Recherche
Direction(s) de thèse
1. F. Le Fichant, L’obligation de négocier en droit privé, Rennes I, 1992 2. V. Gaillot-Mercier, Le dommage écologique trans-frontière, Rennes I, 1992 3. M. Al Bejad, Les lettres de change dans les relations internationales : étude comparative du droit cambiaire fraçais et des droits des Etats du C.C.G., Rennes I, 1993 4. C. Sanda, De la publicité de la justice, Rennes I, 1994, publiée chez Septentrion, 1997 5. F. Leborgne, L’action en responsabilité dans les groupes de contrats - Etude de droit interne et de droit international privé, Rennes I, 1995 6. R. Tsika, L’abus de droit en matière de sûretés, Rennes I, 1995 7. E. Jeuland, Essai sur la substitution de personne dans un rapport d’obligation, Rennes I, 1996, publiée à la LGDJ, 1999, préf. L. Cadiet 8. S. Ousmanou, Les conventions relatives au procès, Rennes I, 1996 9. E. Ayssi Manga, L’ordre public en droit judiciaire privé, Rennes I, 1998 10. E. Abou Rawach, Recherche sur les clauses exonératoires de responsabilité dans les contrats du commerce international, Paris I, 1998 11. V. Wester-Ouisse, Convention et juridiction pénale, Nantes, 1999 12. A.-M. Galliou-Scanvion, L’enfant dans le droit de la responsabilité délictuelle, Nantes, 1999 13. S. N’Doua, Du prix dans les contrats, Paris I, 1999. 14. C. Fostan, Justice et génétique - Contribution à l’étude de la génétique judiciaire et de la justice génétique, Nantes, 2000 15. L. Boussard, La responsabilité civile des dirigeants de sociétés commerciales, Nantes, 2000. 16. A.-S. Chrétien, Contrat et action en justice, Nantes, 2000 17. S. Amrani Mekki, Le temps et le procès civil, Paris I, 2000, publiée chez Dalloz, 2002, préf. L. Cadiet 18. M. El Metwaly Kandeel, La conciliation et la médiation judiciaires - Etude de droit français et de droit égyptien, Paris I, 2001. 19. S. Prigent, L’engagement pour autrui, Rennes I, 2001, publiée in coll. Doctorat et Notariat, 2002, préf. L. Cadiet 20. N. Wernicke, Rechtsschutz bei grenzüberschreitenden Verletzungen des Privatlebens durch die Presse in Frankreich - Ein Vergleich mit deutschem Recht (La protection de la vie privée contre les atteintes transfrontalières de la presse - Etude comparée des droits allemands et français), Frankfurt am Main, Peter Lang Gmbh, 2002, 279 p. (thèse en co-tutelle, Cologne/Paris I, 2001). 21. G. Dalbignat, Vérité scientifique et vérité judiciaire en droit privé, Paris I, 2002 ; LGDJ, 2003, préf. L. Cadiet. 22. M. Michalauskas, L’association, thèse Paris I, 2003. 23. R. Colson, La fonction de juger – Etude historique et positive, thèse Nantes, 2003 ; LGDJ, 2006, préf. L. Cadiet. 24. I. Daoud, Le contrôle juridictionnel du licenciement individuel pour motif économique, thèse Paris I, 2004. 25. G. Lécuyer, Liberté d’expression et responsabilité – Etude de droit privé, thèse Paris I, 2004 ; éd. LGDJ, 2006, préf. L. Cadiet. 26. L. Ascensi, Du principe de la contradiction, thèse Paris I, 2005 ; éd. LGDJ, 2006, préf. L. Cadiet. 27. A. Dubigeon, Le concours de qualités juridiques sur la tête d’une même personne dans les rapports d’obligation, thèse Nantes, 2005. 28. L. Mayer, Les actes du procès et la théorie de l’acte juridique, thèse Paris 1, 2007; Paris, IRJS Editions, 2009, préf. L. Cadiet 29. N. Gerbay, L’oralité dans le procès civil, thèse Paris 1, 2008 30. L. Raschel, Le droit processuel de la responsabilité civile, thèse Paris 1, 2008 Paris, IRJS Editions, 2010, préf. L. Cadiet 31. F. Grisel, L’arbitrage international ou le droit contre l’ordre juridique – Application et création du droit en arbitrage international, Paris 1, 2010; Paris, Fondation Varenne - LGDJ, 2011, préf. L. Cadiet 32. M. Woitier, La caution et le procès civil, Paris 1, 2011 33. M.-J. Azar, Les actions collectives en droit de la consommation. Etude de droit français et argentin à la lumière du droit comparé, Paris 1, 2011; Paris, Dalloz, 2013, préf. L. Cadiet 34. A. de Saba, La protection du créancier dans le droit uniforme de recouvrement des créances de l’OHADA, Paris 1, 2016 35. S. Wane, Le temps dans la procédure pénale sénégalaise, Paris 1, 2017. 36. R. Azambuja de Magalhaes Pinto, Les actes d’administration judiciaire en droit français et en droit brésilien – Etude de procédure civile comparée, Paris 1, 2017. 37. A. Sivio Marqués, La coopération judiciaire franco-brésilienne, Paris 1, 2017. 38. K. Mehtiyeva, La notion de coopération judiciare, Paris 1, 2017. 39. M. Guez, L’extinction du jugement civil – Contribution à l’étude des effets de l’acte juridictionnel, Paris 1, 2017. 40. D. Garcia, L’officialisation de la peine privée en Colombie, co-tutelle Externado de Bogotá et Paris 1, 2018. 41. C. Miansoni, Les modes de proursuite devant les juriirictions pénales, thèse Paris 1, 2018. 42. A. El Ayoubi, Le traitement juridique spécial du chirurgien esthétique, Paris 1, 2018. 43. Khalil Mechantaf, Le financement de l’arbitrage par les tiers – Une approche française et internationale, Paris 1, 2018 44. Benjamin Rottier, L’aveu en droit processuel, Paris 1, 2019 45. Iréné Aclombessi, Le substantiel dans l’appréciation du droit d’agir, thèse en co-tutelle, Abomey-Calavi/Paris 1, 2019 46. V. Richard, Le jugement par défaut dans l’espace judiciaire européen, thèse en co-tutelle, Luxembourg/Paris 1, 2019
Thèmes de recherche
Théorie générale du procès, Droit judiciaire privé, Arbitrage et modes alternatifs de règlement des conflits, Droit comparé de la justice et du procès
Publications
Seuls les ouvrages, les directions d'ouvrages et les rapports de recherche sont cités ici, à l'exception des autres publications
I. - Ouvrages personnels
1. Perspectivas sobre o Sistema de Justiça civil francês - Seis lições Brasileiras, Sao Paulo, Thomson-Reuters, 2017, 204 p.
2. Les modes alternatifs de règlement des conflits, avec Thomas Clay, Paris, Dalloz, 2016, 150 p. ; 2ème éd. 2017, 166 p. ; 3ème éd. 2019, 180 p.
3. Leçons béninoises de théorie générale du procès, R.B.S.J.A., n° spéc., 2014, 201 p.
4. Théorie générale du procès (avec J. Normand et S. Amrani-Mekki), PUF, Thémis, 2010, 993 p. ; 2ème éd. 2013, 997 p. ; 3ème éd. 2020, 953 p.
5. Droit judiciaire privé, Litec, 1992, 860 p., Prix Odilon Barrot 1993 de l'Académie des sciences morales et politiques ; 2ème édition 1998, 934 p. ; 3ème édition 2000, 951 p. ; 4ème édition avec Emmanuel Jeuland, 2004, 822 p. ; 5ème éd. avec Emmanuel Jeuland, 2006, 715 p ; 6ème éd. avec Emmanuel Jeuland, 2009, 773 p. ; 7ème éd. avec Emmanuel Jeuland, 2011, 838 p. ; 8ème éd. 2013 avec Emmanuel Jeuland, 884 p. ; 9ème éd. 2016 avec Emmanuel Jeuland, 949 p. ; 10ème éd. 2017 avec Emmanuel Jeuland, 974 p. ; 11ème éd. 2020, 1085 p. – Traduction en chinois, Beijing, China University of Political Science and Law Press, 2010, 763 p.
6. Code de procédure civile, Litec, 12ème éd. 1999 ; 13ème éd. 2000 ; 14ème éd. 2001 ; 15ème édition 2002 ; 16ème éd. 2003 ; 17ème éd. 2004, 2274 p. ; 18ème éd. 2005, 2159 p. ; 19 ème éd., 2006, 2195 p. ; 20ème éd., 2007, 2421 p. ; 21ème éd., 2008, 2395 p. ; 22ème éd., 2009, 2655 p. ; 23ème éd. 2010, 2634 p. ; 24ème éd. 2011, 2743 p. ; 25ème éd. 2012, 2760 p. ; 26ème éd. 2013, 2970 p. ; 27ème éd. 2014, 2849 p. ; 28ème éd. 2015, 2911 p. ; 29ème éd. 2016, 3054 p. ; 30ème éd. 2017, 3210 p. ; 31ème éd. 2018, 3292 p. ; 32ème éd., 2019.
7. Découvrir la Justice, Dalloz, 1997, 266 p.
8. Droit de la responsabilité et des contrats (avec Ph. le Tourneau), Dalloz, 1ère édition 2000, 1420 p. ; 2ème éd. 2002, 1540 p.
9. Droit de la responsabilité (avec Ph. le Tourneau), Dalloz, 1ère éd. 1996, 938 p. ; 2ème édition 1998, 1046 p.
10. Le préjudice d'agrément, thèse pour le doctorat d'État en droit, Poitiers, 1983, 682 p.
II. - Directions d'ouvrages
1. Les singularités brésiliennes du procès civil à l'épreuve du système français de justice, avec F. Ferrand, Société de législation comparée, 2019, 178 p.
2. Privatizing Dispute Resolution - Trends and Limits, avec B. Hess et M. Requejo Isidro, Baden Baden, Nomos - MPI Luxembourg, 2019, 646 p.
3. Approaches to Procedural Law - The Pluralism of Methods, avec B. Hess et M. Requejo Isidro, Baden-Baden, Nomos, MPI Luxembourg, 2017.
4. Procedural Science at the Crossroads of Different Generations, avec B. Hess et M. Requejo Isidro, Baden-Baden, Nomos – MPI Luxembourg, 2015, 417 p.
5. La preuve : regards croisés, avec M. Mekki et C. Grimaldi, Paris, Dalloz, 2015, 281 p.
6. Mieux administrer pour mieux juger. Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, avec J.-P. Jean et H. Pauliat, Paris, IRJS Editions, 2014, 225 p.
7. Itinéraires d’histoire de la procédure civile, vol. 1 : Regards français, avec S. Dauchy et J.-L. Halpérin, Paris, IRJS Editions, 2014, 229 p.
8. Hommage à Georges Rouhette, avec F. Ferrand et D. Mazeaud, Paris, Dalloz et Association Henri Capitant, 2013, 99 p.
9. Droit et attractivité économique : le cas de l’OHADA, Travaux de l’Association pour l’efficacité du droit et de la justice dans l’espace OHADA, Paris, IRJS Editions, 2013, 233 p.
10. La pluralité de parties, avec D. Loriferne, Paris, IRJS Editions, 2013, 137 p.
11. Les nouvelles formes de coordination des justices étatiques, avec S. Bollée, E. Jeuland et E. Pataut, Paris, IRJS Editions, 2013, 229 p.
12. L’Ecole de droit de la Sorbonne dans la cité, avec P. Gonod et A. Pimont-Rousselet, Paris, IRJS Editions, 2012, 256 p.
13. L’autorité de la chose jugée, avec D. Loriferne, Paris, IRJS Editions, 2012, 177 p.
14. Droit processuel civil de l’Union européenne, avec E. Jeuland et S. Amarani Mekki, Paris, LexisNexis, 2011, 349 p.
15. La réforme de la procédure d’appel, avec D. Loriferne, Paris, IRJS Editions, 2011, 159 p.
16. Figures de femmes criminelles – De l’Antiquité à nos jours, avec F. Chauvaud, C. Gauvard, P. Schmitt-Pantel et M. Tsikounas, Paris, Publications de la Sorbonne, 2010, 352 p.
17. Le Tribunal des conflits, avec P. Gonod, Paris, Dalloz, 2009, 121 p.
18. 1806-1976-2006, de la commémoration d’un code à l’autre : 200 ans de procédure civile en France, avec G. Canivet, Paris, LexisNexis, 2006, 383 p.
19. La sélection des pourvois à la Cour de cassation, avec S. Amrani-Mekki, Paris, Economica, 2005, 140 p.
20. Médiation et arbitrage – Alternative dispute resolution, Alternative à la justice ou justice alternative ? Perspectives comparatives, avec le concours d’E. Jeuland et de T. Clay, Paris, Litec, 2004, 442 p.
21. Dictionnaire de la Justice, Paris, PUF, 2004, 1312 p.
22. Réforme de l’Etat, réforme de la justice, avec L. Richer, Paris, PUF, 2003, 335 p.
23. Santé, marché, droits de l'homme, avec C. Labrusse-Riou et I. de Lamberterie, Paris, Dalloz, 1996, 68 p.
24. La génétique humaine: de l'information à l'informatisation, avec B.M. Knoppers et C.M. Laberge), Litec (Paris) et Thémis (Montréal), 1992, préface Fritz Hondius, 387 p.
15. Le droit contemporain des contrats, Economica, 1987, préface Gérard Cornu, 284 p.
26. Regards sur la fraude fiscale, avec E. Neveu), Economica, 1986, 217 p.
III. – Rapports de recherche
1. La mixité dans les juridictions commerciales, rapport de la Commission constituée par le garde des Sceaux, ministre de la Justice, et par le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie (participation), 1999, 84 p. + Annexes
2. Dispositifs et pratiques en vigueur en France en matière de barème, rapport du groupe de travail de la Mission de recherche Droit et Justice « Vers l’instauration d’un barème pour la fixation de pensions à caractère alimentaire ? Etude de faisabilité » (contribution), 25 juin 2001, Annexes, pp. 2-10
3. Pour une administration au service de la justice, rapport de la commission « Gouvernance de la justice » du Club des juristes (direction), mars 2012, 103 p. + Annexes.
4. Mieux administrer la justice en interne et dans les pays du Conseil de l’Europe pour mieux juger (avec A. Binet-Grosclaude, C. Foulquier, J.-P. Jean et H. Pauliat), Rapport pour l'Agence nationale de la recherche, Limoges-Paris-Poitiers, juin 2012, 580 p., accessible en ligne : http://hal.archives-ouvertes.fr
5. L'open data des décisions de justice - Mission d'étude et de préfiguration sur l'ouverture au public des décisions de justice, Rapport à la ministre de la justice, novembre 2017, 206 p.