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RSE et métamorphoses du droit

Responsable scientifiqueKathia MARTIN-CHENUT


 

La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) se place sur un terrain des plus évolutifs.  Perçue dans un premier temps par les juristes comme un objet d’étude exogène au droit, elle interagit de plus en plus avec celui-ci.  De la rencontre entre la RSE et le droit, deux mouvements sont observables : l’un qui intervient sur la RSE, la juridicisant (voire la judiciarisant) ; l’autre qui intervient en retour sur le droit, le transformant.

Ce programme de recherche s’inscrit dans la suite du projet IdEx Attractivité RSE  développé à l’Université de Strasbourg (UMR DRES, CNRS-UNISTRA) entre 2013 et 2016, lequel s’est penché sur les processus par lesquels le droit se saisit de la RSE. Son point de départ a été l’analyse des standards internationaux en matière de RSE. Il s’est concentré ensuite sur l’impact de ces standards sur diverses branches du droit français et sur l’identification d’outils juridiques susceptibles d’être mobilisés pour renforcer la responsabilité sociétale des entreprises, souvent décriée parce que ses contours sont maîtrisés par les acteurs auxquels elle s’applique, ou en raison de son instrumentalisation, afin de minimiser les externalités négatives de l’activité économique.

Le programme de recherche « RSE et métamorphoses du droit », tout en continuant d’explorer l’évolution des standards internationaux en la matière, sera développée autour de deux axes principaux :

-       L’un consacré au mouvement de « durcissement » de la RSE en droit comparé par l’analyse de l’émergence de standards régionaux en matière de RSE et des processus par lesquels le droit se saisit de la RSE dans des pays représentant les cinq continents ;

 -      L’autre, consacré à l’analyse du « verso » du mouvement de « durcissement » de la RSE : si le droit se saisi de la RSE en la « durcissant », la RSE bouscule également les catégories juridiques et favorise des «métamorphoses » du droit . La RSE contribue-t-elle à un  « assouplissement » du droit ? Il s’agit, dans ce deuxième pan de la recherche, de se pencher sur les différentes formes de normativité et sur les enjeux de judiciarisation/déjudiciarisation/rejudiciarisation qui entourent la RSE.

 

Le programme « RSE et métamorphoses du droit » s’articule avec d’autres projets favorisant des interactions entre :

·      recherche et environnements politique et économique, notamment grâce à la représentation de l’ISJPS au pôle des chercheurs & développeurs de la RSE à la Plateforme d’actions globales pour la responsabilité sociétale des entreprises

 ·      recherche et société civile organisée, notamment grâce au développement du projet : « Les transformations de la responsabilité : dialogue entre juristes et société civile »


Equipe

ALOGNA Ivano

BARRA Juliano

BASTOS Lucia 

BERROD Frédérique

BERTRAND Elodie

BOMMIER Swann

CANTU Humberto

CHANTEAU Jean-Pierre

CURRAN Vivian 

CUZACQ Nicolas

D’AMBROSIO Luca

DEVAUX Caroline

FOUCHARD Isabelle

FRAPARD Mathilde

HE Linxin  

JABBOUR, Rita 

KERBRAT Yann

KESSEDJIAN Catherine

MAHMOUDI Omid

MARTIN-CHENUT

MONEBHURRUN, Nitish

MULLER Yvonne

MURGANTE Lucia

NEIVA Julia

NICOLI Pedro

OSMO Carla

PENALVA ICHER, Elise

PERRUSO Camila

POLIDO Fabrício

POMADE Adélie

RAMOS Marcelo

RICHARD Jacques 

RENOUARD Cécile 

TITI Catharine

TREBULLE François-Guy 

TRICOT Juliette 

VARISON Leandro

 

 


 

 


Partenariats institutionnels


 

 


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