ENTPôle accueil étudiants
École Doctorale de Droit de la Sorbonne (ED 565)
RÉSULTATS CONTRATS DOCTORAUX 2020/2021
L’École doctorale de droit de la Sorbonne tient à à féliciter vivement les doctorants sélectionnés pour l’attribution des contrats doctoraux, et leur adresse tous ses vœux de réussite dans leur mission.
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Résultats du département de droit international et européen
IMPORTANT
OUVERTURE DE L’ACCUEIL SUR PLACE AVEC RENDEZ-VOUS
• Les services centraux de l'École doctorale de droit recevront les étudiants sur rendez-vous à l'adresse : eddroit@univ-paris1.fr
• Le service des thèses recevra également les étudiants sur rendez-vous à l'adresse : josiane.riga@univ-paris1.fr
L'entrée au centre Panthéon se fait dans le respect des règles de distanciation et avec port du masque obligatoire !
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INSCRIPTIONS EN DOCTORAT ANNÉE UNIVERSITAIRE 2020/2021
Les inscriptions en 1ère année de doctorat ouvriront le 1er septembre 2020 et seront closes le 30 octobre 2020.
AUCUN DÉLAI SUPPLÉMENTAIRE NE POURRA ÊTRE ACCORDÉ.
(voir la page → candidature pour vous inscrire)
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RÉINSCRIPTIONS EN DOCTORAT ANNÉE UNIVERSITAIRE 2020/2021
Les réinscriptions en doctorat seront possibles du 6 juillet au 19 juillet 2020 puis du 1er septembre au 30 octobre 2020.
AUCUN DÉLAI SUPPLÉMENTAIRE NE POURRA ÊTRE ACCORDÉ.
(voir la page →candidature pour vous réinscrire)
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Au cœur de l'École de droit de la Sorbonne, l'École Doctorale de Droit de la Sorbonne – l’ EDDS rassemble les étudiants qui préparent un doctorat en Droit au sein de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Ils y bénéficient de l'encadrement des enseignants chercheurs habilités à diriger des recherches membres de cette Université ou rattachés à elle.
Fruit de la fusion des Écoles doctorales de Droit privé, Droit public et fiscalité, Droit comparé, Droit international et européen, l'EDDS est à la fois une École Doctorale spécialisée, car dédiée aux sciences juridiques, et très ouverte, bénéficiant d'un héritage et de compétences remarquables dans tous les domaines du Droit. Unique, elle n'a renié aucun des atouts que l'histoire lui a légués et ses domaines d'excellence se retrouvent dans les départements qui la composent, permettant de ne rien sacrifier, ni de l'unité et de la cohérence de la formation doctorale juridique, ni de la spécificité de chacun des champs concernés.
Intégrée dans le Collège des Écoles Doctorales de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, l'EDDS bénéficie du rayonnement attaché à chacune de ses composantes et de son ouverture internationale extraordinaire.
Formatrice des doctorants, l'EDDS offre un cadre propice à la préparation de la thèse en Droit dans les meilleures conditions possibles, en accompagnant les doctorants au travers du parcours doctoral vers l'accomplissement de leur projet personnel et professionnel, académique ou pratique.
L'exigence des universitaires qui la composent, son formidable réseau d'anciens, le dynamisme et la reconnaissance des centres de recherches avec lesquels elle travaille, l'énergie mobilisée par l'École de Droit de la Sorbonne, constituent autant d'atouts qui font de l'EDDS un acteur majeur de la formation doctorale en droit.
Nouveau : Formations du Collège des écoles doctorales
Inscription à l’adresse suivante : 
CFD@univ-paris1.fr
en indiquant : NOM, Prénom, ED de rattachement, Discipline, Intitulé de la formation, Date de la formation ou groupe.
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La communication scientifique en Anglais (6 séances de 2 heures les jeudis)
groupe A : les jeudis 1er oct ; 22 oct ; 29 oct ; 19 nov et 26 nov. 2020 de 13h30 à 15h30 (8 places)
- Les Espaces Pédagogiques Interactifs
groupe B : Mardi 6 octobre 2020 de 10h à 12h en présentiel (Centre PMF - Salle A.802) (2 places disponibles)
- Conférence : Développer et optimiser le lien pédagogique avec son auditoire (Mardi 6 octobre 2020 de 14h à 18h - 4 places disponibles)
- Atelier : Gérer et optimiser les relations avec les étudiants
groupe A : 7 et 8 octobre 2020 de 9h à 18h (Centre Broca) (4 places disponibles)
groupe B : 10 et 11 décembre 2020 de 9h à 18h (Centre Panthéon) (6 places disponibles)
- Enseigner avec le Numérique (mardi 3 novembre 2020 de 9h à 13h - 2 places disponibles)
Nouveau : Colloque sur le thème « Justice pour l’environnement »
Du 5 au 9 octobre 2020
Suivez en direct vendredi 9 octobre, les tables rondes de haut niveau qui se dérouleront en présence de Monsieur Éric DUPOND-MORETTI, garde des Sceaux, ministre de la Justice, et de Mme Bérangère ABBA, secrétaire d'État chargée de la biodiversité. Diffusion en streaming direct depuis le site internet du Collège des Bernardins et de la Mission de recherche Droit et Justice.
Prenez connaissance tout au long de la semaine des rapports de recherche et autres ressources documentaires ayant alimenté les débats.
Nouveau : Contrat doctoral portant sur le thème des « Innovations de la démocratie locale »
Date limite du dépôt des candidatures : 05 octobre 2020.
Conditions de candidature ici.
L'Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ) ouvre un appel à candidature pour l’obtention d’un contrat doctoral de 36 mois qui débutera en janvier 2021. Ce sera co-encadré par Agnès SAUVIAT (Maître de conférences HDR en droit public) et Laurent BERTHIER (Maître de conférences en droit public).
Nouveau : APPEL A CONTRIBUTION - Association française des docteurs en droit (AFDD).
L'ouvrage qui est présenté dans le lien ci-dessous sera publié en fin d'année 2020 aux éditions LGDJ.
www.docpublication.org/ouvrage-2020-docteurs-en-droit-doc-edito.html
Nouveau : Prix de Thèse France-Amériques 2020
Date limite du dépôt des candidatures : 1er octobre 2020
• FORMATIONS CYCLADOC
Le Service Commun de Documentation de Paris 1 qui organise les formations Cycladoc met à votre disposition quelques tutoriels pour vous apporter quelques supports et vous accompagner dans vos travaux.
Vous trouverez dans votre ENT de Paris 1, rubrique ENSEIGNEMENT - EPI , dans fenêtre de gauche "NAVIGATION" cliquez sur "Cycladoc" pour ouvrir la fenêtre centrale "Compétences informationnelles 2019-2020" et la fenêtre de droite vous trouverez les supports et tutoriels pour :
- Les Indispensables
- Zotero
- Se simplifier la thèse
- Déposer ses travaux dans HAL
- Initiation à la Science ouverte et à l'accès ouvert
- La recherche documentaire, données statistiques et financières (économie pour non économistes)
• MOOC - J’améliore mon français écrit
Portail et inscription au MOOC ici.
• MOOC - Renforcer ses compétences orthographiques
Présentation du MOOC disponible ici.
(NB : Cette URL est susceptible de changer lors de la prochaine session)
COMMUNIQUÉ
L’École doctorale de droit a été saisie à l'été 2019 d'un éventuel plagiat concernant une thèse soutenue au sein de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Elle a immédiatement pris les mesures qui s'imposaient en déclenchant une procédure interne. Celle-ci étant actuellement en cours, l'université n'est donc pas en mesure de la commenter.
Plagiat Il n'y a pas d'obligation de passer les textes des thèses au logiciel anti plagiat, même si celui-ci est disponible au sein de l'établissement depuis 2012. Par ailleurs, l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne dispose d'une charte des thèses qui fait mention des principes de déontologie scientifique et culturelle. Elle est accessible dans son intégralité sur le site de l'université : Pour information, cette charte est soumise à la signature de chaque nouveau doctorant lors de son inscription.
Sanctions dans le cadre d'une procédure disciplinaire Les sanctions disciplinaires applicables aux usagers sont énumérées par l'article R.811-11 du Code de l'éducation. Cela peut être un avertissement, un blâme ou une exclusion de l'établissement (la durée et les modalités varient). Dans le cas d'une fraude ou tentative de fraude, les sanctions prévues par le Code de l'éducation peuvent entraîner la nullité de l'inscription ou la nullité de l'épreuve correspondante (examen, concours...). Ainsi, pour une fraude établie et reconnue dans le cadre d'un doctorat, le retrait du diplôme peut être justifié.
À propos de la publication et de la confidentialité d'une thèse En tant qu'auteur, tout docteur bénéficie de droits moraux et de droits patrimoniaux. En contrepartie, le docteur doit respecter les droits d'auteur d’autrui. Par conséquent, l'auteur, doctorant ou docteur, conserve un droit à la divulgation de son œuvre et donc un droit à la publication de cette dernière sous sa responsabilité personnelle. La notion de publication ne doit donc pas être confondue avec celle de diffusion.
À propos de la diffusion d’une thèse La diffusion d'une thèse est juridiquement encadrée. Elle l’était sous l'égide de l'arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat (cf. article 11). Elle l’est désormais par l'article 25 de l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat. Les modalités de diffusion possibles sont les suivantes : • accès libre • accès restreint "intranet" = accès sur authentification (à la demande de l'auteur) • embargo • diffusion mixte • confidentialité |
L'École Doctorale de Droit de la Sorbonne est dirigée par un Directoire qui se compose des Professeur(e)s :
• David CAPITANT
• Christine NEAU-LEDUC
• Étienne PATAUT
• Olivier RENAUDIE
Au sein de ce Directoire, le Directeur est :
• Étienne PATAUT :
Cette structure est doublée d'un Conseil de l'Ecole doctorale :
Membres du Conseil scientifique
Ses Unités et Équipes de recherche :
• L'IRJS
Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne
• L'IREDIES
Institut de Recherche en Droit International et Européen de la Sorbonne
• L'ISJPS - UMR 8103
Institut des Sciences Juridique et philosophique de la Sorbonne
L'Ecole de Droit de la Sorbonne :
La Direction de la Recherche et de la Valorisation :
Le Collège des Ecoles Doctorales :
