Mme Christine Noiville

2023

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titre

Trois questions à Catherine Bourgain, Directrice de recherche à l’Inserm, et Elsa Supiot, Professeure à l’Université d’Angers

auteur

Florence Bellivier, Christine Noiville

article

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2023, 16, pp.19-22. ⟨10.4000/cdst.6946⟩

typdoc

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titre

Trois questions à Catherine Bourgain, Directrice de recherche à l’Inserm, et Elsa Supiot, Professeure à l’Université d’Angers

auteur

Catherine Bourgain, Elsa Supiot, Florence Bellivier, Christine Noiville

article

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2023, 16, pp.19-22. ⟨10.4000/cdst.6946⟩

typdoc

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titre

Éditorial

auteur

Florence Bellivier, Christine Noiville

article

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2023, 16, pp.9-11. ⟨10.4000/cdst.6927⟩

typdoc

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titre

Trois questions à Isabelle Drouet et Marion Vorms

auteur

Marion Vorms, Isabelle Drouet, Florence Bellivier, Christine Noiville

article

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, In press

typdoc

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Rapport

titre

AVIS n°2023-45 « Les campagnes d'opportunité : des partenariats éthiques pour la recherche scientifique ? »

auteur

Comité Ethique, Etienne Bustarret, Éric Guilyardi, Magali Jacquier, Christine Noiville

article

COMETS. 2023

typdoc

Rapport

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titre

Opportunity-driven campaigns : Ethical partnerships for scientific research ?

auteur

Etienne Bustarret, Éric Guilyardi, Magali Jacquier, Christine Noiville

article

COMETS - OPINION no. 2023-45, COMETS. 2023

typdoc

Rapport

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titre

Entre liberté et responsabilité : l’engagement public des chercheurs et chercheuses

auteur

Olivier Leclerc, Christine Noiville, Gilles Adda, Éric Guilyardi, Virginie Courtier-Orgogozo, Mathias Girel, Ruth Horn

article

COMETS. 2023

typdoc

Rapport

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titre

Freedom and responsibility: Academic researchers’ public advocacy

auteur

Gilles Adda, Virginie Courtier-Orgogozo, Mathias Girel, Éric Guilyardi, Ruth Horn, Olivier Leclerc, Christine Noiville

article

2023-44, COMETS. 2023

typdoc

Rapport

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2022

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titre

Le dépistage prénatal non invasif ou le poids de la technique sur une politique de santé publique

auteur

Laurence Brunet, Christine Noiville, Elsa Supiot

article

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022

typdoc

Article dans une revue

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titre

Le dépistage prénatal non-invasif ou le poids de la technique sur une politique de santé publique

auteur

Christine Noiville, Elsa Supiot, Laurence Brunet

article

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022, ⟨10.4000/cdst.6258⟩

typdoc

Article dans une revue

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titre

Trois questions à Jean-Baptiste Jeangène Vilmer, Directeur de l’Institut de recherche stratégique de l’École militaire (IRSEM)

auteur

Christine Noiville, Florence Bellivier

article

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022, 14, pp.19-23

typdoc

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titre

The Regulation of Non-Invasive Prenatal Testing (NIPT) in France: Continuity and Changes in the Development of Prenatal Testing

auteur

Carine Vassy, Christine Noiville, Laurence Brunet

article

OBM Genetics, 2022, 6 (Issue 1), ⟨10.21926/obm.genet.2201149⟩

typdoc

Article dans une revue

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Chapitre d'ouvrage

titre

Tests génétiques et enjeux contemporains du consentement. Le cas du dépistage prénatal non invasif (DPNI)

auteur

Laurence Brunet, Christine Noiville, Elsa Supiot

article

Mélanges en l'honneur de Catherine Labrusse-Riou, 2022, 9782850020520

typdoc

Chapitre d'ouvrage

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titre

Seed

auteur

Christine Noiville, Fabien Girard, Christine Frison

article

The handbook of commodification, In press

typdoc

Chapitre d'ouvrage

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Autre publication scientifique

titre

Les conférences de citoyens dans le champ scientifique et technologique : vers la mort de la démocratie représentative ?

auteur

Christine Noiville, Florence Bellivier

article

2022

typdoc

Autre publication scientifique

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Ouvrages

titre

Mélanges en l'honneur de Catherine Labrusse-Riou

auteur

Christine Noiville, Didier Truchet, Loïc Cadiet, Florence Bellivier

article

bibliothèque de l'IRJS. , 2022

typdoc

Ouvrages

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Rapport

titre

OPINION 2022-43 "Integrating environmental issues into the conduct of research - An ethical responsibility

auteur

Comité Ethique, Philippe Askenazy, Etienne Bustarret, Henri Carayol, Éric Guilyardi, Magali Jacquier, Olivier Leclerc, Christine Noiville, Stéphanie Thiébault

article

CNRS COMETS. 2022

typdoc

Rapport

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titre

Avis du COMETS n° 2022-43 : « Intégrer les enjeux environnementaux à la conduite de la recherche – Une responsabilité éthique »

auteur

Comité Ethique, Olivier Leclerc, Philippe Askenazy, Etienne Bustarret, Henri Carayol, Éric Guilyardi, Magali Jacquier, Christine Noiville, Stéphanie Thiébault

article

Avis 2022-43, Comité d'éthique du CNRS - COMETS. 2022

typdoc

Rapport

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2021

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titre

Editorial

auteur

Christine Noiville, Florence Bellivier

article

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021, 13, pp.7-11

typdoc

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titre

Transposition de la directive sur la protection des personnes qui signalent des violations du droit de l’Union

auteur

Christine Noiville, Elsa Supiot

article

La Semaine juridique. Édition générale, 2021

typdoc

Article dans une revue

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titre

Le lanceur d’alerte, redresseur de torts des temps modernes ?

auteur

Christine Noiville, Florence Bellivier

article

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021, pp.9 - 10. ⟨10.4000/cdst.3398⟩

typdoc

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titre

Contrats, secrets d’affaires et enjeux de santé publique. Les « Implant files » ou le juge au milieu du gué

auteur

Christine Noiville, Tristan Berger

article

Revue des contrats, 2021, 2021 (3 mars)

typdoc

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titre

Chronique de biotechnologies

auteur

Christine Noiville, Thibault Gisclard

article

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021

typdoc

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titre

A propos de l'expertise scientifique. Trois questions à Didier Truchet et à Denis Zmirou-Navier

auteur

Florence Bellivier, Christine Noiville

article

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021

typdoc

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Chapitre d'ouvrage

titre

Figures juridiques de la marchandisation des semences : leviers et résistances,

auteur

Christine Noiville, Fabien Girard

article

Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps, E. Bertrand, M.-X. Catto, A.-D. Mornington, Mare et Martin, A paraître

typdoc

Chapitre d'ouvrage

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titre

Le Haut Conseil des biotechnologies face à l'édition du génome des plantes. Retour mitigé sur une expérience de 'démocratie technique’,

auteur

Christine Noiville

article

F. Goulet, P. Caron, B. Hubert et P.-B. Joly (Dir.), Sciences et Techniques en agriculture. L’impératif de la transition., A paraître

typdoc

Chapitre d'ouvrage

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titre

Seed

auteur

Christine Noiville, Fabien Girard, Christine Frison

article

Handbook of commodification, In press

typdoc

Chapitre d'ouvrage

Accès au bibtex

titre

La lutte contre les conflits d’intérêts dans le champ de la santé. Après l’affaire du Mediator…

auteur

Christine Noiville, Dominique Thouvenin

article

A. Danis-Fâtome et F.-X. Roux-Demare (Dir.) L'affaire du Mediator 10 ans après, Dalloz, A paraître, L’affaire du Mediator 10 ans après

typdoc

Chapitre d'ouvrage

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2020

Article dans une revue

titre

OGM et mutagénèse. L’arrêt du Conseil d’Etat comme vrai-faux épilogue

auteur

Christine Noiville, Estelle Brosset

article

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020

typdoc

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titre

À contretemps !

auteur

Christine Noiville, Florence Bellivier

article

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020

typdoc

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titre

Au sujet du déploiement à venir de la 5G en France, Trois questions à Me François Lafforgue,

auteur

Christine Noiville, Florence Bellivier

article

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020, 11/2020

typdoc

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Chapitre d'ouvrage

titre

Génétique et droit

auteur

Christine Noiville

article

Droit de la bioéthique, les conférences de la Cour de cassation, Dalloz, 2020, Bioéthique et droit

typdoc

Chapitre d'ouvrage

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titre

Génétique et droit

auteur

Christine Noiville, Florence Bellivier

article

La bioéthique en débat, quelle loi ? B. Beviere-Boyer, D. Dibie et A. Marais (Dir.), Dalloz, 2020

typdoc

Chapitre d'ouvrage

Accès au bibtex

titre

La coopération pénale en Europe, entre souveraineté des Etats et disponibilité de l’information génétique : promesses et faiblesses du système Prüm

auteur

Christine Noiville, Florence Bellivier, Gaëlle Krikorian

article

J. Vailly. Fichiers et témoins génétiques. Généalogie, enjeux sociaux, circulation, Editions MSH, A paraître

typdoc

Chapitre d'ouvrage

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Ouvrages

titre

Regards croisés Droit philosophie sur la crise sanitaire du Covid 19.

auteur

Christine Noiville

article

2020

typdoc

Ouvrages

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Rapport

titre

Les sciences humaines et sociales face à la première vague de la pandémie de Covid-19 -Enjeux et formes de la recherche. [Rapport de recherche] HS3P-CriSE Crises sanitaires et environnementales. 2020.

auteur

Christine Noiville, M Gaille, Philippe Terral

article

[Rapport de recherche] CNRS INSERM. 2020

typdoc

Rapport

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titre

Les sciences humaines et sociales face à la première vague de la pandémie de Covid-19 -Enjeux et formes de la recherche

auteur

Marie Gaille, Philippe Terral, Philippe Askenazy, Regis Aubry, Henri Bergeron, Sylvia Becerra, David Blanchon, Olivier Borraz, Laurent Bonnefoy, Gregoire Borst, Patrice Bourdelais, Fabienne Brugère, Emmanuelle Cambois, Patrick Castel, Éric Charmes, Frédérique Chlous, Franck Cochoy, Léo Coutellec, Elodie Cretin, David Chavalarias, Aurélie Delage, Delpierre Cyrille, Florent Demoraes, Claude Didry, Kamel Doraï, Priscilla Duboz, Anne Dupuy, Benoît Eyraud, Eric Fassin, Gérald Gaglio, Claude Gautier, Mathias Girel, Vincent Gouëset, Claude Grasland, Nicolas Gravel, Lamine Gueye, Stéphanie Hennette-Vauchez, Caroline Ibos, Vincent Israel-Jost, Romain Julliard, Frédéric Keck, Michelle Kelly-Irving, Myriam Khlat, Thomas Lacroix, Frédéric Lagrange, Frédéric Landy, Sandra Laugier, Guillaume Leblanc, Muriel Lefebvre, François-Michel Le Tourneau, Stephane Luchini, Enguerran Macia, Alexandre Mallard, Florence March, France Meslé, Christiane Mennesson, Carine Milcent, Christine Noiville, Patrick Peretti Watel, Patrick A. Pintus, Jérémy Robert, Jm Robine, Max Rousseau, Miriam Teschl, Marie-Aline Thébaud-Sorger, Bernard Thomann, Didier Torny, Janice Valls-Russell, Simeng Wang, Frédéric Worms, Chantal Zaouche Gaudron, Abbès Zouache, Agnès Deboulet

article

[Rapport de recherche] Centre National de la Recherche Scientifique; Université Toulouse III - Paul Sabatier. 2020

typdoc

Rapport

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titre

Haut Comité pour la Transparence et l'information sur la sécurité nucléaire, Avis n° 14 et recommandations du Haut comité sur l’élaboration et la diffusion des Plans particuliers d’intervention (PPI)

auteur

Christine Noiville

article

[Rapport de recherche] Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2020

typdoc

Rapport

Accès au bibtex

titre

Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire, Avis n° 13 et recommandations du Haut comité sur les perspectives d’évolution de la filière de gestion des déchets très faiblement radioactifs (TFA) en France

auteur

Christine Noiville

article

[Rapport de recherche] Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2020

typdoc

Rapport

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2019

Article dans une revue

titre

Disunite behind the science !

auteur

Florence Bellivier, Christine Noiville

article

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2019, 2019 (9), pp.9. ⟨10.4000/cdst.1002⟩

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

L’état de nécessité, moyen de défense nécessaire pour contrôler l’action publique ?

auteur

Christine Noiville, Florence Bellivier

article

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2019, Les salles de consommation de drogue à moindre risque, 10, p.9-11. ⟨10.4000/cdst.1347⟩

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Séquencer en routine le génome entier des patients ? Une réflexion juridique

auteur

Christine Noiville

article

Droit, Santé et Société [Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel. Série E], 2019, 2019 (1-2), p. 77 à 81

typdoc

Article dans une revue

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titre

Les nouvelles techniques d’édition du génome donnent-elles naissance à des OGM couverts par la directive 2001/18 : la Cour de justice de l’Union dit deux fois oui !

auteur

Christine Noiville, Estelle Brosset

article

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2019, 8, p. 197-212. ⟨10.4000/cdst.866⟩

typdoc

Article dans une revue

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Communication dans un congrès

titre

Droit à l’information, droit à la participation et gouvernance des matières et déchets radioactifs

auteur

Christine Noiville

article

Gouvernance des matières et déchets radioactifs, Débat public relatif au PNGMDR., Commission nationale du débat public, Sep 2019, Paris, France

typdoc

Communication dans un congrès

Accès au bibtex

titre

Génomique et démocratie technique. Un bilan en demi teinte.

auteur

Christine Noiville

article

Sciences, techniques et agricultures, Patrick CARON, Frédéric GOULET, Bernard HUBERT, Pierre-Benoît JOLY, Sep 2019, Cerisy la Salle, France

typdoc

Communication dans un congrès

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titre

Génétique et droit

auteur

Christine Noiville

article

Cycle droit et bioéthique - les conférences de la Cour de cassation, Feb 2019, Paris, France

typdoc

Communication dans un congrès

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Chapitre d'ouvrage

titre

Vers la fin d’un chemin de croix ? La directive relative à la protection des lanceurs d’alerte et les enjeux de sa transposition en droit français

auteur

Christine Noiville, Elsa Supiot

article

Mélanges en l’honneur de M.-A. Hermitte, V. Barros (Dir.), Academia University Press, A paraître

typdoc

Chapitre d'ouvrage

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Autre publication scientifique

titre

Séquencer en routine le génome entier des patients ? Une réflexion juridique

auteur

Christine Noiville

article

HYPERLINK "https://www.cairn.info/revue-droit-sante-et-societe.htm" Droit, Santé et Société HYPERLINK "https://www.cairn.info/revue-droit-sante-et- societe-2019-1.htm" 2019/1-2 (N° 1-2), pages 77 à 81., 2019

typdoc

Autre publication scientifique

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Rapport

titre

Avis n° 12 et recommandations du Haut comité à l’issue de la concertation sur la phase générique du 4e réexamen périodique des réacteurs de 900 MWe du parc nucléaire français

auteur

Christine Noiville

article

[Rapport Technique] Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2019

typdoc

Rapport

Accès au bibtex

titre

Avis n° 11 et recommandations relatifs aux mesures d’information du public et de transparence sur les anomalies de la cuve EPR de Flamanville 3

auteur

Christine Noiville

article

[Technical Report] Avis n°11, Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2019

typdoc

Rapport

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2018

Ouvrages

titre

La preuve génétique

auteur

Christine Noiville

article

Lextenso Editions, p. 87 - 89, 2018, Les transformations de la preuve pénale, R. Parizot et P. Beauvais (Dir.)

typdoc

Ouvrages

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2017

Chapitre d'ouvrage

titre

L'accès à l'information sur l'environnement : Réflexions sur deux causes d'ineffectivité

auteur

Tristan Berger, Christine Noiville

article

Sciences et droits de l'homme, Mare & Martin, 2017, Sciences et droits de l'homme, 978-2-8493-4272-5

typdoc

Chapitre d'ouvrage

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Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire

titre

Gènes des plantes - International Licensing Platform

auteur

Christine Noiville, Fabien Girard

article

Dictionnaire des biens communs, 2017, pp.582-585

typdoc

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire

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2016

Article dans une revue

titre

Les fichiers d’empreintes génétiques et les analyses d’ADN en droit pénal sous le regard du droit et de la sociologie

auteur

Joëlle Vailly, Florence Bellivier, Christine Noiville, Vololona Rabeharisoa

article

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2016, Regards croisés sur les objets et les pratiques scientifiques et techniques, 6 (6), pp.43-53. ⟨10.4000/cdst.476⟩

typdoc

Article dans une revue

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2014

Article dans une revue

titre

Du logiciel aux semences

auteur

Christine Noiville, Fabien Girard

article

Revue des contrats, 2014, 01, pp.116

typdoc

Article dans une revue

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2013

Article dans une revue

titre

Contrat de licence de brevet et accès à la diversité génétique végétale

auteur

Fabien Girard, Christine Noiville

article

Revue des contrats, 2013, 2, pp.719

typdoc

Article dans une revue

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Communication dans un congrès

titre

Collections muséales et collections biologiques : de la conservation à l’accès ?

auteur

F. Bellivier, Françoise Benhamou, Marie Cornu, Christine Noiville

article

Propriété et Communs. Les nouveaux enjeux de l’accès et de l’innovation partagée. 2013, Apr 2013, Paris, France

typdoc

Communication dans un congrès

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2008

Article dans une revue

titre

Environmental disasters: preparing for impact assessments and operational feedback.

auteur

Pierre Verger, Denis Bard, Christine Noiville, Reza Lahidji, Sylvaine Cordier

article

American Journal of Disaster Medicine, 2008, 3 (6), pp.358-68

typdoc

Article dans une revue

pubmedId

: 19202889

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2007

Article dans une revue

titre

La lente maturation jurisprudentielle du principe de précaution

auteur

Christine Noiville

article

Recueil Dalloz, 2007, 22, pp.1515

typdoc

Article dans une revue

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titre

La Convention sur la diversité biologique a 15 ans

auteur

Christine Noiville

article

Annuaire français de droit international, 2007, pp. 351-390

typdoc

Article dans une revue

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2006

Article dans une revue

titre

La convention sur la diversité biologique a quinze ans

auteur

Marie-Angèle Hermitte, Isabelle Doussan, Sébastien Mabile, Sandrine Maljean-Dubois, Christine Noiville, Florence Bellivier

article

Annuaire français de droit international, 2006, 52, pp.351-390

typdoc

Article dans une revue

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2005

Chapitre d'ouvrage

titre

Vers quelques recommandations relatives à la brevetabilité du clonage humain

auteur

Christine Noiville

article

Clonage humain. Droits et sociétés. Étude franco-chinoise. Vol. 3 : Conclusion, Société de législation comparée, pp. 117-126, 2005

typdoc

Chapitre d'ouvrage

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2004

Article dans une revue

titre

Science, décision, action : trois remarques à propos du principe de précaution

auteur

Christine Noiville

article

Les Petites Affiches, 2004, p. 10 et s

typdoc

Article dans une revue

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titre

The commercialisation of human biomaterials : what are the rights of donors of biological material ?

auteur

Christine Noiville, Florence Bellivier

article

Journal of International Biotechnology Law, 2004, vol.1 (n°3), p. 89 et s

typdoc

Article dans une revue

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1997

Article dans une revue

titre

Pour une protection des collections scientifiques

auteur

Christine Noiville

article

Recueil Dalloz, 1997, 29, pp.245

typdoc

Article dans une revue

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