. 2020, n° 19-11.525, RLDC avril 2021, p. 32

 

- M. Tota, Une application mystérieuse de la perte du bénéfice de subrogation, note crit. sous Cass. com., 23 sept. 2020, n° 19-13.378, RLDC mars 2021, p. 21