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MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES ET PUBLICATIONS

Les entreprises affirment de plus en plus leur responsabilité sociale mais cette RSE (Responsabilité sociétale des entreprises) est peu connue alors qu’elle est un enjeu croissant, suscitant propositions et controverses dans les milieux économiques et sociaux, et aussi académiques où la RSE est un objet de recherches pluridisciplinaires.   Ce livre, issu de séminaires organisés pour les acteurs de la Plateforme nationale RSE, présente des questions-clés (finalités de ­l’entreprise ? ­conceptions de la RSE et dilemmes à arbitrer ? rôle du droit ? rapport entre ­compétitivité et RSE ?) éclairant les choix des dirigeants ­d’entreprise, de leurs ­conseils et des décideurs publics. Il apporte aussi des éléments de ­compréhension aux acteurs syndicaux et de la société civile et ­constitue un outil de travail utile aux étudiants et chercheurs.


http://pedone.info/793/RSE.html

La RSE saisie par le droit perspectives interne et international

Sous la direction de

Kathia Martin-Chenut & René de Quenaudon

 Avril 2016

 

La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) est de plus en plus saisie par le droit, notamment sous l’impact des standards internationaux adoptés au sein de divers espaces normatifs (ONU, OCDE, OIT, Société financière internationale, Union européenne, Conseil de l’Europe ou encore ISO). D’où l’idée d’observer le passage de l’intégration volontaire des règles à l’imputation effective de responsabilité à travers  l’identification des outils juridiques mobilisables.
À quelles conditions l’ordre juridique étatique rattrape-t-il celui de la RSE ?
Comment le droit  se saisit-il de cet objet d’étude provenant des sciences de gestion ?
Quel est l’impact de cet objet sur les mutations du droit et quel rôle le juriste peut-il jouer dans l’évolution de cet objet ?

 

 

 


Développement durable : mutations ou métamorphoses de la responsabilité ?

sous la direction de

Kathia Martin-Chenut, René de Quénaudon

 

février 2016

 

Réponse aux effets pervers de la globalisation économique, le développement durable vise à concilier, dans la durée, des dimensions économiques, sociales et environnementales.

Reposant sur l’idée qu’il existe des devoirs pour les hommes d’aujourd’hui vis-à-vis des générations futures, il modifie radicalement l’horizon des décideurs publics et privés. Et même s’il incarne avant tout un objet politique, le développement durable s’est rapidement invité dans le champ du droit, en interpellant l’ensemble de ses branches, notamment sous l’angle de la responsabilité, lorsqu’il postule des devoirs transgénerationnels.

Face aux craintes soulevées par la globalisation économique, le droit du développement durable conduit le juriste à repenser la catégorie de la responsabilité, en évitant les écueils d’un excès ou d’un déficit de réponse.

C’est ainsi qu’un groupe de chercheurs, réunis dans le cadre de l’équipe RSE de l’UMR DRES (CNRS/UNISTRA), explorent les enjeux de la rencontre entre développement durable et responsabilité.

Le schéma classique de la responsabilité en est-il modifié ? Qu’en est-il du dommage, du fait générateur ou de la causalité ? De nouvelles questions touchant à l’imputabilité semblent surgir. Jusqu’où la responsabilité peut-elle s’étendre ? La diffusion de cette recherche exploratoire vise à contribuer à la prévention d’un double risque : celui d’une irresponsabilité organisée et celui d’une responsabilité illimitée.