M. Michael Tota

Ater

Droit privé et sciences criminelles

Research

Research themes

Droit des sûretés

Droit des entreprises en difficulté

Régime général de l'obligation

 

Sujet de thèse

Le formalisme en droit des sûretés

Directeur de Thèse

M. le professeur Philippe Dupichot

Enseignements

Chargé de travaux dirigés de :

- Régime général de l'obligation (2016-2018 ; 2019-2022)

- Contrats spéciaux (2016-2017 ; 2019-2022)

- Responsabilité civile (2018-2021)

- Droit des contrats (2018-2019)

- Droit des sûretés (2017-2018)

Publications

Articles dans des revues

- M. Tota, Le cautionnement réel à l'épreuve du traitement de l'insolvabilité, Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2022, n° 3, étude 6

 

- M. Tota, Le décevant régime du retrait litigieux dans l'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux, Gazette du Palais 7 juin 2022, p. 8

 

- M. Tota, Cession de créance de droit commun à titre de garantie : un régime à parfaire !, RLDC mai 2022, p. 27

 

- M. Tota, Réforme des procédures collectives et transfert de la charge de la sûreté réelle : clarification et incertitudes, Gazette du Palais 19 avr. 2022, p. 38

 

- M. Tota, Mention apposée par la caution personne physique : une atténuation de la rigueur du formalisme pour une extension timorée de son domaine, RLDC févr. 2022, p. 32

 

- M. Tota, Le nouveau régime juridique du cautionnement réel : entre révolution et imperfections, RLDC décembre 2021, p. 24

 

- M. Tota, Les régimes spéciaux de responsabilité du syndicat de copropriété : apports et lacunes de l'ordonnance du 30 octobre 2019, LPA 3 mars 2020, p. 11

 

- M. Tota, Charges de copropriété : apports et lacunes de l'ordonnance du 30 octobre 2019, LPA 18 déc. 2019, p. 10

 

 

Notes de jurisprudence

- M. Tota, Sous-traitance et cession d'une créance légalement incessible : la négation des règles relatives à l'opposabilité des exceptions, note sous Cass. 3e civ., 16 mars 2022, n° 20-22.037, Gazette du Palais, 17 mai 2022, p. 16

 

- M. Tota, Purge conventionnelle d'une sûreté réelle spéciale dans un plan de cession et bénéfice de subrogation : le créancier déchu de son cautionnement, note sous Cass. com., 20 oct. 2021, n° 20-16.980, LPA mars 2022, p. 49

 

- M. Tota, Prescription de l’action en paiement et extinction de la sûreté réelle : la portée incertaine d’une décision fondée sur l’article 2488 du Code civil, note sous Cass. 3e civ., 12 mai 2021, n° 19-16.514, LPA nov. 2021, p. 66

 

- M. Tota, La protection du bénéficiaire d’un cautionnement réel hypothécaire contre l’écoulement du temps, note sous Cass. com., 2 juin 2021, n° 20-12.908, RLDC octobre 2021, p. 25

 

- M. Tota, L'interprétation extensive de la notion d'exception purement personnelle au débiteur principal : le maintien de l'insécurité juridique, note sous Cass. com., 27 janv. 2021, n° 18-22.541, Actu-Juridique.fr, 2 juill. 2021.

 

- M. Tota, Utilisation frauduleuse par la caution du bénéfice de disproportion : recevabilité de l'action paulienne exercée par le créancier, note sous Cass. com., 24 mars 2021, n° 19-20.033, RLDC juin 2021, p. 26

 

- M. Tota, Redressement judiciaire de la caution réelle : le curieux droit exclusif du bénéficiaire d'un cautionnement réel hypothécaire, note crit. sous Cass. com., 25 nov. 2020, n° 19-11.525, RLDC avril 2021, p. 32

 

- M. Tota, Une application mystérieuse de la perte du bénéfice de subrogation, note crit. sous Cass. com., 23 sept. 2020, n° 19-13.378, RLDC mars 2021, p. 21