Mme Evelyne Lagrange

Professeure des universités

Droit public

Affectation(s)

IREDIES : Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne (UR 4536)

Recherche

Direction(s) de recherche

En délégation au CNRS (DICE- Aix-Marseille Université) du 1er septembre 2021 au 31 août 2022. Thème de recherche : Le pouvoir en mouvement. Circulation et refondation du pouvoir à l'ère globale : la part du droit international.

EN COURS :

- Responsable IREDIES du partenariat scientifique Hei Paris Max.

- Membre du Groupement de recherche sur l'action multilatérale (GRAM) depuis sa création en 2020 - https://spire.sciencespo.fr/notice/2441/2jvar9bq0u877o38h4hnd10op8

ACHEVES :

- Coordination de l'équipe de recherche de l'IREDIES sur le droit des organisations internationales (2009-2013) avec Jean-Marc Sorel (publication Lextenso, 2013).

- Coordination de l'équipe de recherche des juristes internationalistes au sein de la Chaire d'entreprise Sorbonne-ICSS (2012-2014).

- Co-direction avec Paolo Palchetti et Emanuel Castellarin du groupe de travail de l'International Law Commission sur le Livre blanc sur la gouvernance globale dans le cadre du projet "Construire demain": https://www.ilaparis2023.org/

Direction(s) de thèse

EN COURS :

- (en co-tutelle avec Georg Nolte) CABALLERO Robin, "Reconnaissance d'État et Etat de facto en droit international".

- (en co-direction avec Vincent Negri) LIZOT Amandine Françoise, "Le musée dans le système international".

- (en co-direction avec R. RIVIER), PASCHOU Marianna, "Les obligations positives des organisations internationales".

- RUQUET Matthieu, "Activités internes à l’organisation des Nations Unies et pouvoir hétéronormateur du Conseil de sécurité".

- (en co-tutelle avec Anne Peters) TAHRAOUI Milan, "L'applicabilité des normes de protection de droits de l'homme à la surveillance numérique internationale".

- (en co-direction avec I. PREZAS), VLASTOU-DIMOPOULOU Foivi, "L'interprétation des actes de droit dérivé des organisations internationales".

- (en co-tutelle avec Laurence Boisson de Chazournes), LIEBY Thomas, L'exercice du pouvoir d'interprétation des conventions de l'OIT.

- (en co-direction avec Laurence Dubin), CRAVEIA Rosanne, Industries extractives et droits de l'homme.

- Guillaume LANGLE, La sanction des personnes privées à raison de faits contraires à des normes de droit international.

SOUTENUES :

- JACOB P., "L’imputation en droit international de la responsabilité de l’Etat", le 30 novembre 2010. P. Jacob est aujourd'hui professeur à l'Université Versailles-Saint-Quentin.

- MELLECH K., "La réception de la Convention de Rome et des jugements de la C.E.D.H. dans la jurisprudence en France et en Allemagne",le 21 septembre 2011.

- BEAUCILLON C., "Les mesures restrictives de l’Union européenne. Quel impact sur l’ordre international ?", Co-direction avec M. CREMONA, le 4 décembre 2012. La thèse a été publiée en 2014 chez Bruylant sous le titre Les mesures restrictives de l'Union européenne. Charlotte Beaucillon est aujourd'hui professeure à l'Université de Lille.

- CASTRO-NINO N., "Du dommage aux lésions collectives. Recherches sur des concepts adaptés aux enjeux contemporains de la responsabilité international", le 12 décembre 2017, co-direction avec le Professeur Henao (Université Externado de Colombie). Natalia Castro-Nino est aujourd'hui enseignante-chercheure à l'Université Externado de Colombie. Elle a obtenu le prix de thèse de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 2017.

- VENTURA D., "Gel et confiscation d'avoirs de dirigeants d'Etat étrangers sous l'angle du droit international", le 12 décembre 2017. D. Ventura est aujourd'hui maître de conférences à l'Université de Nice.

- RICARD P., "La conservation de la biodiversité marine dans les zones maritimes internationales", le 9 décembre 2017. Pascale Ricard est qualifiée aux fonctions de maître de conférences. Elle a obtenu le prix de thèse 2017 du Réseau international de recherche sur les organisations et le développement durable, le prix de thèse de l'INDEMER 2017 et un prix de thèse de la chancellerie des Universités de Paris (Prix Mariani / Aguirre-Basualdo) en décembre 2018. La thèse a été publiée sous le titre La conservation de la biodiversité dans les espaces maritimes internationaux. Un défi pour le droit international, Pedone, 2019. Qualifiée aux fonctions de maître de conférences, Pascale Ricard est chargée de recherche au CNRS.

- ROBIN Denys-Sacha, "Les actes unilatéraux de l'Etat comme éléments de formation du droit international", le 3 décembre 2018. D.S. Robin est aujourd'hui maître de conférences à l'Université Paris Nanterre. La thèse a été distinguée par un prix de thèse de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et publiée chez LGDJ/Lextenso en 2022 sous le titre Actes unilatéraux des Etats et formation du droit international.

- HECKLER Paul, "Les délégations et transferts horizontaux de compétence entre Etats: contribution à la théorie de la compétence en droit international", le 11 janvier 2022. Paul Heckler travaille aujourd'hui aux Nations Unies.

Thèmes de recherche

- Droit international général

- Droit des organisations internationales

- Rapports de systèmes

- Droit des relations extérieures de l’Etat

- Histoire de la doctrine

- Gouvernance globale, investissements

- Dialogue entre droit international et droit constitutionnel

Responsabilités scientifiques

EN COURS :

Au sein ou auprès de conseils scientifiques :

- Représentante de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne au Centre interdisciplinaire d’études et de recherches sur l’Allemagne (CIERA). http://www.ciera.fr/fr

- Membre du Conseil scientifique du Centre Marc Bloch (Berlin) depuis 2019. https://cmb.hu-berlin.de/fr/

- External Scientific Member of the Max Planck Institute for Comparative Public Lax and International Law (Heidelberg) depuis 2016,

Responsabilités éditoriales :

- Membre du comité de rédaction de la revue Etudes internationales depuis 2021 (http://www.revue-etudesinternationales.ulaval.ca/la-revue).

- Membre du Comité de rédaction de l'Annuaire français de droit international et responsable avec Gérard Cahin de la rubrique Droit des organisations internationales dans cet Annuaire. https://www.u-paris2.fr/fr/recherche/centres-de-recherche/annuaire-francais-de-droit-international-afdi

- Membre du Advisory Board de Oxford Database on International Organizations. http://opil.ouplaw.com/home/OXIO

- Membre du Advisory Board of the Max Planck Encyclopedia of International Law (depuis juillet 2021).

Sociétés savantes :

- Membre de la SFDI, de l’International Law Association (section française) et de la Deutsche Gesellschaft für Völkerrecht.

PASSEES :

- Co-directrice de l’Annuaire français de droit international (avec les Professeurs Cahin et Forteau -2014-2022) et membre du Comité de rédaction de l’Annuaire français de droit international (http://www.u-paris2.fr/AFDI/0/fiche___laboratoire/).

- Directrice du Département de droit international et européen de l'Ecole doctorale de droit de la Sorbonne (2020-2021).

- Directrice du Master recherche Droit international public et organisations internationales (2014-2020).

- Membre du Fachbeirat de l’Institut Max Planck de Heidelberg (Max Planck Institut für ausländisches öffentliches Recht und Völkerrecht) (Allemagne), de 2013 à 2015.

- Membre élu du Conseil de la Société française pour le droit international et responsable des relations avec la Société allemande de droit international (2008-2020),

- Membre élu (titulaire) du Conseil national des Universités (France), section 02, de 2011 à 2015.

Sujet de thèse

La représentation institutionnelle dans l'ordre international - Contribution à la théorie de la personnalité morale des organisations internationales - Publication chez Brill en 2002 - https://brill.com/view/title/10956

Directeur de Thèse

Professeur Jean-Pierre QUENEUDEC

Publications

I - PUBLICATIONS RECENTES ET EN COURS

Contributions en ligne :

"Model Rules on Arbitral Procedure: International Law Commission (ILC)", MPEiPro, May 2022 : https://opil.ouplaw.com/view/10.1093/law-mpeipro/e3671.013.3671/law-mpeipro-e3671?rskey=j2nelq&result=1&prd=OPIL
Avec E. Castellarin et P. Palchetti (coord.), Multilatérisme et gouvernance globale, Livre blanc ILA-2023, septembre 2022 (français / anglais) : https://www.ilaparis2023.org/en/white-paper/global-governance-multilateralism/
"Functionalisme According to Paul Reuter: Playing a Lone Hand" - EJIL, vol. 31, 2020, n° 2 - http://www.ejil.org/article.php?article=3063&issue=152.
"Histoire des institutions internationales", Cours UNJF, janvier 2020 -- https://cours.unjf.fr/course/info.php?id=245.
« Constitution, constitutionnalisation, constitutionnalisme globaux - et la compétence dans tout cela ? », Jus Politicum, Juillet 2018, n° 20 -- http://juspoliticum.com/article/Constitution-constitutionnalisation-constitutionnalisme-globaux-et-la-competence-dans-tout-cela-1246.html.
« L'accord Ceta est-il compatible avec la Constitution française ? », The Conversation, env. 2700 signes -- https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01755120/document.
« Marcel Merle (1923-2003) », sur www.sfdi.org, Galerie des internationalistes, env. 5000 signes.
« N. Politis (1872-1942) », sur www.sfdi.org, Galerie des internationalistes, env. 8000 signes.
« Investors’ Rights Short of Human Rights in a Constitutional Perspective », Völkerrechtsblog, 25 January 2016, sur https://voelkerrechtsblog.org/investors-rights-short-of-human-rights-in-a-constitutional-perspective/.
« The Thoughts of René-Jean Dupuy: Methodology or Poetry of International Law », EJIL, Vol. 22, n° 2, 2011, pp. 425-440 (www.ejil.org).
« La cohérence de la chose jugée (l'affaire du Génocide devant la CIJ) », AFDI, Vol. 53, 2007, pp. 1-42 (https://www.persee.fr/doc/afdi_0066-3085_2007_num_53_1_3968).
"Sucession of States: The French Approach", 63 Lousiana Law Review (2003) (table of contents: https://digitalcommons.law.lsu.edu/cgi/viewcontent.cgi?article=6007&context=lalrev
« La Mission Intérimaire des Nations Unies au Kosovo, nouvel essai d'administration direct d'un territoire », AFDI, Vol. 45, 1999, pp. 335-370 (https://www.persee.fr/collection/afdi).

Ouvrages récents :

L. DUBIN, E. LAGRANGE (dir.), Les inégalités et leurs manifestations en droit international et européen, IREDIES, Pedone, 2023, 238 p.
D.E. KHAN, C. WALTER, E. LAGRANGE, S. OETER (eds.), Democracy and Sovereignty. Rethinking the Legitimacy of Public International Law, Brill, à paraître, 2022. - https://brill.com/edcollbook/title/61774
R. UERPMANN-WITTZACK, S. OETER (eds.), Religion and International Law. Living Together, Brill, August 2018 -- https://brill.com/abstract/title/35090
E. LAGRANGE, S. OETER, R. UERPMANN WITTZACK (eds.), Cultural Heritage and International Law, Springer, 2018.
A. PETERS, E. LAGRANGE, S. OETER, C. TOMUSCHAT (eds.), Immunities in the Age of Global Constitutionalism, Brill, 2014, 366 p.
E. LAGRANGE, J.-M. SOREL (dir.), Traité de droit des organisations internationales, L.G.D.J./Lextenso, déc. 2013, 1198 p.

Articles et contributions à des ouvrages récents ou en cours de publication :

E. LAGRANGE, "Conclusions", in D.E. KHAN, C. WALTER, E. LAGRANGE, S. OETER (eds.), Democracy and Sovereignty. Rethinking the Legitimacy of Public International Law, Brill, 2022, pp. 430-439..
E. LAGRANGE, « Conclusions », in M. Forteau, F. Latty (dir.), Actes du Colloque de Nanterre, Communication médiatique de l’Etat et droit international, Pedone, 2022, pp. 241-249.
E. LAGRANGE, "SPP v. Egypt, AAPL v. Sri Lanka: Some Revolutionary Steps?", in H. Ruiz Fabri, E. Stoppioni (eds.), International Investment Law: An Analysis of the Major Decisions, Hart, 2022, pp. 79-97.
E. LAGRANGE, « Le verbe et les armes. Réflexions sur les ‘lignes rouges’ tracées en Syrie », in Mélanges en l’honneur de R. Kherad, Pedone, 2021, pp. 195-220.
E. LAGRANGE, Différentes entrées, in Valère N’Dior, Dictionnaire de l’actualité internationale, Pedone, 2021.
Commentaire de : « Belgique. Cour d’appel de Bruxelles, 18^ème chambre (aff. civiles), 8 juin 2018, L. Marchal et al. contre F. Mukeshimana-Ngulinzira et al. et l’Etat belge c. F. Mukeshimana-Ngulinzira et al., 2011/AR/292 conn. 2011/AR/294 ) », Jurisprudence étrangère intéressant le droit international, RGDIP, 2019, n° 1, pp. 160-163.
E. LAGRANGE, "La Cour européenne des droits de l'homme, vigie des Nations Unies", in P. Pinto de Albuquerque (org.), Droits de l'homme. Les opinions séparées vues par la doctrine, à paraître, LexisNexis, 2020, pp. 217-222.
E. LAGRANGE, "Pairs et experts dans le système onusien de suivi du respect des droits de l’homme : deux procédures de contrôle sur rapport, une même substance ?", in I. Prezas (dir.), Colloque de l'IREDIES, Substance et procédure en droit international public, Pedone, 2019, pp. 139-174.
E. LAGRANGE, "La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme ou l'ONU à tâtons", in Mélanges en l'honneur du Professeur Frédéric Sudre, LexisNexis, 2018, pp. 373-384.
E. LAGRANGE, "La responsabilité des organisations internationales pour violation d'une obligation de diligence", in SFDI, Journée d’études franco-italienne, Le standard de due diligence et la responsabilité internationale, Pedone, 2018, pp. 189-229.
E. LAGRANGE, A.-M. WERNER, « L’Allemagne », in L. BURGORGUE-LARSEN (dir.), La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne saisie par les juges en Europe, Pedone, 2017, pp. 35-98.
E. LAGRANGE, « Les organisations internationales à vocation universelle », in M. FORTEAU et al. (dir.), Traité international du droit de la mer, Pedone, 2017, pp. 255-277.
E. LAGRANGE, « L’application des accords relatifs aux investissements internationaux dans les ordres juridiques internes », in S. CUENDET (dir.), Le droit des investissements étrangers : approche globale, Larcier, 2017, pp. 485-573.
E. LAGRANGE, « Le bon genre. Les organisations internationales côté femmes », in Faut-il prendre le droit international au sérieux ?, Journée d’hommage au Professeur Pierre Michel Eisemann, Pedone, 2016, pp. 223-238.
E. LAGRANGE, « Les relations entre les organisations internationales », in Actes du XIXème colloque de la Société italienne de droit international, Courmayeur, Il Futuro delle Organizzazioni internazionali, prospettive giuridiche. L’avenir des organisations internationales, perspectives juridiques, Editoriale Scientifica, 2015, pp. 131-166.
E. LAGRANGE, « L’État et les puissances privées. Digressions sur la compétence plénière de l’État et ‘l’autonomie du mouvement sportif’ », in Les limites du droit international. Mélanges en l’honneur de Joe Verhoeven, Larcier, 2014, pp. 183-204.
E. LAGRANGE, « Panorama des institutions impliquées dans la ‘gouvernance de l’Internet’ », in SFDI, Colloque de Rouen, Internet et le droit international, Pedone, 2014, pp. 199-225.
E. LAGRANGE, « Introduction » et « Chapitre 2 - La catégorie ‘organisation internationale’ », in E. LAGRANGE, J.-M. SOREL (dir.), Traité de droit des organisations internationales, LGDJ, Lextenso, 2013, resp. pp. 1-7 et pp. 35-70.
E. LAGRANGE, « Conclusions », in L. Dubin, M.-C. Runavot (dir.), Le phénomène institutionnel dans tous ses états : transformation, déformation ou réformation ?, Pedone, 2014, pp. 263-273.

II- PUBLICATIONS ANTERIEURES :

Ouvrages et cours :

A. Hamann, E. Lagrange, J.-M. Sorel (dir.), ‘Si proche, si loin’. Pratique du droit international en France et en Allemagne, Société de législation comparée, 2012, 456 p.
E. Lagrange, « L’efficacité dans l’ordre juridique interne des normes internationales concernant la situation des personnes privées », Recueil des cours de l’Académie de droit international de La Haye, Nijhoff, vol. 356, 2012, pp. 243-552.
C. Tomuschat, E. Lagrange, S. Oeter (eds.), Le droit à la vie. The Right to Life, Brill, 2010, viii-422 p.
E. Lagrange, La représentation institutionnelle dans l’ordre international. Une contribution à la théorie de la personnalité morale des organisations internationales, The Hague, London, New York, Kluwer Law International, 2002, 608 p.
E. Lagrange, Les opérations de maintien de la paix et le chapitre VII de la Charte des Nations Unies, Paris, Montchrestien, 1999, 181 p.

Articles et contributions :

E. Lagrange, « Introduction » et « Chapitre 2- La catégorie ‘organisation internationale’ », in E. Lagrange, J.-M. Sorel, Traité de droit des organisations internationales, LGDJ, Lextenso, 2013, resp. pp. 1-7 et pp. 35-70.
E. Lagrange, « La nationalité dans les organisations internationales », in SFDI, colloque de Poitiers, Droit international et nationalité, Pedone, 2012, pp. 233-300.
E. Lagrange, « René-Jean Dupuy and Contemporary International Law », European Journal of International Law, vol. 22, n° 2, 2011, pp. 425-440.
E. Lagrange, « Retour sur un classique : A. Verdross, Die Verfassung der Völkerrechtsgemeinschaft, 1926 », RGDIP, 2008, n° 4, pp. 973-984.
E. Lagrange, « L’application de la Convention de Rome à des actes accomplis par les Etats parties en dehors du territoire national », RGDIP, 2008, n° 3, pp. 521-565.
E. Lagrange, « La cohérence de la chose jugée (l’affaire du Génocide devant la C.I.J.) », AFDI, 2007, pp. 1-42.
E. Lagrange, « Les titres de compétence », in SFDI, colloque de Rennes, Les compétences de l’Etat en droit international, Paris, Pedone, 2006, pp. 97-132.
E. Lagrange, « Le Conseil de sécurité peut-il violer le droit international ? », Arès, mai 2005, pp. 101-109 ; RBDI, 2004, n° 2, pp. 568-592.
E. Lagrange, « Le tiers à l’instance devant les juridictions internationales à vocation universelle (C.I.J. et T.I.D.M.) », in H. Ruiz-Fabri, J.-M. Sorel (éds.), Le tiers à l’instance devant les juridictions internationales, Journée d’études du 1er juin 2004, Paris, Pedone, Collection contentieux international, 2005, pp. 9-72.
E. Lagrange et P.M. Eisemann, « Article 41 », in A. Pellet, J.-P. Cot, M. Forteau (dir.), La Charte des Nations Unies. Commentaire article par article, Paris, Economica, 2005, pp. 1195-1242.
E. Lagrange, « L’Internet Corporation for Assigned Names and Numbers : un essai d’identification », RGDIP, 2004, n° 2, pp. 305-346.
E. Lagrange, « Les successions d’Etats : pratiques françaises », Louisiana Law Review, vol. 63, Summer 2003, n° 4, pp. 1187-1239.
E. Lagrange, « Libres propos sur la juridiction internationale permanente. Autour de l’ordonnance rendue par la Cour internationale de Justice le 10 juillet 2002 », RGDIP, 2003, n° 1, pp. 89-108.
E. Lagrange, Contribution à J. Salmon (éd.), Dictionnaire de droit international public, Bruylant, A.U.F., 2001.
E. Lagrange, « La Mission intérimaire des Nations Unies au Kosovo, nouvel essai d’administration directe d’un territoire », AFDI, vol. XLV, 1999, pp. 335-370.

Publications et références disponibles en archives ouvertes (HAL) :

https://hal.archives-ouvertes.fr/search/index/q/*/authFullName_s/Evelyne+Lagrange

Curriculum Vitae (format texte)

Evelyne Lagrange est docteure en droit de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (La représentation institutionnelle dans l'ordre international. Contribution à la théorie de la personnalité morale des organisations internationales, Brill, 2002) et diplômée de l'Institut d'Etudes politiques de Paris (1993). Professeure agrégée de droit public, elle enseigne à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (IREDIES) depuis 2007 et a été chercheur au Centre Marc Bloch de Berlin (2008).

Rattachée à l'IREDIES, elle a poursuivi des recherches en droit des organisations internationales (not. Traité de droit des organisations internationales, Lextenso, 2013, en co-direction avec Jean-Marc Sorel - https://www.lgdj.fr/droit-des-organisations-internationales-9782275035901.html), en droit international général (not. Colloque de la SFDI, Rennes, Les compétences de l'Etat, actes publiés chez Pedone en 2006), sur les rapports de systèmes (not. « L’efficacité dans l’ordre juridique interne des normes internationales concernant la situation des personnes privées », Recueil des cours de l’Académie de droit international de La Haye, Nijhoff, vol. 356, 2012, pp. 243-552) et sur diverses autres questions en lien avec le droit des investissements, le droit international des droits de l'homme ou l'histoire de la doctrine...

Avec Gérard Cahin et Mathias Forteau, elle co-dirige l'Annuaire français de droit international. Elle dirige la chronique de droit et pratique des organisations internationales avec Gérard Cahin dans cet Annuaire.

Une partie de ses activités est consacrée aux relations académiques franco-allemandes : membre élu du Conseil de la Société française pour le droit international, elle est responsable des relations avec la Société allemande de droit international (2008-2020) ; elle fait partie des représentants de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne au Centre interdisciplinaire d’études et de recherches sur l’Allemagne (CIERA) ; elle est enfin External Scientific Member du Max-Planck-Institut für ausländisches öffentliches Recht und Völkerrecht (Heidelberg) et membre du Conseil scientifique du Centre Marc Bloch (Berlin) depuis 2019.