X
Bientôt fans, merci !
Pourquoi pas vous ?
Facebook J'aime Paris 1

Accueil » ISJPS - Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne - (UMR 8103) » Axes de Recherche » AXE ENVIRONNEMENT » Conflit et délibération

Conflit et délibération

L’environnement pose à nouveaux frais les questions de démocratie, de délibération et de régulation. La manière traditionnelle d’envisager les problèmes environnementaux, renforcée par la vision économiste, les présente comme un conflit d’intérêt entre pollueur et pollué, entre générations présentes et futures, entre particulier et général, entre pays développés et en développement, entre riches et pauvres. Mettre au jour les présupposés de cette vision souligne que ces conflits portent plutôt sur les valeurs, et que les formes économiques d’harmonisation des intérêts ne suffisent pas à la résoudre.

C’est à une analyse éthique et juridique des nouveaux modes de la démocratie que nous sommes conviés. Ce sous-axe étudiera les formes que cette discussion peut prendre dans une démocratie : dialogue, concertation, délibération ? Et à quel niveau : local, national, international ? Nous analyserons ainsi les modèles institutionnels de concertation. En particulier, pourquoi et comment les individus acceptent-ils d’entrer en discussion au sein de structures décentralisées et donc de renoncer à certaines capacités d’action ? Par exemple, quelles relations se structurent entre les acteurs privés et publics au sein de la RSE ? Ou quelle forme de dialogue se met en place dans le contentieux ? Ici aussi, nous prêterons une attention particulière aux rôles des différents acteurs, en particulier des experts.

La discussion en matière environnementale, en particulier autour des problèmes de justice et de réparation, ne peut éviter la question de la responsabilité, au risque d’être entravée par elle. Que ce soit en droit, en philosophie ou en économie, cette question de la responsabilité de la dégradation environnementale pose des problèmes spécifiques : effets de taille, d’agglomération, ou d’accumulation ; difficulté à incriminer telle ou telle atteinte à la nature ; présence ou non de l’intentionnalité et de la faute ; responsabilité civile, administrative ou pénale ; légitimité de l’action à l’origine de la pollution ; responsabilités des Etats, des entreprises, des individus. Dans ce cadre, nous réfléchirons à la manière dont la notion de responsabilité relationnelle, introduite en philosophie, peut être rendue opérante pour le droit. Nous montrerons que les choix effectués en matière de responsabilité déterminent les propositions liées à la justice climatique et à l’équité intergénérationnelle. Nous analyserons comment les politiques du care prennent en compte les vulnérabilités différenciées en matière d’environnement.